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1

Projet de chemin entre les rues Sancey et Vieilles Perrières : dossier de marché, extrait des délibérations du Conseil municipal (1956). Rue Girod de Chantrans. Démolition de l'ancienne chapelle de l'hôpital : détail estimatif, plans (1974-1975). Construction de trottoirs : dossier de marché n° 74-161 (1974-1975). Aménagement d'un parking : dossier marché n° 75-116, plans (1975-1976). Cité Jean Jaurès, aménagement d'un plateau EPS : dossier de marché n° 83-109, plan de plantations (1983-1984). Chemin de la Grange du Collège. Expropriation DEMANGEL : courriers, pétitions, extraits des délibérations du Conseil municipal (1948-1957). Construction d'un égout : dossier de marché, plans, carnet d'attachements (1955). Rue Gratteris. Aménagement d'un cheminement piétons : dossier de marché n° 77-82 (1977). Espaces verts : dossier de marché (1977). Rue Grenier, assainissement : dossier de marché n° 75-160, accord des riverains, inspection caméra (1975-1976). Rue Grenot, assainissement : pièces de marché, plans (1983).

Date

1956-1983

Cote

354W124

2

Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Garibaldi (rue) à Gounod, Charles (rue)

Date

1951-1981

Cote

250W41

3

Plan de la rue des Cordeliersdressé par Longin

Date

1750

Cote

8Fi23

4

Relevé topographique, planche n° 77 - 85 , chantier n° 226 , Rue du Lycée - Rue Girod de Chantrans , section AW : plan au 1/100ème, levé en MAI.85 , reporté en MAI.85

Date

1985

Cote

377W912

5

Cimetière de Saint Claude, construction d'un dépositoire : dossier de marché n°258 de 2000 (2000-2001). Rue Girod de Chantrans (Petit Chamars), aménagement d'un parking : dossier de marché n°80 de 2000 (2000-2001). Rue Kastler, création d'une zone d'activités.- terrassements généraux : dossier de marché n°219 de 1999 (1999-2000). Avenue Cusenier / pont Denfert Rochereau, travaux de modification de carrefour : dossier de marché n°59 de 2000 (2000-2001).

Date

1999-2001

Cote

715W3

6

De la rue Girardot à la rue du Grand Charmont.

Date

1985-2006

Cote

928W43

7

Terrain de la draperie des Capucins et jardin contigu à celui des Cordeliers

Date

-

Cote

8Fi22

8

Plan de la rue des Cordeliersdressé par Querret

Date

1738

Cote

8Fi19

9
Quartier de la Boucle - Hôtel de GrosboisM. Tupin

1 media

Quartier de la Boucle - Hôtel de GrosboisM. Tupin

Date

1980-2000

Cote

6Fi193

10

Plan de la rue des Cordeliers

Date

s.d.

Cote

8Fi24

11

Biens communaux.- Patrimoine foncier bâti et non bâti, aliénation - acquisitions - locations -échange : plans de situation, plans parcellaires, valeurs d'assurance de bâtiments communaux (1985-1987), certificats de numérotage, copies d'actes administratifs (classement par ordre alphabétique des noms de voies, lettres F à G : Rue Fabre ; Rue Antonin Fanart ; Rue Henri Fertet ; Avenue du Maréchal Foch ; Avenue de Fontaine Argent ; Rue de Fontaine Ecu ; Chemin Français ; Rue de Fribourg ; Rue du Funiculaire ; Rue des Fusillés de la Résistance ; Avenue de la Gare d'Eau ; Avenue Arthur Gaulard ; Boulevard Charles De Gaulle ; Avenue Girod de Chantrans ; Rue Claude Goudimel ; Rue de la Gouille ; Rue Charles Gounod ; Rue Goya ; Grande Rue ; Chemin des Grands Bas ; Rue des Granges ; Place Granvelle ; Route de Gray ; Boulevard de la Grette ; Rue de la Grette ; Chemin du Fort Griffon). A noter : les copies d'actes administratifs ont été conservées car les originaux n'ont pas encore été versés.

Date

1980-1987

Cote

462W64

12

Plan de la rue des Cordeliers

Date

1739

Cote

8Fi21