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Réfection des locaux du primaire n°2 (marché n°2006-052) : dossier de marché, DGD, procès-verbal de réception des travaux, DOE pour le lot électricité.

245W_GB101

2006-2010

Helvétie (Ecole Publique Maternelle et Primaire), Helvetie (avenue d')

Réfection des sanitaires de l'école primaire : bons de commande, plans, factures, compte-rendu de chantier, rapport initial de contrôle technique électrique (2004) ; remplacement des fenêtres des logements dans la cage Ouest niveaux 1 et 2 : factures, dossier de consultation, dossier technique, CCTP, déclaration de travaux (2007-2009) ; restructuration de l'ancien appartement en sanitaires et local ménage : plans, planning, bons de travail (2008) ; mise en œuvre d'un faux plafond acoustique des classes de maternelle : factures, notes internes, planning, plans (2008) ; travaux dans le réfectoire : plans, études d'aménagement, études de sécurité et d'accessibilité (2009).

245W_GB100

2004-2009

Helvétie (Ecole Publique Maternelle et Primaire), Helvetie (avenue d')

De l'avenue d'Helvétie à la place du Huit septembre.

928W50

1981-2006

Helvetie (avenue d'), Saint Claude (rue des Hauts de), HERRIOT, Edouard (rue), HUGUES 1er (rue), HUGO, Victor (rue), HUGO, Victor (place), Huit Septembre (place du)

Quartier des Chaprais - Jardin des SenteursM. Tupin

6Fi250

1990-2005

Chaprais, Helvetie (avenue d'), Senteurs (Jardin des)

Restructuration des locaux (création d'une classe, remplacement des menuiseries extérieures, création d'un local poubelle, agrandissement des sanitaires), dossier de la 1ere tranche : permis de construire, extrait du procès-verbal de la sous-commission ERP/IGH Doubs, bilan 2002, notes, plans, devis, notes de calculs, pièces de marchés, article de presse, rapport de contrôle technique (2002-2004) ; dossier de la 2e tranche : procès-verbal d'essai de résistance au feu, comptes rendus de chantier, plans, devis et bon de travail pour les stores (2005).

245W_GB99

2002-2005

Helvétie (Ecole Publique Maternelle et Primaire), Helvetie (avenue d')

Mise en place d'une climatisation partielle avec installation d'une CTA (centrale de traitement d'air), d'un groupe de production d'eau glacée et modification du réseau de chauffage : dossier de suivi des travaux, DOE (2000-2001) ; remplacement des menuiseries bois et aluminium : DGD, procès-verbaux de réception des travaux (2005).

245W_GB98

2000-2005

Helvétie (Ecole Publique Maternelle et Primaire), Helvetie (avenue d')

Remplacement des fenêtres : dossier de marché (1994-1998) ; démolition de l'atelier poterie : notes, permis de démolir, reportage photographique, devis (2001-2002) réhabilitation des façades : DIUO (2003) ; logement : diagnostic amiante (2003).

245W_GB94

1994-2003

Helvétie (Ecole Publique Maternelle et Primaire), Helvetie (avenue d')

Réfection des façades : dossier de suivi du chantier avec reportage photographique et réunions de chantier.

245W_GB97

2000-2002

Helvétie (Ecole Publique Maternelle et Primaire), Helvetie (avenue d')

Réfection des façades (murs rideaux) : pièces du dossier de marché, plans, dossier d'autocontrôle, rapports de contrôle technique et de sécurité, dossier de déclaration de travaux, plans.

245W_GB96

1999-2001

Helvétie (Ecole Publique Maternelle et Primaire), Helvetie (avenue d')

Réfection de l'étanchéité des toitures (marché n°21-064) : dossier de marché.

245W_GB95

1999-2001

Helvétie (Ecole Publique Maternelle et Primaire), Helvetie (avenue d')

Travaux sur le pignon sud : dossier de consultation (1997) ; peinture des barrières : déclaration de travaux (2000).

