Relations avec l'Agence d'Urbanisme de l'Agglomération de Besançon (AUDAB) : rapport d'activité, projet de programme (2009-2011). Schéma départemental de coopération intercommunale (SDCI) : proposition (2011). Comité régional de l'habitat (CRH) : comptes-rendus de réunions reçus pour information (2010). Elaboration du PLU (plan local d'urbanisme) de Serre-les-Sapins et de Montferrand-le-Château (2011) : contribution du Grand Besançon.
Date
2009-2011
Cote
62W_GB11
-
Contexte : 62W_GB
- Dispositifs d'aide au logement et à la construction...
- Relations avec l'Agence d'Urbanisme de l'Agglomération...
Producteur :
CAGB_SERVICE HABITAT ET POLITIQUE DE LA VILLE