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1

Construction d'une maison de quartier et d'une médiathèque à Planoise : dossier de marché n°2005-45.

Date

2005

Cote

245W_GB301

2

Construction d'une maison de quartier et d'une médiathèque à Planoise : APS, APD, thermographie, dossier de presse et de communication, rapports de contrôle technique.

Date

2004-2009

Cote

245W_GB298

3

Construction d'une maison de quartier et d'une médiathèque à Planoise : DOE pour le lot électricité.

Date

2008

Cote

245W_GB307

4

Construction d'une maison de quartier et d'une médiathèque à Planoise : DOE pour les plans structures, étude géotechnique.

Date

2008

Cote

245W_GB305

5

ZUP de Besançon Planoise (dossiers SEDD).- Quartier des Epoisses. -Voirie secondaire, 4e tranche, élargissement rues : marché n° 69.16 (1969) -Rue de Franche-Comté, parking, trottoirs et bordures : marché n° 68.05 (1968-1970). -Rues Artois, Dijon, Picardie, assainissement : marché n° 68.10 (1968-1969). - Secteur Dole / boulevard Ouest / Grette / Bretelle foire / boulevard Allende, voirie primaire, bordures trottoirs : marché n° 68.14, arrêté de subvention (1967-1968). - Parking du centre commercial : marché n° 68.28 (1968-1969). Quartier de Chateaufarine. - Voiries secondaires, construction de la galerie de service et du réseau d'assagissement : marché n° 68.27 (1968-1971). - Rue Brabant, voirie secondaire 1ère tranche : marché n° 68.09 (1968-1974). - Rue Brabant, voirie tertiaire 1ère tranche : marché n° 69.06 (1969). - Rues Ile de France et Brabant, parking et assainissement : marché n° 69.32 (1969). - Rues Ile de France, Cologne et Brabant, parking et assainissement : marché n° 69.33 (1969).

Date

1968-1974

Cote

354W284

6

Construction d'une maison de quartier et d'une médiathèque à Planoise : dossier sur le SSI, dossier sur le contrôle d'accès, dossier de surveillance du chantier, projet de portique antivol RFID, dossiers relatif à l'enseigne du bâtiment et à la signalétique intérieure.

Date

2002-2010

Cote

245W_GB302

7

Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Huit septembre (place du) à Isenbart (rue)

Date

1951-1981

Cote

250W46

8

ZUP de Besançon Planoise, quartiers de Chateaufarine et des Epoisses (dossiers SEDD). - Rue de Savoie, enrobés denses : pièces du marché n° 73.07 (1973-1975). - Rue de Savoie, parkings et trottoirs : pièces du marché n° 73.24 (1973-1976). - Place Jean Moulin, aménagement : pièces du marché n° 73.19 (1973-1975). - Rue de Savoie, réseau d'eau : pièces du marché n° 72.23 (1972-1976). - Rues de Savoie et Ile de France, parking : pièces du marché n° 72.18 (1972-1976). - Construction du collecteur primaire d'assainissement : pièces du marché n° 72.13 (1972-1975). - Fourniture et mise en oeuvre d'enrobés denses : pièces du marché n° 72.10 (1972-1975). - Rues de Savoie et Ile de France, terrassements généraux et assainissement : pièces du marché n° 71.55 (1971-1976). - Réseau de gaz, 2ème tranche : pièces du marché n° 71.14 (1971-1973). - Voirie secondaire : pièces du marché n° 71.30 (1971-1976). - Parking des douanes : pièces du marché n° 71.32 (1971-1973). - Rue de Savoie, construction de la galerie de service et du réseau d'assainissement des voiries secondaires : pièces du marché n° 71.34 (1971-1975). - Bretelles de déviation de la RN 73, accès CHU, construction : pièces marché n° 70.01 (1970-1971). - Rue du Brabant, parking : pièces marché n° 70.02 (1970-1972). - Pont de Chateaufarine, construction : pièces marché n° 70.04 (1970-1971). - Centre commercial Epoisses, parking et accès : pièces marché n° 70.07 (1970-1971). - Avenue Ile de France, galerie de service : pièces du marché n°71.15 (1971-1973). - Quartier de Chateaufarine, réseau de gaz : pièces du marché n° 70.12 (1970-1971). - Quartier de Chateaufarine, parking, trottoirs et voies pompiers : pièces du marché n° 70.19 (1970-1975). - Quartier de Chateaufarine, assainissement : pièces du marché n° 70.14 (1970-1973). - Groupe scolaire Bourgogne, accès et réseaux divers : pièces du marché n° 70.28 (1970).

