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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Du chemin des Montboucons à la rue Morand.
Cote
928W58
 Date
1986-2006
 Lieu
Montboucons (chemin des), Montrapon (avenue de), Montrapon (place de), Montoille (chemin de), Montjoux (avenue de), Bregille Haut (chemin des Monts de ), MORAND (rue)
 Type de document -

  • Contexte : 928W : Dossiers de suivi des problèmes de salubrité,...

  • Dossiers de suivi des problèmes de salubrité, de nuisances...
  • Du chemin des Montboucons à la rue Morand.
2

Rocade Nord-Ouest - Voie des Montboucons, transfert de remise et gestion des ouvrages publics : dossiers de récolement des ouvrages de rétablissement de voies communales (concernent Echangeur des Tilleroyes - ouvrage d'art n°12 et rétablissement Rue Fresnel, Chemin du Sanatorium et Rue Lavoisier ; Diffuseur de l'Université - ouvrage d'art n°15 et rétablissement Avenue de l'Observatoire ; Ouvrage d'art n°16 - rétablissement du Chemin de l'Epitaphe ; Diffuseur du Parc Scientifique - ouvrage d'art n°17, chemin des Montboucons ; Rétablissement de la rue Flammarion et du Chemin de l'Escale - ouvragne d'art n°18 ; Echangeur de Planoise ; mur de soutènement en bordure du CFA ; pistes cyclables section Valentin / échangeur de Saint-Claude et section échangeur de Château-Galland / diffuseur de l'Université ; poteaux incendie mis en place pendant l'opération), cd-rom. A noter : ce dossier de récolement est prévu par la convention de transfert Ville / Etat signée le 27 novembre 2003 et fourni par la DDE du Doubs (Direction Départementale de l'Equipement).
Cote
462W46
 Date
1996-2006
 Lieu
Epitaphe (rue de l'), Escale (chemin de l'), FLAMMARION, Camille (rue), FRESNEL (rue), LAVOISIER (rue), Montboucons (chemin des), Montboucons (voie des), Observatoire (avenue de l'), Route nationale 57, Sanatorium (chemin du)
 Type de document
PLAN

  • Contexte : 462W

  • DOMANIALITE
  • Rocade Nord-Ouest - Voie des Montboucons, transfert...
3

École primaire des Montboucons, restructuration de l'école (2e tranche) : pièces de dossier de marché, comptes rendus, plan de prévention, bons de travail (1997) ; création d'une classe supplémentaire et raccordement au tout à l'égout : plans, planning, comptes rendus de chantier, extraits du procès-verbal de sous-commission accessibilité, demande de permis de construire (2002-2003).
Cote
245W_GB178
 Date
1997-2003
 Lieu
Montboucons (école Publique des), Montboucons (chemin des)
 Type de document -

  • Contexte : 245W_GB : Dossiers de marchés de construction ou de...

  • Bâtiments scolaires.
  • Écoles primaires.
  • École primaire des Montboucons, restructuration de...
4

Chemin des Montboucons (parc scientifique TEMIS), renforcement et extension de conduite : dossier de marché, fiche de désinfection de conduite, procès-verbal d'essai
Cote
620W367
 Date
2002-2003
 Lieu
Montboucons (chemin des)
 Type de document -

  • Contexte : 620W

  • Réseaux d'adduction d'eau (entretien, extension, renouvellement)
  • Dossier de marchés de travaux
  • Chemin des Montboucons (parc scientifique TEMIS), renforcement...
5

Marché de travaux n°02/11, pôle d'échange et parc relais Micropolis : dossier de marché (2002). Marché de travaux n°02.030, taux de construction de réseaux et d'aménagement de voiries (chemin des Montboucons à Besançon) : dossier de marché (2002). Marché de travaux n°02.039, éclairage public au chemin des Montboucons à Besançon : dossier de marché (2002).
Cote
64W_GB9
 Date
2002
 Lieu
Parc des Expositions (Micropolis), Montboucons (chemin des), Ouest (boulevard)
 Type de document -

  • Contexte : 64W_GB

  • Marché de travaux n°02/11, pôle d'échange et parc relais...
6

Chemin des Montboucons et rue de Savary, aménagement du Carrefour, prolongement de rue et recalibrage : dossier de marché, plans, comptes rendus de réunions, procès-verbal d'essai en pression, correspondance, dossier d'intervention ultérieur sur l'ouvrage
Cote
620W442
 Date
1998-2000
 Lieu
Montboucons (chemin des), SAVARY, Alain (rue)
 Type de document -