785W33

1997, 2000

Helvétie (Ecole Publique Maternelle et Primaire), Helvetie (avenue d')

Quartier des Chaprais - Avenue d'HelvétieM. Tupin

6Fi254

1980-2000

Chaprais, Helvetie (avenue d')

Réfection des façades de l'école primaire : dossier de marché.

785W35

1999-2000

Helvétie (Ecole Publique Maternelle et Primaire), Helvetie (avenue d')

Réfection des toitures de l'école maternelle (marché n°98-158) : dossier de marché, déclaration de travaux.

785W34

1998

Helvétie (Ecole Publique Maternelle et Primaire), Helvetie (avenue d')

Pont Denfert-Rochereau, reconstruction.- Aménagement de voirie et renouvellement de conduites d'eau : dossier de marché n° 89-49, comptes-rendus de réunion, étude géotechnique rue Cusenier et avenue d'Helvétie, plans (1989-1991). - Rue Gustave Courbet, aménagement de voirie : avenant n° 1 au marché n° 89-49, plans, extraits des délibérations du Conseil municipal (1989).

354W351

1989-1991

COURBET, Gustave (rue), CUSENIER, Elisée (avenue), DENFERT ROCHEREAU (pont), Helvetie (avenue d')

Pont Denfert-Rochereau, reconstruction.- Place de la 1ère armée, rue Isenbart, avenue d'Helvétie, rue Gambetta et avenue Cusenier, aménagement de voirie et renouvellement de conduites d'eau : avenant n° 2 du marché n° 89-49, plans, correspondance.

354W352

1989-1990

Armée Française (place de la 1ère), CUSENIER, Elisée (avenue), DENFERT ROCHEREAU (pont), GAMBETTA (rue), Helvetie (avenue d'), ISENBART, (rue)

Biens communaux.- Patrimoine foncier bâti et non bâti, aliénation - acquisitions - locations -échange : plans de situation, plans parcellaires, valeurs d'assurance de bâtiments communaux (1985-1987), certificats de numérotage, copies d'actes administratifs (classement par ordre alphabétique des noms de voies, lettres H à L : Rue du Professeur Haag ; Rue du Docteur Heitz ; Avenue d'Helvétie ; Place Victor Hugo ; Rue Victor Hugo - Square Castan ; Rue Hugues Ier ; Place du Huit Septembre ; Avenue de l'Ile de France ; Rue Isenbart ; Rue Léon Jouhaux ; Chemin des Journaux ; Rue Kepler ; Rue La Fayette ; Impasse Le Corbusier ; Avenue Léo Lagrange ; Rue Narcisse Lanchy ; Rue Lavoisier ; Rue de la Liberté ; Rue du Lycée). A noter : les copies d'actes administratifs ont été conservées car les originaux n'ont pas encore été versés.

462W65

1980-1987

CASTAN (Square), HAAG (rue du Professeur), HEITZ (rue du Docteur), Helvetie (avenue d'), HUGO, Victor (place), HUGO, Victor (rue), HUGUES 1er (rue), Huit Septembre (place du), Ile de France (avenue de l'), ISENBART, (rue), JOUHAUX, Léon (rue), Journaux (chemin des), KEPLER (rue), LA FAYETTE (rue), LAGRANGE, Léo (avenue), LANCHY, Narcisse (rue), LAVOISIER (rue), LE CORBUSIER (impasse), Liberté (rue de la), Lycée (rue du)

PLAN

Remplacement des menuiseries extérieures (marché n°84-29) : dossier de marché.

785W32

1984

Helvétie (Ecole Publique Maternelle et Primaire), Helvetie (avenue d')

Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Haag (rue du Professeur) à Hugues 1er (rue)

250W45

1951-1981

HAAG (rue du Professeur), HEITZ (rue du Docteur), Helvetie (avenue d'), HERRIOT, Edouard (rue), HUGO, Victor (place), HUGO, Victor (rue), HUGUES 1er (rue)

PLAN, ARRETE DU MAIRE, DELIBERATION, MARCHE PUBLIC

Quartier des Chaprais - Ecole d'HelvétieM. Tupin

6Fi245

1970-1980

Helvétie (Ecole Publique Maternelle et Primaire), Chaprais, Helvetie (avenue d')