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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de la Combe Saragosse, réalisation : dossiers de marché de la Société d'Equipement du Département du Doubs (SEDD). Opérations concernées : -éclairage public : marché 86 c 004 (1987) -revêtement de chaussée pour cheminement piétons, rue Viollet le Duc, impasse Eiffel, impasse Le Corbusier, impasse Perret, rue Briot, chemin de la Selle, rue Guimard : marché 88 c 007 (1988-1993) -fourniture terre végétale : marché 88 c 017 (1988-1991) -espaces verts : marché 89.204 (1989) -plantations : marché 89 206 (1989-1991) -rue Walter Gropius, aménagement de la place triangulaire (1992)
Cote
354W79
 Date
1987-1993
 Lieu
BRIOT, Pierre-Joseph (rue), Combe Saragosse (ZAC de la), EIFFEL, Gustave (impasse), GROPIUS, Walter (rue), GUIMARD, Hector (rue), LE CORBUSIER (impasse), PERRET, Auguste (impasse), Selle (chemin de la), VIOLLET le DUC, Eugène (rue)
 Type de document
MARCHE PUBLIC

  • Contexte : 354W

  • Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de la Combe Saragosse,...
2

Biens communaux.- Patrimoine foncier bâti et non bâti, aliénation - acquisitions - locations -échange : plans de situation, plans parcellaires, valeurs d'assurance de bâtiments communaux (1985-1987), certificats de numérotage, copies d'actes administratifs (classement par ordre alphabétique des noms de voies, lettres H à L : Rue du Professeur Haag ; Rue du Docteur Heitz ; Avenue d'Helvétie ; Place Victor Hugo ; Rue Victor Hugo - Square Castan ; Rue Hugues Ier ; Place du Huit Septembre ; Avenue de l'Ile de France ; Rue Isenbart ; Rue Léon Jouhaux ; Chemin des Journaux ; Rue Kepler ; Rue La Fayette ; Impasse Le Corbusier ; Avenue Léo Lagrange ; Rue Narcisse Lanchy ; Rue Lavoisier ; Rue de la Liberté ; Rue du Lycée). A noter : les copies d'actes administratifs ont été conservées car les originaux n'ont pas encore été versés.
Cote
462W65
 Date
1980-1987
 Lieu
CASTAN (Square), HAAG (rue du Professeur), HEITZ (rue du Docteur), Helvetie (avenue d'), HUGO, Victor (place), HUGO, Victor (rue), HUGUES 1er (rue), Huit Septembre (place du), Ile de France (avenue de l'), ISENBART, (rue), JOUHAUX, Léon (rue), Journaux (chemin des), KEPLER (rue), LA FAYETTE (rue), LAGRANGE, Léo (avenue), LANCHY, Narcisse (rue), LAVOISIER (rue), LE CORBUSIER (impasse), Liberté (rue de la), Lycée (rue du)
 Type de document
PLAN

  • Contexte : 462W

  • DOMANIALITE
  • Biens communaux.- Patrimoine foncier bâti et non bâti,...
3

De la place Colette à la place Pierre de Coubertin.
Cote
928W26
 Date
1984-2006
 Lieu
COLETTE (place), Cologne (rue de), Combe aux Chiens (chemin de la ), Combe aux Lézards (chemin de la), Combe Noire (chemin de la), Combe Reine (rue de ), Combe Saragosse (chemin de la), Convention (rue de la), Coquelicots (rue des ), LE CORBUSIER (impasse), Cornandouille (chemin de), CORNET, Jean (place), Corvée (rue de la), COSTE (rue), Coteau (rue du), COUBERTIN, Pierre de (place)
 Type de document -

  • Contexte : 928W : Dossiers de suivi des problèmes de salubrité,...

  • Dossiers de suivi des problèmes de salubrité, de nuisances...
  • De la place Colette à la place Pierre de Coubertin.