Merles (chemin des)

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	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
1	Chemin de la Brême, déclassement partiel du domaine public : dossier d'enquête publique (lacunaire).	Cote 462W13	Date 1983	Lieu Bregille (ruelle des Monts de), Brème (chemin de la), Merles (chemin des)	Type de document ENQUETE PUBLIQUE
	Contexte : 462W DOMANIALITE Chemin de la Brême, déclassement partiel du domaine...
2	Ruelle des Monts de Bregille, désaffectation partielle et déclassement du domaine public : dossier d'enquête publique (concerne le chemin dit "des Merles").	Cote 462W12	Date 1970	Lieu Bregille (ruelle des Monts de), Merles (chemin des)	Type de document ENQUETE PUBLIQUE, PLAN
	Contexte : 462W DOMANIALITE Ruelle des Monts de Bregille, désaffectation partielle...

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Chemin de la Brême, déclassement partiel du domaine public : dossier d'enquête publique (lacunaire).

Contexte : 462W

Ruelle des Monts de Bregille, désaffectation partielle et déclassement du domaine public : dossier d'enquête publique (concerne le chemin dit "des Merles").

Contexte : 462W