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  1. Résultat n°1

    Compétence Transports, suivi des dossiers : correspondance, notamment d'usagers, comptes-rendus de réunion, notes (2005). Chambre de Commerce et d'Industrie du Doubs, suivi des dossiers : notes, comptes-rendus d'assemblées générales (2004-2005). Hauts du Chazal, suivi du projet d'aménagement du quartier : correspondance, documents de présentation, notes, rapports, comptes-rendus de réunion, compte-rendu annuel aux collectivités (CRAC), documents préparatoires relatifs à ce CRAC, notes, cahier des charges et réglement du concours de maîtrise d'oeuvre pour la réalisation d'un passage inférieur piéton et cyclistes et pour l'aménagement du parvis du Collège Voltaire, comptes-rendus de réunion (2 dossiers) (2005-2006). Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) des Marnières, suivi du projet d'aménagement : correspondance, notes, documents de présentation (2004-2005).

    Date

    2004-2006

    Cote

    2W_GB26

    • Contexte : 2W_GB

    • Compétence Transports, suivi des dossiers : correspondance,...

    Producteur :

    CAGB_DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  2. Résultat n°2

    Marché de prestation intellectuelle n°03/15, étude de faisabilité relative à la création d'un réseau d'aires d'accueil des gens du voyage : dossier de marché (2004). Marché de prestation intellectuelle n°03/11, étude relative à l'élaboration d'une charte pour l'environnement sur le territoire des 59 communes de la CAGB : dossier de marché (2003). Marché de prestation intellectuelle n°04/06, coaching collectif du comité de direction : dossier de marché (2004). Marché de prestation intellectuelle n°03/06, animation de l'action en faveur de la mobilisation du parc de logement privé locatif social et très social dans le cadre du programme d'intérêt général sur le secteur PLI : dossier de marché (2004). Marché de prestation intellectuelle n°09/365, réalisation d'un audit des délégations de service public permettant le choix d'une procédure de renouvellement et suivi technique et juridique de la procédure retenue : dossier de marché (2009). Marché complémentaire de maîtrise d'œuvre n°09/385, assistance à maîtrise d'ouvrage en vue de la levée des conditions suspensives du traité de concession d'aménagement de la ZAC des Marnières : dossier de marché (2009). Marché de prestation intellectuelle n°100460, mission d'appui à la valorisation économique des activités culturelles dans l'agglomération bisontine : dossier de marché (2010).

    Date

    2003-2010

    Cote

    64W_GB21

    • Contexte : 64W_GB

    • Marché de prestation intellectuelle n°03/15, étude...

    Producteur :

    CAGB_SERVICE DES MARCHES PUBLICS

  3. Résultat n°3

    Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule. - Zone d'aménagement concerté des Marnières, projet : dossier de réalisation.

    Date

    2011

    Cote

    774W32

    • Contexte : 774W

    • Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule
    • Compétences du Syndicat
    • Zone d'aménagement concerté des Marnières
    • Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule....

    Producteur :

    SERVICE RELATIONS INTERCOMMUNALES

  4. Résultat n°4

    Espace industriel de Palente, bassin de rétention : plans, contrôle technique, étude géotechnique B3G (1985-1990). Aménagement de l'entrée Est de Besançon.- Carrefour de Palente et des Marnières, projet : plans de travaux de chaussée et de signalisation horizontale (2005).

    Date

    1985-2005

    Cote

    537W38

    • Contexte : 537W

    • Espace industriel de Palente, bassin de rétention :...

    Producteur :

    DIRECTION GRANDS TRAVAUX

  5. Résultat n°5

    Marché de prestation intellectuelle n° 03/05, réalisation d'une étude de programmation relative à la réalisation d'un stade nautique dit "la Malate" à Besançon : dossier de marché (2003). Marché de prestation intellectuelle n°03/07, étude de faisabilité relative à la zone commerciale des Marnières : dossier de marché (2003). Marché de prestation intellectuelle n°03/12, étude d'impact relative à la réalisation de la station nautique de la Malate à Besançon : dossier de marché (2003). Marché de prestation intellectuelle n°03/14, étude d'impact relative à la zone commerciale des Marnières : dossier de marché (2003). Marché de prestation intellectuelle n°06/08, proposition d'un concept de réalisation d'aménagement d'un stand aux couleurs du Grand Besançon basé sur une ou plusieurs animations, dans le cadre de la Foire Comtoise : dossier de marché (2006). Marché de prestation intellectuelle n°36/08, études topographiques relatives à la zone commerciale des Marnières : dossier de marché (2003). Marché de prestation intellectuelle n°03/04, étude géotechnique de la station nautique de la Malate au niveau de la reconnaissance préliminaire : dossier de marché (2003).

    Date

    2003

    Cote

    64W_GB17

    • Contexte : 64W_GB

    • Marché de prestation intellectuelle n° 03/05, réalisation...

    Producteur :

    CAGB_SERVICE DES MARCHES PUBLICS

  6. Résultat n°6

    Marché de travaux n°04/10, aménagement de l'entrée Est de Besançon Carrefour de Palente et des Marnières - Démolition de la maison Chambellan : dossier de marché (2004). Marché de travaux, aménagement de l'entrée Est de Besançon Carrefour de Palente et des Marnières - Démolition de l'Auberge Comtoise : dossier de marché (2004). Marché de travaux n°05/08, déconstruction de bâtiments de friches industrielles à Deluz et Montferrand-le-Château : dossier de marché (2005). Marché de travaux n°05/09, déconstruction d'une station-service et d'un logement au 119 rue de Vesoul à Besançon : dossier de marché (2005). Marché de travaux n°07/192, travaux de câblage informatique et téléphonique au siège de la CAGB : dossier de marché (2007). Marché de travaux n°07/192, câblage informatique et téléphonique au siège de la CAGB : dossier de marché (2007).

    Date

    2004-2007

    Cote

    64W_GB19

    • Contexte : 64W_GB

    • Marché de travaux n°04/10, aménagement de l'entrée...

    Producteur :

    CAGB_SERVICE DES MARCHES PUBLICS