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Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers techniques des travaux (voir Notes) Liste des opérations concernées : - Route de Marchaux, extension du réseau d'eau potable : plan de situation, tracé en plan, correspondance (1978-1992) - Rue Brulard et rue de la Grette, renouvellement des conduites d'eau : copie du détail estimatif du marché n° 92-94, plans, décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux (1992) - Carrefour Boulevard Churchill/rue de l'Epitaphe, déplacement des réseaux d'eau : copie du dossier de marché n° 92-37, plans, décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux (1992) - Rues Antide Janvier et Louise Michel, fouilles pour pose de la conduite d'eau : copies de pièces du marché n° 91-107 du service Etudes et Travaux, plan des travaux, CCTP, BP et DE proposés par le service des Eaux, comptes rendus de réunion (1991-1992) - Chemin de l'Espérance, terrassements pour pose de conduite d'eau : copies de pièces du marché n° 91-35 du service Etudes et Travaux, plans - Conduite d'eau salée de Miserey, déviation : plans, schémas, détail estimatif, correspondance (1992-1993) - Aire des "gens du voyage" de la Malcombe, aménagement, terrassements et travaux pour pose de conduite d'eau : plans du service Etudes et Travaux, comptes-rendus de réunion, proposition de BP, DR et CCTP du service des Eaux (1991-1992) - R.D.70 (Tilleroyes), aménagement de voirie en entrée de Ville, établissement d'une conduite d'eau potable : plans du service Etudes et Travaux (marché n° 92-124), comptes-rendus de réunion, photographies (1991-1992) TS2015 - Rue Gaudot, extension du réseau d'eau (Etudes et Travaux - bordereau des prix et détail estimatif) : copies du décompte général et définitif des travaux et du procès-verbal de réception des travaux du marché n° 92-81 du service Etudes et Travaux, plan (1992) TS2015 - Rue des Oiseaux, renouvellement de conduite : plan (1992)

355W113

1978-1993

Malcombe (Aire des Gens du Voyage de la), BRULARD (rue du Général), CHURCHILL, Sir Winston (boulevard), Epitaphe (rue de l'), Espérance (chemin de l'), GAUDOT, Georges (rue), Grette (rue de la), JANVIER, Antide (rue), Marchaux (route de ), MICHEL, Louise (avenue), Oiseaux (rue des), Tilleroyes, Les (lieu-dit)

MARCHE PUBLIC, PLAN, COMPTE-RENDU DE REUNION, CORRESPONDANCE, NOTE

Remplacement de portes (marché n°86-60) : dossier de marché (1986) ; création de locaux pour l'installation d'un compresseur : dossier de permis de construire n°88-285, pièces du dossier de marché, plans (1988) ; mise en place d'un bardage pour l'isolation thermique (marché n°88-141) : dossier de marché (1988).

785W122

1986-1988

Pompiers (Caserne des), MICHEL, Louise (avenue)

Caserne des pompiers, bâtiment administratif, construction : dossier de marché, plans

345W118

1967-1969

Pompiers (Caserne des), MICHEL, Louise (avenue)

MARCHE PUBLIC, PLAN

Avenue des Abattoirs. Projet de chemin entre le chemin de ronde des Abattoirs et la rue Cuvier : plans, notes, correspondance, extrait des délibérations du Conseil municipal (1931-1938). Carrefour rue des Abattoirs/rue Antide Janvier, aménagement : pièces de marché n°74-25, plans (1974-1975). Projet de voie entre l'avenue des Abattoirs et la rue Antide Janvier : plans, notamment plan du marché aux veaux (s.d.). Elargissement : dossier de marché n°78-38 (1978-1979). Transformation de l'ancien passage aux bestiaux en passage inférieur pour piétons : dossier de marché n°80-110, correspondance (1978-1982). Rue Louise Michel, construction d'un parking à la City : copies de pièces du marché Société d'Equipement du Département du Doubs (SEDD) n°94-146 (maître d'oeuvre : Ville de Besançon), plans (1994-1996). Rues Antide Janvier et Louise Michel, aménagement de voirie et fouilles pour conduite d'eau : dossier de marché n°91-107, correspondance, comptes-rendus de réunion (1991-1992). Rue Antide Janvier, plantations : dossier de marché n°92-137, plans (1992-1993).