Date

1970-1976

Cote

354W288

9

Place Ile de France. - Aménagement des abords de la maison de quartier : dossier marché n° 148.85, photographies, extraites des délibérations du Conseil municipal, plans des travaux et du bâtiment, de l'alimentation électrique et de plantations (1979-1987). - Aménagement de la place : dossier marché n°141.83, dossier de plans des travaux, plans béton armé, plan de plantations, plans d'éclairage public, plan du système d'arrosage. - Aménagement de la place, 1ère tranche : pièces du marché n° 94.80, dossier de plans (1980-1983). - Aménagement des abords aux n° 2, 4, 6 : dossier de marché n° 7.80, plans, extraits des délibérations du Conseil municipal, notification de subvention (1980-1981). - Réalisation d'aires de jeux : dossier de marché n° 42.80, plans (1980-1981). - Aménagement de la place : notification de subvention (1981). CES de Planoise (CES Diderot), construction d'un plateau d'éducation physique : pièces de marchés pour l'aménagement d'un terrain de sport (2 marchés différents sans numéro), implantation clôture (relevé géomètre et plans), notification de subvention par le département, extraits des délibérations du Conseil municipal, plans, détail estimatif, bordereau des prix, cahier prescriptions spéciales (nom entreprise inconnu) (1968-1970). Ordres de service 2 et 4 marché 81.100 (espaces verts centre d'activités) : documents SEDD 1984 Ordre de service 2 marché 81.83 (terrassements centre d'activités Ile de france) : documents SEDD

Date

1968-1987

Cote

354W383

10

Construction d'une maison de quartier et d'une médiathèque à Planoise : dossier relatif à la mission acoustique, dossier sur la mise en œuvre du logiciel EDIFLEX, procès-verbal de réception des travaux, dossier de parfait achèvement, bilan et évaluation.

Date

2005-2009

Cote

245W_GB303

11

Programmation du Centre culturel Pierre Bayle

Date

1984

Cote

4Fi50

12

De la rue Haag à la rue Isenbart.

Date

1890-1986

Cote

958W38

13

Maison de quartier Ile de France, construction et travaux : règlements (dgd), marchés n°16 à 66 de 1984 (un marché par lot).

Date

1985

Cote

655W209

14

Biens communaux.- Patrimoine foncier bâti et non bâti, aliénation - acquisitions - locations -échange : plans de situation, plans parcellaires, valeurs d'assurance de bâtiments communaux (1985-1987), certificats de numérotage, copies d'actes administratifs (classement par ordre alphabétique des noms de voies, lettres H à L : Rue du Professeur Haag ; Rue du Docteur Heitz ; Avenue d'Helvétie ; Place Victor Hugo ; Rue Victor Hugo - Square Castan ; Rue Hugues Ier ; Place du Huit Septembre ; Avenue de l'Ile de France ; Rue Isenbart ; Rue Léon Jouhaux ; Chemin des Journaux ; Rue Kepler ; Rue La Fayette ; Impasse Le Corbusier ; Avenue Léo Lagrange ; Rue Narcisse Lanchy ; Rue Lavoisier ; Rue de la Liberté ; Rue du Lycée). A noter : les copies d'actes administratifs ont été conservées car les originaux n'ont pas encore été versés.

Date

1980-1987

Cote

462W65

15

Construction d'un pôle Animation composé d'une maison de quartier et d'une médiathèque à Planoise : dossier de marché n°CS2937 pour les missions d'études de sol et assistance à maîtrise d'ouvrage, dossier de marché n°2003-87 pour les missions de programmation et assistance à maîtrise d'ouvrage, dossier de marché n°2004-38 pour la mission SPS, dossier de marché de mission de contrôle technique.

Date

2003-2009

Cote

245W_GB295

16

Construction d'une maison de quartier et d'une médiathèque à Planoise : dossier de marché de maîtrise d'œuvre n°2004-33.

Date

2004-2009

Cote

245W_GB297

17

Maison pour tous de Planoise, Maison de quartier Ile de France, construction : plans, Dossier de consultation des entreprises (DCE), dossier de marché n°66 de 1984.

Date

1984-1985

Cote

655W214

18

Relevé topographique, planche n° 7 - 10 , chantier n° 13 , Avenue Ile de France - Avenue de Bourgogne , section EO/LR/MN/MO : plan au 1/500ème, levé en OCT.76 , reporté en NOV.76

Date

1976

Cote

377W772

19

Parking Île de France, travaux de réparation de l'étanchéité du parking : dossier de contentieux.

Date

2003-2007

Cote

245W_GB770

20

Construction d'une maison de quartier et d'une médiathèque à Planoise : étude de faisabilité, programme, diagnostic, études géotechniques, copie du permis de construire, études perspectives.

Date

2002-2007

Cote

245W_GB296