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  1. Résultat n°1

    Du chemin de Malpas à la rue Martin du Gard.

    Date

    1892-1987

    Cote

    958W44

    • Contexte : 958W : Casiers sanitaires des maisons et immeubles...

    • Casiers sanitaires des maisons et immeubles de Besançon...
    • Du chemin de Malpas à la rue Martin du Gard.
  2. Résultat n°2

    Relevé topographique, planche n° 45 - 28 , chantier n° 299 , Chemin de Malpas , section DO : plan au 1/200ème, levé en DEC.89 , reporté en DEC.89

    Date

    1989

    Cote

    377W566

    • Contexte : 377W

    • Relevé topographique, planche n° 45 - 28 , chantier...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  3. Résultat n°3

    Relevé topographique, planche n° 46 - 31 , chantier n° 199 , Chemin de Malpas , section DL : plan au 1/200ème, levé en AOUT.84 , reporté en SEPT.84

    Date

    1984

    Cote

    377W598

    • Contexte : 377W

    • Relevé topographique, planche n° 46 - 31 , chantier...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  4. Résultat n°4

    Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

    Date

    1953

    Cote

    12W9

    • Contexte : 12W

    • Permis de construire et autorisations de voirie, année...

    Producteur :

    SERVICE URBANISME

  5. Résultat n°5

    Chemin de Malpas, extension du réseau d'eau potable : dossier de marché, constat d'achèvement provisoire, dossier de contrôle de compactage, procès-verbal d'essai en pression, accusé de réception, accord technique, demande de renseignements sur l'existence et l'implantation d'ouvrage souterrains, aérien ou subaquatiques, notice de sécurité et de protection de la santé

    Date

    1989-2003

    Cote

    620W380

    • Contexte : 620W

    • Réseaux d'adduction d'eau (entretien, extension, renouvellement)
    • Dossier de marchés de travaux
    • Chemin de Malpas, extension du réseau d'eau potable...

    Producteur :

    DIRECTION EAUX

  6. Résultat n°6

    Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Magnin (rue) à Marie-Louise (rue)

    Date

    1951-1981

    Cote

    250W51

    • Contexte : 250W

    • Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection,...

    Producteur :

    SERVICE VOIRIE

  7. Résultat n°7

    Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

    Date

    1953

    Cote

    12W1

    • Contexte : 12W

    • Permis de construire et autorisations de voirie, année...

    Producteur :

    SERVICE URBANISME

  8. Résultat n°8

    Rue Kepler. - Construction d'un égout : dossier de marché (1971-1973). - Aménagement des abords du logement-foyer "Les cèdres" : dossier de marché n°72-147 (1972-1973). - Aménagement de voirie : dossier de marché n°74-15 (1974-1975). - Construction d'un égout et pose d'une conduite d'eau : dossier de marché n°92-81 (1992-1993). Rue Denis Papin et chemin des Saulniers, élargissement de voirie : dossier de marché n°78-52 (1978-1980). Chemin de Malpas, reconstruction de murs de soutènement : dossiers de marché années 1960, 1981 (n°87), 1985 et 1993 (n°146) (1960-1994).

    Date

    1960-1994

    Cote

    354W31

    • Contexte : 354W

    • Rue Kepler. - Construction d'un égout : dossier de...

    Producteur :

    DIRECTION GRANDS TRAVAUX

  9. Résultat n°9

    Chemin de Malpas et rue des Frères Chaffanjon, extension et renforcement d'un réseau de conduite d'eau (mission de sécurité et protection de la santé) : dossier de marché (n° CS : 2107)

    Date

    2003

    Cote

    620W327

    • Contexte : 620W

    • Réseaux d'adduction d'eau (entretien, extension, renouvellement)
    • Dossier de marchés de travaux
    • Chemin de Malpas et rue des Frères Chaffanjon, extension...

    Producteur :

    DIRECTION EAUX

  10. Résultat n°10

    Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

    Date

    1953

    Cote

    12W12

    • Contexte : 12W

    • Permis de construire et autorisations de voirie, année...

    Producteur :

    SERVICE URBANISME

  11. Résultat n°11

    Relevé topographique, planche n° 19 - 13 , chantier n° 57 , Chemin de la Jourande - Chemin des Trois Chatels - Chemin de Malpas , section - : plan au 1/500ème, levé en NOV.79 , reporté en DEC.79

    Date

    1979

    Cote

    377W857

    • Contexte : 377W

    • Relevé topographique, planche n° 19 - 13 , chantier...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  12. Résultat n°12

    De la rue Mallarmé à la place Marulaz.

    Date

    1977-2006

    Cote

    928W55

    • Contexte : 928W : Dossiers de suivi des problèmes de salubrité,...

    • Dossiers de suivi des problèmes de salubrité, de nuisances...
    • De la rue Mallarmé à la place Marulaz.
  13. Résultat n°13

    Rue Violet, aménagement de voirie au droit du lycée Saint-Jean : dossier marché n° 94.167, dossier lycée St Jean (correspondances, plans architecte), procès-verbal de mesurage et d'estimation des parcelles, acte notarié concernant la vente d'un immeuble de l'association Saint-Jean à la ville de Besançon (1989-1995). Chemin de Malpas, réfection de mur de soutènement : dossier de marché simplifié n° 93.146 (1993).

    Date

    1989-1995

    Cote

    354W354

    • Contexte : 354W

    • Rue Violet, aménagement de voirie au droit du lycée...

    Producteur :

    DIRECTION GRANDS TRAVAUX

  14. Résultat n°14

    Chemin des Malpas, extension du réseau d'eau potable : dossier de marché (MA 23-082)

    Date

    2003-2008

    Cote

    620W324

    • Contexte : 620W

    • Réseaux d'adduction d'eau (entretien, extension, renouvellement)
    • Dossier de marchés de travaux
    • Chemin des Malpas, extension du réseau d'eau potable...

    Producteur :

    DIRECTION EAUX