354W185

1931-1996

CUVIER, Georges (rue), JANVIER, Antide (rue), MICHEL, Louise (avenue)

PLAN, NOTE, CORRESPONDANCE, DELIBERATION, MARCHE PUBLIC, COMPTE-RENDU DE REUNION

Biens communaux.- Patrimoine foncier bâti et non bâti, aliénation - acquisitions - locations -échange : plans de situation, plans parcellaires, valeurs d'assurance de bâtiments communaux (1985-1987), certificats de numérotage, copies d'actes administratifs (classement par ordre alphabétique des noms de voies, lettre A : Avenue des Abattoirs ; Rue d'Alsace ; Rue de l'Amitié ; Rue Ampère ; Rue d'Arènes ; Rue d'Artois ; Rue des Aubépines ; Chemin d'Avanne à Velotte). A noter : les copies d'actes administratifs ont été conservées car les originaux n'ont pas encore été versés.

462W60

1980-1987

Alsace (rue d'), Amitié (rue de l'), AMPERE (rue), Arènes (rue d'), Artois (rue d'), Aubépines (rue des), Avanne à Velotte (chemin d'), MICHEL, Louise (avenue)

PLAN

Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) Louise Michel - "La City". Aménagement : comptes-rendus de réunion, articles de presse, photographies de maquettes, plans, correspondance, esquisses d'études, rapports (1989-1995). Carrefour pont Canot/rue Louise Michel/Rue Antide Janvier/quai Bugnet : étude pour la mise en place d'un carrefour giratoire, plans, calculs (1993). Desserte des propriétés à l'arrière de la City : dossier de consultation des entreprises (DCE) de Société d'Equipement du Département du Doubs (SEDD) relatif au lot travaux de viabilité (maître d'oeuvre : Ville de Besançon), DCE de la Ville de Besançon relatif aux lots assainissement, eaux et voirie (s.d.).

354W182

1989-1995

CITY (la), BUGNET, Henri (quai), Canot (pont de), JANVIER, Antide (rue), MICHEL, Louise (avenue), MICHEL, Louise (ZAC), PLANCON, Gabriel (rue)

MARCHE PUBLIC, COMPTE-RENDU DE REUNION, RAPPORT, PHOTOGRAPHIQUE, CORRESPONDANCE, ETUDE, LISTE ELECTORALE

Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

12W2

1953

Anvers (rue d'), Avanne (route d') (RD 106), Basilique (rue de la), Battant (rue), BAVOUX, Nestor (rue), Belfort (rue de), Boucheries (rue des), BOUVARD, Louis (rue), Bregille (chemin du Fort de), CARNOT (avenue), Charigney (rue de), Chasnot (rue du), CLEMENCEAU, Georges (avenue), CLERC, Francis (rue), Corvée (rue de la), Cras (rue des), Dole (rue de), FANART, Antonin (rue), FERTET, Henri (rue), FOCH (avenue du Maréchal), Fontaine Argent (avenue), Fontaine Ecu (rue de), FOURIER, Charles (rue), Funiculaire (rue du), Grande Rue, Granges (rue des), Grette (rue de la), MICHEL, Louise (avenue), Montarmots (chemin des), Montboucons (chemin des), Montrapon (avenue de), Montrapon (lieu-dit), NICOLE, Nicolas (rue), Observatoire (avenue de l'), PASTEUR (rue), PLANCON, Gabriel (rue), Point du Jour (chemin du ), RESAL (rue), Roses (rue des), Roussillon (rue du), Tunnel (rue du), Vents, Aux Quatre (lieu-dit), Vernois (chemin du), Vesoul (rue de), Vieilley (chemin de), VILLARCEAU (avenue), Vittel (rue de)

PERMIS DE CONSTRUIRE

Caserne des pompiers, garage et chaufferie, construction : dossiers de marché, plans

345W119

1964-1972

Pompiers (Caserne des), MICHEL, Louise (avenue)

MARCHE PUBLIC, PLAN

Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

12W13

1953

Anvers (rue d'), Arènes (rue d'), BAIGUE, Henri (rue), Battant (rue), BECQUET, Just (rue), Belfort (rue de), BOUVARD, Louis (rue), Bregille (chemin du Fort de), Brosses (rue des), CARNOT (avenue), Casamène (chemin de Halage de), Casamènes, Les (lieu-dit), Chaudanne (rue de), Chaudanne (rue du Petit), CLERC, Francis (rue), COINDRE, Gaston (rue), Courtils (rue des), Cras (rue des), Crotot (chemin du), CUSENIER, Elisée (avenue), DELACROIX, Alphonse (rue), DIDEROT (boulevard), Dole (rue de), FABRE (rue), Flore (place), Fontaine (rue de la), Funiculaire (rue du), Grande Rue, Granges (rue des), Gray (route de), Grette (rue de la), Huit Septembre (place du), JAURES, Jean (avenue), Journaux (chemin des), KRUG, Charles (rue), LANCHY, Narcisse (rue), MARIE-LOUISE (rue), MICHEL, Louise (avenue), Montboucons, Aux (lieu-dit), Montrapon (avenue de), Montrapon (lieu-dit), MORAND (rue), Mottes (chemin des), Palente (chemin de), Pelouse, A la (lieu-dit), PERGAUD, Louis (rue), PETIT, Jean (rue), PICARD, Emile (rue), Planches (chemin des), Princesses (rue des Deux ), Quatrouillots (chemin des), Relançons (chemin des), ROUSSEAU, Jean-Jacques (rue), ROUSSEL, Romain (rue), TREMOLIERES (rue), Trépillot, A (lieu-dit), Tulipes (rue des), Vaite (avenue de la), Vallières, Aux (lieu-dit), Vareilles (chemin des), Vareilles Dessous (lieu-dit), Vareilles du Milieu (chemin des), VEIL-PICARD (quai), Vesoul (rue de), Vieille Monnaie (rue de la), Vieilley (chemin de), Vignerons (rue des), Vittel (rue de), VOISIN, Alphonse (rue)

Relevé topographique, planche n° 36 - 40 , chantier n° 314 , Avenue des Abattoirs , section IK : plan au 1/200ème, levé en FEV.87 , reporté en MARS.87

377W333

1987

MICHEL, Louise (avenue)

PLAN

Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Mercier, Louis (place) à Moncey (rue)

250W55

1951-1981

MERCIER (rue des Frères), MERCIER, Louis (place), MERMOZ, Jean (rue), MESLIER (rue Abbé), METIN, Albert (rue), MICAUD (promenade), MICHEL, Louise (avenue), MIDOL (rue), MIRABEAU (rue), Miserey-Salines (commune de), MITTERRAND, François (avenue), MONCEY (rue)

PLAN, ARRETE DU MAIRE, DELIBERATION, MARCHE PUBLIC

Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers de marché de l'année 1991 (pièces de marché originales et copies du service Etudes et Travaux, extraits des délibérations du Conseil Municipal) (Voir Notes) Liste des marchés concernés (entre parenthèses sont indiqués les numéros de marché) : - Rue Claude Pouillet, terrassements et travaux pour la rénovation des branchements d'eau (91-34) - Chemin de l'Espérance, terrassements pour pose de conduite d'eau (91-35) - Fourniture de chlore liquide nécessaire au traitement de l'eau pour 1991 (91-36) - Station de Chenecey, fourniture de matériel électromécanique et électronique nécessaire à l'automatisation de l'usine (91-40) - Achat de fournitures nécessaires aux extensions et à l'entretien du réseau d'eau potable pour 1991 (91-42) - Chemin des Trois Châtels, extension du réseau d'eau potable (91-156) - Rue de Dole, travaux de terrassement pour pose de conduite d'eau entre la rue Einstein et le Boulevard (91-52) - Rue de Dole, renouvellement de conduite d'eau et branchements entre la place de la Bascule et la rue Pergaud (91-53) - Rue Gounod, terrassements pour pose de conduite d'eau (91-55) - Rue Midol et avenue du Commandant Marceau, déviation de canalisation d'eau potable (91-75) - Rue de Dole, terrassements et travaux pour pose de conduite d'eau de l'avenue Siffert à la rue des Vieilles Perrières (91-81) - Avenue Denfert-Rochereau et rue des Villas, travaux de terrassements pour le renouvellement de conduite d'eau et des branchements (91-95) - Chemin des Essarts l'Amour, terrassement et travaux pour pose de conduite d'eau (détail estimatif) (91-106) - Rues Antide Janvier et Louise Michel, fouilles pour pose de la conduite d'eau (détail estimatif) (91-107) - Aire des "gens du voyage" de la Malcombe, terrassements et travaux pour pose de conduite d'eau (Etudes et Travaux - détail estimatif) / TS2015 - Faubourg Tarragnoz, fourniture et pose de conduite d'eau entre le pont du Canal et le chemin de Casamène (91-130) - Chemin du Fort Benoît, extension du réseau d'eau potable (91-145)

355W75

1991

Chenecey-Buillon (station de pompage et de traitement de), Malcombe (Aire des Gens du Voyage de la), Benoit (chemin du Fort), Chatels (chemin des Trois), DENFERT ROCHEREAU (avenue), Dole (rue de), Espérance (chemin de l'), Essarts l'Amour (chemin des), GOUNOD, Charles (rue), JANVIER, Antide (rue), MARCEAU (avenue du Commandant), MICHEL, Louise (avenue), MIDOL (rue), POUILLET, Claude (rue), Tarragnoz (faubourg), Villas (rue des)

MARCHE PUBLIC

Caserne des pompiers, construction de 30 logements : dossiers de marché, plans

345W117

1956-1960

Pompiers (Caserne des), MICHEL, Louise (avenue)

MARCHE PUBLIC, PLAN

Construction d'un hangar à véhicules (marché n°92-162) : dossier de marché, dossier de permis de construire n°91-124.

785W123

1991-1992

Pompiers (Caserne des), MICHEL, Louise (avenue)

De la rue Mercator à la ZA des Montarmots.

928W57

1980-2006

MERCATOR, Nicolas (rue), MERMOZ, Jean (rue), METIN, Albert (rue), MICHEL, Louise (avenue), Micaud (promenade), MIDOL (rue), MIRABEAU (rue), Mirounes (chemin des), MONCEY (rue), MONNOT, Abel (rue), Montarmots (chemin des), Montarmots (ZAC des)

Dossiers de marché de travaux réceptionnés en 1997 pour les opérations suivantes : - Rues Suard et Marie-Louise, reprise des réseaux eau et assainissement (1996-1999). - Ecole des Tilleroyes Jean Boichard, aménagement des abords (1996-1997). - Avenue Siffert, remplacement du garde-corps du passage piétons (1996-1997). - Rue Plançon et avenue Louise Michel, aménagement de voirie (1995-1997).

480W4

1995-1999

Tilleroyes (école Publique des), MARIE-LOUISE (rue), MICHEL, Louise (avenue), PLANCON, Gabriel (rue), SIFFERT, Charles (avenue), SUARD (rue)

Bâtiments communaux, bâtiments scolaires, équipements du service des eaux et de l'assainissement, travaux d'urbanisme et de voirie : tirages photographiques positifs noir et blanc collés sur support bois (documents non datés, années 1950 et 1960) - station de pompage de Saint Jean, salle des pompes (1pièce) - station de pompage de Fort Griffon, vue extérieure (1 pièce) - station de pompage de Fort Griffon, salle des pompes (1 pièce) - Réservoir de Fort Griffon, vue de la place sous laquelle se trouve le réservoir (1 pièce) - réservoir de Morre, vue extérieure (1 pièce) - feu de signalisation, carrefour avenue Fontaine Argent / rue de la Mouillère (2 pièce) - feu de signalisation, avenue des Abattoirs, au niveau du Pont Canot (1 pièce) - feu de signalisation, carrefour rue de la Préfecture, rue Mégevand (1 pièce) - rue du Commandant Guey, aménagement (1 pièce)

345W296

1950-1969

Griffon (réservoir de), Saint Jean (réservoir), Fontaine Argent (avenue), GUEY (rue du Commandant), MEGEVAND (rue), MICHEL, Louise (avenue), Mouillère (rue de la), Préfecture (rue de la)

PHOTOGRAPHIQUE

Relevé topographique, planche n° 35 - 39 , chantier n° 65 , Rue de Dole - Avenue des Abattoirs - Rue de la Butte - Rue des Vieilles Perrières , section HZ/IK : plan au 1/200ème, levé en FEV.80 , reporté en AVRIL.80

377W298

1980

Butte (rue de la), MICHEL, Louise (avenue), Vieilles Perrières (rue des)

PLAN