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Résultat n°1

Construction, malfaçons sur la toiture : dossier de contentieux (2008-2016) ; suppression des désordres causés par les malfaçons : dossier de travaux (2012-2014) ; DOE (2014).

Date

2008-2016

Cote

245W_GB535

Résultat n°2

Construction d'un local déchets : dossier de marché.

Date

2007-2011

Cote

245W_GB539

Résultat n°3

Construction (marché n°2003-109) : pièces financières pour chaque lot.

Date

2003-2010

Cote

245W_GB529

Résultat n°4

Construction, litige relatif à la chaufferie : dossier de contentieux pour non-conformité de l'installation, rapports d'expertise, pièces à l'appui, correspondance.

Date

2006-2009

Cote

245W_GB534

Résultat n°5

Construction, marché de maîtrise d'œuvre (marché n°20-233) : dossier de marché (2000-2009) ; marché SPS : pièces financières (2003-2009).

Date

2000-2009

Cote

245W_GB519

Résultat n°6

Construction d'un local déchets suite à l'extension de la chaufferie : DCE, pièces du dossier de contentieux relatif à la chaufferie, plans du nouveau local.

Date

2004-2008

Cote

245W_GB538

Résultat n°7

Mise en conformité de la chaufferie (marché n°2006-44), dossier de contentieux (2004-2007) ; DOE (2006).

Date

2004-2007

Cote

245W_GB537

Résultat n°8

Construction : dossier de permis de construire (2002, 2005, 2007), DCE (2002).

Date

2002-2007

Cote

245W_GB523

Résultat n°9

Construction (marché n°2003-109) : dossiers de marché pour les lots n°1, 2, 5, 8, 10 et 11.

Date

2003-2006

Cote

245W_GB526

Résultat n°10

De l'avenue Jean Jaurès à la rue Lapret.

Date

1985-2006

Cote

928W52

Résultat n°11

Mise en conformité de la chaufferie (marché n°2006-44) : dossier de marché.

Date

2006

Cote

245W_GB536

Résultat n°12

Construction : rapports de vérification technique contre l'incendie, programme des travaux, planning, correspondance relative au suivi du chantier.

Date

2003-2006

Cote

245W_GB525

Résultat n°13

Construction : dossier de demande de subvention.

Date

2000-2005

Cote

245W_GB518

Résultat n°14

Construction : APS (2001) ; DOE pour les lots n°1 à 4 (2004-2005).

Date

2001-2005

Cote

245W_GB530

Résultat n°15

Construction : DOE pour le lot n°10, rapports d'inspection télévisée et passage de caméra.

Date

2005

Cote

245W_GB532

Résultat n°16

Construction : DOE pour les lots n°5 à 9, 11 et 12.

Date

2005

Cote

245W_GB531

Résultat n°17

Construction : DIUO.

Date

2005

Cote

245W_GB533

Résultat n°18

Construction, mission de programmation et d'assistance à la maîtrise d'ouvrage dans le cadre d'un marché Haute Qualité Environnementale : dossier de marché (2000) ; compte-rendu de réunions préalables au lancement de chantier et délibérations municipales (1999-2004) ; contrat OPC (ordonnancement pilotage et coordination) : contrat (2002) ; contrôle technique : rapport initial (2003).

Date

1999-2004

Cote

245W_GB516

Résultat n°19

Construction (marché n°2003-109) : dossiers de marché pour les lots n°3, 4, 6, 7, 9 et 12.

Date

2003-2004

Cote

245W_GB527

Résultat n°20

Construction : comptes rendus de réunions de chantiers, comptes rendus de réunions de maîtrise d'œuvre.

Date

2003-2004

Cote

245W_GB528

Résultat n°21

Construction, marché SPS : dossier de marché.

Date

2000-2004

Cote

245W_GB517

Résultat n°22

Construction : plans du DCE, plans PRO.

