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  1. Résultat n°1

    Relevé topographique, planche n° 10 - 17 , chantier n° 18 , Rue Jouchoux - Rue du Puits - Rue Ampère , section EX/EY/EW : plan au 1/500ème, levé en FEV.77 , reporté en MARS.77

    Date

    1977

    Cote

    377W789

    • Contexte : 377W

    • Relevé topographique, planche n° 10 - 17 , chantier...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  2. Résultat n°2

    De l'avenue Jean Jaurès à la rue Lapret.

    Date

    1985-2006

    Cote

    928W52

    • Contexte : 928W : Dossiers de suivi des problèmes de salubrité,...

    • Dossiers de suivi des problèmes de salubrité, de nuisances...
    • De l'avenue Jean Jaurès à la rue Lapret.
  3. Résultat n°3

    Relevé topographique, planche n° 22 - 47 , chantier n° 221 , Rue Denis Papin - Rue Jouchoux , section EX/EY/EZ : plan au 1/200ème, levé en AOUT.84 , reporté en AOUT.84

    Date

    1984

    Cote

    377W64

    • Contexte : 377W

    • Relevé topographique, planche n° 22 - 47 , chantier...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  4. Résultat n°4

    Faubourg Tarragnoz, construction d'un égout : extrait des délibérations du Conseil municipal, dossier de marché, dossier de subvention (1956). RN 67, projet de carrefour route de Gray/rue Denis Papin/rue Jouchoux : comptages de circulation, plans (1990-1991). RD 70, aménagement de voirie en entrée de ville : dossier de marché n°92-124, comptages, attribution de subvention du Conseil Général, procès-verbal de mesurage et d'estimation des parcelles (1992-1998).

    Date

    1956-1998

    Cote

    354W195

    • Contexte : 354W

    • Faubourg Tarragnoz, construction d'un égout : extrait...

    Producteur :

    DIRECTION GRANDS TRAVAUX

  5. Résultat n°5

    Dossiers de lotissements privés à usage d'habitation : arrêtés préfectoraux d'autorisation de lotir, délibérations du conseil municipal (approbation du lotissement ou avis), cahiers des charges, plans, correspondance (1924-1985)

    Date

    1924-1985

    Cote

    2T5

    • Contexte : 2T

    • Dossiers de lotissements privés à usage d'habitation...

    Producteur :

    SERVICE URBANISME

  6. Résultat n°6

    Rue Demangel, mise en état de viabilité (route et égout) : dossiers de marché n°72-100 et 72-101, correspondance, enquête d'utilité publique pour le classement de la voie dans le domaine public (1972-1973). Rue Jouchoux. Création d'un stationnement pour poids lourds : procès-verbal de mesurage et d'estimation des parcelles, détail estimatif, plan (1983). Construction de trottoirs : détail estimatif, plans, extrait des délibérations du Conseil municipal (1977). Rue Jean de Vienne. Mise en état de viabilité : dossier de marché, correspondance relative au classement de la rue (1968-1969). Construction d'un égout : dossier de marché, pétition des riverains, extrait des délibérations du Conseil municipal (1964).

    Date

    1964-1983

    Cote

    354W183

    • Contexte : 354W

    • Rue Demangel, mise en état de viabilité (route et égout)...

    Producteur :

    DIRECTION GRANDS TRAVAUX

  7. Résultat n°7

    Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Jacobins (place des) à Jourande (chemin de la)

    Date

    1951-1981

    Cote

    250W47

    • Contexte : 250W

    • Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection,...

    Producteur :

    SERVICE VOIRIE

  8. Résultat n°8

    Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

    Date

    1953

    Cote

    12W3

    • Contexte : 12W

    • Permis de construire et autorisations de voirie, année...

    Producteur :

    SERVICE URBANISME

  9. Résultat n°9

    Projets d'alignements non homologués : plans de traverse au 1/200ème et 1/500ème (concernent Rue des Brosses ; Rue du Coteau ; Rue des Docks ; Rue Henri Fertet ; Chemin des Fluttes Agasses ; Chemin de la Fin ; Chemin du Puits ; section H aux Founottes ; Chemin des Graviers Blancs ; Chemin des Journaux ; Chemin de Trépillot ; Chemin de Rognon ; Chemin des Relançons ; Chemin des Saints-Martin ; Chemin de Terre Rouge ; Chemin des Tilleroyes ; Chemin de Bonnay ; Chemin du Fort Benoit ; Rue Larmet ; Rue Febvre ; Chemin de la Combe aux Lézards ; Chemin du Cimetière Israélite ; Chemin des Trulères ; Rue Charles Viancin ; Chemin des Montarmots ; Chemin de la Bro ; Chemin de la Combe aux Chiens ; Rue Robert Demangel ; Chemin des Champs Nardin ; Chemin du Sanatorium ; Rue des Artisans ; Rue Georges Cuvier ; Avenue Arthur Gaulard ; Chemin du lotissement Clément). A noter : de nombreux plans ne sont pas datés.

    Date

    1956-1972

    Cote

    462W53

    • Contexte : 462W

    • DOMANIALITE
    • Projets d'alignements non homologués : plans de traverse...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  10. Résultat n°10

    De la rue Antide Janvier à la rue Kepler.

    Date

    1903-1985

    Cote

    958W39

    • Contexte : 958W : Casiers sanitaires des maisons et immeubles...

    • Casiers sanitaires des maisons et immeubles de Besançon...
    • De la rue Antide Janvier à la rue Kepler.