Montboucons (chemin des)

1

Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

Date

1953

Cote

12W2

Contexte : 12W
Permis de construire et autorisations de voirie, année...

Producteur :

SERVICE URBANISME

2

Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Montarmots (chemin des) à Montoille (chemin de)

Date

1951-1981

Cote

250W56

Contexte : 250W
Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection,...

Producteur :

SERVICE VOIRIE

3

Parc Scientifique et Industriel des Montboucons. - Chemin des Montboucons, assainissement gravitaire et relevage des eaux usées : dossier de marché n°91-58 (1989-1992). - ENSMM, viabilités : plans (s.d.). Voie de desserte et de contournement de l'agglomération bisontine : note justificative (étude) (1988). 5e lycée (lycée Claude-Nicolas Ledoux), construction : convention Ville de Besançon et Région Franche-Comté, plans, comptes-rendus de réunion (1990-1992). Stade de Montrapon. - Pose d'une clôture : dossier de marché n°88-172 (1988-1992). - Aménagement d'un accès piétons et pose d'un filet pare-ballons : dossier de marché n°86-173 (1987). - Aménagement d'un talus : dossier de marché n°88-173 (1989).

Date

1987-1992

Cote

354W6

Contexte : 354W
Parc Scientifique et Industriel des Montboucons. -...

Producteur :

DIRECTION GRANDS TRAVAUX

4

Chemin des Torcols, construction de 211 logements HLM, réalisation d'un bassin de rétention et modification du collecteur, délégation de maîtrise d'ouvrage à l'Office Public Départemental des HLM du Doubs : conventions, devis, plans, correspondance, extrait des délibérations du Conseil municipal (1994-1996). Cimetière des Chaprais, construction d'un columbarium, plans, Cahier des Clauses Administratives Particulières, Cahier des Clauses Techniques Particulières, devis estimatif, correspondance (1981). Voie communale n°133 (ancien chemin stratégique des Montboucons), projet d'aménagement et d'élargissement entre la route de Gray et l'Avenue de l'Observatoire : pièces de marché, plans, extraits des délibérations du Conseil municipal (1966-1967). Chemin de la Vosselle, assainissement, 1ère, 2e et 3e tranches : dossiers de marché, plans correspondance (1978-1982) ; opérations d'élargissements partiels : pièces de marchés, plans, photographies (1970-1979). Collecteur de la Vosselle (assainissement), construction (entre le chemin des Journaux et la rue du Docteur Colard) : pièces de marché, plans, extraits des délibérations du Conseil municipal, rapport d'inspections télévisées (1976-1977).

Date

1966-1996

Cote

354W53

Contexte : 354W
Chemin des Torcols, construction de 211 logements HLM,...

Producteur :

DIRECTION GRANDS TRAVAUX

5

Parc scientifique et industriel (PSI) des Montboucons), création d'une voie de liaison entre le chemin des Montboucons et le chemin des Founottes et pose de réseaux : dossier marché n°90-155, essais d'étanchéité, étude de sol, délibération concernant la construction du 5ème lycée, plan de bornage du lycée ; pose d'un garde-corps sur mur de soutènement : devis commande, plan et facture ; branchement IMASONIC dans le cadre du marché n°90-155 : plans, PV mesurage et estimation des parcelles, courriers (1990-1992). Rue Savary, plantations : dossier marché n° 92-149 (1992).

Date

1990-1992

Cote

354W224

Contexte : 354W
Parc scientifique et industriel (PSI) des Montboucons),...

Producteur :

DIRECTION GRANDS TRAVAUX

6

Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers de marché de l'année 1990 (pièces de marché originales et copies du service Etudes et Travaux, extraits des délibérations du Conseil Municipal) (Voir Notes) Liste des marchés concernés (entre parenthèses sont indiqués les numéros de marché) : - Fourniture de matériel électromécanique et électronique nécessaire à la rénovation de la commande des filtres (90-46) - Fourniture de chlore liquide nécessaire au traitement de l'eau pour 1990 (90-48) - Achat de fournitures nécessaires aux extensions et à l'entretien du réseau d'eau potable pour 1990 (90-49) - Etablissement d'une conduite de liaison entre les carrefours du centre commercial de Chateaufarine et du Cerisier (90-100) - Fourniture de compteurs d'eau volumétriques pour 1990 (90-106) - Rue Charles Nodier, renouvellement de conduite (90-108) - ZAC Diderot, renouvellement de la conduite d'eau potable (90-110) - Chemin des Ragots, extension des réseaux (90-119) - Rue de la République, renouvellement des conduites et des branchements (90-131) - Rues Richebourg, du Grand Charmont et du Petit Charmont, renouvellement des conduites et des branchements (90-152) - Projet de voie entre le chemin des Montboucons et chemin des Founottes, lot eau potable (90-155) - RN 73, aménagement du carrefour avec les RD 11 et 106 E, déviation des réseaux (90-158) - Rue de Dole, pose de conduite de la rue du Docteur Mouras à la place de la Bascule (90-176)

Date

1990

Cote

355W74

Contexte : 355W
2/ ALIMENTATION EN EAU DE BESANÇON, RESEAUX ET EQUIPEMENTS
2-3/ RESEAUX D'ADDUCTION D'EAU : ENTRETIEN, EXTENSION,...
2-3-1/ DOSSIERS ADMINISTRATIFS, DOSSIERS DE MARCHÉ
Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers de...