  • Contexte : 620W

  • Réseaux d'adduction d'eau (entretien, extension, renouvellement)
  • Autres marchés ne concernant pas directement le service...
  • Chemin des Montboucons et rue de Savary, aménagement...
7

Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers techniques des travaux (voir Notes) Liste des opérations concernées : - Rue des Cras, renouvellement de conduite d'eau potable : copie du dossier de marché n° 98-200, décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux, résultats de contrôle, comptes-rendus de réunions, dossier d'intervention ultérieure sur l'ouvrage, registre journal de la coordination sécurité-protection de la santé (SPS), correspondance avec les riverains (1998-1999) TS2015 (certificats de paiement) - Rue de Vesoul, renforcement de conduite d'eau potable : copie du dossier de marché n° 98-130, décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux, plans, résultats de contrôle, comptes-rendus de réunions, correspondance (1998) TS2015 (certificats de paiement) - Chemin des Montboucons, extension du réseau d'eau : copie du dossier de marché n° 98-196, décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux, plans (1998) TS2015 - Chemin des Graviers Blancs, extension du réseau d'eau potable : décompte général et définitif des travaux et procès-verbal de réception des travaux du marché n° 98-230, plans, résultats de contrôle, comptes-rendus de réunions, correspondance, notes (1993-1999) TS2015 - Tunnel de Fontain (voie des Mercureaux), canalisation : certificat d'acompte du marché n° 97-150, procès-verbaux d'essai en pression, notes, plans de la Direction Départementale de l'Equipement du Doubs, copie d'une coupure de presse (1998-1999)
Cote
355W131
 Date
1993-1999
 Lieu
Cras (rue des), Fontain (tunnel de), Graviers Blancs (chemin des), Montboucons (chemin des), Vesoul (rue de)
 Type de document
MARCHE PUBLIC, PLAN, COMPTE-RENDU DE REUNION, CORRESPONDANCE, NOTE

  • Contexte : 355W

  • 2/ ALIMENTATION EN EAU DE BESANÇON, RESEAUX ET EQUIPEMENTS
  • 2-3/ RESEAUX D'ADDUCTION D'EAU : ENTRETIEN, EXTENSION,...
  • 2-3-2/ DOSSIERS TECHNIQUES DE TRAVAUX
  • Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers techniques...
8

Chemin des Torcols, construction de 211 logements HLM, réalisation d'un bassin de rétention et modification du collecteur, délégation de maîtrise d'ouvrage à l'Office Public Départemental des HLM du Doubs : conventions, devis, plans, correspondance, extrait des délibérations du Conseil municipal (1994-1996). Cimetière des Chaprais, construction d'un columbarium, plans, Cahier des Clauses Administratives Particulières, Cahier des Clauses Techniques Particulières, devis estimatif, correspondance (1981). Voie communale n°133 (ancien chemin stratégique des Montboucons), projet d'aménagement et d'élargissement entre la route de Gray et l'Avenue de l'Observatoire : pièces de marché, plans, extraits des délibérations du Conseil municipal (1966-1967). Chemin de la Vosselle, assainissement, 1ère, 2e et 3e tranches : dossiers de marché, plans correspondance (1978-1982) ; opérations d'élargissements partiels : pièces de marchés, plans, photographies (1970-1979). Collecteur de la Vosselle (assainissement), construction (entre le chemin des Journaux et la rue du Docteur Colard) : pièces de marché, plans, extraits des délibérations du Conseil municipal, rapport d'inspections télévisées (1976-1977).
Cote
354W53
 Date
1966-1996
 Lieu
Chaprais (cimetière des), COLARD, (rue du Docteur), Journaux (chemin des), Montboucons (chemin des), Torcols (chemin des), Vosselle (chemin de la)
 Type de document
MARCHE PUBLIC, CORRESPONDANCE, PLAN, DELIBERATION, PHOTOGRAPHIQUE, RAPPORT

  • Contexte : 354W

  • Chemin des Torcols, construction de 211 logements HLM,...
9

Construction (marché n°90-182) : procès-verbal de réception des travaux, certificats de solde, décomptes généraux et définitifs, correspondance.
Cote
785W303
 Date
1992-1995
 Lieu
Montboucons (gymnase des), Montboucons (chemin des)
 Type de document -

  • Contexte : 785W : Dossiers de marchés de construction ou de travaux...

  • Équipements sportifs.
  • Gymnases.
  • Gymnase des Montboucons.
  • Construction (marché n°90-182) : procès-verbal de réception...
10

Construction, étude géotechnique : mémoires d'honoraires, avenant, correspondance (1989-1991) ; marché de maîtrise d'œuvre (marché n°90-80) : délibérations du conseil municipal, rapport, avenant, décompte général, notes d'honoraires, CCAP, ordres de service, correspondance (1989-1993) ; signature d'une convention avec SOCOTEC : rapport final de contrôle technique, rapport initial de contrôle technique, rapport d'examen, rapport de vérification, convention, avenant, note d'honoraires, correspondance (1990-1993).
Cote
785W295
 Date
1989-1993
 Lieu
Montboucons (gymnase des), Montboucons (chemin des)
 Type de document -

  • Contexte : 785W : Dossiers de marchés de construction ou de travaux...

  • Équipements sportifs.
  • Gymnases.
  • Gymnase des Montboucons.
  • Construction, étude géotechnique : mémoires d'honoraires,...
11

Construction : comptes rendus de réunions de chantier, procès-verbaux de réunions, correspondance.
Cote
785W294
 Date
1989-1993
 Lieu
Montboucons (gymnase des), Montboucons (chemin des)
 Type de document -

  • Contexte : 785W : Dossiers de marchés de construction ou de travaux...

  • Équipements sportifs.
  • Gymnases.
  • Gymnase des Montboucons.
  • Construction : comptes rendus de réunions de chantier,...
12

Parc Scientifique et Industriel des Montboucons. - Chemin des Montboucons, assainissement gravitaire et relevage des eaux usées : dossier de marché n°91-58 (1989-1992). - ENSMM, viabilités : plans (s.d.). Voie de desserte et de contournement de l'agglomération bisontine : note justificative (étude) (1988). 5e lycée (lycée Claude-Nicolas Ledoux), construction : convention Ville de Besançon et Région Franche-Comté, plans, comptes-rendus de réunion (1990-1992). Stade de Montrapon. - Pose d'une clôture : dossier de marché n°88-172 (1988-1992). - Aménagement d'un accès piétons et pose d'un filet pare-ballons : dossier de marché n°86-173 (1987). - Aménagement d'un talus : dossier de marché n°88-173 (1989).
Cote
354W6
 Date
1987-1992
 Lieu
Ledoux, Claude -Nicolas (Lycée), Montboucons (chemin des)
 Type de document
MARCHE PUBLIC

  • Contexte : 354W

  • Parc Scientifique et Industriel des Montboucons. -...
13

Construction : DOE, comptes rendus de réunions de chantier.
Cote
785W300
 Date
1991-1992
 Lieu
Montboucons (gymnase des), Montboucons (chemin des)
 Type de document -

  • Contexte : 785W : Dossiers de marchés de construction ou de travaux...

  • Équipements sportifs.
  • Gymnases.
  • Gymnase des Montboucons.
  • Construction : DOE, comptes rendus de réunions de chantier.
14

Construction : dossier de marché, dossiers d'avenants n°1 à 4.
Cote
785W299
 Date
1990-1992
 Lieu
Montboucons (gymnase des), Montboucons (chemin des)
 Type de document -

  • Contexte : 785W : Dossiers de marchés de construction ou de travaux...

  • Équipements sportifs.
  • Gymnases.
  • Gymnase des Montboucons.
  • Construction : dossier de marché, dossiers d'avenants...
15

Parc scientifique et industriel (PSI) des Montboucons), création d'une voie de liaison entre le chemin des Montboucons et le chemin des Founottes et pose de réseaux : dossier marché n°90-155, essais d'étanchéité, étude de sol, délibération concernant la construction du 5ème lycée, plan de bornage du lycée ; pose d'un garde-corps sur mur de soutènement : devis commande, plan et facture ; branchement IMASONIC dans le cadre du marché n°90-155 : plans, PV mesurage et estimation des parcelles, courriers (1990-1992). Rue Savary, plantations : dossier marché n° 92-149 (1992).
Cote
354W224
 Date
1990-1992
 Lieu
Founottes (rue des), Montboucons (chemin des), SAVARY, Alain (rue)
 Type de document -

