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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Relevé topographique, planche n° 24 - 19 , chantier n° 196 , Chemin de Montoille - Chemin de la Malcombe - Chemin de Gissey , section EI/KW/KZ : plan au 1/200ème, levé en DEC.83 , reporté en JANV.84 Relevé topographique, planche n° 24 - 19 , chantier n° 184 , Chemin de Montoille - Chemin de la Malcombe - Chemin de Gissey , section EI/KW/KZ : plan au 1/200ème, levé en AVRIL.84 , reporté en OCT.84

    Date

    1983-1984

    Cote

    377W80

    • Contexte : 377W

    • Relevé topographique, planche n° 24 - 19 , chantier...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  2. Résultat n°2

    Relevé topographique, planche n° 24 - 22 , chantier n° 196 , Chemin de Montoille , section EI/KW/KZ : plan au 1/200ème, levé en DEC.83 , reporté en janvier 1984

    Date

    1983-1984

    Cote

    377W83

    • Contexte : 377W

    • Relevé topographique, planche n° 24 - 22 , chantier...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  3. Résultat n°3

    Relevé topographique, planche n° 26 - 25 , chantier n° 196 , Chemin de Montoille - Chemin de Chamuse , section EH/KW/KX : plan au 1/200ème, levé en DEC.83 , reporté en JANV.84 Relevé topographique, planche n° 26 - 25 , chantier n° 212 , Chemin de Montoille - Chemin de Chamuse , section EH/KW/KX : plan au 1/200ème, levé en AVRIL.84 , reporté en OCT.84

    Date

    1983-1984

    Cote

    377W113

    • Contexte : 377W

    • Relevé topographique, planche n° 26 - 25 , chantier...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  4. Résultat n°4

    Relevé topographique, planche n° 24 - 21 , chantier n° 196 , Chemin de Montoille , section EI/KW/KZ : plan au 1/200ème, levé en DEC.83 , reporté en janvier 1984

    Date

    1983-1984

    Cote

    377W82

    • Contexte : 377W

    • Relevé topographique, planche n° 24 - 21 , chantier...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  5. Résultat n°5

    Etude de faisabilité pour l'urbanisation de trois zones : dossier de consultation. Zone 1 : Charmarin, Plainechaux, Ragots Zone 2 : Chemin de Montoille, Cras Rougeot Zone 3 : Chapelle des Buis

    Date

    1999

    Cote

    695W31, 695W37 (ancienne cote)

    • Contexte : 695W

    • Programme d'urbanisme
    • Planification urbaine
    • Carte communale (POS)
    • Etude de faisabilité pour l'urbanisation de trois zones...

    Producteur :

    DIRECTION URBANISME ET HABITAT

  6. Résultat n°6

    Relevé topographique, planche n° 11 - 12 , chantier n° 45 , Boulevard de la Grette - Chemin de Montoille , section EH : plan au 1/500ème, levé en MAI.79 , reporté en NOV.79

    Date

    1979

    Cote

    377W792

    • Contexte : 377W

    • Relevé topographique, planche n° 11 - 12 , chantier...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  7. Résultat n°7

    Du chemin des Montboucons à la rue Morand.

    Date

    1986-2006

    Cote

    928W58

    • Contexte : 928W : Dossiers de suivi des problèmes de salubrité,...

    • Dossiers de suivi des problèmes de salubrité, de nuisances...
    • Du chemin des Montboucons à la rue Morand.
  8. Résultat n°8

    Relevé topographique, planche n° 26 - 26 , chantier n° 146 , Rue Duplain - Boulevard de la Grette - Chemin de Montoille - Chemin de Chamuse , section EH/KV/KW/KX : plan au 1/200ème, levé en OCT.82 , reporté en OCT.82 Relevé topographique, planche n° 26 - 26 , chantier n° 196 , Rue Duplain - Boulevard de la Grette - Chemin de Montoille - Chemin de Chamuse , section EH/KV/KW/KX : plan au 1/200ème, levé en DEC.83 , reporté en JANV.84 Relevé topographique, planche n° 26 - 26 , chantier n° 330 , Rue Duplain - Boulevard de la Grette - Chemin de Montoille - Chemin de Chamuse , section EH/KV/KW/KX : plan au 1/200ème, levé en JANV.88 , reporté en -