Date

2003

Cote

245W_GB524

Résultat n°23

Construction, marché de contrôle technique : convention n°1862.

Date

2001-2002

Cote

245W_GB522

Résultat n°24

Construction : étude de faisabilité géotechnique, programme, APS.

Date

2001-2002

Cote

245W_GB521

Résultat n°25

Construction : APD.

Date

2001-2002

Cote

245W_GB520

Résultat n°26

Construction : comptes rendus de réunions, notes, correspondance préalable à la mise en œuvre du chantier.

Date

1999-2002

Cote

245W_GB515

Résultat n°27

Chemin des Torcols, construction de 211 logements HLM, réalisation d'un bassin de rétention et modification du collecteur, délégation de maîtrise d'ouvrage à l'Office Public Départemental des HLM du Doubs : conventions, devis, plans, correspondance, extrait des délibérations du Conseil municipal (1994-1996). Cimetière des Chaprais, construction d'un columbarium, plans, Cahier des Clauses Administratives Particulières, Cahier des Clauses Techniques Particulières, devis estimatif, correspondance (1981). Voie communale n°133 (ancien chemin stratégique des Montboucons), projet d'aménagement et d'élargissement entre la route de Gray et l'Avenue de l'Observatoire : pièces de marché, plans, extraits des délibérations du Conseil municipal (1966-1967). Chemin de la Vosselle, assainissement, 1ère, 2e et 3e tranches : dossiers de marché, plans correspondance (1978-1982) ; opérations d'élargissements partiels : pièces de marchés, plans, photographies (1970-1979). Collecteur de la Vosselle (assainissement), construction (entre le chemin des Journaux et la rue du Docteur Colard) : pièces de marché, plans, extraits des délibérations du Conseil municipal, rapport d'inspections télévisées (1976-1977).

Date

1966-1996

Cote

354W53

Résultat n°28

Chemin des Champs Nardin et chemin des Journaux. - Construction de murs : dossier de marché n°90-10 et 91-157 (1990-1991). - Mise à l'alignement partiel au droit de la propriété Bousset : dossier de consultation des entreprises (1991). - Pose de réseaux assainissement, eau et EDF : dossier de marché n°85-162 (1970-1987).

Date

1970-1991

Cote

354W5

Résultat n°29

Chemin des Courtils, élargissement : dossier marché (1964-1968) ; assainissement : dossier de marché (1968-1969). Lycée Pergaud, aménagement chemin piétons : dossier marché n° 89-123 (1989). Chemin de Plainechaux, eau : dossier marché n° 81-101 (1981-1983). Chemin de la Petite Creuse : dossier marché (1970). Chemin du Cul des Prés, eau (1975). Chemin des Cras Rougeot, assainissement : dossier marché n° 89-86 (1989) Chemin des Champs Nardin - chemin des Journaux, mise à l'alignement : dossier de travaux

Date

1964-1989

Cote

354W46

Résultat n°30

Stade Velotte, construction de vestiaires : dossier de marché, dossier de permis de construire. Manque : Plan du terrain de Velotte.

Date

1987

Cote

655W274

Résultat n°31

Biens communaux.- Patrimoine foncier bâti et non bâti, aliénation - acquisitions - locations -échange : plans de situation, plans parcellaires, valeurs d'assurance de bâtiments communaux (1985-1987), certificats de numérotage, copies d'actes administratifs (classement par ordre alphabétique des noms de voies, lettres H à L : Rue du Professeur Haag ; Rue du Docteur Heitz ; Avenue d'Helvétie ; Place Victor Hugo ; Rue Victor Hugo - Square Castan ; Rue Hugues Ier ; Place du Huit Septembre ; Avenue de l'Ile de France ; Rue Isenbart ; Rue Léon Jouhaux ; Chemin des Journaux ; Rue Kepler ; Rue La Fayette ; Impasse Le Corbusier ; Avenue Léo Lagrange ; Rue Narcisse Lanchy ; Rue Lavoisier ; Rue de la Liberté ; Rue du Lycée). A noter : les copies d'actes administratifs ont été conservées car les originaux n'ont pas encore été versés.

