Montboucons (chemin des)

1

Relevé topographique, planche n° 26 - 61 , chantier n° 322 , Chemin des Montboucons , section NT/HS : plan au 1/200ème, levé en SEPT.87 , reporté en OCT.87

Date

1987

Cote

377W125

Contexte : 377W
Relevé topographique, planche n° 26 - 61 , chantier...

Producteur :

DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

2

Cessions de terrains pour réalisation éventuelle d'alignement : acte d'engagement des propriétaires (concerne Rue Charles Viancin ; Rue du Fort de Bregille (1940) ; un terrain, propriété de Mme {Veuve Duc} ; Rue Gabriel Plançon ; Route d'Avanne ; Chemin des Ragots ; propriété de {Jean-Marie Cailleux} aux Founottes ; Chemin des Graviers Blancs ; une bande de terrain séparant le terrain de la Société civile immobilière des Hortensias de celui de la propriété {Vichet} ; Rue Pierre-Joseph Briot ; Chemin de l'Oeillet ; Chemin de la Chaille ; Chemin du Grand Buisson ; Chemin du Fort de Chaudanne ; Chemin des Planches ; Rue de l'Avenir ; un terrain aux Montboucons, propriété de {Jean Lorenzon} ; un terrain, propriété de {Roland Andrey}, cadastré section {B - n°2778p} ; Chemin des Ecoles des Tilleroyes ; Chemin de Cras Rougeot ; Chemin des Essarts l'Amour ; Chemin de l'Epitaphe ; Chemin des Grands Bas ; Chemin des Bouez ; Chemin de Gissey ; Chemin de défruit aboutissant à la route de Vesoul ; lieu-dit Champs des Planches ; Lieu-dit Terre-Rouge; Chemin des Torcols ; Chemin n°62 à Charmarin-Dessus ; Chemin de la Chapelle des Buis ; Rue Victor Grignard ; Chemin des Trois Chatels ; Chemin de la Combe Noire ; Chemin des Montboucons ; Chemin des Dessus de Chailluz ; Chemin de la Barre aux Chevaux).

Date

1958-1975

Cote

462W49

Contexte : 462W
DOMANIALITE
Cessions de terrains pour réalisation éventuelle d'alignement...

Producteur :

DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

3

Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers de marché de l'année 1990 (pièces de marché originales et copies du service Etudes et Travaux, extraits des délibérations du Conseil Municipal) (Voir Notes) Liste des marchés concernés (entre parenthèses sont indiqués les numéros de marché) : - Fourniture de matériel électromécanique et électronique nécessaire à la rénovation de la commande des filtres (90-46) - Fourniture de chlore liquide nécessaire au traitement de l'eau pour 1990 (90-48) - Achat de fournitures nécessaires aux extensions et à l'entretien du réseau d'eau potable pour 1990 (90-49) - Etablissement d'une conduite de liaison entre les carrefours du centre commercial de Chateaufarine et du Cerisier (90-100) - Fourniture de compteurs d'eau volumétriques pour 1990 (90-106) - Rue Charles Nodier, renouvellement de conduite (90-108) - ZAC Diderot, renouvellement de la conduite d'eau potable (90-110) - Chemin des Ragots, extension des réseaux (90-119) - Rue de la République, renouvellement des conduites et des branchements (90-131) - Rues Richebourg, du Grand Charmont et du Petit Charmont, renouvellement des conduites et des branchements (90-152) - Projet de voie entre le chemin des Montboucons et chemin des Founottes, lot eau potable (90-155) - RN 73, aménagement du carrefour avec les RD 11 et 106 E, déviation des réseaux (90-158) - Rue de Dole, pose de conduite de la rue du Docteur Mouras à la place de la Bascule (90-176)

Date

1990

Cote

355W74

Contexte : 355W
2/ ALIMENTATION EN EAU DE BESANÇON, RESEAUX ET EQUIPEMENTS
2-3/ RESEAUX D'ADDUCTION D'EAU : ENTRETIEN, EXTENSION,...
2-3-1/ DOSSIERS ADMINISTRATIFS, DOSSIERS DE MARCHÉ
Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers de...

Producteur :

DIRECTION EAUX

4

Relevé topographique, planche n° 22 - 68 , chantier n° 175 , Chemin de la Naitoure - Chemin des Montboucons , section NS : plan au 1/200ème, levé en SEPT.83 , reporté en -

Date

1983

Cote

377W71

Contexte : 377W
Relevé topographique, planche n° 22 - 68 , chantier...

