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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    De la Grande rue (n°91) au chemin de la Grange du Collège.

    Date

    1891-1987

    Cote

    958W35

    • Contexte : 958W : Casiers sanitaires des maisons et immeubles...

    • Casiers sanitaires des maisons et immeubles de Besançon...
    • De la Grande rue (n°91) au chemin de la Grange du Collège.
  2. Résultat n°2

    Cimetière de Saint Claude. Extension : dossier marché n° 84.145, délibération, plan de délimitation des parcelles, plan de plantation (1984-1985). Construction d'un crématorium : dossier architecte (pièces du dossier de consultation des entreprises et plans), étude géotechnique, documentation (1989). Chemin des Grands Bas. Construction d'un canal égout : dossier de plans, délibération (1934). Construction d'un égout : dossier marché, délibération (1961-1965).

    Date

    1934-1989

    Cote

    354W282

    • Contexte : 354W

    • Cimetière de Saint Claude. Extension : dossier marché...

    Producteur :

    DIRECTION GRANDS TRAVAUX

  3. Résultat n°3

    Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Goya (rue) à Grange Borée (chemin de la)

    Date

    1951-1981

    Cote

    250W42

    • Contexte : 250W

    • Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection,...

    Producteur :

    SERVICE VOIRIE

  4. Résultat n°4

    Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

    Date

    1953

    Cote

    12W14

    • Contexte : 12W

    • Permis de construire et autorisations de voirie, année...

    Producteur :

    SERVICE URBANISME

  5. Résultat n°5

    Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

    Date

    1953

    Cote

    12W12

    • Contexte : 12W

    • Permis de construire et autorisations de voirie, année...

    Producteur :

    SERVICE URBANISME

  6. Résultat n°6

    Cessions de terrains pour réalisation éventuelle d'alignement : acte d'engagement des propriétaires (concerne Rue Charles Viancin ; Rue du Fort de Bregille (1940) ; un terrain, propriété de Mme {Veuve Duc} ; Rue Gabriel Plançon ; Route d'Avanne ; Chemin des Ragots ; propriété de {Jean-Marie Cailleux} aux Founottes ; Chemin des Graviers Blancs ; une bande de terrain séparant le terrain de la Société civile immobilière des Hortensias de celui de la propriété {Vichet} ; Rue Pierre-Joseph Briot ; Chemin de l'Oeillet ; Chemin de la Chaille ; Chemin du Grand Buisson ; Chemin du Fort de Chaudanne ; Chemin des Planches ; Rue de l'Avenir ; un terrain aux Montboucons, propriété de {Jean Lorenzon} ; un terrain, propriété de {Roland Andrey}, cadastré section {B - n°2778p} ; Chemin des Ecoles des Tilleroyes ; Chemin de Cras Rougeot ; Chemin des Essarts l'Amour ; Chemin de l'Epitaphe ; Chemin des Grands Bas ; Chemin des Bouez ; Chemin de Gissey ; Chemin de défruit aboutissant à la route de Vesoul ; lieu-dit Champs des Planches ; Lieu-dit Terre-Rouge; Chemin des Torcols ; Chemin n°62 à Charmarin-Dessus ; Chemin de la Chapelle des Buis ; Rue Victor Grignard ; Chemin des Trois Chatels ; Chemin de la Combe Noire ; Chemin des Montboucons ; Chemin des Dessus de Chailluz ; Chemin de la Barre aux Chevaux).

    Date

    1958-1975

    Cote

    462W49

    • Contexte : 462W

    • DOMANIALITE
    • Cessions de terrains pour réalisation éventuelle d'alignement...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  7. Résultat n°7

    Relevé topographique, planche n° 15 - 27 , chantier n° 30 , Chemin des Grands Bas , section BL : plan au 1/500ème, levé en MARS.78 , reporté en AVRIL.78

    Date

    1978

    Cote

    377W840

    • Contexte : 377W

    • Relevé topographique, planche n° 15 - 27 , chantier...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  8. Résultat n°8

    Chemin des Grands Bas. - Aménagement des abords du crématorium : dossier marché n° 90.178, délibération, procès-verbaux d'essais d'étanchéité, plan de plantations, arrosage intégré, plan de construction du bâtiment, plan réseaux EU (eaux usées) et EP (eaux pluviales), notice sur entretien du dallage, dossier relatif à la pose d'une sculpture au Jardin du Souvenir (commande, devis, plan), dossier subvention; rapport du Conseil départemental d'hygiène (1990-1992). Planoise, création d'un terrain de football : dossier de marché, extrait des délibérations du Conseil municipal, plans (1970-1977). Rue des Causses, aménagement d'un parking : dossier de marché n°80-116, plan de réseau Télécom (rues du Languedoc, du Béarn, du Vivarais et du Cerisier), dossier relatif à un Plan d'Aménagement de Zone (PAZ), extrait des délibérations du Conseil municipal (1978-1982).

    Date

    1978-1992

    Cote

    354W265

    • Contexte : 354W

    • Chemin des Grands Bas. - Aménagement des abords du...

