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Syndicat mixte de l'espace industriel de Besançon Palente : - PV essais d'étanchéité (1987-1988) - Chemin de Palente : plans branchements propriété Glasson (non daté), propriété GILLOT JEANBOURQUIN, (non daté), OS (1989), SCI ACCOS, (1998) ; réfection de voirie (devis et commande) (1999) - DE et BP non complétés concernant l'aménagement du carrefour route de Marchaux avec le nouveau chemin de Palente (non daté) - Plans concernant l'aménagement du carrefour route de Marchaux avec le nouveau chemin de Palente (voirie, réseaux) (1987-1990) Zone à Urbaniser en Priorité (ZUP) de Planoise.- Quartier de l'Ile de France, contrat de ville 1ère tranche, aménagements extérieurs aux abords de la crèche et du bâtiment : plans (1993-1996). Immeubles 26 rue Charles Nodier et 1 rue du Porteau, réhabilitation : plan de plantations (1994). DSQ Palente-Les Orchamps. - Aménagement de Logements Populaires Familiaux (Lopofa) rue des Coquelicots, rue des Anémones et rue des Aubépines : délibération, marché simplifié pour plantations (non complété), plan de plantations (1993-1994). - Aménagement de la rue Gounod, 2ème tranche : plan de plantations, lettre de commande (1994). Rue Pergaud, création d'une aire de jeux : plan de plantations, marché simplifié pour plantations (non complété) (1991). Avenue du 60e RI, plantations : marché simplifié (non complété), plan de plantations (1992). Rue Antide Janvier, plantations : marché simplifié (non complété), plan de plantations (1992). Rue Savary, plantations : marché simplifié (non complété), plan de plantations (1992). Bassin de rétention route de Marchaux, plantations : marché simplifié (non complété), plan de plantations (1991). Déchetterie rue Thomas Edison, plantations : marché simplifié (non complété), plan de plantations (1993).

354W363

1987-1996

Déchetterie des Tilleroyes, Anémones ( rue des), Aubépines (rue des), Coquelicots (rue des ), EDISON, Thomas (rue), GOUNOD, Charles (rue), Ile de France (quartier), JANVIER, Antide (rue), Marchaux (route de ), NODIER, Charles (rue), Palente (chemin de), PERGAUD, Louis (rue), Planoise (ZUP de), Porteau (rue du), SAVARY, Alain (rue), Soixantième RI (avenue du)

Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Garibaldi (rue) à Gounod, Charles (rue)

250W41

1951-1981

GARIBALDI (rue), GAULARD, Arthur (avenue), GAY-LUSSAC (rue), GAZIER, Georges (rue), GEORGE (rue du professeur), Géraniums (avenue des), Germinettes (chemin des), GIACOMOTTI (rue), GIGOUX, Jean (place), GIRARDOT (rue du Docteur), GIROD de CHANTRANS (rue), Gissey (chemin de), Glacis (rue des), Glaïeuls (allée des), GONDY, Claudius (rue), GOUDIMEL, Claude (rue), Gouille (rue de la ), GOUNOD, Charles (rue)

PLAN, ARRETE DU MAIRE, DELIBERATION, MARCHE PUBLIC

Centre social des Orchamps, travaux de réfection - remplacement des fenêtres : dossier de marché n°165 de 1990 - réfection de l'étanchéité : dossier de marché n°139 de 1989 - travaux de bardage et d'isolation : dossier de marché n°153 de 1988.

655W186

1988-1990

Centre social des Orchamps, GOUNOD, Charles (rue)

Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers techniques des travaux (voir Notes) Liste des opérations concernées : - Parking souterrain de la Mairie et cour de la Mairie, aménagement : notes au Bureau d'Etudes, plans des réseaux (1988-1992) (service des Eaux consulté en raison de présence de canalisations et de branchements d'eau dans l'emprise du projet ) - Rue de Dole, travaux de terrassement pour pose de conduite d'eau entre la rue Einstein et le Boulevard : copie du dossier de marché n°91-52, décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux, plans, notes (1991-1997) - Rue Gounod, terrassements pour pose de conduite d'eau (aménagement 1ère tranche, dans le cadre du Développement Social de Quartiers Palente-les Orchamps) : copie du dossier de marché n°91-55 du service Etudes et Travaux, DE et BP du service des Eaux, comptes-rendus de réunion, comptes-rendus de réunion et plans des travaux relatifs à la 2e tranche de l'opération DSQ Palente-les Orchamps (1991-1992) - Chemin des Trois Châtels, extension du réseau d'eau potable : copie du dossier de marché n° 91-156, décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux, plans (1991-1992) - Promenade Granvelle, renouvellement de conduite : plans (1990-1991) - Rue de Dole, terrassements et travaux pour pose de conduite d'eau de l'avenue Siffert à la rue des Vieilles Perrières : copie du dossier de marché n° 91-81, décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux, notes (1991) - Chemin de la Bro, extension du réseau d'eau au droit de la propriété DEUNF : correspondance notamment avec le demandeur, rapports, détail estimatif, plans (1991) - Rue Midol et avenue du Commandant Marceau, déviation de canalisation d'eau potable : copie du dossier de marché n° 91-75, décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux, plans, procès-verbaux d'essai en pression (1991)

