Montboucons (chemin des)

1

Du chemin des Montboucons à la rue Morand.

Date

1986-2006

Cote

928W58

Contexte : 928W : Dossiers de suivi des problèmes de salubrité,...
Dossiers de suivi des problèmes de salubrité, de nuisances...
Du chemin des Montboucons à la rue Morand.

2

Rocade Nord-Ouest - Voie des Montboucons, transfert de remise et gestion des ouvrages publics : dossiers de récolement des ouvrages de rétablissement de voies communales (concernent Echangeur des Tilleroyes - ouvrage d'art n°12 et rétablissement Rue Fresnel, Chemin du Sanatorium et Rue Lavoisier ; Diffuseur de l'Université - ouvrage d'art n°15 et rétablissement Avenue de l'Observatoire ; Ouvrage d'art n°16 - rétablissement du Chemin de l'Epitaphe ; Diffuseur du Parc Scientifique - ouvrage d'art n°17, chemin des Montboucons ; Rétablissement de la rue Flammarion et du Chemin de l'Escale - ouvragne d'art n°18 ; Echangeur de Planoise ; mur de soutènement en bordure du CFA ; pistes cyclables section Valentin / échangeur de Saint-Claude et section échangeur de Château-Galland / diffuseur de l'Université ; poteaux incendie mis en place pendant l'opération), cd-rom. A noter : ce dossier de récolement est prévu par la convention de transfert Ville / Etat signée le 27 novembre 2003 et fourni par la DDE du Doubs (Direction Départementale de l'Equipement).

Date

1996-2006

Cote

462W46

Contexte : 462W
DOMANIALITE
Rocade Nord-Ouest - Voie des Montboucons, transfert...

Producteur :

DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

3

École primaire des Montboucons, restructuration de l'école (2e tranche) : pièces de dossier de marché, comptes rendus, plan de prévention, bons de travail (1997) ; création d'une classe supplémentaire et raccordement au tout à l'égout : plans, planning, comptes rendus de chantier, extraits du procès-verbal de sous-commission accessibilité, demande de permis de construire (2002-2003).

Date

1997-2003

Cote

245W_GB178

Contexte : 245W_GB : Dossiers de marchés de construction ou de...
Bâtiments scolaires.
Écoles primaires.
École primaire des Montboucons, restructuration de...

Producteur :

CAGB_Département Architecture et Bâtiments

4

Chemin des Montboucons (parc scientifique TEMIS), renforcement et extension de conduite : dossier de marché, fiche de désinfection de conduite, procès-verbal d'essai

Date

2002-2003

Cote

620W367

Contexte : 620W
Réseaux d'adduction d'eau (entretien, extension, renouvellement)
Dossier de marchés de travaux
Chemin des Montboucons (parc scientifique TEMIS), renforcement...

Producteur :

DIRECTION EAUX

5

Marché de travaux n°02/11, pôle d'échange et parc relais Micropolis : dossier de marché (2002). Marché de travaux n°02.030, taux de construction de réseaux et d'aménagement de voiries (chemin des Montboucons à Besançon) : dossier de marché (2002). Marché de travaux n°02.039, éclairage public au chemin des Montboucons à Besançon : dossier de marché (2002).

Date

2002

Cote

64W_GB9

Contexte : 64W_GB
Marché de travaux n°02/11, pôle d'échange et parc relais...

Producteur :

CAGB_SERVICE DES MARCHES PUBLICS

6

Chemin des Montboucons et rue de Savary, aménagement du Carrefour, prolongement de rue et recalibrage : dossier de marché, plans, comptes rendus de réunions, procès-verbal d'essai en pression, correspondance, dossier d'intervention ultérieur sur l'ouvrage

Date

1998-2000

Cote

620W442

Contexte : 620W
Réseaux d'adduction d'eau (entretien, extension, renouvellement)
Autres marchés ne concernant pas directement le service...
Chemin des Montboucons et rue de Savary, aménagement...

