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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Dossiers du cabinet de M. GAGEY, adjoint au maire à l'urbanisme, projet de construction d'un casernement de gendarmerie au Fort des Justices : étude d'impact
Cote
88W55
 Date
1979
 Lieu
Justices (fort des)
 Type de document
ETUDE

  • Contexte : 88W

  • Dossiers du cabinet de M. GAGEY, adjoint au maire à...
2

Résidence du Fort des Justices. - Zone d'aménagement concerté (ZAC) : dossiers création et de réalisation, délibérations du conseil municipal (janvier 1985).
Cote
456W409
 Date
1985
 Lieu
Justices (fort des)
 Type de document -

  • Contexte : 456W

  • Programmes d'aménagements et de rénovation
  • Zone d'Aménagement Concertée (ZAC)
  • Résidence du Fort des Justices. - Zone d'aménagement...
3

ZAC du Fort de Justice (résidences) : dossiers de création, de réalisation (1985), enquête publique (1987), dossier de modification de PAZ (1989)
Cote
659W158
 Date
1985-1989
 Lieu
Justices (fort des)
 Type de document -

  • Contexte : 659W

  • II. Programme d'urbanisme
  • 1, Planification urbaine
  • 1,2 Zones d'aménagement concerté (ZAC, ZUP)
  • ZAC du Fort de Justice (résidences) : dossiers de création,...