Producteur :

DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

5

École primaire des Montboucons, restructuration de l'école (2e tranche) : pièces de dossier de marché, comptes rendus, plan de prévention, bons de travail (1997) ; création d'une classe supplémentaire et raccordement au tout à l'égout : plans, planning, comptes rendus de chantier, extraits du procès-verbal de sous-commission accessibilité, demande de permis de construire (2002-2003).

Date

1997-2003

Cote

245W_GB178

Contexte : 245W_GB : Dossiers de marchés de construction ou de...
Bâtiments scolaires.
Écoles primaires.
École primaire des Montboucons, restructuration de...

Producteur :

CAGB_Département Architecture et Bâtiments

6

Gymnase des Montboucons, construction : APS, APD, dossier de permis de construire n°90-51, procès-verbaux de la commission de sécurité, plans.

Date

1989

Cote

245W_GB595

Contexte : 245W_GB : Dossiers de marchés de construction ou de...
Équipements sportifs.
Gymnases.
Gymnase des Montboucons, construction : APS, APD, dossier...

Producteur :

CAGB_Département Architecture et Bâtiments

7

Construction : dossier de marché (1990) ; fourniture et pose de matériel sportif : pièces du dossier de marché, devis, acte d'engagement, documentation, correspondance (1991).

Date

1990-1991

Cote

785W298

Contexte : 785W : Dossiers de marchés de construction ou de travaux...
Équipements sportifs.
Gymnases.
Gymnase des Montboucons.
Construction : dossier de marché (1990) ; fourniture...

Producteur :

Département Architecture et Bâtiments

8

Relevé topographique, planche n° 11 - 25 , chantier n° 11/355/322 , Chemin des Montboucons - Chemin Messmer , section HS : plan au 1/500ème, levé en SEPT.76/JUIN.89 , reporté en OCT.76/JUIL.89

Date

1976-1989

Cote

377W801

Contexte : 377W
Relevé topographique, planche n° 11 - 25 , chantier...

Producteur :

DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

9

Chemin des Montboucons et rue de Savary, aménagement du Carrefour, prolongement de rue et recalibrage : dossier de marché, plans, comptes rendus de réunions, procès-verbal d'essai en pression, correspondance, dossier d'intervention ultérieur sur l'ouvrage

Date

1998-2000

Cote

620W442

Contexte : 620W
Réseaux d'adduction d'eau (entretien, extension, renouvellement)
Autres marchés ne concernant pas directement le service...
Chemin des Montboucons et rue de Savary, aménagement...

Producteur :

DIRECTION EAUX

10

Parc Scientifique et Industriel des Montboucons. - Chemin des Montboucons, assainissement gravitaire et relevage des eaux usées : dossier de marché n°91-58 (1989-1992). - ENSMM, viabilités : plans (s.d.). Voie de desserte et de contournement de l'agglomération bisontine : note justificative (étude) (1988). 5e lycée (lycée Claude-Nicolas Ledoux), construction : convention Ville de Besançon et Région Franche-Comté, plans, comptes-rendus de réunion (1990-1992). Stade de Montrapon. - Pose d'une clôture : dossier de marché n°88-172 (1988-1992). - Aménagement d'un accès piétons et pose d'un filet pare-ballons : dossier de marché n°86-173 (1987). - Aménagement d'un talus : dossier de marché n°88-173 (1989).

Date

1987-1992

Cote

354W6

Contexte : 354W
Parc Scientifique et Industriel des Montboucons. -...

Producteur :

DIRECTION GRANDS TRAVAUX

11

Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers techniques des travaux (voir Notes) Liste des opérations concernées : - Rue des Cras, renouvellement de conduite d'eau potable : copie du dossier de marché n° 98-200, décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux, résultats de contrôle, comptes-rendus de réunions, dossier d'intervention ultérieure sur l'ouvrage, registre journal de la coordination sécurité-protection de la santé (SPS), correspondance avec les riverains (1998-1999) TS2015 (certificats de paiement) - Rue de Vesoul, renforcement de conduite d'eau potable : copie du dossier de marché n° 98-130, décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux, plans, résultats de contrôle, comptes-rendus de réunions, correspondance (1998) TS2015 (certificats de paiement) - Chemin des Montboucons, extension du réseau d'eau : copie du dossier de marché n° 98-196, décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux, plans (1998) TS2015 - Chemin des Graviers Blancs, extension du réseau d'eau potable : décompte général et définitif des travaux et procès-verbal de réception des travaux du marché n° 98-230, plans, résultats de contrôle, comptes-rendus de réunions, correspondance, notes (1993-1999) TS2015 - Tunnel de Fontain (voie des Mercureaux), canalisation : certificat d'acompte du marché n° 97-150, procès-verbaux d'essai en pression, notes, plans de la Direction Départementale de l'Equipement du Doubs, copie d'une coupure de presse (1998-1999)

Date

1993-1999

Cote

355W131

Contexte : 355W
2/ ALIMENTATION EN EAU DE BESANÇON, RESEAUX ET EQUIPEMENTS
2-3/ RESEAUX D'ADDUCTION D'EAU : ENTRETIEN, EXTENSION,...
2-3-2/ DOSSIERS TECHNIQUES DE TRAVAUX
Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers techniques...

Producteur :

DIRECTION EAUX

12

Construction, étude géotechnique : mémoires d'honoraires, avenant, correspondance (1989-1991) ; marché de maîtrise d'œuvre (marché n°90-80) : délibérations du conseil municipal, rapport, avenant, décompte général, notes d'honoraires, CCAP, ordres de service, correspondance (1989-1993) ; signature d'une convention avec SOCOTEC : rapport final de contrôle technique, rapport initial de contrôle technique, rapport d'examen, rapport de vérification, convention, avenant, note d'honoraires, correspondance (1990-1993).

Date

1989-1993

Cote

785W295

Contexte : 785W : Dossiers de marchés de construction ou de travaux...
Équipements sportifs.
Gymnases.
Gymnase des Montboucons.
Construction, étude géotechnique : mémoires d'honoraires,...

Producteur :

Département Architecture et Bâtiments

13

Du chemin des Montboucons à la rue Morand.

Date

1986-2006

Cote

928W58

Contexte : 928W : Dossiers de suivi des problèmes de salubrité,...
Dossiers de suivi des problèmes de salubrité, de nuisances...
Du chemin des Montboucons à la rue Morand.

14

Construction : dossier de consultation des entreprises.

Date

1990

Cote

785W297

Contexte : 785W : Dossiers de marchés de construction ou de travaux...
Équipements sportifs.
Gymnases.
Gymnase des Montboucons.
Construction : dossier de consultation des entreprises.

Producteur :

Département Architecture et Bâtiments

15

Relevé topographique, planche n° 11 - 26 , chantier n° 11 , Chemin de l'Escale - Chemin des Montboucons , section HS : plan au 1/500ème, levé en SEPT.76 , reporté en OCT.76

Date

1976

Cote

377W802

Contexte : 377W
Relevé topographique, planche n° 11 - 26 , chantier...

Producteur :

DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

16

Construction : DOE, comptes rendus de réunions de chantier.

Date

1991-1992

Cote

785W300

Contexte : 785W : Dossiers de marchés de construction ou de travaux...
Équipements sportifs.
Gymnases.
Gymnase des Montboucons.
Construction : DOE, comptes rendus de réunions de chantier.

Producteur :

Département Architecture et Bâtiments

17

Relevé topographique, planche n° 28 - 58 , chantier n° 322 , Chemin des Montboucons , section HL/HS : plan au 1/200ème, levé en SEPT.87 , reporté en OCT.87

Date

1987

Cote

377W154

Contexte : 377W
Relevé topographique, planche n° 28 - 58 , chantier...

Producteur :

DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

18

Relevé topographique, planche n° 12 - 25 , chantier n° 11 , Chemin des Montboucons - Chemin de la Baume , section HS : plan au 1/500ème, levé en SEPT.76 , reporté en OCT.76

Date

1976

Cote

377W812

Contexte : 377W
Relevé topographique, planche n° 12 - 25 , chantier...

Producteur :

DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

19

Projets d'alignements : plans de traverse classés alphabétiquement, lettre G à R (concernent Chemin du Grand Buisson ; Chemin des Graviers Blancs ; Rue Grenier ; Rue Victor Grignard ; Rue Alexandre Grosjean ; Rue Camille Flammarion ; Rue de l'Industrie ; Rue Narcisse Lanchy ; Rue Pierre Laplace ; Rue Lapret ; Rue Larmet ; Rue Jean Laslandes ; Rue Auguste Lebeuf ; Rue Urbain Leverrier ; Rue des Frères Lumière ; Chemin de la Malcombe ; Rue Marnotte - Chemin du Fort de Bregille ; Chemin des Saints Martin ; Rue Abbé Meslier ; Rue Albert Métin ; Rue Midol ; Chemin des Montarmots ; Chemin des Montboucons ; Avenue de l'Observatoire ; Chemin de l'Oeillet ; Rue des Oiseaux ; Rue du Onze Novembre ; Chemin de l'Oratoire ; Rue Emile Picard ; Rue Léonce Pingaud ; Chemin des Planches ; Rue Alfred Pochet ; Chemin du Point du Jour ; Carrefour des Quatre Vents ; Chemin des Quatrouillots ; Rue François Rein ; Chemin des Relançons ; Chemin sous les Vignes de Rognon ; Rue des Roches ; Rue de la Rotonde ; Chemin du Roussillon, profil en long ; Rue Roy). A noter : de nombreux plans ne sont pas datés mais correspondent à la période 1950-1970.

Date

1955-1966

Cote

462W56

Contexte : 462W
DOMANIALITE
Projets d'alignements : plans de traverse classés alphabétiquement,...

Producteur :

DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

20

Construction : comptes rendus de réunions de chantier, procès-verbaux de réunions, correspondance.

Date

1989-1993

Cote

785W294

Contexte : 785W : Dossiers de marchés de construction ou de travaux...
Équipements sportifs.
Gymnases.
Gymnase des Montboucons.
Construction : comptes rendus de réunions de chantier,...

Producteur :

Département Architecture et Bâtiments

Résultats de la recherche

Relevé topographique, planche n° 26 - 61 , chantier n° 322 , Chemin des Montboucons , section NT/HS : plan au 1/200ème, levé en SEPT.87 , reporté en OCT.87

Date

Cote

Contexte : 377W

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 462W

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 355W

Producteur :

Relevé topographique, planche n° 22 - 68 , chantier n° 175 , Chemin de la Naitoure - Chemin des Montboucons , section NS : plan au 1/200ème, levé en SEPT.83 , reporté en -

Date

Cote

Contexte : 377W

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 245W_GB : Dossiers de marchés de construction ou de...

Producteur :

Gymnase des Montboucons, construction : APS, APD, dossier de permis de construire n°90-51, procès-verbaux de la commission de sécurité, plans.

Date

Cote

Contexte : 245W_GB : Dossiers de marchés de construction ou de...

Producteur :

Construction : dossier de marché (1990) ; fourniture et pose de matériel sportif : pièces du dossier de marché, devis, acte d'engagement, documentation, correspondance (1991).

Date

Cote

Contexte : 785W : Dossiers de marchés de construction ou de travaux...

Producteur :

Relevé topographique, planche n° 11 - 25 , chantier n° 11/355/322 , Chemin des Montboucons - Chemin Messmer , section HS : plan au 1/500ème, levé en SEPT.76/JUIN.89 , reporté en OCT.76/JUIL.89

Date

Cote

Contexte : 377W

Producteur :

Chemin des Montboucons et rue de Savary, aménagement du Carrefour, prolongement de rue et recalibrage : dossier de marché, plans, comptes rendus de réunions, procès-verbal d'essai en pression, correspondance, dossier d'intervention ultérieur sur l'ouvrage

Date

Cote

Contexte : 620W

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 354W

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 355W

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 785W : Dossiers de marchés de construction ou de travaux...

Producteur :

Du chemin des Montboucons à la rue Morand.

Date

Cote

Contexte : 928W : Dossiers de suivi des problèmes de salubrité,...

Construction : dossier de consultation des entreprises.

Date

Cote

Contexte : 785W : Dossiers de marchés de construction ou de travaux...

Producteur :

Relevé topographique, planche n° 11 - 26 , chantier n° 11 , Chemin de l'Escale - Chemin des Montboucons , section HS : plan au 1/500ème, levé en SEPT.76 , reporté en OCT.76

Date

Cote

Contexte : 377W

Producteur :

Construction : DOE, comptes rendus de réunions de chantier.

Date

Cote

Contexte : 785W : Dossiers de marchés de construction ou de travaux...

Producteur :

Relevé topographique, planche n° 28 - 58 , chantier n° 322 , Chemin des Montboucons , section HL/HS : plan au 1/200ème, levé en SEPT.87 , reporté en OCT.87

Date

Cote

Contexte : 377W

Producteur :

Relevé topographique, planche n° 12 - 25 , chantier n° 11 , Chemin des Montboucons - Chemin de la Baume , section HS : plan au 1/500ème, levé en SEPT.76 , reporté en OCT.76