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1

De la rue Granvelle à la rue du commandant Guey.

Date

1902-1985

Cote

958W37

2

Chemin militaire derrière le Polygone d'artillerie, aménagement de terrain pour la cité des officiers : dossier de marché, carnet d'attachements (1929-1934). Rue Brulard, construction d'un égout : dossier de marché, extraits des délibérations du Conseil municipal, bail de location du domaine militaire, correspondance en langue allemande (1941-1944). Secteur de Rosemont, raccordement au collecteur traversant le polygone d'artillerie : dossier de marché, correspondance (1946-1948). Rue Brulard, raccordement à la cité de Rosemont : dossier de marché, extraits des délibérations du Conseil municipal, état des ouvriers présents sur le chantier (pourcentage français/étrangers) (1934-1935). Cités de Saint Ferjeux, évacuation des eaux par la Grette : dossier de marché, carnet d'attachements (1932-1933). Chemin de la Grette, établissement d'un canal-égout : dossier de marché (1933). Cité-jardin et quartier de Saint-Ferjeux, évacuation des eaux, projet d'égout dans la traversée du Polygone : plans (1927). Rue Brulard, construction d'un égout : adjudication n°1 (1942).

Date

1927-1948

Cote

354W93

3

Rue du Commandant Guey, assainissement : dossiers de marché, extraits des délibérations du Conseil municipal (1951-1952, 1983). Projet de voie entre la rue Lapret et la rue Nicole : plans, extraits des délibérations du Conseil municipal, dossier architecte "groupe des Vaites" (1958-1959). Rue Grignard, démolition et reconstruction des murs de clôtures : devis, procès-verbal de réception provisoire (1970). Rues des Oiseaux, Grignard et de la Croix de Palente, viabilités : dossier de marché, extraits des délibérations (1969). Rue Grignard, projet d'égout : dossier de marché (1963-1966). Construction d'un égout rue Grignard et rue des Oiseaux : dossier de marché, extraits des délibérations du Conseil municipal (1969). Rue de la Grette, élargissement partiel : dossier de marché, extraits des délibérations du Conseil municipal (1971-1972). Rue de la Grette, égout : détail estimatif, plans (1971). Projet de déviation d'une partie des eaux de l'égout de la rue de Belfort à la rue de la Liberté : extraits des délibérations du Conseil municipal, carnet d'attachements, plans (1930). Rue Emile Ledoux, aménagement de l'impasse et de la liaison piétonne à la rue des Cras : dossier de marché n° 91-54 (1991-1995).

Date

1930-1995

Cote

354W136

4

Chemin vicinal n° 9, dans traversée de Velotte, projet de rectification, plan de l'agent Voyer (s.d., probablement avant 1950). Chemin vicinal n° 9 de la Grette à Velotte. Elargissement de la propriété GRAND : extraits des délibérations du Conseil municipal, correspondance, plans, mémoire des travaux (1947-1957). Elargissement au droit du lotissement PYROLLET : plans métrés des travaux, décompte des travaux exécutés, devis estimatif (1959). Rue de la Grette et Velotte, aménagement du carrefour, lot voirie, dossier de marché n° 74-17, extraits des délibérations du Conseil municipal (1974-1975) Lot construction d'un mur de soutènement : dossier de marché n° 74-20 (1974-1976). Rue de Velotte, construction d'un égout : dossier de marché, dossier de subvention (1958-1965) ; prolongement d'égout jusqu'au chemin du Petit Chaudanne : dossier de marché, arrêtés préfectoraux de subvention, extraits des délibérations du Conseil municipal, pétition des riverains (1963-1967). Rue du Pont à Velotte, prolongement d'égout : dossier de marché, extraits des délibérations du Conseil municipal, correspondance (1955-1962).

Date

1947-1976

Cote

354W167

5

Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Grenier (rue) à Guey (rue du Commandant)

Date

1951-1981

Cote

250W44

6

Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

Date

1953

Cote

12W9

7

Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

Date

1953

Cote

12W2

8

Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

Date

1953

Cote

12W12

9

Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

Date

1953

Cote

12W13

10

Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

Date

1953

Cote

12W11

11

maternelle de la Grette, construction : dossier de marchés

Date

1961-1981

Cote

345W47

12

Boulevard de la Grette, construction : arrêtés de la Direction Départementale de l'Equipement (DDE) pour attribution de subventions (1965-1967), délibérations (1963-1968), autorisation de programme (1973), ordres de service de notifications des marchés de la Société d'Equipement du Département du Doubs (SEDD) pour construction du pont (n° 66.12 ; 66.15 ; 66.24 ; 67.04 ; 67.16 ; 67.22 ; 67.29 ; 67.33 ; 67.41 ; 68.31 ; 68.42 ; 69.39) (1968-1970), procès-verbal de remise des ouvrages, arrêté préfectoral d'enquête publique (1968), pétition riverains pour réalisation d'un escalier reliant le quai Bugnet au pont de la Grette (1968), accord de vente terrain GLANCLAUDE (1968). Boulevard de la Grette, construction, 1ère tranche (de Chamars à la rue Plançon). - 1er lot, terrassements et chaussée, ouvrage d 'art (SEDD, maître d'ouvrage) : exemplaire Ville de Besançon du dossier d'exécution, comptes-rendus de réunion (1966-1968). - 2ème lot (assainissement) : exemplaire Ville de Besançon du dossier marché SEDD n° 66.24 (1966). - travaux de fourniture et pose de bordures de trottoirs : exemplaire Ville de Besançon du dossier marché SEDD n° 67.27 (1967). Rue de la Grette, élargissement : exemplaire Ville de Besançon du dossier marché SEDD n° 67.04 (1967). Boulevard de la Grette, exécution d'un tapis en matériaux enrobés denses sur le boulevard et les rues adjacentes : exemplaire Ville de Besançon du dossier de marché SEDD n° 67.41 (1967). Boulevard de la Grette, construction 2ème tranche (de la rue Brulard à la ZUP de Planoise). - 1er lot (terrassements - chaussées à 3 voies, assainissement) : exemplaire Ville de Besançon du dossier marché SEDD (1968). - 2ème lot (construction d'un pont cadre dans la Malcombe), exemplaire Ville de Besançon de plans de la SEDD (1968-1969). Boulevard de la Grette, construction du passage supérieur à la rue du Polygone : exemplaire Ville de Besançon du dossier marché SEDD n° 76.34, correspondances, plans, délibération (1974-1980). (Manquant : Boulevard de la Grette, construction d'un pont sur le Doubs, pieux en béton armé : notes de calculs (1965-1966)).

