Grette (rue de la)

1

Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

Date

1953

Cote

12W2

Contexte : 12W
Permis de construire et autorisations de voirie, année...

Producteur :

SERVICE URBANISME

2

Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

Date

1953

Cote

12W9

Contexte : 12W
Permis de construire et autorisations de voirie, année...

Producteur :

SERVICE URBANISME

3

Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

Date

1953

Cote

12W11

Contexte : 12W
Permis de construire et autorisations de voirie, année...

Producteur :

SERVICE URBANISME

4

Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

Date

1953

Cote

12W12

Contexte : 12W
Permis de construire et autorisations de voirie, année...

Producteur :

SERVICE URBANISME

5

Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

Date

1953

Cote

12W13

Contexte : 12W
Permis de construire et autorisations de voirie, année...

Producteur :

SERVICE URBANISME

6

Boulevard de la Grette, construction, acquisition de terrains au 3 rue de la Grette, entre le Quai Bugnet et la rue de Sancey : dossiers de déclaration d'utilité publique et d'expropriation

Date

1966-1967

Cote

88W60

Contexte : 88W
Boulevard de la Grette, construction, acquisition de...

Producteur :

SERVICE URBANISME

7

Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Grenier (rue) à Guey (rue du Commandant)

Date

1951-1981

Cote

250W44

Contexte : 250W
Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection,...

Producteur :

SERVICE VOIRIE

8

Groupe Scolaire de la Grette, construction : dossiers de marchés des lots 1 et 2, plans

Date

1969-1970

Cote

345W32

Contexte : 345W
BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,...
BATIMENTS SCOLAIRES
Groupe Scolaire de la Grette, construction : dossiers...

Producteur :

DIRECTION BATIMENTS

9

Groupe Scolaire de la Grette, construction : dossiers de marchés des lots 3 à 13, plans

Date

1969-1970

Cote

345W33

Contexte : 345W
BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,...
BATIMENTS SCOLAIRES
Groupe Scolaire de la Grette, construction : dossiers...

Producteur :

DIRECTION BATIMENTS

10

Groupe Scolaire de la Grette, construction d'une école maternelle (actuellement locaux associatifs) : dossiers de marchés, plans

Date

1974-1978

Cote

345W34

Contexte : 345W
BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,...
BATIMENTS SCOLAIRES
Groupe Scolaire de la Grette, construction d'une école...

Producteur :

DIRECTION BATIMENTS

11

Groupe Scolaire de la Grette, extension et construction d'une cantine : dossier de marché, plans, pièces comptables (pas de décompte général définitif des travaux)

Date

1975-1977

Cote

345W35

Contexte : 345W
BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,...
BATIMENTS SCOLAIRES
Groupe Scolaire de la Grette, extension et construction...

Producteur :

DIRECTION BATIMENTS

12

Groupe Scolaire de la Grette, extension de la cantine : dossier de marché, plans

Date

1978-1979

Cote

345W36

Contexte : 345W
BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,...
BATIMENTS SCOLAIRES
Groupe Scolaire de la Grette, extension de la cantine...

Producteur :

DIRECTION BATIMENTS

13

maternelle de la Grette, construction : dossier de marchés

Date

1961-1981

Cote

345W47

Contexte : 345W
BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,...
BATIMENTS SCOLAIRES
maternelle de la Grette, construction : dossier de...

Producteur :

DIRECTION BATIMENTS

14

Chemin militaire derrière le Polygone d'artillerie, aménagement de terrain pour la cité des officiers : dossier de marché, carnet d'attachements (1929-1934). Rue Brulard, construction d'un égout : dossier de marché, extraits des délibérations du Conseil municipal, bail de location du domaine militaire, correspondance en langue allemande (1941-1944). Secteur de Rosemont, raccordement au collecteur traversant le polygone d'artillerie : dossier de marché, correspondance (1946-1948). Rue Brulard, raccordement à la cité de Rosemont : dossier de marché, extraits des délibérations du Conseil municipal, état des ouvriers présents sur le chantier (pourcentage français/étrangers) (1934-1935). Cités de Saint Ferjeux, évacuation des eaux par la Grette : dossier de marché, carnet d'attachements (1932-1933). Chemin de la Grette, établissement d'un canal-égout : dossier de marché (1933). Cité-jardin et quartier de Saint-Ferjeux, évacuation des eaux, projet d'égout dans la traversée du Polygone : plans (1927). Rue Brulard, construction d'un égout : adjudication n°1 (1942).