Producteur :

DIRECTION EAUX

7

Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers techniques des travaux (voir Notes) Liste des opérations concernées : - Rue des Cras, renouvellement de conduite d'eau potable : copie du dossier de marché n° 98-200, décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux, résultats de contrôle, comptes-rendus de réunions, dossier d'intervention ultérieure sur l'ouvrage, registre journal de la coordination sécurité-protection de la santé (SPS), correspondance avec les riverains (1998-1999) TS2015 (certificats de paiement) - Rue de Vesoul, renforcement de conduite d'eau potable : copie du dossier de marché n° 98-130, décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux, plans, résultats de contrôle, comptes-rendus de réunions, correspondance (1998) TS2015 (certificats de paiement) - Chemin des Montboucons, extension du réseau d'eau : copie du dossier de marché n° 98-196, décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux, plans (1998) TS2015 - Chemin des Graviers Blancs, extension du réseau d'eau potable : décompte général et définitif des travaux et procès-verbal de réception des travaux du marché n° 98-230, plans, résultats de contrôle, comptes-rendus de réunions, correspondance, notes (1993-1999) TS2015 - Tunnel de Fontain (voie des Mercureaux), canalisation : certificat d'acompte du marché n° 97-150, procès-verbaux d'essai en pression, notes, plans de la Direction Départementale de l'Equipement du Doubs, copie d'une coupure de presse (1998-1999)

Date

1993-1999

Cote

355W131

Contexte : 355W
2/ ALIMENTATION EN EAU DE BESANÇON, RESEAUX ET EQUIPEMENTS
2-3/ RESEAUX D'ADDUCTION D'EAU : ENTRETIEN, EXTENSION,...
2-3-2/ DOSSIERS TECHNIQUES DE TRAVAUX
Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers techniques...

Producteur :

DIRECTION EAUX

8

Relevé topographique, planche n° 22 - 68 , chantier n° 175 , Chemin de la Naitoure - Chemin des Montboucons , section NS : plan au 1/200ème, levé en SEPT.83 , reporté en -

Date

1983

Cote

377W71

Contexte : 377W
Relevé topographique, planche n° 22 - 68 , chantier...

Producteur :

DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

9

Relevé topographique, planche n° 26 - 61 , chantier n° 322 , Chemin des Montboucons , section NT/HS : plan au 1/200ème, levé en SEPT.87 , reporté en OCT.87

Date

1987

Cote

377W125

Contexte : 377W
Relevé topographique, planche n° 26 - 61 , chantier...

Producteur :

DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

10

Relevé topographique, planche n° 27 - 59 , chantier n° 322 , Chemin des Montboucons - Rue Messmer , section HL/HS/NT : plan au 1/200ème, levé en SEPT.87 , reporté en OCT.87

Date

1987

Cote

377W140

Contexte : 377W
Relevé topographique, planche n° 27 - 59 , chantier...

Producteur :

DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

11

Relevé topographique, planche n° 27 - 60 , chantier n° 322 , Chemin des Montboucons , section HS/NT : plan au 1/200ème, levé en SEPT.87 , reporté en OCT.87

Date

1987

Cote

377W141

Contexte : 377W
Relevé topographique, planche n° 27 - 60 , chantier...

Producteur :

DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

12

Relevé topographique, planche n° 28 - 58 , chantier n° 322 , Chemin des Montboucons , section HL/HS : plan au 1/200ème, levé en SEPT.87 , reporté en OCT.87

Date

1987

Cote

377W154

Contexte : 377W
Relevé topographique, planche n° 28 - 58 , chantier...

Producteur :

DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

13

Relevé topographique, planche n° 29 - 56 , chantier n° 32 , Chemin des Montboucons , section HL : plan au 1/200ème, levé en AVRIL.78 , reporté en AVRIL.78

Date

1978

Cote

377W170

Contexte : 377W
Relevé topographique, planche n° 29 - 56 , chantier...

Producteur :

DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

14

Relevé topographique, planche n° 29 - 56 , chantier n° 322 , Chemin des Montboucons , section HL/HR/HS : plan au 1/200ème, levé en SEPT.87 , reporté en OCT.87

Date

1987

Cote

377W171

Contexte : 377W
Relevé topographique, planche n° 29 - 56 , chantier...

Producteur :

DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

15

Relevé topographique, planche n° 29 - 57 , chantier n° 322 , Chemin des Montboucons , section HL/HS : plan au 1/200ème, levé en SEPT.87 , reporté en OCT.87

Date

1987

Cote

377W172

Contexte : 377W
Relevé topographique, planche n° 29 - 57 , chantier...

