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Relevé topographique, planche n° 26 - 21 , chantier n° 211 , Chemin de Gissey - Chemin de Chamuse - Chemin de Cras Rougeot , section KX/KW/KZ : plan au 1/200ème, levé en MARS.84 , reporté en AVRIL.84 Relevé topographique, planche n° 26 - 21 , chantier n° 184 , Chemin de Gissey - Chemin de Chamuse - Chemin de Cras Rougeot , section KX/KW/KZ : plan au 1/200ème, levé en AVRIL.84 , reporté en OCT.84

377W109

1984

Chamuse (chemin de), Cras Rougeot (chemin de), Gissey (chemin de)

PLAN

Cessions de terrains pour réalisation éventuelle d'alignement : acte d'engagement des propriétaires (concerne Rue Charles Viancin ; Rue du Fort de Bregille (1940) ; un terrain, propriété de Mme {Veuve Duc} ; Rue Gabriel Plançon ; Route d'Avanne ; Chemin des Ragots ; propriété de {Jean-Marie Cailleux} aux Founottes ; Chemin des Graviers Blancs ; une bande de terrain séparant le terrain de la Société civile immobilière des Hortensias de celui de la propriété {Vichet} ; Rue Pierre-Joseph Briot ; Chemin de l'Oeillet ; Chemin de la Chaille ; Chemin du Grand Buisson ; Chemin du Fort de Chaudanne ; Chemin des Planches ; Rue de l'Avenir ; un terrain aux Montboucons, propriété de {Jean Lorenzon} ; un terrain, propriété de {Roland Andrey}, cadastré section {B - n°2778p} ; Chemin des Ecoles des Tilleroyes ; Chemin de Cras Rougeot ; Chemin des Essarts l'Amour ; Chemin de l'Epitaphe ; Chemin des Grands Bas ; Chemin des Bouez ; Chemin de Gissey ; Chemin de défruit aboutissant à la route de Vesoul ; lieu-dit Champs des Planches ; Lieu-dit Terre-Rouge; Chemin des Torcols ; Chemin n°62 à Charmarin-Dessus ; Chemin de la Chapelle des Buis ; Rue Victor Grignard ; Chemin des Trois Chatels ; Chemin de la Combe Noire ; Chemin des Montboucons ; Chemin des Dessus de Chailluz ; Chemin de la Barre aux Chevaux).

462W49

1958-1975

Avanne (route d') (RD 106), Avenir (rue de l'), Barre aux Chevaux (chemin de la), Bregille (chemin du Fort de), BRIOT, Pierre-Joseph (rue), Chaille (chemin de la), Chailluz (chemin des Dessus de ), Chamarin Dessus (lieu-dit), Chapelle des Buis (chemin de la), Chatels (chemin des Trois), Chaudanne (chemin du Fort de), Combe Noire (chemin de la), Cras Rougeot (chemin de), Epitaphe (rue de l'), Essarts l'Amour (chemin des), Founottes, Les (lieu-dit), Gissey (chemin de), Grand Buisson (chemin du), Grands Bas (chemin des), Graviers Blancs (chemin des), GRIGNARD, Victor (rue), Montboucons (chemin des), Montboucons, Aux (lieu-dit), Oeillet (chemin de l'), Planches (chemin des), Planches, Champs des (lieu-dit), PLANCON, Gabriel (rue), Ragots (chemin des), Terre Rouge (lieu-dit), Tilleroyes (chemin des Ecoles des), Torcols (chemin des), VIANCIN, Charles (rue)

Relevé topographique, planche n° 24 - 19 , chantier n° 196 , Chemin de Montoille - Chemin de la Malcombe - Chemin de Gissey , section EI/KW/KZ : plan au 1/200ème, levé en DEC.83 , reporté en JANV.84 Relevé topographique, planche n° 24 - 19 , chantier n° 184 , Chemin de Montoille - Chemin de la Malcombe - Chemin de Gissey , section EI/KW/KZ : plan au 1/200ème, levé en AVRIL.84 , reporté en OCT.84

377W80

1983-1984

Gissey (chemin de), Malcombe (chemin de la), Montoille (chemin de)

PLAN

Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Garibaldi (rue) à Gounod, Charles (rue)

250W41

1951-1981

GARIBALDI (rue), GAULARD, Arthur (avenue), GAY-LUSSAC (rue), GAZIER, Georges (rue), GEORGE (rue du professeur), Géraniums (avenue des), Germinettes (chemin des), GIACOMOTTI (rue), GIGOUX, Jean (place), GIRARDOT (rue du Docteur), GIROD de CHANTRANS (rue), Gissey (chemin de), Glacis (rue des), Glaïeuls (allée des), GONDY, Claudius (rue), GOUDIMEL, Claude (rue), Gouille (rue de la ), GOUNOD, Charles (rue)

PLAN, ARRETE DU MAIRE, DELIBERATION, MARCHE PUBLIC

Relevé topographique, planche n° 25 - 20 , chantier n° 184 , Chemin de Gissey , section KW/KZ : plan au 1/200ème, levé en AVRIL.84 , reporté en OCT.84

377W93

1984

Gissey (chemin de)

PLAN

De la rue Girardot à la rue du Grand Charmont.

928W43

1985-2006

GIRARDOT (rue du Docteur), GIROD de CHANTRANS (rue), Gissey (chemin de), Glaïeuls (allée des), GOUDIMEL, Claude (rue), Gouille (rue de la ), GOUNOD, Charles (rue), GOYA (rue), Grand Buisson (chemin du), Grands Bas (chemin des), Charmont (rue du Grand)

De l'avenue de la Gare d'eau au chemin du Grand Buisson.

958W33

1922-1988

Gare d'Eau (avenue de la), GARIBALDI (rue), GARNIER, Louis (rue), GAUGUIN, Paul (rue), GAULARD, Arthur (avenue), GAY-LUSSAC (rue), GAZIER, Georges (rue), Germinettes (chemin des), GEORGE (rue du professeur), GIACOMOTTI (rue), GIGOUX, Jean (place), GIRARDOT (rue du Docteur), Gissey (chemin de), Glaïeuls (allée des), Gouille (rue de la ), GOUDIMEL, Claude (rue), GOUNOD, Charles (rue), Grand Buisson (chemin du)