355W111

1988-1997

Bro (chemin de la), Chatels, Les Trois (lieu-dit), Dole (rue de), GOUNOD, Charles (rue), Granvelle, Promenade (lieu-dit), MARCEAU (avenue du Commandant), MIDOL (rue)

MARCHE PUBLIC, PLAN, COMPTE-RENDU DE REUNION, CORRESPONDANCE, NOTE

Relevé topographique, planche n° 46 - 69 , chantier n° 265 , Rue Gounod , section BR : plan au 1/200ème, levé en SEPT.85 , reporté en SEPT.85

377W618

1985

GOUNOD, Charles (rue)

PLAN

Relevé topographique, planche n° 19 - 29 , chantier n° 353 , Boulevard Blum - Rue Gounod - Rue Berlioz - Rue Ravel , section BR : plan au 1/500ème, levé en AVRIL.89 , reporté en AVRIL.89

377W866

1989

BERLIOZ, Hector (rue), BLUM, Léon (boulevard), GOUNOD, Charles (rue), RAVEL, Maurice (rue)

PLAN

De la rue Girardot à la rue du Grand Charmont.

928W43

1985-2006

GIRARDOT (rue du Docteur), GIROD de CHANTRANS (rue), Gissey (chemin de), Glaïeuls (allée des), GOUDIMEL, Claude (rue), Gouille (rue de la ), GOUNOD, Charles (rue), GOYA (rue), Grand Buisson (chemin du), Grands Bas (chemin des), Charmont (rue du Grand)

D.S.Q. (Développement social des quartiers) Palente - Les Orchamps. Rue Gounod, aménagement 1ère tranche : dossier de marché n° 91-55, correspondances, comptes-rendus de réunions, plans (1991-1993). Plantations et clôture grillagée : dossier de marché n° 92-19, plans (1992-1995). Aménagement 2ème tranche : dossier de marché n° 92.168, correspondances, plans (1992-1996).

354W125

1991-1996

GOUNOD, Charles (rue), Orchamps (cité des), Palente (quartier)

MARCHE PUBLIC, COMPTE-RENDU DE REUNION, CORRESPONDANCE, PLAN

Relevé topographique, planche n° 46 - 68 , chantier n° 265 , Rue Berlioz - Rue Charles Gounod , section BR : plan au 1/200ème, levé en SEPT.85 , reporté en SEPT.85

377W617

1985

BERLIOZ, Hector (rue), GOUNOD, Charles (rue)

PLAN

Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers de marché de l'année 1991 (pièces de marché originales et copies du service Etudes et Travaux, extraits des délibérations du Conseil Municipal) (Voir Notes) Liste des marchés concernés (entre parenthèses sont indiqués les numéros de marché) : - Rue Claude Pouillet, terrassements et travaux pour la rénovation des branchements d'eau (91-34) - Chemin de l'Espérance, terrassements pour pose de conduite d'eau (91-35) - Fourniture de chlore liquide nécessaire au traitement de l'eau pour 1991 (91-36) - Station de Chenecey, fourniture de matériel électromécanique et électronique nécessaire à l'automatisation de l'usine (91-40) - Achat de fournitures nécessaires aux extensions et à l'entretien du réseau d'eau potable pour 1991 (91-42) - Chemin des Trois Châtels, extension du réseau d'eau potable (91-156) - Rue de Dole, travaux de terrassement pour pose de conduite d'eau entre la rue Einstein et le Boulevard (91-52) - Rue de Dole, renouvellement de conduite d'eau et branchements entre la place de la Bascule et la rue Pergaud (91-53) - Rue Gounod, terrassements pour pose de conduite d'eau (91-55) - Rue Midol et avenue du Commandant Marceau, déviation de canalisation d'eau potable (91-75) - Rue de Dole, terrassements et travaux pour pose de conduite d'eau de l'avenue Siffert à la rue des Vieilles Perrières (91-81) - Avenue Denfert-Rochereau et rue des Villas, travaux de terrassements pour le renouvellement de conduite d'eau et des branchements (91-95) - Chemin des Essarts l'Amour, terrassement et travaux pour pose de conduite d'eau (détail estimatif) (91-106) - Rues Antide Janvier et Louise Michel, fouilles pour pose de la conduite d'eau (détail estimatif) (91-107) - Aire des "gens du voyage" de la Malcombe, terrassements et travaux pour pose de conduite d'eau (Etudes et Travaux - détail estimatif) / TS2015 - Faubourg Tarragnoz, fourniture et pose de conduite d'eau entre le pont du Canal et le chemin de Casamène (91-130) - Chemin du Fort Benoît, extension du réseau d'eau potable (91-145)

