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Du chemin de fort Griffon au chemin Français.

928W39

1977-2006

Griffon (chemin de Ronde du Fort), Montboucons (chemin du Fort des), Planoise (chemin du Fort de), Rosemont (chemin du Fort du), Fougères (rue des), Founottes (rue des), Fourchu (chemin), FOURIER, Charles (rue), Français (chemin)

Relevé topographique, planche n° 39 - 49 , chantier n° 121 , Chemin de Ronde du Fort Griffon - Rue Battant - Square Bouchot , section AZ/BD : plan au 1/200ème, levé en JANV.82 , reporté en JANV.82

377W437

1982

Battant (rue), BOUCHOT (square), Griffon (chemin de Ronde du Fort)

PLAN

Abri public "Clos Barbizier", réfection de la charpente et de la couverture (marché n°20-242) : procès-verbal de réception des travaux, décompte général et définitif, dossier de marché, rapport, correspondance.

785W276

2000-2001

Griffon (chemin de Ronde du Fort)

Relevé topographique, planche n° 38 - 47 , chantier n° 121 , Rue Richebourg - Rue des Frères Mercier - Chemin de Ronde du Fort Griffon , section AZ/BD : plan au 1/200ème, levé en JANV.82 , reporté en JANV.82

377W411

1982

Griffon (chemin de Ronde du Fort), MERCIER (rue des Frères)

PLAN

Chemin des Sauniers-route de Gray, propriété ROUX : dossier de marché n° 89-112 (1989) ; assainissement : dossiers de marché n° 78-38 et 81-86 (1978-1981) ; réfection de chaussée : dossier de marché n°81-83 (1981). Chemin de ronde du Fort Griffon, mur au droit de la crèche : dossier de marché n° 85-138, étude géotechnique (1979-1985) ; implantation de la crèche : dossier de marché n° 85-136 (1985). Ecole publique Battant, aire de jeux, réfection (1984). Velotte, réalisation d'un terrain de football : dossier de marché, minutes du greffe du Tribunal d'Instance, expropriation (1976-1981). Chemin de la Jourande, alignement et aménagement d'un chemin (1969).

354W50

1969-1989

BATTANT (Ecole), Gray (route de), Griffon (chemin de Ronde du Fort), Jourande (chemin de la), Saulniers (rue des), Velotte (quartier)

MARCHE PUBLIC

Relevé topographique, planche n° 38 - 48 , chantier n° 121 , Chemin de Ronde du Fort Griffon , section AZ/BD : plan au 1/200ème, levé en JANV.82 , reporté en JANV.82

377W412

1982

Griffon (chemin de Ronde du Fort)

PLAN

Crèche de Battant, construction : dossier de marché de travaux (n°68 de 1982), contrats d'ingénierie et d'architecture : dossiers de marché (n°67 de 1982 et 115 de 1982), étude géotechnique (1979); délibérations du conseil municipal.

655W190

1979-1982

Battant (crèche), Battant (crèche), Griffon (chemin de Ronde du Fort)

Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Fort Benoît (chemin du) à Fourchu (chemin)

250W36

1951-1981

Benoit (chemin du Fort), Bregille (chemin du Fort de), Chaudanne (chemin du Fort de), Fougères (rue des), Founottes (rue des), Fourchu (chemin), Griffon (chemin de Ronde du Fort), Montboucons (chemin du Fort des), Planoise (chemin du Fort de), Rosemont (chemin du Fort du)

PLAN, ARRETE DU MAIRE, DELIBERATION, MARCHE PUBLIC

Plan d'une parcelle de vignes vers Fort Griffon

13Fi41

s.d. (avant 1789)

Griffon (chemin de Ronde du Fort)

Crèche de Battant, construction : plans (1981), avant-projet (1976-1977), avant-projet détaillé (1978).

655W188

1978-1981

Battant (crèche), Battant (crèche), Griffon (chemin de Ronde du Fort)

Quartier Battant - Fort Griffon.

6Fi11

1980-2000

Griffon (fort), Pont DENFERT-ROCHEREAU, Battant (quartier), FAURE, Edgar (avenue), Griffon (chemin de Ronde du Fort), GRIFFON (place)

Biens communaux.- Patrimoine foncier bâti et non bâti, aliénation - acquisitions - locations -échange : plans de situation, plans parcellaires, valeurs d'assurance de bâtiments communaux (1985-1987), certificats de numérotage, copies d'actes administratifs (classement par ordre alphabétique des noms de voies, lettres F à G : Rue Fabre ; Rue Antonin Fanart ; Rue Henri Fertet ; Avenue du Maréchal Foch ; Avenue de Fontaine Argent ; Rue de Fontaine Ecu ; Chemin Français ; Rue de Fribourg ; Rue du Funiculaire ; Rue des Fusillés de la Résistance ; Avenue de la Gare d'Eau ; Avenue Arthur Gaulard ; Boulevard Charles De Gaulle ; Avenue Girod de Chantrans ; Rue Claude Goudimel ; Rue de la Gouille ; Rue Charles Gounod ; Rue Goya ; Grande Rue ; Chemin des Grands Bas ; Rue des Granges ; Place Granvelle ; Route de Gray ; Boulevard de la Grette ; Rue de la Grette ; Chemin du Fort Griffon). A noter : les copies d'actes administratifs ont été conservées car les originaux n'ont pas encore été versés.

462W64

1980-1987

FABRE (rue), FANART, Antonin (rue), FERTET, Henri (rue), FOCH (avenue du Maréchal), Fontaine Argent (avenue), Fontaine Ecu (rue de), Français (chemin), Fribourg (rue de), Funiculaire (rue du), Fusillés de la Résistance (rue des), Gare d'Eau (avenue de la), GAULARD, Arthur (avenue), GAULLE, Charles de (boulevard), GIROD de CHANTRANS (rue), GOUDIMEL, Claude (rue), Gouille (rue de la ), GOUNOD, Charles (rue), GOYA (rue), Grande Rue, Grands Bas (chemin des), Granges (rue des), GRANVELLE (place), Gray (route de), Grette (rue de la), Griffon (chemin de Ronde du Fort)

PLAN

Crèche de Battant, construction : avant-projet sommaire (1976-1978), dossier de consultation des entreprises et plans (1978-1983).

655W189

1976-1983

Battant (crèche), Battant (crèche), Griffon (chemin de Ronde du Fort)

Crèche de Battant. - Projet de construction : plans, correspondance (relation avec l'APU et Besançon Ecologie), reportage photographique (1982-1983).

456W361

1982-1983

Battant (crèche), Griffon (chemin de Ronde du Fort)

Crèche de Battant, construction : dossier financier, comptes-rendus réunions de chantier : certificats d'acomptes (1984-1985) ; comptes-rendus des réunions de chantier (1983-1984).

655W187

1983-1985

Battant (crèche), Battant (crèche), Griffon (chemin de Ronde du Fort)

Quartier Battant - Chemin de ronde de fort GriffonM. Tupin

6Fi42

1960-2000

Griffon (fort), Battant (quartier), Griffon (chemin de Ronde du Fort), GRIFFON (place)