Date

1927-1948

Cote

354W93

Contexte : 354W
Chemin militaire derrière le Polygone d'artillerie,...

Producteur :

DIRECTION GRANDS TRAVAUX

15

Rue du Commandant Guey, assainissement : dossiers de marché, extraits des délibérations du Conseil municipal (1951-1952, 1983). Projet de voie entre la rue Lapret et la rue Nicole : plans, extraits des délibérations du Conseil municipal, dossier architecte "groupe des Vaites" (1958-1959). Rue Grignard, démolition et reconstruction des murs de clôtures : devis, procès-verbal de réception provisoire (1970). Rues des Oiseaux, Grignard et de la Croix de Palente, viabilités : dossier de marché, extraits des délibérations (1969). Rue Grignard, projet d'égout : dossier de marché (1963-1966). Construction d'un égout rue Grignard et rue des Oiseaux : dossier de marché, extraits des délibérations du Conseil municipal (1969). Rue de la Grette, élargissement partiel : dossier de marché, extraits des délibérations du Conseil municipal (1971-1972). Rue de la Grette, égout : détail estimatif, plans (1971). Projet de déviation d'une partie des eaux de l'égout de la rue de Belfort à la rue de la Liberté : extraits des délibérations du Conseil municipal, carnet d'attachements, plans (1930). Rue Emile Ledoux, aménagement de l'impasse et de la liaison piétonne à la rue des Cras : dossier de marché n° 91-54 (1991-1995).

Date

1930-1995

Cote

354W136

Contexte : 354W
Rue du Commandant Guey, assainissement : dossiers de...

Producteur :

DIRECTION GRANDS TRAVAUX

16

Chemin vicinal n° 9, dans traversée de Velotte, projet de rectification, plan de l'agent Voyer (s.d., probablement avant 1950). Chemin vicinal n° 9 de la Grette à Velotte. Elargissement de la propriété GRAND : extraits des délibérations du Conseil municipal, correspondance, plans, mémoire des travaux (1947-1957). Elargissement au droit du lotissement PYROLLET : plans métrés des travaux, décompte des travaux exécutés, devis estimatif (1959). Rue de la Grette et Velotte, aménagement du carrefour, lot voirie, dossier de marché n° 74-17, extraits des délibérations du Conseil municipal (1974-1975) Lot construction d'un mur de soutènement : dossier de marché n° 74-20 (1974-1976). Rue de Velotte, construction d'un égout : dossier de marché, dossier de subvention (1958-1965) ; prolongement d'égout jusqu'au chemin du Petit Chaudanne : dossier de marché, arrêtés préfectoraux de subvention, extraits des délibérations du Conseil municipal, pétition des riverains (1963-1967). Rue du Pont à Velotte, prolongement d'égout : dossier de marché, extraits des délibérations du Conseil municipal, correspondance (1955-1962).

Date

1947-1976

Cote

354W167

Contexte : 354W
Chemin vicinal n° 9, dans traversée de Velotte, projet...