355W75

1991

Chenecey-Buillon (station de pompage et de traitement de), Malcombe (Aire des Gens du Voyage de la), Benoit (chemin du Fort), Chatels (chemin des Trois), DENFERT ROCHEREAU (avenue), Dole (rue de), Espérance (chemin de l'), Essarts l'Amour (chemin des), GOUNOD, Charles (rue), JANVIER, Antide (rue), MARCEAU (avenue du Commandant), MICHEL, Louise (avenue), MIDOL (rue), POUILLET, Claude (rue), Tarragnoz (faubourg), Villas (rue des)

MARCHE PUBLIC

Centre social des Orchamps, plans généraux du bâtiment (1971) ; salle polyvalente : plans, correspondance (1988) ; bardage - pignons : dossier de marché, plans (1990) ; réfection de l'étanchéité : dossier de marché, décompte général et définitif des travaux, plans (1990) ; remplacement des châssis : dossier de marché (1990) ; rénovation des locaux : bons de travail, reportage photographique, extrait du procès-verbal de la sous-commission ERP/IGH du Doubs, plans, correspondance (2003).

245W_GB419

1971-2003

Centre social des Orchamps, GOUNOD, Charles (rue)

Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers de marché de l'année 1992 (pièces de marché originales et copies du service Etudes et Travaux, extraits des délibérations du Conseil Municipal) (Voir Notes) Liste des marchés concernés (entre parenthèses sont indiqués les numéros de marché) : - Station de traitement de la Malate, rénovation (92-47) - Carrefour giratoire rue Xavier Marmier/avenue du 60e R.I./Pont de la Gibelotte, renouvellement de la conduite d'eau (Etudes et Travaux - Détail Estimatif) (92-35) TS2015 - Carrefour Boulevard Churchill/rue de l'Epitaphe, déplacement des réseaux d'eau (92-37) - Fourniture de chlore liquide nécessaire au traitement de l'eau pour l'année 1992 (92-67) - Achat de fourniture nécessaires aux extensions et à l'entretien du réseau d'eau potable pour 1992 (92-80) - Rue Gaudot, extension du réseau d'eau (Etudes et Travaux - bordereau des prix et détail estimatif) (92-81) TS2015 - Rue des Deux Princesses et rue de Vittel, terrassements et travaux pour renouvellement de conduites d'eau (92-93) - Rue Brulard et rue de la Grette, renouvellement des conduites d'eau (92-94) - Adduction des Ragots, extension du réseau d'eau potable chemin des Ragots et chemin des Echenoz Saint Paul (92-95) - Rue de l'Avenir et du Baron Daclin, construction du réseau d'eau (Etudes et Travaux - bordereau des prix et détail estimatif) (92-99) TS2015 - Avenue Fontaine Argent, renouvellement des conduites d'eau potable (92-108) - R.D.70 (Tilleroyes), établissement d'une conduite d'eau potable (Etudes et Travaux - détail estimatif) (92-124) TS2015 - Station de Chenecey, fourniture de matériel électromécanique et électronique nécessaire à l'automatisation de l'usine (92-129) - Rue de la Liberté, terrassements et travaux pour pose de conduite d'eau (92-150) - Rue de Trepillot, terrassements et travaux pour le renouvellement des conduites d'eau et des branchements (92-151) - Réservoir de Saint-Jean, réfection de l'étanchéité (92-153) - Rue Klein, terrassements pour pose de réseau d'eau (Etudes et Travaux - bordereau des prix, détail estimatif, rapport de présentation) (92-156) TS2015 - Rue Gounod, terrassements et travaux pour renouvellement de conduite d'eau (Etudes et Travaux - bordereau des prix, détail estimatif) (92-168) TS2015 - Rues Ampère, Jacquard et de Trépillot, aménagement d'un giratoire, pose de canalisations (Etudes et Travaux - détail estimatif) (92-185) TS2015