Date

1963-1980

Cote

354W243

13

Boulevard de la Grette, construction, acquisition de terrains au 3 rue de la Grette, entre le Quai Bugnet et la rue de Sancey : dossiers de déclaration d'utilité publique et d'expropriation

Date

1966-1967

Cote

88W60

14

Groupe Scolaire de la Grette, construction : dossiers de marchés des lots 3 à 13, plans

Date

1969-1970

Cote

345W33

15

Groupe Scolaire de la Grette, construction : dossiers de marchés des lots 1 et 2, plans

Date

1969-1970

Cote

345W32

16

Groupe Scolaire de la Grette, construction d'une école maternelle (actuellement locaux associatifs) : dossiers de marchés, plans

Date

1974-1978

Cote

345W34

17

Groupe Scolaire de la Grette, extension et construction d'une cantine : dossier de marché, plans, pièces comptables (pas de décompte général définitif des travaux)

Date

1975-1977

Cote

345W35

18

Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers techniques des travaux (voir Notes) Liste des opérations concernées : - Route de Marchaux, extension du réseau d'eau potable : plan de situation, tracé en plan, correspondance (1978-1992) - Rue Brulard et rue de la Grette, renouvellement des conduites d'eau : copie du détail estimatif du marché n° 92-94, plans, décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux (1992) - Carrefour Boulevard Churchill/rue de l'Epitaphe, déplacement des réseaux d'eau : copie du dossier de marché n° 92-37, plans, décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux (1992) - Rues Antide Janvier et Louise Michel, fouilles pour pose de la conduite d'eau : copies de pièces du marché n° 91-107 du service Etudes et Travaux, plan des travaux, CCTP, BP et DE proposés par le service des Eaux, comptes rendus de réunion (1991-1992) - Chemin de l'Espérance, terrassements pour pose de conduite d'eau : copies de pièces du marché n° 91-35 du service Etudes et Travaux, plans - Conduite d'eau salée de Miserey, déviation : plans, schémas, détail estimatif, correspondance (1992-1993) - Aire des "gens du voyage" de la Malcombe, aménagement, terrassements et travaux pour pose de conduite d'eau : plans du service Etudes et Travaux, comptes-rendus de réunion, proposition de BP, DR et CCTP du service des Eaux (1991-1992) - R.D.70 (Tilleroyes), aménagement de voirie en entrée de Ville, établissement d'une conduite d'eau potable : plans du service Etudes et Travaux (marché n° 92-124), comptes-rendus de réunion, photographies (1991-1992) TS2015 - Rue Gaudot, extension du réseau d'eau (Etudes et Travaux - bordereau des prix et détail estimatif) : copies du décompte général et définitif des travaux et du procès-verbal de réception des travaux du marché n° 92-81 du service Etudes et Travaux, plan (1992) TS2015 - Rue des Oiseaux, renouvellement de conduite : plan (1992)

Date

1978-1993

Cote

355W113

19

Groupe Scolaire de la Grette, extension de la cantine : dossier de marché, plans

Date

1978-1979

Cote

345W36

20

Biens communaux.- Patrimoine foncier bâti et non bâti, aliénation - acquisitions - locations -échange : plans de situation, plans parcellaires, valeurs d'assurance de bâtiments communaux (1985-1987), certificats de numérotage, copies d'actes administratifs (classement par ordre alphabétique des noms de voies, lettres F à G : Rue Fabre ; Rue Antonin Fanart ; Rue Henri Fertet ; Avenue du Maréchal Foch ; Avenue de Fontaine Argent ; Rue de Fontaine Ecu ; Chemin Français ; Rue de Fribourg ; Rue du Funiculaire ; Rue des Fusillés de la Résistance ; Avenue de la Gare d'Eau ; Avenue Arthur Gaulard ; Boulevard Charles De Gaulle ; Avenue Girod de Chantrans ; Rue Claude Goudimel ; Rue de la Gouille ; Rue Charles Gounod ; Rue Goya ; Grande Rue ; Chemin des Grands Bas ; Rue des Granges ; Place Granvelle ; Route de Gray ; Boulevard de la Grette ; Rue de la Grette ; Chemin du Fort Griffon). A noter : les copies d'actes administratifs ont été conservées car les originaux n'ont pas encore été versés.

Date

1980-1987

Cote

462W64