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Rue du Funiculaire. Construction d'un mur de soutènement : dossier de marché n° 73-57 (1973-1974). Assainissement entre la rue du Funiculaire et la rue Boudot (par les escaliers) : dossier de marché n° 71-134 (1971-1973). Elargissement : dossier de marché (1971-1972). Assainissement : dossier de marché n° 70.29 (1970-1972). Expropriation propriété VOLMAT : dossiers de plans (1964), arrêté et registre d'enquête publique (1963), promesse de vente (1964), devis (1964). Rue des Frères Chaffanjon. Assainissement rue des Frères Chaffanjon et rue Heitz : dossier de marché n° 78-02, rapport d'inspections télévisées, extraits des délibérations du Conseil Muncipal (1977-1980). Assainissement du quartier de Bregille (rues Picard, Gaiffe, Pateu) : dossier de marché n° 74-124, extrait des délibérations du Conseil municipal (1974-1976).

354W122

1963-1980

BOUDOT, Léon (rue), Bregille (quartier), CHAFFANJON (rue des Frères), Funiculaire (rue du), GAIFFE, Félix (rue), HEITZ (rue du Docteur), PATEU (rue), PICARD, Emile (rue)

MARCHE PUBLIC, DELIBERATION

Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Haag (rue du Professeur) à Hugues 1er (rue)

250W45

1951-1981

HAAG (rue du Professeur), HEITZ (rue du Docteur), Helvetie (avenue d'), HERRIOT, Edouard (rue), HUGO, Victor (place), HUGO, Victor (rue), HUGUES 1er (rue)

PLAN, ARRETE DU MAIRE, DELIBERATION, MARCHE PUBLIC

De la rue Haag à la rue Isenbart.

958W38

1890-1986

HAAG (rue du Professeur), HEITZ (rue du Docteur), HERRIOT, Edouard (rue), HUGO, Victor (place), HUGO, Victor (rue), HUGUES 1er (rue), Huit Septembre (place du), HYENNE (rue du Docteur), Ile de France (avenue de l'), Industrie (rue de l'), ISENBART, (rue)

Étude diagnostic du bâtiment (1983) ; réfection de la toiture : dossier de consultation (1986) ; réfection des sanitaires du rez-de-chaussée : plans (1999) ; réfection des menuiseries : dossier de consultation (1999).

785W96

1983-1999

Bregille Plateau (Ecole Publique Primaire), HEITZ (rue du Docteur)

Quartier Bregille - Ecole Bregille PlateauM. Tupin

6Fi49

1960-1980

Bregille Plateau (Ecole Publique Primaire), Bregille (quartier), HEITZ (rue du Docteur)

Remplacement des menuiseries extérieures (marché n°99-96) : dossiers de marché.

785W98

1999

Bregille Plateau (Ecole Publique Primaire), HEITZ (rue du Docteur)

ECOLES DE BREGILLE

2fi268, Tiroir 3/1 (ancienne cote)

1904

Bregille Plateau (Ecole Publique Primaire), HEITZ (rue du Docteur)

Biens communaux.- Patrimoine foncier bâti et non bâti, aliénation - acquisitions - locations -échange : plans de situation, plans parcellaires, valeurs d'assurance de bâtiments communaux (1985-1987), certificats de numérotage, copies d'actes administratifs (classement par ordre alphabétique des noms de voies, lettres H à L : Rue du Professeur Haag ; Rue du Docteur Heitz ; Avenue d'Helvétie ; Place Victor Hugo ; Rue Victor Hugo - Square Castan ; Rue Hugues Ier ; Place du Huit Septembre ; Avenue de l'Ile de France ; Rue Isenbart ; Rue Léon Jouhaux ; Chemin des Journaux ; Rue Kepler ; Rue La Fayette ; Impasse Le Corbusier ; Avenue Léo Lagrange ; Rue Narcisse Lanchy ; Rue Lavoisier ; Rue de la Liberté ; Rue du Lycée). A noter : les copies d'actes administratifs ont été conservées car les originaux n'ont pas encore été versés.

462W65

1980-1987

CASTAN (Square), HAAG (rue du Professeur), HEITZ (rue du Docteur), Helvetie (avenue d'), HUGO, Victor (place), HUGO, Victor (rue), HUGUES 1er (rue), Huit Septembre (place du), Ile de France (avenue de l'), ISENBART, (rue), JOUHAUX, Léon (rue), Journaux (chemin des), KEPLER (rue), LA FAYETTE (rue), LAGRANGE, Léo (avenue), LANCHY, Narcisse (rue), LAVOISIER (rue), LE CORBUSIER (impasse), Liberté (rue de la), Lycée (rue du)

PLAN

Rue du Docteur Heitz et des Frères Chaffanjon, élargissement au droit des propriétés BOURQUIN et GUERRIER : dossier de marché (1952-1961). Chemin vicinal n° 29 puis rue Stéphane Mallarmé. Projet de reconstruction partielle du chemin vicinal n° 29 dans le cadre du projet de construction à Trepillot de 160 logements : correspondances, plans, extraits des délibérations du Conseil municipal (1956). Chemin vicinal 29 et chemin de Trepillot, rectification et alignement : extraits des délibérations du Conseil municipal, dossier de marché, plans (1957-1958). Voie projetée entre la rue Mallarmé et le chemin des Saint Martin, construction : dossier de marché, plans, extrait des délibérations du Conseil municipal (1960-1962). Rue Mallarmé, rectification partielle : dossier de marché, plans extraits des délibérations du Conseil municipal, correspondance (1958-1961).