Date

1980-1987

Cote

462W65

Résultat n°32

Relevé topographique, planche n° 35 - 22 , chantier n° 149 , Chemin des Champs Nardin - Chemin des Journaux , section DR : plan au 1/200ème, levé en JANV.83 , reporté en JANV.83 Relevé topographique, planche n° 35 - 22 , chantier n° 220 , Chemin des Champs Nardin - Chemin des Journaux , section DR : plan au 1/200ème, levé en DEC.84 , reporté en FEV.85

Date

1983-1985

Cote

377W290

Résultat n°33

De la rue Antide Janvier à la rue Kepler.

Date

1903-1985

Cote

958W39

Résultat n°34

Relevé topographique, planche n° 36 - 22 , chantier n° 149 , Chemin des Journaux , section DR : plan au 1/200ème, levé en JANV.83 , reporté en JANV.83

Date

1983

Cote

377W322

Résultat n°35

Relevé topographique, planche n° 33 - 20 , chantier n° 149 , Chemin d'Avanne à Velotte - Chemin des Journaux , section DR/KS : plan au 1/200ème, levé en JANV.83 , reporté en JANV.83

Date

1983

Cote

377W234

Résultat n°36

Relevé topographique, planche n° 37 - 22 , chantier n° 149 , Chemin des Journaux - Rue du Docteur Colard , section DR : plan au 1/200ème, levé en JANV.83 , reporté en JANV.83

Date

1983

Cote

377W361

Résultat n°37

Relevé topographique, planche n° 34 - 21 , chantier n° 149 , Chemin des Journaux , section DR/KS : plan au 1/200ème, levé en JANV.83 , reporté en JANV.83

Date

1983

Cote

377W261

Résultat n°38

Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Journaux (chemin des) à Lattre de Tassigny (place de)

Date

1951-1981

Cote

250W48

Résultat n°39

Chemin des Journaux. - Elargissement partiel et mise en égout du ruisseau : plans (1931). - Elargissement partiel : plans, détail estimatif, bordereau des prix (s.d.). - Elargissement entre le chemin de la Vosselle et l'Union Agricole Comtoise (UAC) : dossier de marché n°73-19 (1973-1974). - Construction d'un égout entre les propriétés Marchand et Herbein : dossier de marché n°80-90 (1980). - Construction d'un égout (collecteur de la Vosselle) : dossier de marché n° 73-23 (1973-1974).

Date

1931-1980

Cote

354W18

Résultat n°40

Projets d'alignements non homologués : plans de traverse au 1/200ème et 1/500ème (concernent Rue des Brosses ; Rue du Coteau ; Rue des Docks ; Rue Henri Fertet ; Chemin des Fluttes Agasses ; Chemin de la Fin ; Chemin du Puits ; section H aux Founottes ; Chemin des Graviers Blancs ; Chemin des Journaux ; Chemin de Trépillot ; Chemin de Rognon ; Chemin des Relançons ; Chemin des Saints-Martin ; Chemin de Terre Rouge ; Chemin des Tilleroyes ; Chemin de Bonnay ; Chemin du Fort Benoit ; Rue Larmet ; Rue Febvre ; Chemin de la Combe aux Lézards ; Chemin du Cimetière Israélite ; Chemin des Trulères ; Rue Charles Viancin ; Chemin des Montarmots ; Chemin de la Bro ; Chemin de la Combe aux Chiens ; Rue Robert Demangel ; Chemin des Champs Nardin ; Chemin du Sanatorium ; Rue des Artisans ; Rue Georges Cuvier ; Avenue Arthur Gaulard ; Chemin du lotissement Clément). A noter : de nombreux plans ne sont pas datés.

Date

1956-1972

Cote

462W53