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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Syndicat mixte de Montarmots, gestion des locaux LIP : comptes rendus de réunions, délibérations du comité, convention de location, plans, correspondance (1979-1983). Centre de secours principal de Besançon, rattachement des communes voisines : correspondance, notes, rapports (1944-1991). Secteur "Les Fours à Chaux", assainissement : délibérations du conseil municipal, convention entre la ville et la commune de Chalezeule, plans, comptes rendus de réunions, correspondance ('1968-1980). Espace forestier du collège des Clairs Soleils, conservation : convention entre la ville et la commune de Chalezeule, correspondance (1971-1989). Forêt communal d'Aglans, réfection des chemins forestiers : délibérations du conseil municipal, correspondance (1981-1986). Forêt des Tilleroys, opération de nettoyage : correspondance, compte-rendu de réunion, plan (1983) Frais de fournitures scolaires : correspondance, notes (1978-1988).
Cote
502W28
 Date
1944-1991
 Lieu
Clairs Soleils (collège d'enseignement secondaire), Aglans (sources d'), Bois Saint Paul (chemin du), Clairs Soleils (lieu-dit), Montarmots, Aux (lieu-dit), Tilleroyes (lieu-dit)
 Type de document -

  • Contexte : 502W

  • DOSSIERS ISOLÉS
  • Syndicat mixte de Montarmots, gestion des locaux LIP...
2

Terrain du Montarmot
Cote
8Fi62
 Date
[1774]
 Lieu
Montarmots, Aux (lieu-dit)
 Type de document -

  • Contexte : 8Fi - Plans des rues de Besançon et des terrains alentours...

  • La banlieue
  • Terrain du Montarmot
3

ZAC des Montarmots, modification du règlement : plan d'aménagement de la zone, règlement d'aménagement de la zone (1987-1992)
Cote
456W447
 Date
1987-1992
 Lieu
Montarmots, Aux (lieu-dit)
 Type de document -

  • Contexte : 456W

  • Programmes d'aménagements et de rénovation
  • Zone d'Aménagement Concertée (ZAC)
  • ZAC des Montarmots, modification du règlement : plan...
4

Direction Grands Travaux. Dossiers de marchés de travaux réceptionnés en 1998 pour les opérations suivantes : - CONSTRUCTION D'UNE DECHETTERIE A SAÔNE POUR LE DISTRICT DU GRAND BESANCON (1996 -1998). - RUE NICOLAS BRUAND, CONSTRUCTION D'UN EGOUT : marché n°98-89 (1998-1999). - CONTRAT DE VILLE ZONE ARTISANALE DE L'ESPERANCE GIRATOIRE MONTARMOTS / QUATRE VENTS ET ALLEE DES MYOSOTIS, PLANTATIONS (1998) - RUE LANCHY, AMENAGEMENT DE VOIRIE ENTRE LA RUE BAVOUX ET LE BOULEVARD BLUM : marché n°98-108 (1998).
Cote
537W42
 Date
1996-1998
 Lieu
BRUAND, Nicolas (rue), LANCHY, Narcisse (rue), Montarmots, Aux (lieu-dit), Myosotis (allée des), Quatre Vents (rue des)
 Type de document -

  • Contexte : 537W

  • Direction Grands Travaux. Dossiers de marchés de travaux...
5

Suppression des ZAC : dossier de suppression. ZAC Saint Laurent (2003) ZAC Chateaufarine (2004) ZAC des Espaces industriels de Besançon Palente (2004) ZAC des Montarmots (2005) ZAC des Chaprais (2006) ZAC Diderot (2006) ZAC Planoise (2011).
Cote
695W40, 695W50 (ancienne cote)
 Date
2003-2011
 Lieu
Chaprais, Chateaufarine (ZAC de), Diderot (ZAC), Montarmots, Aux (lieu-dit), Palente, Planoise (ZAC de), Saint Laurent (ZAC)
 Type de document -

  • Contexte : 695W

  • Programme d'urbanisme
  • Planification urbaine
  • Zone d'aménagement concerté
  • Suppression des ZAC : dossier de suppression. ZAC Saint...
6

Plan du chemin de St Claude à Grands BasBesançon
Cote
13Fi5
 Date
(S.D.)
 Lieu
Montarmots, Aux (lieu-dit), Quatrouillots (chemin des), Torcols, Les (lieu-dit)
 Type de document -

  • Contexte : 13Fi - Plans du XVIIIème et du XIXème

  • Plans d'alignement, plans de rues et de chemins
  • Plan du chemin de St Claude à Grands BasBesançon
7

ZAC des Montarmots (création d'une zone artisanale). - plan d'aménagement de zone (1987), dossier de réalisation (1987 modifié en 1991), dossier de création (1987), état des lieux photographique (1990), maquette d'une plaquette promotionnelle, délibérations du conseil municipal. Modifications du plan d'aménagement de zone : délibérations du conseil municipal, arrêtés du maire, articles de presse, notes. 1991
Cote
659W155
 Date
1986-1991
 Lieu
Montarmots, Aux (lieu-dit)
 Type de document -

  • Contexte : 659W

  • II. Programme d'urbanisme
  • 1, Planification urbaine
  • 1,2 Zones d'aménagement concerté (ZAC, ZUP)
  • ZAC des Montarmots (création d'une zone artisanale)....