Producteur :

DIRECTION GRANDS TRAVAUX

17

Boulevard de la Grette, construction : arrêtés de la Direction Départementale de l'Equipement (DDE) pour attribution de subventions (1965-1967), délibérations (1963-1968), autorisation de programme (1973), ordres de service de notifications des marchés de la Société d'Equipement du Département du Doubs (SEDD) pour construction du pont (n° 66.12 ; 66.15 ; 66.24 ; 67.04 ; 67.16 ; 67.22 ; 67.29 ; 67.33 ; 67.41 ; 68.31 ; 68.42 ; 69.39) (1968-1970), procès-verbal de remise des ouvrages, arrêté préfectoral d'enquête publique (1968), pétition riverains pour réalisation d'un escalier reliant le quai Bugnet au pont de la Grette (1968), accord de vente terrain GLANCLAUDE (1968). Boulevard de la Grette, construction, 1ère tranche (de Chamars à la rue Plançon). - 1er lot, terrassements et chaussée, ouvrage d 'art (SEDD, maître d'ouvrage) : exemplaire Ville de Besançon du dossier d'exécution, comptes-rendus de réunion (1966-1968). - 2ème lot (assainissement) : exemplaire Ville de Besançon du dossier marché SEDD n° 66.24 (1966). - travaux de fourniture et pose de bordures de trottoirs : exemplaire Ville de Besançon du dossier marché SEDD n° 67.27 (1967). Rue de la Grette, élargissement : exemplaire Ville de Besançon du dossier marché SEDD n° 67.04 (1967). Boulevard de la Grette, exécution d'un tapis en matériaux enrobés denses sur le boulevard et les rues adjacentes : exemplaire Ville de Besançon du dossier de marché SEDD n° 67.41 (1967). Boulevard de la Grette, construction 2ème tranche (de la rue Brulard à la ZUP de Planoise). - 1er lot (terrassements - chaussées à 3 voies, assainissement) : exemplaire Ville de Besançon du dossier marché SEDD (1968). - 2ème lot (construction d'un pont cadre dans la Malcombe), exemplaire Ville de Besançon de plans de la SEDD (1968-1969). Boulevard de la Grette, construction du passage supérieur à la rue du Polygone : exemplaire Ville de Besançon du dossier marché SEDD n° 76.34, correspondances, plans, délibération (1974-1980). (Manquant : Boulevard de la Grette, construction d'un pont sur le Doubs, pieux en béton armé : notes de calculs (1965-1966)).

Date

1963-1980

Cote

354W243

Contexte : 354W
Boulevard de la Grette, construction : arrêtés de la...

Producteur :

DIRECTION GRANDS TRAVAUX

18

Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers de marché de l'année 1992 (pièces de marché originales et copies du service Etudes et Travaux, extraits des délibérations du Conseil Municipal) (Voir Notes) Liste des marchés concernés (entre parenthèses sont indiqués les numéros de marché) : - Station de traitement de la Malate, rénovation (92-47) - Carrefour giratoire rue Xavier Marmier/avenue du 60e R.I./Pont de la Gibelotte, renouvellement de la conduite d'eau (Etudes et Travaux - Détail Estimatif) (92-35) TS2015 - Carrefour Boulevard Churchill/rue de l'Epitaphe, déplacement des réseaux d'eau (92-37) - Fourniture de chlore liquide nécessaire au traitement de l'eau pour l'année 1992 (92-67) - Achat de fourniture nécessaires aux extensions et à l'entretien du réseau d'eau potable pour 1992 (92-80) - Rue Gaudot, extension du réseau d'eau (Etudes et Travaux - bordereau des prix et détail estimatif) (92-81) TS2015 - Rue des Deux Princesses et rue de Vittel, terrassements et travaux pour renouvellement de conduites d'eau (92-93) - Rue Brulard et rue de la Grette, renouvellement des conduites d'eau (92-94) - Adduction des Ragots, extension du réseau d'eau potable chemin des Ragots et chemin des Echenoz Saint Paul (92-95) - Rue de l'Avenir et du Baron Daclin, construction du réseau d'eau (Etudes et Travaux - bordereau des prix et détail estimatif) (92-99) TS2015 - Avenue Fontaine Argent, renouvellement des conduites d'eau potable (92-108) - R.D.70 (Tilleroyes), établissement d'une conduite d'eau potable (Etudes et Travaux - détail estimatif) (92-124) TS2015 - Station de Chenecey, fourniture de matériel électromécanique et électronique nécessaire à l'automatisation de l'usine (92-129) - Rue de la Liberté, terrassements et travaux pour pose de conduite d'eau (92-150) - Rue de Trepillot, terrassements et travaux pour le renouvellement des conduites d'eau et des branchements (92-151) - Réservoir de Saint-Jean, réfection de l'étanchéité (92-153) - Rue Klein, terrassements pour pose de réseau d'eau (Etudes et Travaux - bordereau des prix, détail estimatif, rapport de présentation) (92-156) TS2015 - Rue Gounod, terrassements et travaux pour renouvellement de conduite d'eau (Etudes et Travaux - bordereau des prix, détail estimatif) (92-168) TS2015 - Rues Ampère, Jacquard et de Trépillot, aménagement d'un giratoire, pose de canalisations (Etudes et Travaux - détail estimatif) (92-185) TS2015