Producteur :

DIRECTION EAUX

7

Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers techniques des travaux (voir Notes) Liste des opérations concernées : - Rue des Cras, renouvellement de conduite d'eau potable : copie du dossier de marché n° 98-200, décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux, résultats de contrôle, comptes-rendus de réunions, dossier d'intervention ultérieure sur l'ouvrage, registre journal de la coordination sécurité-protection de la santé (SPS), correspondance avec les riverains (1998-1999) TS2015 (certificats de paiement) - Rue de Vesoul, renforcement de conduite d'eau potable : copie du dossier de marché n° 98-130, décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux, plans, résultats de contrôle, comptes-rendus de réunions, correspondance (1998) TS2015 (certificats de paiement) - Chemin des Montboucons, extension du réseau d'eau : copie du dossier de marché n° 98-196, décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux, plans (1998) TS2015 - Chemin des Graviers Blancs, extension du réseau d'eau potable : décompte général et définitif des travaux et procès-verbal de réception des travaux du marché n° 98-230, plans, résultats de contrôle, comptes-rendus de réunions, correspondance, notes (1993-1999) TS2015 - Tunnel de Fontain (voie des Mercureaux), canalisation : certificat d'acompte du marché n° 97-150, procès-verbaux d'essai en pression, notes, plans de la Direction Départementale de l'Equipement du Doubs, copie d'une coupure de presse (1998-1999)

Date

1993-1999

Cote

355W131

Contexte : 355W
2/ ALIMENTATION EN EAU DE BESANÇON, RESEAUX ET EQUIPEMENTS
2-3/ RESEAUX D'ADDUCTION D'EAU : ENTRETIEN, EXTENSION,...
2-3-2/ DOSSIERS TECHNIQUES DE TRAVAUX
Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers techniques...

Producteur :

DIRECTION EAUX

8

Chemin des Torcols, construction de 211 logements HLM, réalisation d'un bassin de rétention et modification du collecteur, délégation de maîtrise d'ouvrage à l'Office Public Départemental des HLM du Doubs : conventions, devis, plans, correspondance, extrait des délibérations du Conseil municipal (1994-1996). Cimetière des Chaprais, construction d'un columbarium, plans, Cahier des Clauses Administratives Particulières, Cahier des Clauses Techniques Particulières, devis estimatif, correspondance (1981). Voie communale n°133 (ancien chemin stratégique des Montboucons), projet d'aménagement et d'élargissement entre la route de Gray et l'Avenue de l'Observatoire : pièces de marché, plans, extraits des délibérations du Conseil municipal (1966-1967). Chemin de la Vosselle, assainissement, 1ère, 2e et 3e tranches : dossiers de marché, plans correspondance (1978-1982) ; opérations d'élargissements partiels : pièces de marchés, plans, photographies (1970-1979). Collecteur de la Vosselle (assainissement), construction (entre le chemin des Journaux et la rue du Docteur Colard) : pièces de marché, plans, extraits des délibérations du Conseil municipal, rapport d'inspections télévisées (1976-1977).

Date

1966-1996

Cote

354W53

Contexte : 354W
Chemin des Torcols, construction de 211 logements HLM,...

Producteur :

DIRECTION GRANDS TRAVAUX

9

Construction (marché n°90-182) : procès-verbal de réception des travaux, certificats de solde, décomptes généraux et définitifs, correspondance.

Date

1992-1995

Cote

785W303

Contexte : 785W : Dossiers de marchés de construction ou de travaux...
Équipements sportifs.
Gymnases.
Gymnase des Montboucons.
Construction (marché n°90-182) : procès-verbal de réception...

Producteur :

Département Architecture et Bâtiments

10

Construction, étude géotechnique : mémoires d'honoraires, avenant, correspondance (1989-1991) ; marché de maîtrise d'œuvre (marché n°90-80) : délibérations du conseil municipal, rapport, avenant, décompte général, notes d'honoraires, CCAP, ordres de service, correspondance (1989-1993) ; signature d'une convention avec SOCOTEC : rapport final de contrôle technique, rapport initial de contrôle technique, rapport d'examen, rapport de vérification, convention, avenant, note d'honoraires, correspondance (1990-1993).

Date

1989-1993

Cote

785W295

Contexte : 785W : Dossiers de marchés de construction ou de travaux...
Équipements sportifs.
Gymnases.
Gymnase des Montboucons.
Construction, étude géotechnique : mémoires d'honoraires,...

Producteur :

Département Architecture et Bâtiments

11

Construction : comptes rendus de réunions de chantier, procès-verbaux de réunions, correspondance.

Date

1989-1993

Cote

785W294

Contexte : 785W : Dossiers de marchés de construction ou de travaux...
Équipements sportifs.
Gymnases.
Gymnase des Montboucons.
Construction : comptes rendus de réunions de chantier,...