  • Contexte : 354W

  • Parc scientifique et industriel (PSI) des Montboucons),...
16

Construction, mise en place de tableaux d'affichage : facture, correspondance (1991-1992) ; achat de matériel sportif (marché n°91-140) : dossier de marché, procès-verbal de réception des travaux, décompte général et définitif, certificat de solde, ordres de service (1991-1992) ; installation d'une sonorisation (marché n°92-117) : dossier de marché procès-verbal de réception des travaux, décompte général et définitif (1992) ; projet de signalétique intérieure : factures, plans, correspondance (1992).
Cote
785W302
 Date
1991-1992
 Lieu
Montboucons (gymnase des), Montboucons (chemin des)
 Type de document -

  • Contexte : 785W : Dossiers de marchés de construction ou de travaux...

  • Équipements sportifs.
  • Gymnases.
  • Gymnase des Montboucons.
  • Construction, mise en place de tableaux d'affichage...
17

Construction : DOE des entreprises du groupe 1000.
Cote
785W301
 Date
1991-1992
 Lieu
Montboucons (gymnase des), Montboucons (chemin des)
 Type de document -

  • Contexte : 785W : Dossiers de marchés de construction ou de travaux...

  • Équipements sportifs.
  • Gymnases.
  • Gymnase des Montboucons.
  • Construction : DOE des entreprises du groupe 1000.
18

Construction : dossier de marché (1990) ; fourniture et pose de matériel sportif : pièces du dossier de marché, devis, acte d'engagement, documentation, correspondance (1991).
Cote
785W298
 Date
1990-1991
 Lieu
Montboucons (gymnase des), Montboucons (chemin des)
 Type de document -

  • Contexte : 785W : Dossiers de marchés de construction ou de travaux...

  • Équipements sportifs.
  • Gymnases.
  • Gymnase des Montboucons.
  • Construction : dossier de marché (1990) ; fourniture...
19

Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers de marché de l'année 1990 (pièces de marché originales et copies du service Etudes et Travaux, extraits des délibérations du Conseil Municipal) (Voir Notes) Liste des marchés concernés (entre parenthèses sont indiqués les numéros de marché) : - Fourniture de matériel électromécanique et électronique nécessaire à la rénovation de la commande des filtres (90-46) - Fourniture de chlore liquide nécessaire au traitement de l'eau pour 1990 (90-48) - Achat de fournitures nécessaires aux extensions et à l'entretien du réseau d'eau potable pour 1990 (90-49) - Etablissement d'une conduite de liaison entre les carrefours du centre commercial de Chateaufarine et du Cerisier (90-100) - Fourniture de compteurs d'eau volumétriques pour 1990 (90-106) - Rue Charles Nodier, renouvellement de conduite (90-108) - ZAC Diderot, renouvellement de la conduite d'eau potable (90-110) - Chemin des Ragots, extension des réseaux (90-119) - Rue de la République, renouvellement des conduites et des branchements (90-131) - Rues Richebourg, du Grand Charmont et du Petit Charmont, renouvellement des conduites et des branchements (90-152) - Projet de voie entre le chemin des Montboucons et chemin des Founottes, lot eau potable (90-155) - RN 73, aménagement du carrefour avec les RD 11 et 106 E, déviation des réseaux (90-158) - Rue de Dole, pose de conduite de la rue du Docteur Mouras à la place de la Bascule (90-176)
Cote
355W74
 Date
1990
 Lieu
Charmont (rue du Grand), Charmont (rue du Petit), Diderot (ZAC), Dole (rue de), Montboucons (chemin des), NODIER, Charles (rue), Ragots (chemin des), République (rue de la), Richebourg (rue)
 Type de document
MARCHE PUBLIC

  • Contexte : 355W

  • 2/ ALIMENTATION EN EAU DE BESANÇON, RESEAUX ET EQUIPEMENTS
  • 2-3/ RESEAUX D'ADDUCTION D'EAU : ENTRETIEN, EXTENSION,...
  • 2-3-1/ DOSSIERS ADMINISTRATIFS, DOSSIERS DE MARCHÉ
  • Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers de...
20

Construction : dossier de consultation des entreprises.
Cote
785W297
 Date
1990
 Lieu
Montboucons (gymnase des), Montboucons (chemin des)
 Type de document -

  • Contexte : 785W : Dossiers de marchés de construction ou de travaux...

  • Équipements sportifs.
  • Gymnases.
  • Gymnase des Montboucons.
  • Construction : dossier de consultation des entreprises.