354W133

1952-1962

CHAFFANJON (rue des Frères), HEITZ (rue du Docteur), MALLARME, Stéphane (rue), Martin (rue des Saints), Trépillot (rue de)

MARCHE PUBLIC, CORRESPONDANCE, PLAN, DELIBERATION

Relevé topographique, planche n° 50 - 49 , chantier n° 144 , Rue des Monts de Bregille - Rue du Docteur Heitz , section CS/CT : plan au 1/200ème, levé en SEPT.82 , reporté en SEPT.82

377W652

1982

Bregille (chemin des Monts de ), HEITZ (rue du Docteur)

PLAN

Rue Aristide Janvier, travaux : plan (1980). Quai Henri Bugnet, aménagement des abords du pont Charles de Gaulle : plans (1987). Quartier de Bregille : plans des réseaux PTT et EDF des rues des Fontenottes, du Crotot, Fabre, des Ragots, Chemin des Monts de Bregille, Chemin des Verjoulots, Chemin des Vareilles, du Docteur Heitz, Chemin du Fort de Bregille (s.d.). Chemin de Brulefoin, création de trottoirs : plans (1986).

288W12

1980-1987

Bregille (chemin des Monts de ), Bregille (chemin du Fort de), Brulefoin (chemin de), BUGNET, Henri (quai), Crotot (chemin du), FABRE (rue), Fontenottes (rue des), GAULLE, Charles de (pont), HEITZ (rue du Docteur), JANVIER, Antide (rue), Ragots (chemin des), Vareilles (chemin des), Verjoulots (chemin des)

PLAN, PHOTOGRAPHIQUE

ECOLES DE BREGILLE

2fi264, Tiroir 3/1 (ancienne cote)

1904

Bregille Plateau (Ecole Publique Primaire), HEITZ (rue du Docteur)

Ecole Bregille Plateau, construction et aménagement : dossier de marché, plans

345W67

1946-1976

Bregille Plateau (Ecole Publique Primaire), HEITZ (rue du Docteur)

MARCHE PUBLIC, PLAN

ECOLES DE BREGILLE

2fi265, Tiroir 3/1 (ancienne cote)

1904

Bregille Plateau (Ecole Publique Primaire), HEITZ (rue du Docteur)

Réfection de la couverture et de l'étanchéité du préau (marché n°2000-157) : dossier de marché.

785W99

2000

Bregille Plateau (Ecole Publique Primaire), HEITZ (rue du Docteur)

Rue des Frères Chaffanjon. Construction d'un égout : dossier de marché n° 81-144 (1981-1982). Rue des Frères Chaffanjon - rue Gaiffe, construction de clôtures au droit des propriétés ROBBE et CHIRRER : dossier de marché n° 77-101, procès-verbal des mesures et estimations des parcelles (1977-1979). Rue des Frères Chaffanjon - rue Heitz réfection de chaussée, dossier marché n° 78.48 (1978-1980). Mise à l'alignement de la propriété ROBERT : plans, détail estimatif, bordereau des prix (1979). Réfection de mur propriété SAILLARD : extraits des délibérations du Conseil municipal, détail estimatif (1957-1958). Mise à l'alignement de la propriété TOURRAIN : dossier de marché n° 88-154, procès-verbal des mesures et estimations des parcelles (1988-1990). Rue de la Butte, construction d'un égout : dossier de marché (1966-1968) ; élargissement au droit de la SCI "Le Bachelier " : détail estimatif, plans, correspondances (1977-1978). Rue de la Cassotte, modification d'égouts : dossier de marché n° 71-140 (1971-1976) ; élargissement et mise à l'alignement propriété GAVIGNET : dossier de marché n° 76-70 (1976-1978) ; couvent Sainte Colette, aménagement d'un parking : dossier de marché n°68-16 (1968-1969). Quartier Saint-Ferjeux.- Rue des Carriers et rue du Sentier, assainissement : dossier de marché n° 74-126, correspondance, demandes de raccordement des riverains, copie d'un ordonnance du Tribunal Administratif dans le cadre d'un contentieux avec un particulier (1973-1976). Chemin de l'Oratoire et chemin des Carriers, prolongement d'égout : dossier marché 73-24, demandes de raccordement des riverains (1973-1976).

354W96

1957-1990

Butte (rue de la), Carriers (rue des), Cassotte (rue de la), CHAFFANJON (rue des Frères), GAIFFE, Félix (rue), HEITZ (rue du Docteur), Oratoire (rue de l'), Sentier (rue du)

MARCHE PUBLIC, PLAN, CORRESPONDANCE

Réfection de l'étanchéité du préau (marché n°98-205) : dossier de marché.

785W97

1998-2000

Bregille Plateau (Ecole Publique Primaire), HEITZ (rue du Docteur)

ECOLES DE BREGILLE

2fi267, Tiroir 3/1 (ancienne cote)

1904

Bregille Plateau (Ecole Publique Primaire), HEITZ (rue du Docteur)