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  1. Résultat n°1

    De l'avenue de la Gare d'eau au chemin du Grand Buisson.

    Date

    1922-1988

    Cote

    958W33

    • Contexte : 958W : Casiers sanitaires des maisons et immeubles...

    • Casiers sanitaires des maisons et immeubles de Besançon...
    • De l'avenue de la Gare d'eau au chemin du Grand Buisson.
  2. Résultat n°2

    Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Garibaldi (rue) à Gounod, Charles (rue)

    Date

    1951-1981

    Cote

    250W41

    • Contexte : 250W

    • Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection,...

    Producteur :

    SERVICE VOIRIE

  3. Résultat n°3

    De l'avenue de la Gare d'eau à la rue Giacomotti.

    Date

    1986-2006

    Cote

    928W42

    • Contexte : 928W : Dossiers de suivi des problèmes de salubrité,...

    • Dossiers de suivi des problèmes de salubrité, de nuisances...
    • De l'avenue de la Gare d'eau à la rue Giacomotti.
  4. Résultat n°4

    Voies privées non communales, classement dans le domaine public : acte de dépôt, arrêté préfectoral (concerne rue du Balcon, rue des Chalets, une partie de la rue du Funiculaire, rue Garibaldi, une partie de la rue Giacomotti, rue Alexandre Grosjean, rue Albert Métin, rue Radieuse, rue des Roches, rue Charles Sauria), rapport d'enquête publique, notes, comptes-rendus de réunions, correspondance, documents de travail.

    Date

    1999-2003

    Cote

    462W39

    • Contexte : 462W

    • DOMANIALITE
    • Voies privées non communales, classement dans le domaine...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES