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  1. Résultat n°1

    Dossiers de marché de travaux réceptionnés en 1997 pour les opérations suivantes : - Place Granvelle, aménagement d'une aire de retournement de bus : avant-projet non réalisé, pétitions, articles de presse (1997). - Place Granvelle, création d'une aire de retournement de bus - Rue de la Préfecture, rénovation de trottoirs et de réseaux (1997).

    Date

    1997

    Cote

    480W1

    • Contexte : 480W

    • Dossiers de marché de travaux réceptionnés en 1997...

    Producteur :

    DIRECTION GRANDS TRAVAUX

  2. Résultat n°2

    Relevé topographique, planche n° 42 - 40 , chantier n° 89 , Place Granvelle , section AN : plan au 1/200ème, levé en FEV.81 , reporté en FEV.81

    Date

    1981

    Cote

    377W501

    • Contexte : 377W

    • Relevé topographique, planche n° 42 - 40 , chantier...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  3. Résultat n°3

    Rempart d'Arènes et place Granvelle, projets de parcs de stationnement, notamment projet d'aménagement du rempart d'Arènes en silo à voitures : plans, mémoires descriptifs, extraits des délibérations du Conseil municipal, correspondances, photographies, dossier de consultation des entreprises.

    Date

    1973-1975

    Cote

    354W130

    • Contexte : 354W

    • Rempart d'Arènes et place Granvelle, projets de parcs...

    Producteur :

    DIRECTION GRANDS TRAVAUX

  4. Résultat n°4

    Relevé topographique, planche n° 41 - 39 , chantier n° 89 , Place Granvelle - Rue Mégevand , section AN : plan au 1/200ème, levé en FEV.81 , reporté en FEV.81

    Date

    1981

    Cote

    377W475

    • Contexte : 377W

    • Relevé topographique, planche n° 41 - 39 , chantier...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  5. Résultat n°5

    Place Granvelle et promenade Granvelle, construction d'un parking par la société Matignon-Marigny : enquête préalable à la déclaration d'utilité publique, plan de situation, concession du stationnement, notice explicative, plan des travaux, caractéristiques des ouvrages les plus importants, estimation sommaire des dépenses (1951-1975) ; expropriation partielle des propriétés BRASIER de THUY de SIEYES : mémoires échangés devant le tribunal administratif, procédures de contentieux, plans, financement des travaux ; pétition et correspondance contre le projet de parking afin de sauver école maternelle et primaire du Petit Saint Joseph (1975)

    Date

    1951-1975

    Cote

    88W79

    • Contexte : 88W

    • Place Granvelle et promenade Granvelle, construction...

    Producteur :

    SERVICE URBANISME

  6. Résultat n°6

    De la rue des Granges (n°78) à la rue Granvelle.

    Date

    1985-2006

    Cote

    928W48

    • Contexte : 928W : Dossiers de suivi des problèmes de salubrité,...

    • Dossiers de suivi des problèmes de salubrité, de nuisances...
    • De la rue des Granges (n°78) à la rue Granvelle.
  7. Résultat n°7

    Parc Scientifique et Industriel des Montboucons (P.S.I.), rue Gaudot : dossier de marché (1944-1995). Chemin des Montarmots et chemin des Quatre Vents, élargissement : dossier de marché (1960-1966). Chemin des Quatre Vents, égout : dossier de marché (1969-1972) ; viabilités : dossier de marché (1971-1974) ; prolongement d'égout : dossier de marché (1970). Chemin de Prabey, rectification : dossier de marché (1969-1970). Parking Granvelle, aménagement : dossier de marché (1966-1967). Place Granvelle, raccordement de la Brasserie : dossier de marché (1987). Place Payot (1974-1988). Rue du Muguet, plantations : dossier de marché (1988). Place Jouffroy, aménagement de voirie et réseaux : dossier de marché (1987). Rue Colombot, assainissement : dossier de marché (1987).

    Date

    1960-1995

    Cote

    354W61

    • Contexte : 354W

    • Parc Scientifique et Industriel des Montboucons (P.S.I.),...

    Producteur :

    DIRECTION GRANDS TRAVAUX

  8. Résultat n°8

    Biens communaux.- Patrimoine foncier bâti et non bâti, aliénation - acquisitions - locations -échange : plans de situation, plans parcellaires, valeurs d'assurance de bâtiments communaux (1985-1987), certificats de numérotage, copies d'actes administratifs (classement par ordre alphabétique des noms de voies, lettres F à G : Rue Fabre ; Rue Antonin Fanart ; Rue Henri Fertet ; Avenue du Maréchal Foch ; Avenue de Fontaine Argent ; Rue de Fontaine Ecu ; Chemin Français ; Rue de Fribourg ; Rue du Funiculaire ; Rue des Fusillés de la Résistance ; Avenue de la Gare d'Eau ; Avenue Arthur Gaulard ; Boulevard Charles De Gaulle ; Avenue Girod de Chantrans ; Rue Claude Goudimel ; Rue de la Gouille ; Rue Charles Gounod ; Rue Goya ; Grande Rue ; Chemin des Grands Bas ; Rue des Granges ; Place Granvelle ; Route de Gray ; Boulevard de la Grette ; Rue de la Grette ; Chemin du Fort Griffon). A noter : les copies d'actes administratifs ont été conservées car les originaux n'ont pas encore été versés.

    Date

    1980-1987

    Cote

    462W64

    • Contexte : 462W

    • DOMANIALITE
    • Biens communaux.- Patrimoine foncier bâti et non bâti,...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  9. Résultat n°9

    Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Grange du Collège (rue de la) à Gray (route de)

    Date

    1951-1981

    Cote

    250W43

    • Contexte : 250W

    • Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection,...

    Producteur :

    SERVICE VOIRIE