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Relevé topographique, planche n° 41 - 49 , chantier n° 105 , Rue Isenbart , section CW : plan au 1/200ème, levé en JUIN.81 , reporté en JUIN.81

377W483

1981

ISENBART, (rue)

PLAN

Rue Isenbart, réfection du plateau EPS : (1981-1983), dossier marché n° 84.120, dossier de subvention ; réfection de clôture : détail estimatif, plans. Projet de construction d'un mur de soutènement rue de Belfort - rue Isenbart : plans (1929). Rue Isenbart : - démolition d'immeubles : dossier marché n° 74.74 (1974). - aménagement de la rue, dossier marché n° 74.75, délibération ville et DDE, - courriers VB /SMCI : erreur d'alignement du mur (1974-1976). - construction de trottoirs : dossier marché n° 73.21, participation financière SMCI, délibération (1973). Aménagement d'un parking au vallon de la Mouillère (rue Isenbart), dossier marché, plans, délibération (1972). Canalisation du ruisseau rue Isenbart : délibération, dossier marché (1970). Mise en égout partielle du ruisseau de la Mouillère et aménagement de la tête aval d'un ponceau existant : note de calcul (1964). Projet d'évacuation des eaux du point bas de la rue Xavier Marmier : dossier marché, carnet d'attachements, délibération (1930-1931). Rue du Bougney, prolongement jusqu'à la rue Xavier Marmier : dossier marché, délibération, affaire BARDOUX (cession de terrain à la ville) 1931. Aménagement du carrefour des rues Xavier Marmier et du 60e RI : pièces marché (1970).

354W140

1930-1983

Belfort (rue de), Bougney (rue du), ISENBART, (rue), MARMIER,Xavier (rue), Mouillère, de la (ruisseau), Soixantième RI (avenue du)

Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

12W9

1953

Avenir (rue de l'), Battant (rue), Belfort (rue de), Bergère (rue de la), BERNARD, Tristan (rue), BERSOT (rue), Bouez, Les Echenoz de (lieu-dit), Bousserotte, La (lieu-dit), Brosses (rue des), BRUAND, Nicolas (rue), CARNOT (avenue), Chaille de Saint Claude, A la (lieu-dit), Chalezeule (rue de), Charigney (rue de), Chasnot (rue du), Chateaufarine (lieu-dit), Chatels, Les Trois (lieu-dit), CLERC, Francis (rue), Convention (rue de la), COURBET, Gustave (rue), Courtils (rue des), Cras (rue des), Crotot (chemin du), DELACROIX, Alphonse (rue), DIDEROT (boulevard), Dole (rue de), Fontaine Ecu (rue de), Fontenottes (rue des), FRANK, Anne (rue), GAULARD, Arthur (avenue), Géraniums (avenue des), Grand Buisson (chemin du), Grande Rue, Grange du Collège (rue de la), Granges (rue des), Graviers Blancs, Les (lieu-dit), Gray (route de), Grette (rue de la), Huit Septembre (place du), ISENBART, (rue), LEVERRIER, Urbain (rue), Madeleine (rue de la), Malpas (chemin de), MARIE-LOUISE (rue), MERCIER (rue des Frères), Montrapon (lieu-dit), NICOLE, Nicolas (rue), Oratoire (rue de l'), Palente (lieu-dit), PATEU (rue), PERGAUD, Louis (rue), Pièces, Aux Grandes (lieu-dit), PLANCON, Gabriel (rue), Point du Jour (chemin du ), Pontarlier (rue de), Préfecture (rue de la), Ragots (chemin des), Relançons (chemin des), République (rue de la), Sanatorium (chemin du), SIFFERT, Charles (avenue), Tilleroyes, Les (lieu-dit), Trépillot (rue de), Trépillot, A (lieu-dit), Trulères (chemin des), Tunnel (rue du), Vareilles Dessous (lieu-dit), Vesoul (rue de), VIANCIN, Charles (rue), Vieilles Perrières (rue des), Vieilley (chemin de), Vignier (rue de ), Villas (rue des), Violettes (rue des)

PERMIS DE CONSTRUIRE

Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Huit septembre (place du) à Isenbart (rue)

250W46

1951-1981

Huit Septembre (place du), HYENNE (rue du Docteur), Ile de France (avenue de l'), Industrie (rue de l'), ISENBART, (rue)

PLAN, ARRETE DU MAIRE, DELIBERATION, MARCHE PUBLIC

Relevé topographique, planche n° 41- 51 , chantier n° 105/174 , Rue Isenbart - Rue Klein , section CW : plan au 1/200ème, levé en SEPT.81 , reporté en SEPT.81

377W485

1981

ISENBART, (rue), KLEIN (rue)

PLAN

De la rue Haag à la rue Isenbart.