    Date

    1982-1988

    Cote

    377W114

    • Contexte : 377W

    • Relevé topographique, planche n° 26 - 26 , chantier...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  9. Résultat n°9

    Relevé topographique, planche n° 24 - 20 , chantier n° 196 , Chemin de Montoille , section EI/KW/KZ : plan au 1/200ème, levé en DEC.83 , reporté en janvier 1984

    Date

    1983-1984

    Cote

    377W81

    • Contexte : 377W

    • Relevé topographique, planche n° 24 - 20 , chantier...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  10. Résultat n°10

    Procédure négociée pour la mise en concurrence de trois zones au niveau du volet paysager et urbanistique : correspondance, notes, comptes rendus de réunions. Zone 1 : Charmarin, Plainechaux, Ragots Zone 2 : Chemin de Montoille, Cras Rougeot Zone 3 : Chapelle des Buis

    Date

    1999

    Cote

    695W30, 695W36 (ancienne cote)

    • Contexte : 695W

    • Programme d'urbanisme
    • Planification urbaine
    • Carte communale (POS)
    • Procédure négociée pour la mise en concurrence de trois...

    Producteur :

    DIRECTION URBANISME ET HABITAT

  11. Résultat n°11

    Relevé topographique, planche n° 25 - 24 , chantier n° 196 , Chemin de Montoille , section EH/KW : plan au 1/200ème, levé en DEC.83 , reporté en janvier 1984

    Date

    1983-1984

    Cote

    377W95

    • Contexte : 377W

    • Relevé topographique, planche n° 25 - 24 , chantier...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  12. Résultat n°12

    Relevé topographique, planche n° 10 - 9 , chantier n° 45 , Chemin de la Malcombe - Chemin de Montoille , section EI : plan au 1/500ème, levé en NOV.78 , reporté en JANV.79

    Date

    1978-1979

    Cote

    377W785

    • Contexte : 377W

    • Relevé topographique, planche n° 10 - 9 , chantier...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  13. Résultat n°13

    Etude de faisabilité pour l'urbanisation de trois zones (zone 1 Charmarin plainechaux ragots, zone 2 chemin de Montoille et Cras Rougeot, zone 3 Chapelle des Buis) (janvier 1999) : dossier d'étude et dossier de consultation des entreprises.

    Date

    1999

    Cote

    659W274

    • Contexte : 659W

    • II. Programme d'urbanisme
    • 3, Opération d'aménagement
    • Quartier de Bregille, Vaites, Clairs-Soleils, Vareilles
    • Etude de faisabilité pour l'urbanisation de trois zones...

    Producteur :

    DIRECTION URBANISME ET HABITAT

  14. Résultat n°14

    Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Montarmots (chemin des) à Montoille (chemin de)

    Date

    1951-1981

    Cote

    250W56

    • Contexte : 250W

    • Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection,...

    Producteur :

    SERVICE VOIRIE

  15. Résultat n°15

    Du chemin de Montoille au chemin des Monts de Bregille.

    Date

    1909-1986

    Cote

    958W48

    • Contexte : 958W : Casiers sanitaires des maisons et immeubles...

    • Casiers sanitaires des maisons et immeubles de Besançon...
    • Du chemin de Montoille au chemin des Monts de Bregille.
  16. Résultat n°16

    Relevé topographique, planche n° 25 - 23 , chantier n° 196 , Chemin de Montoille , section EH/EI/KW : plan au 1/200ème, levé en DEC.83 , reporté en janvier 1984

    Date

    1983-1984

    Cote

    377W94

    • Contexte : 377W

    • Relevé topographique, planche n° 25 - 23 , chantier...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  17. Résultat n°17

    Relevé topographique, planche n° 24 - 18 , chantier n° 196 , Chemin de Montoille , section EI/KZ : plan au 1/200ème, levé en DEC.83 , reporté en janvier 1984

    Date

    1983-1984

    Cote

    377W79

    • Contexte : 377W

    • Relevé topographique, planche n° 24 - 18 , chantier...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES