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1

Rue de l'Oratoire et rue de la Gouille, projet d'égout et aménagement : dossiers de marché n°79-98 (Oratoire, lot maçonnerie), n°79-62 (Oratoire, assainissement) et n°79-98 (Oratoire, lot voirie), plans (rue de la Gouille), pétition des riverains, documents relatifs au 21 rue de l'Oratoire (1979, 1990). Chemin de l'Oratoire. - Elargissement : dossier de marché n°73-20 (1973-1975). - projet de rectification (modification de l'alignement et déclassement partiels) : dossier de marché (1959). - Elargissement partiel au droit des propriétés Jouffroy et Guerrin : plans, devis estimatif, mémoire des travaux (1960-1961).

Date

1959-1990

Cote

354W3

2

Extension des locaux (marché n°21-100), deuxième appel d'offres : dossiers de marché pour les lots n°1 à 5, 10, 13, 15 et 16.

Date

2001

Cote

245W_GB512

3

Maison de quartier de Saint-Ferjeux, construction : dossier de marché (1982-1984), règlement (1982-1984), dossier de permis de construire (n°580 de 1982) ; extension de la maison de quartier : dossier de permis de construire n°106 de 2000.

Date

1982-2000

Cote

655W202

4

Extension des locaux : DIUO et DOE (lacunaires).

Date

2002

Cote

245W_GB513

5

Extension des locaux : DGD, procès-verbaux de réception de travaux par lots.

Date

2001-2003

Cote

245W_GB514

6

Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Garibaldi (rue) à Gounod, Charles (rue)

Date

1951-1981

Cote

250W41

7

Extension des locaux (marché n°21-100), premier appel d'offres : dossiers de marché pour les lots n°6 à 9, 11, 12 et 14.

Date

2001

Cote

245W_GB511

8

Maison de quartier de Saint-Ferjeux, construction : plans (1982)

Date

1982

Cote

655W203

9

Construction : dossier de marché.

Date

1981-1982

Cote

245W_GB504

10

Relevé topographique, planche n° 25 - 33 , chantier n° 362 , Rue de la Gouille - Rue de la Concorde , section DY : plan au 1/200ème, levé en AOUT.89 , reporté en AOUT.89

Date

1989

Cote

377W99

11

De la rue Girardot à la rue du Grand Charmont.

Date

1985-2006

Cote

928W43

12

Aménagement d'un sas et de locaux en sous-sol : comptes rendus de réunions de chantier, plans, correspondance (1995-1996) ; réfection de l'étanchéité et ravalement des façades : comptes rendus de réunions de chantier, pièces du dossier de marché, DT n°03-392, plans, note interne, correspondance (2003-2004).

Date

1995-2004

Cote

245W_GB505

13

De l'avenue de la Gare d'eau au chemin du Grand Buisson.

Date

1922-1988

Cote

958W33

14

Extension des locaux : étude de sol (1999) ; dossier de demande de subventions (1999-2002) ; rapports de contrôle technique et de vérification de la sécurité incendie (2000-2002).

Date

1999-2002

Cote

245W_GB509

15

Extension des locaux : délibérations du conseil municipal, dossier de demande de subvention, programme des travaux, APD, pièces du DCE, dossier de permis de construire, esquisses des plans.

Date

1999-2000

Cote

245W_GB506

16

Biens communaux.- Patrimoine foncier bâti et non bâti, aliénation - acquisitions - locations -échange : plans de situation, plans parcellaires, valeurs d'assurance de bâtiments communaux (1985-1987), certificats de numérotage, copies d'actes administratifs (classement par ordre alphabétique des noms de voies, lettres F à G : Rue Fabre ; Rue Antonin Fanart ; Rue Henri Fertet ; Avenue du Maréchal Foch ; Avenue de Fontaine Argent ; Rue de Fontaine Ecu ; Chemin Français ; Rue de Fribourg ; Rue du Funiculaire ; Rue des Fusillés de la Résistance ; Avenue de la Gare d'Eau ; Avenue Arthur Gaulard ; Boulevard Charles De Gaulle ; Avenue Girod de Chantrans ; Rue Claude Goudimel ; Rue de la Gouille ; Rue Charles Gounod ; Rue Goya ; Grande Rue ; Chemin des Grands Bas ; Rue des Granges ; Place Granvelle ; Route de Gray ; Boulevard de la Grette ; Rue de la Grette ; Chemin du Fort Griffon). A noter : les copies d'actes administratifs ont été conservées car les originaux n'ont pas encore été versés.

Date

1980-1987

Cote

462W64

17

Extension des locaux : plans du PEO et plans PRO (pour le coffrage et ferraillage, plans du DCE.

Date

2000-2001

Cote

245W_GB510

18

Maison de quartier de Saint-Ferjeux, aménagement du sous-sol : dossier de marché, plans, dossier de permis de construire (1986-1987) ; restructuration de l'entrée : plans (1994).

Date

1986-1994

Cote

655W201

19

Extension des locaux : dossier de marché de maîtrise d'œuvre n°99-112 (1999) ; dossier de marché de contrôle technique n°99-136 (1999) ; dossier de marché de mission SPS (1999) ; accessibilité : procès-verbaux de la commission ERP / IGH du Doubs (2000-2001).

Date

1999-2001

Cote

245W_GB507

20

Extension des locaux : DOE et plans d'exécution (2002), étude de sol (1999).

Date

1999-2002

Cote

245W_GB508