958W38

1890-1986

HAAG (rue du Professeur), HEITZ (rue du Docteur), HERRIOT, Edouard (rue), HUGO, Victor (place), HUGO, Victor (rue), HUGUES 1er (rue), Huit Septembre (place du), HYENNE (rue du Docteur), Ile de France (avenue de l'), Industrie (rue de l'), ISENBART, (rue)

Relevé topographique, planche n° 41 - 52 , chantier n° 61/140/174 , Rue Isenbart - Rue de Belfort - Rue de l'Industrie - Avenue Carnot - Rue du Balcon , section BH/BO/CV : plan au 1/200ème, levé en DEC.79 , reporté en DEC.79

377W487

1979

Balcon (rue du), Belfort (rue de), CARNOT (avenue), Industrie (rue de l'), ISENBART, (rue)

PLAN

Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

12W1

1953

Anvers (rue d'), BAIGUE, Henri (rue), Battant (rue), Belfort (rue de), BERSOT (rue), Bosquet (rue du), Boucheries (rue des), Bouloie, A la (lieu-dit), Bousserotte (chemin de la), Champrond (rue), CHARDONNET (avenue de), Charigney (rue de), Chaudanne (rue du Petit), Cras (rue des), Cras, Aux (lieu-dit), DELAVELLE, Victor (rue), DENFERT ROCHEREAU (avenue), DIDEROT (boulevard), Dole (rue de), Eglise (rue de l'), Famille (rue de la), FERRY, Jules (rue), Fontaine Argent (avenue), Forgeron, Champ (lieu-dit), GAULARD, Arthur (avenue), Grande Rue, Granges (rue des), HYENNE (rue du Docteur), Industrie (rue de l'), ISENBART, (rue), JANVIER, Antide (rue), Jourande (chemin de la), KLEIN (rue), Lorraine (rue de ), Malpas (chemin de), MARIE-LOUISE (rue), Montrapon (lieu-dit), PERGAUD, Louis (rue), Préfecture (rue de la), Ragots (chemin des), RENAN, Ernest (rue), Saint Claude (quartier), Tarragnoz (lieu-dit), Vesoul (rue de), Vieilley (chemin de), Vignerons (rue des)

DECLARATION DE TRAVAUX, PERMIS DE CONSTRUIRE, PLANCHES

Pont Denfert-Rochereau, reconstruction.- Place de la 1ère armée, rue Isenbart, avenue d'Helvétie, rue Gambetta et avenue Cusenier, aménagement de voirie et renouvellement de conduites d'eau : avenant n° 2 du marché n° 89-49, plans, correspondance.

354W352

1989-1990

Armée Française (place de la 1ère), CUSENIER, Elisée (avenue), DENFERT ROCHEREAU (pont), GAMBETTA (rue), Helvetie (avenue d'), ISENBART, (rue)

Biens communaux.- Patrimoine foncier bâti et non bâti, aliénation - acquisitions - locations -échange : plans de situation, plans parcellaires, valeurs d'assurance de bâtiments communaux (1985-1987), certificats de numérotage, copies d'actes administratifs (classement par ordre alphabétique des noms de voies, lettres H à L : Rue du Professeur Haag ; Rue du Docteur Heitz ; Avenue d'Helvétie ; Place Victor Hugo ; Rue Victor Hugo - Square Castan ; Rue Hugues Ier ; Place du Huit Septembre ; Avenue de l'Ile de France ; Rue Isenbart ; Rue Léon Jouhaux ; Chemin des Journaux ; Rue Kepler ; Rue La Fayette ; Impasse Le Corbusier ; Avenue Léo Lagrange ; Rue Narcisse Lanchy ; Rue Lavoisier ; Rue de la Liberté ; Rue du Lycée). A noter : les copies d'actes administratifs ont été conservées car les originaux n'ont pas encore été versés.

462W65

1980-1987

CASTAN (Square), HAAG (rue du Professeur), HEITZ (rue du Docteur), Helvetie (avenue d'), HUGO, Victor (place), HUGO, Victor (rue), HUGUES 1er (rue), Huit Septembre (place du), Ile de France (avenue de l'), ISENBART, (rue), JOUHAUX, Léon (rue), Journaux (chemin des), KEPLER (rue), LA FAYETTE (rue), LAGRANGE, Léo (avenue), LANCHY, Narcisse (rue), LAVOISIER (rue), LE CORBUSIER (impasse), Liberté (rue de la), Lycée (rue du)

PLAN

Relevé topographique, planche n° 41 - 50 , chantier n° 105 , Rue Isenbart , section CW : plan au 1/200ème, levé en SEPT.81 , reporté en SEPT.81

377W484

1981

ISENBART, (rue)

PLAN

Quartier des Chaprais - Vues de bâtimentsM. Tupin

6Fi259

1970-1997

Belfort (rue de), Chaprais, ISENBART, (rue)

De la rue Huygens à la rue des Jardins.

928W51

1986-2006

HUYGENS, Christiaan (rue), Ile de France (avenue de l'), Industrie (rue de l'), Iris (rue des), ISENBART, (rue), JACQUARD (rue), Saint-Jacques (place), JANVIER, Antide (rue), Jardins (rue des)

Relevé topographique, planche n° 41 - 48 , chantier n° 49 , Quai de Strasbourg - Avenue Foch - Rue Isenbart - Av. Denfert Rochereau - Av. d' Helvétie , section CW : plan au 1/200ème, levé en MARS.79 , reporté en MARS.79

377W482

1979

DENFERT ROCHEREAU (avenue), FOCH (avenue du Maréchal), Helvetie (avenue d'), ISENBART, (rue), Strasbourg (quai de)

PLAN