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  1. Résultat n°1

    Chemin de la Grange Marguet, création d'un réseau d'assainissement et renouvellement d'une conduite d'eau : dossier de marché (MA 20-182)

    Date

    2000

    Cote

    620W343

    • Contexte : 620W

    • Réseaux d'adduction d'eau (entretien, extension, renouvellement)
    • Dossier de marchés de travaux
    • Chemin de la Grange Marguet, création d'un réseau d'assainissement...

    Producteur :

    DIRECTION EAUX

  2. Résultat n°2

    Dossiers de lotissements privés à usage d'habitation : arrêtés préfectoraux d'autorisation de lotir, délibérations du conseil municipal (approbation du lotissement ou avis), cahiers des charges, plans, correspondance (1931-1971)

    Date

    1931-1971

    Cote

    2T2

    • Contexte : 2T

    • Dossiers de lotissements privés à usage d'habitation...

    Producteur :

    SERVICE URBANISME

  3. Résultat n°3

    Chemin de la Combe Portier, construction d'un égout : dossier de marché n°81-109 (1981). Chemin de la Grange Marguet. - Elargissement partiel entre la propriété Chenu et la rue Chopin et élargissement au droit de la propriété Dampenon : dossier de marché (1961-1963). - Assainissement et aménagement de voirie : plans (s.d.). - Chemin de la Grange Marguet et chemin de Vieilley, construction d'égout : procès-verbaux d'étanchéité, devis (1987). Chemin du Grand Buisson et chemin de Palente, construction d'un égout et renforcement de conduite d'eau : dossier de marché n°82-160 (1983-1985).

    Date

    1961-1987

    Cote

    354W15

    • Contexte : 354W

    • Chemin de la Combe Portier, construction d'un égout...

    Producteur :

    DIRECTION GRANDS TRAVAUX

  4. Résultat n°4

    Relevé topographique, planche n° 44 - 70 , chantier n° 261 , Chemin de la Grange Marguet , section BT : plan au 1/200ème, levé en DEC.85 , reporté en DEC.85

    Date

    1985

    Cote

    377W556

    • Contexte : 377W

    • Relevé topographique, planche n° 44 - 70 , chantier...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  5. Résultat n°5

    Relevé topographique, planche n° 44 - 70 , chantier n° 327 , Chemin de la Grange Marguet , section BT : plan au 1/200ème, levé en DEC.87 , reporté en JANV.88

    Date

    1987-1988

    Cote

    377W557

    • Contexte : 377W

    • Relevé topographique, planche n° 44 - 70 , chantier...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  6. Résultat n°6

    De la Grande rue (n°91) au chemin de la Grange Marguet.

    Date

    1978-2006

    Cote

    928W46

    • Contexte : 928W : Dossiers de suivi des problèmes de salubrité,...

    • Dossiers de suivi des problèmes de salubrité, de nuisances...
    • De la Grande rue (n°91) au chemin de la Grange Marguet.
  7. Résultat n°7

    Du chemin de la Grange la Baume à la rue des Granges.

    Date

    1873-1987

    Cote

    958W36

    • Contexte : 958W : Casiers sanitaires des maisons et immeubles...

    • Casiers sanitaires des maisons et immeubles de Besançon...
    • Du chemin de la Grange la Baume à la rue des Granges.
  8. Résultat n°8

    Relevé topographique, planche n° 43 - 69 , chantier n° 305/327 , Chemin de Vieilley - Rue de la Grange Marguet , section BT : plan au 1/200ème, levé en JUIL.87/DEC.87 , reporté en SEPT.87/JANV.88

    Date

    1988

    Cote

    377W535

    • Contexte : 377W

    • Relevé topographique, planche n° 43 - 69 , chantier...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  9. Résultat n°9

    Relevé topographique, planche n° 45 - 71 , chantier n° 327 , Chemin de la Grange Marguet - Chemin du Barlot , section BT/BW : plan au 1/200ème, levé en DEC.87 , reporté en JANV.88

    Date

    1987-1988

    Cote

    377W589

    • Contexte : 377W

    • Relevé topographique, planche n° 45 - 71 , chantier...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  10. Résultat n°10

    Rue Henri Baigue, aménagement d'un cheminement piétons au droit de la SCI "le Passiflore" : plans, pétition, correspondance, photographies (1980-1982) ; aménagement de voirie : dossier de marché n° 82-119, plan de récolement (1982-1990) ; aménagement au droit des propriétés MICHEL, n° 35 et PREBET, n° 36 : typo ? ; projet d'égout de la rue Francis Clerc au n° 41 rue Baigue : dossier de marché (1964-1965) ; projet d'égout rues de Trey, Francis Clerc et Henri Baigue : dossier de marché, photographies, dossier d'expertise suite à utilisation d'explosifs (1962-1964). Chemin du Barlot, aménagement d'espaces verts pour le groupe scolaire Herriot : plans, pièces de marché (1979) ; voirie et extension des réseaux : dossier marché n°80.91 (1980-1982). Voie entre le chemin de Vieilley et le chemin de la Grange Marguet : dossier de marché (1959).

    Date

    1959-1990

    Cote

    354W84

    • Contexte : 354W

    • Rue Henri Baigue, aménagement d'un cheminement piétons...

    Producteur :

    DIRECTION GRANDS TRAVAUX

  11. Résultat n°11

    Chemin de la Grange Marguet, constructeur d'un collecteur et renouvellement de conduite d'eau : dossier de marché, listes des prises d'eau, déclaration d'intention de commencement des travaux, procès-verbal d'essai en pression, lettre d'information aux riverains, autorisation d'intervention sur domaine privé, déclaration d'intention de commencement de travaux

    Date

    2000-2002

    Cote

    620W369

    • Contexte : 620W

    • Réseaux d'adduction d'eau (entretien, extension, renouvellement)
    • Dossier de marchés de travaux
    • Chemin de la Grange Marguet, constructeur d'un collecteur...

    Producteur :

    DIRECTION EAUX

  12. Résultat n°12

    Chemin de la Grange Marguet, création d'un réseau d'assainissement et renouvellement d'une conduite d'eau : dossier de marché n°182 de 2000.

    Date

    2000-2001

    Cote

    715W2

    • Contexte : 715W

    • Chemin de la Grange Marguet, création d'un réseau d'assainissement...

    Producteur :

    DIRECTION GRANDS TRAVAUX

  13. Résultat n°13

    Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Grange du Collège (rue de la) à Gray (route de)

    Date

    1951-1981

    Cote

    250W43

    • Contexte : 250W

    • Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection,...

    Producteur :

    SERVICE VOIRIE