Producteur :

Département Architecture et Bâtiments

12

Parc Scientifique et Industriel des Montboucons. - Chemin des Montboucons, assainissement gravitaire et relevage des eaux usées : dossier de marché n°91-58 (1989-1992). - ENSMM, viabilités : plans (s.d.). Voie de desserte et de contournement de l'agglomération bisontine : note justificative (étude) (1988). 5e lycée (lycée Claude-Nicolas Ledoux), construction : convention Ville de Besançon et Région Franche-Comté, plans, comptes-rendus de réunion (1990-1992). Stade de Montrapon. - Pose d'une clôture : dossier de marché n°88-172 (1988-1992). - Aménagement d'un accès piétons et pose d'un filet pare-ballons : dossier de marché n°86-173 (1987). - Aménagement d'un talus : dossier de marché n°88-173 (1989).

Date

1987-1992

Cote

354W6

Contexte : 354W
Parc Scientifique et Industriel des Montboucons. -...

Producteur :

DIRECTION GRANDS TRAVAUX

13

Construction : DOE, comptes rendus de réunions de chantier.

Date

1991-1992

Cote

785W300

Contexte : 785W : Dossiers de marchés de construction ou de travaux...
Équipements sportifs.
Gymnases.
Gymnase des Montboucons.
Construction : DOE, comptes rendus de réunions de chantier.

Producteur :

Département Architecture et Bâtiments

14

Construction : dossier de marché, dossiers d'avenants n°1 à 4.

Date

1990-1992

Cote

785W299

Contexte : 785W : Dossiers de marchés de construction ou de travaux...
Équipements sportifs.
Gymnases.
Gymnase des Montboucons.
Construction : dossier de marché, dossiers d'avenants...

Producteur :

Département Architecture et Bâtiments

15

Parc scientifique et industriel (PSI) des Montboucons), création d'une voie de liaison entre le chemin des Montboucons et le chemin des Founottes et pose de réseaux : dossier marché n°90-155, essais d'étanchéité, étude de sol, délibération concernant la construction du 5ème lycée, plan de bornage du lycée ; pose d'un garde-corps sur mur de soutènement : devis commande, plan et facture ; branchement IMASONIC dans le cadre du marché n°90-155 : plans, PV mesurage et estimation des parcelles, courriers (1990-1992). Rue Savary, plantations : dossier marché n° 92-149 (1992).

Date

1990-1992

Cote

354W224

Contexte : 354W
Parc scientifique et industriel (PSI) des Montboucons),...

Producteur :

DIRECTION GRANDS TRAVAUX

16

Construction, mise en place de tableaux d'affichage : facture, correspondance (1991-1992) ; achat de matériel sportif (marché n°91-140) : dossier de marché, procès-verbal de réception des travaux, décompte général et définitif, certificat de solde, ordres de service (1991-1992) ; installation d'une sonorisation (marché n°92-117) : dossier de marché procès-verbal de réception des travaux, décompte général et définitif (1992) ; projet de signalétique intérieure : factures, plans, correspondance (1992).

Date

1991-1992

Cote

785W302

Contexte : 785W : Dossiers de marchés de construction ou de travaux...
Équipements sportifs.
Gymnases.
Gymnase des Montboucons.
Construction, mise en place de tableaux d'affichage...

Producteur :

Département Architecture et Bâtiments

17

Construction : DOE des entreprises du groupe 1000.

Date

1991-1992

Cote

785W301

Contexte : 785W : Dossiers de marchés de construction ou de travaux...
Équipements sportifs.
Gymnases.
Gymnase des Montboucons.
Construction : DOE des entreprises du groupe 1000.

Producteur :

Département Architecture et Bâtiments

18

Construction : dossier de marché (1990) ; fourniture et pose de matériel sportif : pièces du dossier de marché, devis, acte d'engagement, documentation, correspondance (1991).

Date

1990-1991

Cote

785W298

Contexte : 785W : Dossiers de marchés de construction ou de travaux...
Équipements sportifs.
Gymnases.
Gymnase des Montboucons.
Construction : dossier de marché (1990) ; fourniture...