Date

1992

Cote

355W76

Contexte : 355W
2/ ALIMENTATION EN EAU DE BESANÇON, RESEAUX ET EQUIPEMENTS
2-3/ RESEAUX D'ADDUCTION D'EAU : ENTRETIEN, EXTENSION,...
2-3-1/ DOSSIERS ADMINISTRATIFS, DOSSIERS DE MARCHÉ
Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers de...

Producteur :

DIRECTION EAUX

19

Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers de marché de l'année 1993 (pièces de marché originales et copies du service Etudes et Travaux, extraits des délibérations du Conseil Municipal) (Voir Notes) Liste des marchés concernés (entre parenthèses sont indiqués les numéros de marché) : - Fourniture de chlore liquide nécessaire au traitement de l'eau pendant l'année 1993 (93-56) - Achat de fourniture nécessaires aux extensions et à l'entretien du réseau d'eau potable - Lot 1 canalisations et pièces de raccord pour 1993 (93-57) - Achat de fourniture nécessaires aux extensions et à l'entretien du réseau d'eau potable - Lot 2 robinetterie et fontainerie pour 1993 (93-58) - Carrefour Chemin de Vieilley/Combe Saragosse, renouvellement de conduite d'eau (Etudes et Travaux - détail estimatif) (93-61) TS2015 - Achat de fournitures nécessaires aux extensions et à l'entretien du réseau d'eau potable - Lot 3 (93-63) - Rue de la Grette, pose d'un égout et renouvellement de conduite d'eau (Etudes et Travaux) (93-64) TS2015 - Station de Chenecey, fourniture de matériel électromécanique et électronique nécessaire à l'automatisation de la station (93-74) - Rue Pergaud, renouvellement de conduite d'eau potable (93-84) - Rue des Chalets, terrassements et travaux pour le renouvellement de la conduite d'eau (93-85) - Rue Laplace/chemin de l'Epitaphe/rue Kepler, extension du réseau d'eau potable (93-86) - Réservoir de Saint-Jean, réfection de l'étanchéité des toitures-terrasses du réservoir et du local chlore (93-88) - Rue de la Rotonde, renouvellement des conduites d'eau potable (93-90) - Rue de l'Eglise, renouvelllement des conduites d'eau potable (93-143) - ZAC de Château-Galland, viabilisation (Etudes et Travaux - détail estimatif) (93-157) TS2015

Date

1993

Cote

355W77

Contexte : 355W
2/ ALIMENTATION EN EAU DE BESANÇON, RESEAUX ET EQUIPEMENTS
2-3/ RESEAUX D'ADDUCTION D'EAU : ENTRETIEN, EXTENSION,...
2-3-1/ DOSSIERS ADMINISTRATIFS, DOSSIERS DE MARCHÉ
Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers de...

Producteur :

DIRECTION EAUX

20

Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers techniques des travaux (voir Notes) Liste des opérations concernées : - Route de Marchaux, extension du réseau d'eau potable : plan de situation, tracé en plan, correspondance (1978-1992) - Rue Brulard et rue de la Grette, renouvellement des conduites d'eau : copie du détail estimatif du marché n° 92-94, plans, décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux (1992) - Carrefour Boulevard Churchill/rue de l'Epitaphe, déplacement des réseaux d'eau : copie du dossier de marché n° 92-37, plans, décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux (1992) - Rues Antide Janvier et Louise Michel, fouilles pour pose de la conduite d'eau : copies de pièces du marché n° 91-107 du service Etudes et Travaux, plan des travaux, CCTP, BP et DE proposés par le service des Eaux, comptes rendus de réunion (1991-1992) - Chemin de l'Espérance, terrassements pour pose de conduite d'eau : copies de pièces du marché n° 91-35 du service Etudes et Travaux, plans - Conduite d'eau salée de Miserey, déviation : plans, schémas, détail estimatif, correspondance (1992-1993) - Aire des "gens du voyage" de la Malcombe, aménagement, terrassements et travaux pour pose de conduite d'eau : plans du service Etudes et Travaux, comptes-rendus de réunion, proposition de BP, DR et CCTP du service des Eaux (1991-1992) - R.D.70 (Tilleroyes), aménagement de voirie en entrée de Ville, établissement d'une conduite d'eau potable : plans du service Etudes et Travaux (marché n° 92-124), comptes-rendus de réunion, photographies (1991-1992) TS2015 - Rue Gaudot, extension du réseau d'eau (Etudes et Travaux - bordereau des prix et détail estimatif) : copies du décompte général et définitif des travaux et du procès-verbal de réception des travaux du marché n° 92-81 du service Etudes et Travaux, plan (1992) TS2015 - Rue des Oiseaux, renouvellement de conduite : plan (1992)

Date

1978-1993

Cote

355W113

Contexte : 355W
2/ ALIMENTATION EN EAU DE BESANÇON, RESEAUX ET EQUIPEMENTS
2-3/ RESEAUX D'ADDUCTION D'EAU : ENTRETIEN, EXTENSION,...
2-3-2/ DOSSIERS TECHNIQUES DE TRAVAUX
Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers techniques...

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DIRECTION EAUX

Résultats de la recherche

Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

Date

Cote

Contexte : 12W

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Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

Date

Cote

Contexte : 12W

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Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

Date

Cote

Contexte : 12W

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Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

Date

Cote

Contexte : 12W

Producteur :

Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

Date

Cote

Contexte : 12W

Producteur :

Boulevard de la Grette, construction, acquisition de terrains au 3 rue de la Grette, entre le Quai Bugnet et la rue de Sancey : dossiers de déclaration d'utilité publique et d'expropriation

Date

Cote

Contexte : 88W

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 250W

Producteur :

Groupe Scolaire de la Grette, construction : dossiers de marchés des lots 1 et 2, plans

Date

Cote

Contexte : 345W

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Groupe Scolaire de la Grette, construction : dossiers de marchés des lots 3 à 13, plans

Date

Cote

Contexte : 345W

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Groupe Scolaire de la Grette, construction d'une école maternelle (actuellement locaux associatifs) : dossiers de marchés, plans

Date

Cote

Contexte : 345W

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Groupe Scolaire de la Grette, extension et construction d'une cantine : dossier de marché, plans, pièces comptables (pas de décompte général définitif des travaux)

Date

Cote

Contexte : 345W

Producteur :

Groupe Scolaire de la Grette, extension de la cantine : dossier de marché, plans

Date

Cote

Contexte : 345W

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maternelle de la Grette, construction : dossier de marchés

Date

Cote

Contexte : 345W

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Date

Cote

Contexte : 354W

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Date

Cote

Contexte : 354W

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Date

Cote

Contexte : 354W

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Date

Cote

Contexte : 354W