    Producteur :

    DIRECTION GRANDS TRAVAUX

  9. Résultat n°9

    Biens communaux.- Patrimoine foncier bâti et non bâti, aliénation - acquisitions - locations -échange : plans de situation, plans parcellaires, valeurs d'assurance de bâtiments communaux (1985-1987), certificats de numérotage, copies d'actes administratifs (classement par ordre alphabétique des noms de voies, lettres F à G : Rue Fabre ; Rue Antonin Fanart ; Rue Henri Fertet ; Avenue du Maréchal Foch ; Avenue de Fontaine Argent ; Rue de Fontaine Ecu ; Chemin Français ; Rue de Fribourg ; Rue du Funiculaire ; Rue des Fusillés de la Résistance ; Avenue de la Gare d'Eau ; Avenue Arthur Gaulard ; Boulevard Charles De Gaulle ; Avenue Girod de Chantrans ; Rue Claude Goudimel ; Rue de la Gouille ; Rue Charles Gounod ; Rue Goya ; Grande Rue ; Chemin des Grands Bas ; Rue des Granges ; Place Granvelle ; Route de Gray ; Boulevard de la Grette ; Rue de la Grette ; Chemin du Fort Griffon). A noter : les copies d'actes administratifs ont été conservées car les originaux n'ont pas encore été versés.

    Date

    1980-1987

    Cote

    462W64

    • Contexte : 462W

    • DOMANIALITE
    • Biens communaux.- Patrimoine foncier bâti et non bâti,...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  10. Résultat n°10

    Cimetière de Saint-Claude, chemin des Grands Bas, construction d'un bâtiment administratif et d'un logement de fonction : dossier de marché, plans, certificats d'acomptes (pas de décompte général définitif).

    Date

    1982-1983

    Cote

    655W81

    • Contexte : 655W

    • CIMETIERES
    • Cimetière de Saint-Claude, chemin des Grands Bas, construction...

    Producteur :

    DIRECTION BATIMENTS

  11. Résultat n°11

    Relevé topographique, planche n° 38 - 69 , chantier n° 158/194/297 , Chemin des Grands Bas , section - : plan au 1/200ème, levé en AVRIL.83 , reporté en MAI.83

    Date

    1983

    Cote

    377W421

    • Contexte : 377W

    • Relevé topographique, planche n° 38 - 69 , chantier...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  12. Résultat n°12

    Relevé topographique, planche n° 40 - 74 , chantier n° 158 , Chemin des Grands-Bas , section OY : plan au 1/200ème, levé en JANV.83 , reporté en MARS.83

    Date

    1983

    Cote

    377W470

    • Contexte : 377W

    • Relevé topographique, planche n° 40 - 74 , chantier...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  13. Résultat n°13

    Relevé topographique, planche n° 39 - 72 , chantier n° 158 , Chemin des Grands-Bas , section OY : plan au 1/200ème, levé en JANV.83 , reporté en MARS.83

    Date

    1983

    Cote

    377W446

    • Contexte : 377W

    • Relevé topographique, planche n° 39 - 72 , chantier...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  14. Résultat n°14

    Relevé topographique, planche n° 35 - 62 , chantier n° 158 , Rue de Vesoul - Rue des Grands-Bas , section BL/BK : plan au 1/200ème, levé en NOV.83 , reporté en NOV.83

    Date

    1983

    Cote

    377W313

    • Contexte : 377W

    • Relevé topographique, planche n° 35 - 62 , chantier...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  15. Résultat n°15

    Relevé topographique, planche n° 40 - 75 , chantier n° 158 , Chemin des Grands-Bas , section OY : plan au 1/200ème, levé en JANV.83 , reporté en MARS.83

    Date

    1983

    Cote

    377W471

    • Contexte : 377W

    • Relevé topographique, planche n° 40 - 75 , chantier...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  16. Résultat n°16

    Relevé topographique, planche n° 35 - 63 , chantier n° 158 , Rue des Grands-Bas , section BL/BK : plan au 1/200ème, levé en NOV.83 , reporté en NOV.83

    Date

    1983

    Cote

    377W314

    • Contexte : 377W

    • Relevé topographique, planche n° 35 - 63 , chantier...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  17. Résultat n°17

    Relevé topographique, planche n° 41 - 77 , chantier n° 158 , Chemin des Grands-Bas - Chemin des Montarmots , section OY : plan au 1/200ème, levé en JANV.83 , reporté en MARS.83

    Date

    1983

    Cote

    377W497

    • Contexte : 377W

    • Relevé topographique, planche n° 41 - 77 , chantier...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  18. Résultat n°18

    Relevé topographique, planche n° 40 - 73 , chantier n° 158 , Chemin des Grands-Bas , section OY : plan au 1/200ème, levé en JANV.83 , reporté en MARS.83

    Date

    1983

    Cote

    377W469

    • Contexte : 377W

    • Relevé topographique, planche n° 40 - 73 , chantier...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  19. Résultat n°19

    Relevé topographique, planche n° 41 - 76 , chantier n° 158 , Chemin des Grands-Bas , section OY : plan au 1/200ème, levé en JANV.83 , reporté en MARS.83

    Date

    1983

    Cote

    377W496

    • Contexte : 377W

    • Relevé topographique, planche n° 41 - 76 , chantier...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  20. Résultat n°20

    Relevé topographique, planche n° 37 - 68 , chantier n° 158 , Chemin des Grands-Bas - Chemin d'accès cimetière de Saint-Claude , section BM : plan au 1/200ème, levé en AVRIL.83 , reporté en MAI.83

    Date

    1983

    Cote

    377W394

    • Contexte : 377W

    • Relevé topographique, planche n° 37 - 68 , chantier...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES