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Du chemin de Malpas à la rue Martin du Gard.

958W44

1892-1987

Malpas (chemin de), MANDRILLON (rue), MARCEAU (avenue du Commandant), Marchaux (route de ), MARIE-LOUISE (rue), MARMIER,Xavier (rue), MARNOTTE (rue), Martelots (rue des), MARTIN du GARD, Roger (rue)

Relevé topographique, planche n° 45 - 28 , chantier n° 299 , Chemin de Malpas , section DO : plan au 1/200ème, levé en DEC.89 , reporté en DEC.89

377W566

1989

Malpas (chemin de)

PLAN

Relevé topographique, planche n° 46 - 31 , chantier n° 199 , Chemin de Malpas , section DL : plan au 1/200ème, levé en AOUT.84 , reporté en SEPT.84

377W598

1984

Malpas (chemin de)

PLAN

Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

12W9

1953

Avenir (rue de l'), Battant (rue), Belfort (rue de), Bergère (rue de la), BERNARD, Tristan (rue), BERSOT (rue), Bouez, Les Echenoz de (lieu-dit), Bousserotte, La (lieu-dit), Brosses (rue des), BRUAND, Nicolas (rue), CARNOT (avenue), Chaille de Saint Claude, A la (lieu-dit), Chalezeule (rue de), Charigney (rue de), Chasnot (rue du), Chateaufarine (lieu-dit), Chatels, Les Trois (lieu-dit), CLERC, Francis (rue), Convention (rue de la), COURBET, Gustave (rue), Courtils (rue des), Cras (rue des), Crotot (chemin du), DELACROIX, Alphonse (rue), DIDEROT (boulevard), Dole (rue de), Fontaine Ecu (rue de), Fontenottes (rue des), FRANK, Anne (rue), GAULARD, Arthur (avenue), Géraniums (avenue des), Grand Buisson (chemin du), Grande Rue, Grange du Collège (rue de la), Granges (rue des), Graviers Blancs, Les (lieu-dit), Gray (route de), Grette (rue de la), Huit Septembre (place du), ISENBART, (rue), LEVERRIER, Urbain (rue), Madeleine (rue de la), Malpas (chemin de), MARIE-LOUISE (rue), MERCIER (rue des Frères), Montrapon (lieu-dit), NICOLE, Nicolas (rue), Oratoire (rue de l'), Palente (lieu-dit), PATEU (rue), PERGAUD, Louis (rue), Pièces, Aux Grandes (lieu-dit), PLANCON, Gabriel (rue), Point du Jour (chemin du ), Pontarlier (rue de), Préfecture (rue de la), Ragots (chemin des), Relançons (chemin des), République (rue de la), Sanatorium (chemin du), SIFFERT, Charles (avenue), Tilleroyes, Les (lieu-dit), Trépillot (rue de), Trépillot, A (lieu-dit), Trulères (chemin des), Tunnel (rue du), Vareilles Dessous (lieu-dit), Vesoul (rue de), VIANCIN, Charles (rue), Vieilles Perrières (rue des), Vieilley (chemin de), Vignier (rue de ), Villas (rue des), Violettes (rue des)

PERMIS DE CONSTRUIRE

Chemin de Malpas, extension du réseau d'eau potable : dossier de marché, constat d'achèvement provisoire, dossier de contrôle de compactage, procès-verbal d'essai en pression, accusé de réception, accord technique, demande de renseignements sur l'existence et l'implantation d'ouvrage souterrains, aérien ou subaquatiques, notice de sécurité et de protection de la santé

620W380

1989-2003

Malpas (chemin de)

Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Magnin (rue) à Marie-Louise (rue)

250W51

1951-1981

MAGNIN (rue), MAIRET (rue), Malate (chemin de la), Malcombe (chemin de la), MALLARME, Stéphane (rue), Malpas (chemin de), MANDRILLON (rue), MARCEAU (avenue du Commandant), Marchaux (route de ), MARIE-LOUISE (rue)

PLAN, ARRETE DU MAIRE, DELIBERATION, MARCHE PUBLIC

Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

12W1

1953

Anvers (rue d'), BAIGUE, Henri (rue), Battant (rue), Belfort (rue de), BERSOT (rue), Bosquet (rue du), Boucheries (rue des), Bouloie, A la (lieu-dit), Bousserotte (chemin de la), Champrond (rue), CHARDONNET (avenue de), Charigney (rue de), Chaudanne (rue du Petit), Cras (rue des), Cras, Aux (lieu-dit), DELAVELLE, Victor (rue), DENFERT ROCHEREAU (avenue), DIDEROT (boulevard), Dole (rue de), Eglise (rue de l'), Famille (rue de la), FERRY, Jules (rue), Fontaine Argent (avenue), Forgeron, Champ (lieu-dit), GAULARD, Arthur (avenue), Grande Rue, Granges (rue des), HYENNE (rue du Docteur), Industrie (rue de l'), ISENBART, (rue), JANVIER, Antide (rue), Jourande (chemin de la), KLEIN (rue), Lorraine (rue de ), Malpas (chemin de), MARIE-LOUISE (rue), Montrapon (lieu-dit), PERGAUD, Louis (rue), Préfecture (rue de la), Ragots (chemin des), RENAN, Ernest (rue), Saint Claude (quartier), Tarragnoz (lieu-dit), Vesoul (rue de), Vieilley (chemin de), Vignerons (rue des)

DECLARATION DE TRAVAUX, PERMIS DE CONSTRUIRE, PLANCHES

Rue Kepler. - Construction d'un égout : dossier de marché (1971-1973). - Aménagement des abords du logement-foyer "Les cèdres" : dossier de marché n°72-147 (1972-1973). - Aménagement de voirie : dossier de marché n°74-15 (1974-1975). - Construction d'un égout et pose d'une conduite d'eau : dossier de marché n°92-81 (1992-1993). Rue Denis Papin et chemin des Saulniers, élargissement de voirie : dossier de marché n°78-52 (1978-1980). Chemin de Malpas, reconstruction de murs de soutènement : dossiers de marché années 1960, 1981 (n°87), 1985 et 1993 (n°146) (1960-1994).

354W31

1960-1994

KEPLER (rue), Malpas (chemin de), PAPIN, Denis (rue), Saulniers (rue des)

MARCHE PUBLIC

Chemin de Malpas et rue des Frères Chaffanjon, extension et renforcement d'un réseau de conduite d'eau (mission de sécurité et protection de la santé) : dossier de marché (n° CS : 2107)

620W327

2003

CHAFFANJON (rue des Frères), Malpas (chemin de)

Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

12W12

1953

Avenir (rue de l'), BAIGUE, Henri (rue), Battant (rue), Belfort (rue de), BERNARD, Tristan (rue), BERSOT (rue), BOISSY d'ANGLAS (rue), Bregille (chemin du Fort de), CARNOT (avenue), Casamène (chemin de Halage de), Cassotte (rue de la), Chalezeule (rue de), CHARDONNET (avenue de), Chasnot (rue du), Chaudanne (rue de), CLERC, Francis (rue), Cras (rue des), CUSENIER, Elisée (avenue), DENFERT ROCHEREAU (avenue), DIDEROT (boulevard), Dole (rue de), Epargne (rue de l'), Ermitage (chemin de l'), FABRE (rue), Fluttes Agasses (rue des), Fontaine Argent (avenue), FOURIER, Charles (rue), FRANK, Anne (rue), Grande Rue, Grands Bas (chemin des), Granges (rue des), Grette (rue de la), Jardins (rue des), KRUG, Charles (rue), LANCHY, Narcisse (rue), LEDOUX, Emile (rue du Docteur), Loucheur (rue), Malpas (chemin de), Montjoux (avenue de), NICOLE, Nicolas (rue), PERGAUD, Louis (rue), PICARD, Emile (rue), Plainechaux (chemin de), POCHET, Alfred (rue), Point du Jour (chemin du ), Pontarlier (rue de), Princesses (rue des Deux ), Ragots (chemin des), Relançons (chemin des), Rivotte (faubourg), ROUSSEL, Romain (rue), SCHLUMBERGER (rue), Strasbourg (quai de), THIEBAUD (rue), Vareilles (chemin des), Vareilles Dessous (lieu-dit), Vareilles Dessus (lieu-dit), VEIL-PICARD (quai), Vernois (chemin du), Vieilley (chemin de), Vignerons (rue des), Vignier (rue de ), WEISS, Charles (rue)

PERMIS DE CONSTRUIRE

Relevé topographique, planche n° 19 - 13 , chantier n° 57 , Chemin de la Jourande - Chemin des Trois Chatels - Chemin de Malpas , section - : plan au 1/500ème, levé en NOV.79 , reporté en DEC.79

377W857

1979

Chatels (chemin des Trois), Jourande (chemin de la), Malpas (chemin de)

PLAN

De la rue Mallarmé à la place Marulaz.

928W55

1977-2006

MALLARME, Stéphane (rue), Malpas (chemin de), MALRAUX, André (rue), MARCEAU (avenue du Commandant), Marchaux (route de ), MARIE-LOUISE (rue), MARMIER,Xavier (rue), Martelots (rue des), MARTIN du GARD, Roger (rue), MARULAZ (rue), MARULAZ (place)

Rue Violet, aménagement de voirie au droit du lycée Saint-Jean : dossier marché n° 94.167, dossier lycée St Jean (correspondances, plans architecte), procès-verbal de mesurage et d'estimation des parcelles, acte notarié concernant la vente d'un immeuble de l'association Saint-Jean à la ville de Besançon (1989-1995). Chemin de Malpas, réfection de mur de soutènement : dossier de marché simplifié n° 93.146 (1993).

354W354

1989-1995

Saint Jean (Lycée privé), Malpas (chemin de), VIOLET (rue)

Chemin des Malpas, extension du réseau d'eau potable : dossier de marché (MA 23-082)

620W324

2003-2008

Malpas (chemin de)