Rue Gaspard Gresly, déclassement partiel du domaine public : dossier d'enquête publique.
Date
2006
Cote
462W21
-
Contexte : 462W
- DOMANIALITE
- Rue Gaspard Gresly, déclassement partiel du domaine...
Producteur :
DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES