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Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Journaux (chemin des) à Lattre de Tassigny (place de)

250W48

1951-1981

Journaux (chemin des), Justices (chemin des), KENNEDY, John F. (boulevard), KEPLER (rue), KLEIN (rue), KRUG, Charles (rue), LA FAYETTE (rue), LABBE (rue), LAGRANGE, Léo (avenue), LAMARTINE (rue), LANCHY, Narcisse (rue), LANCRENON (rue), Languedoc (rue du), LAPLACE, Pierre (rue), LAPRET (rue), LARMET (rue), LATTRE de TASSIGNY, Jean de (place)

PLAN, ARRETE DU MAIRE, DELIBERATION, MARCHE PUBLIC

Relevé topographique, planche n° 42 - 51 , chantier n° 259 , Av. Carnot - Rues Klein - des Villas - des Chaprais - de la Cassotte - Av. Rochereau , section CV/CW : plan au 1/200ème, levé en JUIL.85 , reporté en JUIL.85

377W509

1985

CARNOT (avenue), Cassotte (rue de la), Chaprais (rue des), DENFERT ROCHEREAU (avenue), KLEIN (rue), Villas (rue des)

PLAN

De l'avenue Jean Jaurès à la rue Lapret.

928W52

1985-2006

JAURES, Jean (avenue), JEANNENEY (rue), Jeannettes (rue des), JOUCHOUX, Auguste (rue), JOUFFROY d'ABBANS (place), JOUHAUX, Léon (rue), Jourande (chemin de la), Journaux (chemin des), Justices (chemin des), KENNEDY, John F. (boulevard), KEPLER (rue), KLEIN (rue), KOCHER (rue), KRUG, Charles (rue), LABBE (rue), LA FAYETTE (rue), LAGRANGE, Léo (avenue), LANCHY, Narcisse (rue), Languedoc (rue du), LAPLACE, Pierre (rue), LAPRET (rue)

Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

12W14

1953

ANDREY (rue), Belfort (rue de), BERSOT (rue), BOISSY d'ANGLAS (rue), Calmoutier (chemin de), Cassotte (rue de la), CLEMENCEAU, Georges (avenue), Combe aux Lézards (chemin de la), DIDEROT (boulevard), Dole (rue de), Ecole (rue de l'), Flore (place), Fontaine Argent (avenue), Fontaine Ecu (rue de), FRANCE, Anatole (rue), Funiculaire (rue du), Grands Bas (chemin des), Grange du Collège (rue de la), Granges (rue des), Grette, La (lieu-dit), JOUFFROY d'ABBANS (place), KLEIN (rue), KRUG, Charles (rue), LAPRET (rue), METIN, Albert (rue), Montrapon, A (lieu-dit), MOURAS (rue du Docteur), NARDIN (chemin des Champs), NICOLE, Nicolas (rue), NODIER, Charles (rue), PINGAUD, Léonce (rue), Princesses (rue des Deux ), Remontants (chemin des), République (rue de la), Richebourg (rue), Strasbourg (quai de), SUARD (rue), Tunnel (rue du), Vareilles Dessous (lieu-dit), Velotte (rue de), Vesoul (rue de), VOISIN, Alphonse (rue), WEISS, Charles (rue)

Relevé topographique, planche n° 41- 51 , chantier n° 105/174 , Rue Isenbart - Rue Klein , section CW : plan au 1/200ème, levé en SEPT.81 , reporté en SEPT.81

377W485

1981

ISENBART, (rue), KLEIN (rue)

PLAN

Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

12W1

1953

Anvers (rue d'), BAIGUE, Henri (rue), Battant (rue), Belfort (rue de), BERSOT (rue), Bosquet (rue du), Boucheries (rue des), Bouloie, A la (lieu-dit), Bousserotte (chemin de la), Champrond (rue), CHARDONNET (avenue de), Charigney (rue de), Chaudanne (rue du Petit), Cras (rue des), Cras, Aux (lieu-dit), DELAVELLE, Victor (rue), DENFERT ROCHEREAU (avenue), DIDEROT (boulevard), Dole (rue de), Eglise (rue de l'), Famille (rue de la), FERRY, Jules (rue), Fontaine Argent (avenue), Forgeron, Champ (lieu-dit), GAULARD, Arthur (avenue), Grande Rue, Granges (rue des), HYENNE (rue du Docteur), Industrie (rue de l'), ISENBART, (rue), JANVIER, Antide (rue), Jourande (chemin de la), KLEIN (rue), Lorraine (rue de ), Malpas (chemin de), MARIE-LOUISE (rue), Montrapon (lieu-dit), PERGAUD, Louis (rue), Préfecture (rue de la), Ragots (chemin des), RENAN, Ernest (rue), Saint Claude (quartier), Tarragnoz (lieu-dit), Vesoul (rue de), Vieilley (chemin de), Vignerons (rue des)

DECLARATION DE TRAVAUX, PERMIS DE CONSTRUIRE, PLANCHES

Ensemble immobilier 47 avenue Carnot/rue Klein. - Projet de construction : plans, avenant au projet de construction, reportage photographique (1986).

456W35

1986

CARNOT (avenue), KLEIN (rue)

Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers de marché de l'année 1992 (pièces de marché originales et copies du service Etudes et Travaux, extraits des délibérations du Conseil Municipal) (Voir Notes) Liste des marchés concernés (entre parenthèses sont indiqués les numéros de marché) : - Station de traitement de la Malate, rénovation (92-47) - Carrefour giratoire rue Xavier Marmier/avenue du 60e R.I./Pont de la Gibelotte, renouvellement de la conduite d'eau (Etudes et Travaux - Détail Estimatif) (92-35) TS2015 - Carrefour Boulevard Churchill/rue de l'Epitaphe, déplacement des réseaux d'eau (92-37) - Fourniture de chlore liquide nécessaire au traitement de l'eau pour l'année 1992 (92-67) - Achat de fourniture nécessaires aux extensions et à l'entretien du réseau d'eau potable pour 1992 (92-80) - Rue Gaudot, extension du réseau d'eau (Etudes et Travaux - bordereau des prix et détail estimatif) (92-81) TS2015 - Rue des Deux Princesses et rue de Vittel, terrassements et travaux pour renouvellement de conduites d'eau (92-93) - Rue Brulard et rue de la Grette, renouvellement des conduites d'eau (92-94) - Adduction des Ragots, extension du réseau d'eau potable chemin des Ragots et chemin des Echenoz Saint Paul (92-95) - Rue de l'Avenir et du Baron Daclin, construction du réseau d'eau (Etudes et Travaux - bordereau des prix et détail estimatif) (92-99) TS2015 - Avenue Fontaine Argent, renouvellement des conduites d'eau potable (92-108) - R.D.70 (Tilleroyes), établissement d'une conduite d'eau potable (Etudes et Travaux - détail estimatif) (92-124) TS2015 - Station de Chenecey, fourniture de matériel électromécanique et électronique nécessaire à l'automatisation de l'usine (92-129) - Rue de la Liberté, terrassements et travaux pour pose de conduite d'eau (92-150) - Rue de Trepillot, terrassements et travaux pour le renouvellement des conduites d'eau et des branchements (92-151) - Réservoir de Saint-Jean, réfection de l'étanchéité (92-153) - Rue Klein, terrassements pour pose de réseau d'eau (Etudes et Travaux - bordereau des prix, détail estimatif, rapport de présentation) (92-156) TS2015 - Rue Gounod, terrassements et travaux pour renouvellement de conduite d'eau (Etudes et Travaux - bordereau des prix, détail estimatif) (92-168) TS2015 - Rues Ampère, Jacquard et de Trépillot, aménagement d'un giratoire, pose de canalisations (Etudes et Travaux - détail estimatif) (92-185) TS2015

355W76

1992

Chenecey-Buillon (station de pompage et de traitement de), Malate (station de pompage et de traitement de la), Saint Jean (réservoir), AMPERE (rue), Avenir (rue de l'), BRULARD (rue du Général), CHURCHILL, Sir Winston (boulevard), DACLIN, Baron (rue du), Echenoz Saint Paul (chemin des), Epitaphe (rue de l'), Fontaine Argent (avenue), GAUDOT, Georges (rue), Gibelotte (pont de la), GOUNOD, Charles (rue), Grette (rue de la), JACQUARD (rue), KLEIN (rue), Liberté (rue de la), MARMIER,Xavier (rue), Princesses (rue des Deux ), Ragots (chemin des), Soixantième RI (avenue du), Trépillot (rue de), Vittel (rue de)

MARCHE PUBLIC

De la rue Klein à la rue Lancrenon.

958W40

1909-1988

KLEIN (rue), KOCHER (rue), KRUG, Charles (rue), LABBE (rue), LAGRANGE, Léo (avenue), LAMARTINE (rue), LANCHY, Narcisse (rue), LANCRENON (rue)

Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers techniques des travaux (voir Notes) Liste des opérations concernées : - Rue Klein, terrassements pour pose de réseau d'eau : copie du dossier de consultation des entreprises du service Etudes et Travaux pour le marché n°92-156, plans, main levée de caution, décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux, comptes-rendus de réunion (1992-1993) - Rue de la Grette, pose d'un égout et renouvellement de conduite d'eau : copie du dossier de marché n° 93-64 du service Etudes et Travaux, plans, décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux, comptes-rendus de réunion (1993) - Rue de la Rotonde, renouvellement des conduites d'eau potable : décompte général et définitif des travaux et procès-verbal de réception des travaux du marché n° 93-90, résultats d'essais, correspondance (1993) - Rue des Chalets, terrassements et travaux pour le renouvellement de la conduite d'eau : décompte général et définitif des travaux et procès-verbal de réception des travaux du marché n° 93-85, détail estimatif, tracé en plan (1993) - Rue de Trepillot, terrassements et travaux pour le renouvellement des conduites d'eau et des branchements : copie du dossier de marché n° 92-151, décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux, plans (1992-1993) - Rues Ampère, Jacquard et de Trépillot, aménagement d'un giratoire, pose de canalisations : décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux, bordereau des prix et détail estimatif du dossier de marché n° 92-185 du service Etudes et Travaux, plans, notes (1992-1993) - Carrefour Chemin de Vieilley/Combe Saragosse, renouvellement de conduite d'eau : détail estimatif, décompte général et définitif des travaux et procès-verbal de réception des travaux du marché n° 93-61 du service Etudes et Travaux, plans, comptes-rendus de réunion (1993) - Rue Ribot, renouvellement de conduite : plans (1993) - Régulation du Boulevard Churchill, travaux de génie civil sur les carrefours : comptes-rendus de réunion, plans, schémas (1993) - Rue d'Anvers, renouvellement de conduite d'eau : tracé en plan, procès-verbal d'essai en pression, notes (1993)

355W115

1992-1993

AMPERE (rue), Anvers (rue d'), Chalets (rue des), CHURCHILL, Sir Winston (boulevard), Combe Saragosse (chemin de la), Grette (rue de la), JACQUARD (rue), KLEIN (rue), RIBOT, Alexandre (rue), Rotonde (rue de la), Trépillot (rue de), Vieilley (chemin de)

MARCHE PUBLIC, PLAN, COMPTE-RENDU DE REUNION, CORRESPONDANCE, NOTE

Rue Radieuse. - Construction d'un égout, d'une station de pompage, d'un bassin de stockage : dossier marché n° 87-72, étude de sol, délibération, convention pour autorisation de passage en terrain privé (1986-1990). - Prolongement de la rue : dossier marché n° 76-132, engagement des riverains à céder une part de terrain (1961-1978). - Modification de bouches d'égout : devis et facture entreprise (1989). Rue Klein, pose des réseaux assainissement et eau : dossier marché n° 92-156, délibération, plans réseaux GDF et EDF (1992-1998).

354W223

1961-1998

KLEIN (rue), Radieuse (rue)