355W76

1992

Chenecey-Buillon (station de pompage et de traitement de), Malate (station de pompage et de traitement de la), Saint Jean (réservoir), AMPERE (rue), Avenir (rue de l'), BRULARD (rue du Général), CHURCHILL, Sir Winston (boulevard), DACLIN, Baron (rue du), Echenoz Saint Paul (chemin des), Epitaphe (rue de l'), Fontaine Argent (avenue), GAUDOT, Georges (rue), Gibelotte (pont de la), GOUNOD, Charles (rue), Grette (rue de la), JACQUARD (rue), KLEIN (rue), Liberté (rue de la), MARMIER,Xavier (rue), Princesses (rue des Deux ), Ragots (chemin des), Soixantième RI (avenue du), Trépillot (rue de), Vittel (rue de)

MARCHE PUBLIC

Développement Social des Quartiers (DSQ) Palente les Orchamps, dossier de subvention : délibérations du conseil municipal (1989 à 2000), notifications d'attributions de subventions (Etat, Conseil Régional, Département), conventions Ville de Besançon / SAFC pour l'aménagement des espaces extérieurs rue Ravel (+ 2 avenants), place Olof Palme, square Debussy et allée des Myosotis, document "contrat de Ville programme 1995 ", convention Etat/Région/Ville de Besançon/organismes logeurs pour les années 1989 à 1993. Concerne également : rues Debussy et Berlioz, place des Orchamps, rues des Anémones, des Coquelicots, des Aubépines, construction de garages, rue Gounod (1989-2000). Développement Social des Quartiers (DSQ) Planoise, dossier de subvention : délibérations du conseil municipal (1991 à 1996), notifications d'attributions de subventions (Conseil Régional et Conseil Général) pour la crèche Ile de France, l'aménagement des espaces extérieurs du tripode, la création de passages traversants, l'aménagement d'espaces extérieurs et la rue du Luxembourg, convention pour la création de passages traversants Ville de Besançon / OPHLM (sans signature) (1991-1996). Réhabilitation de la cité Brulard et aménagement des espaces extérieurs, contrat de ville : délibérations du conseil municipal (1992 à 1998), convention OPHLM / Ville de Besançon pour maîtrise d'ouvrage, convention OPHLM / Villes de Besançon pour création et mise à disposition d'un local pour l'animation sociale du quartier, notifications d'attributions de subventions (conseil Régional, Direction Départementale de l'Equipement) (1991 à 1996) (1991-1998).

354W355

1989-2000

Anémones ( rue des), Aubépines (rue des), BERLIOZ, Hector (rue), Coquelicots (rue des ), DEBUSSY, Claude (rue), GOUNOD, Charles (rue), Grette (quartier de la), Luxembourg (rue du), Myosotis (allée des), Orchamps, Les (lieu-dit), Palente (quartier), PALME, Olof (place), Planoise (quartier), RAVEL, Maurice (rue)

Crèche des Orchamps, restructuration du dortoir pour bébés : permis de construire, bon de travail, correspondance (2003) ; remplacement des faux plafonds métalliques : planning des travaux, plans (2004) ; remplacement de deux doubles portes : pièces du dossier de marché (2005).

245W_GB407

2003-2005

GOUNOD, Charles (rue), Crèche des Orchamps

De l'avenue de la Gare d'eau au chemin du Grand Buisson.

958W33

1922-1988

Gare d'Eau (avenue de la), GARIBALDI (rue), GARNIER, Louis (rue), GAUGUIN, Paul (rue), GAULARD, Arthur (avenue), GAY-LUSSAC (rue), GAZIER, Georges (rue), Germinettes (chemin des), GEORGE (rue du professeur), GIACOMOTTI (rue), GIGOUX, Jean (place), GIRARDOT (rue du Docteur), Gissey (chemin de), Glaïeuls (allée des), Gouille (rue de la ), GOUDIMEL, Claude (rue), GOUNOD, Charles (rue), Grand Buisson (chemin du)

Secteur Palente - Orchamps, déclassement du domaine public : dossier d'enquête publique, (concerne une partie du chemin du Barlot, rue Hector Berlioz, antennes n° 83/87 du boulevard Léon Blum, rue Frédéric Chopin, rue Claude Debussy, rue Charles Gounod, rue Maurice Ravel, rue Emile Scaremberg).

462W27

1998

Barlot (rue du), BERLIOZ, Hector (rue), BLUM, Léon (boulevard), CHOPIN, Frédéric (rue), DEBUSSY, Claude (rue), GOUNOD, Charles (rue), RAVEL, Maurice (rue), SCAREMBERG, Emile (rue)

ENQUETE PUBLIQUE, PLAN

Biens communaux.- Patrimoine foncier bâti et non bâti, aliénation - acquisitions - locations -échange : plans de situation, plans parcellaires, valeurs d'assurance de bâtiments communaux (1985-1987), certificats de numérotage, copies d'actes administratifs (classement par ordre alphabétique des noms de voies, lettres F à G : Rue Fabre ; Rue Antonin Fanart ; Rue Henri Fertet ; Avenue du Maréchal Foch ; Avenue de Fontaine Argent ; Rue de Fontaine Ecu ; Chemin Français ; Rue de Fribourg ; Rue du Funiculaire ; Rue des Fusillés de la Résistance ; Avenue de la Gare d'Eau ; Avenue Arthur Gaulard ; Boulevard Charles De Gaulle ; Avenue Girod de Chantrans ; Rue Claude Goudimel ; Rue de la Gouille ; Rue Charles Gounod ; Rue Goya ; Grande Rue ; Chemin des Grands Bas ; Rue des Granges ; Place Granvelle ; Route de Gray ; Boulevard de la Grette ; Rue de la Grette ; Chemin du Fort Griffon). A noter : les copies d'actes administratifs ont été conservées car les originaux n'ont pas encore été versés.

462W64

1980-1987

FABRE (rue), FANART, Antonin (rue), FERTET, Henri (rue), FOCH (avenue du Maréchal), Fontaine Argent (avenue), Fontaine Ecu (rue de), Français (chemin), Fribourg (rue de), Funiculaire (rue du), Fusillés de la Résistance (rue des), Gare d'Eau (avenue de la), GAULARD, Arthur (avenue), GAULLE, Charles de (boulevard), GIROD de CHANTRANS (rue), GOUDIMEL, Claude (rue), Gouille (rue de la ), GOUNOD, Charles (rue), GOYA (rue), Grande Rue, Grands Bas (chemin des), Granges (rue des), GRANVELLE (place), Gray (route de), Grette (rue de la), Griffon (chemin de Ronde du Fort)

PLAN

Quartier de Palente - Vues de bâtimentsM. Tupin

6Fi337

1975-1990

GOUNOD, Charles (rue), Palente

Rue Berthoud, construction d'un égout : dossier de marché n°88-169 (1988). Aménagement d'un parc à voitures en bordure de la rue Berthoud : arrêtés de subvention, pièces de marché, plans, extraits des délibérations du Conseil municipal, correspondance Ville de Besançon/Weill (cession de terrain pour lotissement), correspondance Ville de Besançon/Ecole normale d'instituteurs (relative à un problème de sécurité du parking) (1965-1967). Projet de voie entre la rue du Tacot (actuellement rue de Chaillot) et le chemin de Montjoux : pièces de marché, plans, correspondance Ville de Besançon/Weill (participation financière), extraits des délibérations du Conseil municipal (1959). Projet d'ouverture d'un chemin à Montjoux (rue Berthoud) : plans, plan parcellaire, bordereau des prix, détail estimatif (s.d.). Les Glacis et rue Gounod, aménagement d'aires de jeux : détail estimatif, plans (1981). Rampe des Glacis, aménagement : dossier de marché n°75-73 (1975). Rue Emile Zola, projet d'égout : bordereau des prix, plans, correspondance reçu du cabinet Garnier, factures (1983-1984).

354W175

1959-1988

BERTHOUD, Jules (rue), Chaillot (rue de), Glacis (rue des), Glacis, Les (lieu-dit), GOUNOD, Charles (rue), Montjoux (avenue de), ZOLA, Emile (rue)

MARCHE PUBLIC, PLAN, CORRESPONDANCE, DELIBERATION