Producteur :

Département Architecture et Bâtiments

19

Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers de marché de l'année 1990 (pièces de marché originales et copies du service Etudes et Travaux, extraits des délibérations du Conseil Municipal) (Voir Notes) Liste des marchés concernés (entre parenthèses sont indiqués les numéros de marché) : - Fourniture de matériel électromécanique et électronique nécessaire à la rénovation de la commande des filtres (90-46) - Fourniture de chlore liquide nécessaire au traitement de l'eau pour 1990 (90-48) - Achat de fournitures nécessaires aux extensions et à l'entretien du réseau d'eau potable pour 1990 (90-49) - Etablissement d'une conduite de liaison entre les carrefours du centre commercial de Chateaufarine et du Cerisier (90-100) - Fourniture de compteurs d'eau volumétriques pour 1990 (90-106) - Rue Charles Nodier, renouvellement de conduite (90-108) - ZAC Diderot, renouvellement de la conduite d'eau potable (90-110) - Chemin des Ragots, extension des réseaux (90-119) - Rue de la République, renouvellement des conduites et des branchements (90-131) - Rues Richebourg, du Grand Charmont et du Petit Charmont, renouvellement des conduites et des branchements (90-152) - Projet de voie entre le chemin des Montboucons et chemin des Founottes, lot eau potable (90-155) - RN 73, aménagement du carrefour avec les RD 11 et 106 E, déviation des réseaux (90-158) - Rue de Dole, pose de conduite de la rue du Docteur Mouras à la place de la Bascule (90-176)

Date

1990

Cote

355W74

Contexte : 355W
2/ ALIMENTATION EN EAU DE BESANÇON, RESEAUX ET EQUIPEMENTS
2-3/ RESEAUX D'ADDUCTION D'EAU : ENTRETIEN, EXTENSION,...
2-3-1/ DOSSIERS ADMINISTRATIFS, DOSSIERS DE MARCHÉ
Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers de...

Producteur :

DIRECTION EAUX

20

Construction : dossier de consultation des entreprises.

Date

1990

Cote

785W297

Contexte : 785W : Dossiers de marchés de construction ou de travaux...
Équipements sportifs.
Gymnases.
Gymnase des Montboucons.
Construction : dossier de consultation des entreprises.

Producteur :

Département Architecture et Bâtiments

Résultats de la recherche

Du chemin des Montboucons à la rue Morand.

Date

Cote

Contexte : 928W : Dossiers de suivi des problèmes de salubrité,...

Date

Cote

Contexte : 462W

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 245W_GB : Dossiers de marchés de construction ou de...

Producteur :

Chemin des Montboucons (parc scientifique TEMIS), renforcement et extension de conduite : dossier de marché, fiche de désinfection de conduite, procès-verbal d'essai

Date

Cote

Contexte : 620W

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 64W_GB

Producteur :

Chemin des Montboucons et rue de Savary, aménagement du Carrefour, prolongement de rue et recalibrage : dossier de marché, plans, comptes rendus de réunions, procès-verbal d'essai en pression, correspondance, dossier d'intervention ultérieur sur l'ouvrage

Date

Cote

Contexte : 620W

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 355W

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 354W

Producteur :

Construction (marché n°90-182) : procès-verbal de réception des travaux, certificats de solde, décomptes généraux et définitifs, correspondance.

Date

Cote

Contexte : 785W : Dossiers de marchés de construction ou de travaux...

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 785W : Dossiers de marchés de construction ou de travaux...

Producteur :

Construction : comptes rendus de réunions de chantier, procès-verbaux de réunions, correspondance.

Date

Cote

Contexte : 785W : Dossiers de marchés de construction ou de travaux...

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 354W

Producteur :

Construction : DOE, comptes rendus de réunions de chantier.

Date

Cote

Contexte : 785W : Dossiers de marchés de construction ou de travaux...

Producteur :

Construction : dossier de marché, dossiers d'avenants n°1 à 4.

Date

Cote

Contexte : 785W : Dossiers de marchés de construction ou de travaux...

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 354W

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 785W : Dossiers de marchés de construction ou de travaux...

Producteur :

Construction : DOE des entreprises du groupe 1000.

Date

Cote

Contexte : 785W : Dossiers de marchés de construction ou de travaux...

Producteur :

Construction : dossier de marché (1990) ; fourniture et pose de matériel sportif : pièces du dossier de marché, devis, acte d'engagement, documentation, correspondance (1991).

Date

Cote

Contexte : 785W : Dossiers de marchés de construction ou de travaux...