Producteur :

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16

Relevé topographique, planche n° 30 - 55 , chantier n° 322 , Chemin des Montboucons - Boulevard Churchill - Chemin de la Baume , section HR : plan au 1/200ème, levé en SEPT.87 , reporté en OCT.87

Date

1987

Cote

377W188

Contexte : 377W
Relevé topographique, planche n° 30 - 55 , chantier...

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17

Relevé topographique, planche n° 11 - 25 , chantier n° 11/355/322 , Chemin des Montboucons - Chemin Messmer , section HS : plan au 1/500ème, levé en SEPT.76/JUIN.89 , reporté en OCT.76/JUIL.89

Date

1976-1989

Cote

377W801

Contexte : 377W
Relevé topographique, planche n° 11 - 25 , chantier...

Producteur :

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18

Relevé topographique, planche n° 11 - 26 , chantier n° 11 , Chemin de l'Escale - Chemin des Montboucons , section HS : plan au 1/500ème, levé en SEPT.76 , reporté en OCT.76

Date

1976

Cote

377W802

Contexte : 377W
Relevé topographique, planche n° 11 - 26 , chantier...

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19

Relevé topographique, planche n° 12 - 23 , chantier n° 229/355 , Rue de l'Epitaphe - Boulevard Churchill - Chemin des Montboucons , section HP/HR : plan au 1/500ème, levé en AVRIL.85/JUIN.89 , reporté en MAI.85/JUIL.89

Date

1985-1989

Cote

377W810

Contexte : 377W
Relevé topographique, planche n° 12 - 23 , chantier...

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20

Relevé topographique, planche n° 12 - 24 , chantier n° 11/355/322 , Chemin des Montboucons , section HS : plan au 1/500ème, levé en SEPT.76/JUIN.89 , reporté en OCT.76/JUIL.89

Date

1976-1989

Cote

377W811

Contexte : 377W
Relevé topographique, planche n° 12 - 24 , chantier...

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Résultats de la recherche

Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

Date

Cote

Contexte : 12W

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 250W

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 354W

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 354W

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 354W

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Date

Cote

Contexte : 355W

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 355W

Producteur :

Relevé topographique, planche n° 22 - 68 , chantier n° 175 , Chemin de la Naitoure - Chemin des Montboucons , section NS : plan au 1/200ème, levé en SEPT.83 , reporté en -

Date

Cote

Contexte : 377W

Producteur :

Relevé topographique, planche n° 26 - 61 , chantier n° 322 , Chemin des Montboucons , section NT/HS : plan au 1/200ème, levé en SEPT.87 , reporté en OCT.87

Date

Cote

Contexte : 377W

Producteur :

Relevé topographique, planche n° 27 - 59 , chantier n° 322 , Chemin des Montboucons - Rue Messmer , section HL/HS/NT : plan au 1/200ème, levé en SEPT.87 , reporté en OCT.87

Date

Cote

Contexte : 377W

Producteur :

Relevé topographique, planche n° 27 - 60 , chantier n° 322 , Chemin des Montboucons , section HS/NT : plan au 1/200ème, levé en SEPT.87 , reporté en OCT.87

Date

Cote

Contexte : 377W

Producteur :

Relevé topographique, planche n° 28 - 58 , chantier n° 322 , Chemin des Montboucons , section HL/HS : plan au 1/200ème, levé en SEPT.87 , reporté en OCT.87

Date

Cote

Contexte : 377W

Producteur :

Relevé topographique, planche n° 29 - 56 , chantier n° 32 , Chemin des Montboucons , section HL : plan au 1/200ème, levé en AVRIL.78 , reporté en AVRIL.78

Date

Cote

Contexte : 377W

Producteur :

Relevé topographique, planche n° 29 - 56 , chantier n° 322 , Chemin des Montboucons , section HL/HR/HS : plan au 1/200ème, levé en SEPT.87 , reporté en OCT.87

Date

Cote

Contexte : 377W

Producteur :

Relevé topographique, planche n° 29 - 57 , chantier n° 322 , Chemin des Montboucons , section HL/HS : plan au 1/200ème, levé en SEPT.87 , reporté en OCT.87

Date

Cote

Contexte : 377W

Producteur :

Relevé topographique, planche n° 30 - 55 , chantier n° 322 , Chemin des Montboucons - Boulevard Churchill - Chemin de la Baume , section HR : plan au 1/200ème, levé en SEPT.87 , reporté en OCT.87

Date

Cote

Contexte : 377W

Producteur :

Relevé topographique, planche n° 11 - 25 , chantier n° 11/355/322 , Chemin des Montboucons - Chemin Messmer , section HS : plan au 1/500ème, levé en SEPT.76/JUIN.89 , reporté en OCT.76/JUIL.89

Date

Cote

Contexte : 377W

Producteur :