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VOIE DE DESSERTE ET DE CONTOURNEMENT DE L'AGGLOMERATION BISONTINE - document de travail (1988), plans Ville de Besancon, plan continu parcellaire et pose de gaz de France (pose du tronçon de la canalisation dans la ZI de Tilleroyes) (1975), délibérations du Conseil municipal (1988) (1987-2000). ROCADE NORD OUEST : calage du tracé, propositions d'aménagement du groupement d'études et comparaison avec les caractéristiques du dossier technique modificatif (document DDE préparé par SERALP / CERREP / BERLOTTTIER) (1995). BESANCON PLANOISE - RESEAU DE CHALEUR, réalisation et exploitation des installations du chauffage collectif : avenant marché SEDD (1992). Projet global d'aménagement urbain, étude du stationnement et des déplacements à Besançon (1989). PARC URBAIN : projet de Mme OSTY (1995), article de presse, rapport de reconnaissance de sol concernant le parc urbain, stockage et évacuation des eaux de toiture de SUPERFOS (1996) par SOLETCO, rapport de reconnaissance de sol concernant au parc urbain, (1996) par SOLETCO, Etude géotechnique SOLETCO de la ZAC de Planoise (non daté) (1995-1996). ROCADE NORD OUEST : propositions de répartition de l'exploitation et de l'entretien (document DDE 1998). ZI de Trepillot. - aménagement entrée de ville, rue de Vesoul, propriété CASSARD : plans, correspondance (1995-1997) - indivision HUMBERT : correspondance, plans (1997) - plans d'aménagement - plan d'emprise des talus au droit de la propriété BURDIN - plan d'aménagement du secteur Thomas -Palissy - courriers entreprise DANZAS et EVEN SNCF de Franche-Comté (1998) ROCADE NORD OUEST, dossier TRANSPORTS JEANTET : correspondances, plans et ordonnances de tribunal (1998 - 2001)

Date

1987-2000

Cote

354W386

7

ROCADE NORD OUEST - Article presse. - Enquête publique (observations aux commissaires enquêteurs). - Courriers de présidents conseils de quartiers Torcols - Chailluz, Montboucons, Rosemont - Saint Ferjeux. - Courriers de riverains (PARIM -refus sortie sur boulevard-,), CROUS, M. KIPFER, SOLDERA, M. ROSSEL, MAIF, copropriétaires le FLOREAL, SCI DEVILLAIRS, BURDIN BOSSERT, BOLLORE ENERGIE, indivision HUMBERT, FORMAGRAPH, CIPRIANI, FLORIN et DINTROZ, CASSARD, - Intervention commission de protection des eaux. - Autorisation Préfecture du Doubs de pénétrer dans les propriétés privées. - Dossier concernant la vente d'une parcelle appartenant à Mme HUGUET - LORIOD - Dossier concernant l'accès au quartier des Tilleroyes, courrier direction clinique St Vincent, comptages véhicules, possibilité d'aménager une aire d'accueil. - Dossier concernant le garage ARNOUX, rue Fresnel. - Courriers VB / DDE concernant le déplacement des réseaux eau et assainissement. - Convention VB / MONTRICHARD pour travaux dans propriété. - Notification ordonnance d'expropriation de la direction des services fiscaux et désignation cadastrale des parcelles concernées. - Vente de terrains départementaux (document Conseil Général). - Situation des opérations du 10e plan routier. - Etat de fiscalité districale. - Délibération district : indexation du seuil d'écrêtement financier. - Délibérations Vile de Besançon : mise en place de la concertation préalable ; phase études - acquisitions : convention avec l'Etat ; révision du POS, arrêt du projet et document général d'étude sur la voie de contournement ; 11e plan, financement ; 11e plan, appel de fonds complémentaires. - Hypothèse de développement de l'emploi à l'horizon 2010, estimation des caractéristiques socio économiques sur Besançon, répartition du lieu de travail suivant le quartier d'habitation, comptages circulation, année 1989. - Avant projet de la voie de desserte, rapport d'étude de SILENE et annexe. - Proposition pour l'audit des sensibilités au projet de desserte et de contournement de Besançon, rapport SYNTHEMIS. - Etude acoustique secteur de Planoise, rapport CETE. - Plan et courrier pour accès faculté de la Bouloie. - Dossier DDE " étude technique ". - Courriers VB / DDE pour élargissement des OA 16 - 18, des giratoires rue Flammarion et des échangeurs Château Galland et Université. - Courrier concernant la dénomination des voies et échangeurs. - Courrier DDE pour organisation consultation simultanée rocade et collecteur. - Proposition de répartition de l'exploitation et de l'entretien.

Date

1987-2000

Cote

354W385