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  1. Résultat n°1

    Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers de marché de l'année 1998 (pièces de marché originales et copies du service Etudes et Travaux, extraits des délibérations du Conseil Municipal) (Voir Notes) TS2015 Liste des marchés concernés (entre parenthèses sont indiqués les numéros de marché) : - Chemins des Founottes, de l'Escale et rue Flammarion, renforcement de conduite d'eau potable (98-126) - Boulevard Diderot, renouvellement de conduite d'eau potable (98-128) - Rue de Vesoul, renforcement de conduite d'eau potable (98-130) - Avenue de Montrapon, renforcement de conduite d'eau et terrassement pour les réseaux EDF/GDF (98-141) - Piscine Lafayette, établissement d'un réseau de défense incendie (98-146) - Station de traitement de Chenecey-Buillon, rénovation du dégrilleur d'eau brute (98-157) - Station de traitement de Chenecey-Buillon, rénovation des équipements de régulation d'ozone (98-160)

    Date

    1998-2000

    Cote

    355W89

    • Contexte : 355W

    • 2/ ALIMENTATION EN EAU DE BESANÇON, RESEAUX ET EQUIPEMENTS
    • 2-3/ RESEAUX D'ADDUCTION D'EAU : ENTRETIEN, EXTENSION,...
    • 2-3-1/ DOSSIERS ADMINISTRATIFS, DOSSIERS DE MARCHÉ
    • Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers de...

    Producteur :

    DIRECTION EAUX

  2. Résultat n°2

    Stade de Montrapon, sanitaires et buvette, construction : marchés de travaux, plans

    Date

    1974

    Cote

    345W4

    • Contexte : 345W

    • BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,...
    • EQUIPEMENTS SPORTIFS
    • Stades
    • Stade de Montrapon, sanitaires et buvette, construction...

    Producteur :

    DIRECTION BATIMENTS

  3. Résultat n°3

    Travaux dans les bâtiments scolaires : dossiers de marché et plans - Groupe scolaire Brossolette : réfection des peintures extérieures et intérieures (1968 et 1968) - Ecole maternelle de Montrapon : travaux de chauffage (1962-1965) - Ecole maternelle rue Viancin, Montrapon : installation du chauffage central (1967) - Ecole préfabriquée rue Viancin : aménagement d'un centre ménager (1958) - Ecole maternelle Viancin : agrandissement des sanitaires (1960 - Ecole maternelle de la Butte : agrandissement du préau et des sanitaires (1960), installation du chauffage central (1956), réfection de la toiture, travaux chauffage central (1966)

    Date

    1958-1968

    Cote

    655W66

    • Contexte : 655W

    • BATIMENTS SCOLAIRES
    • Travaux dans les bâtiments scolaires : dossiers de...

    Producteur :

    DIRECTION BATIMENTS

  4. Résultat n°4
    ECOLES DE MONTRAPON

    1 media

    ECOLES DE MONTRAPON

    Cote

    2fi385, Tiroir 4/2 (ancienne cote)

    • Contexte : 2Fi - Plans des bâtiments communaux

    • Etablissements d'enseignement - Enseignement Primaire
    • Ecoles de Montrapon
    • Montrapon, écoles non identifiées
    • ECOLES DE MONTRAPON

    Producteur :

    DIRECTION BATIMENTS

  5. Résultat n°5

    Groupe scolaire de Montrapon, remplacement des menuiseries extérieures : factures, garantie décennale, CCTP, plans (1991-2013) ; construction d'un abri vélos et d'un local poubelle : déclaration de travaux, plans, bon de travail, plans (2001) ; bureau - sous-sol : factures, bons de travail (2006) ; travaux dans l'appartement : bons de travail, plans (2009) ; classe 4 et salle de sieste : bons de travail (2013).

    Date

    1991-2013

    Cote

    245W_GB114

    • Contexte : 245W_GB : Dossiers de marchés de construction ou de...

    • Bâtiments scolaires.
    • Groupes scolaires.
    • Groupe scolaire de Montrapon, remplacement des menuiseries...

    Producteur :

    CAGB_Département Architecture et Bâtiments

  6. Résultat n°6
    ECOLES DE MONTRAPON

    1 media

    ECOLES DE MONTRAPON

    Date

    1930

    Cote

    2fi384, Tiroir 4/2 (ancienne cote)

    • Contexte : 2Fi - Plans des bâtiments communaux

    • Etablissements d'enseignement - Enseignement Primaire
    • Ecoles de Montrapon
    • Montrapon, écoles non identifiées
    • ECOLES DE MONTRAPON

    Producteur :

    DIRECTION BATIMENTS

  7. Résultat n°7

    École de Montrapon, remplacement des menuiseries extérieures (marché n°98-208) : dossier de marché.

    Date

    1998

    Cote

    785W/105

    • Contexte : 785W : Dossiers de marchés de construction ou de travaux...

    • Bâtiments scolaires.
    • École de Montrapon, remplacement des menuiseries extérieures...

    Producteur :

    Département Architecture et Bâtiments

  8. Résultat n°8

    Dossiers de lotissements privés à usage d'habitation : arrêtés préfectoraux d'autorisation de lotir, délibérations du conseil municipal (approbation du lotissement ou avis), cahiers des charges, plans, correspondance (1951-1986)

    Date

    1951-1986

    Cote

    2T7

    • Contexte : 2T

    • Dossiers de lotissements privés à usage d'habitation...

    Producteur :

    SERVICE URBANISME

  9. Résultat n°9

    Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers techniques des travaux (voir Notes) Liste des opérations concernées : - Avenue de Montrapon, renforcement de conduite d'eau et terrassement pour les réseaux EDF/GDF : décompte général et définitif des travaux et procès-verbal de réception des travaux du marché n° 98-141, plans, comptes-rendus de réunion, notes; résultats de contrôle, correspondance (1998) TS2015 - Chemins des Founottes, de l'Escale et rue Flammarion, renforcement de conduite d'eau potable : copie du dossier de marché n° 98-126, décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux, correspondance, résultats de contrôle, comptes-rendus de réunion, plans (1998) TS2015 (certificats de paiement) - Chemin de halage de Casamène, renouvellement de conduite d'eau potable : copie du dossier de marché n° 98-125, décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux, résultats de contrôle, comptes-rendus de réunion, plans (1998) TS2015 (certificats de paiement)

    Date

    1998

    Cote

    355W129

    • Contexte : 355W

    • 2/ ALIMENTATION EN EAU DE BESANÇON, RESEAUX ET EQUIPEMENTS
    • 2-3/ RESEAUX D'ADDUCTION D'EAU : ENTRETIEN, EXTENSION,...
    • 2-3-2/ DOSSIERS TECHNIQUES DE TRAVAUX
    • Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers techniques...

    Producteur :

    DIRECTION EAUX

  10. Résultat n°10

    Secteur de Montjoux et de Montrapon, projet d'évacuation des eaux et construction d'un égout : plans, détail estimatif, cahier des charges, bordereau des prix, journal des travaux (1930-1934). Rue de Montjoux, construction d'un égout entre le collecteur de l'avenue Marceau et le chemin des Justices : plans, détail estimatif, cahier des charges, pièces de marché, extrait des délibérations du Conseil municipal, arrêté préfectoral, correspondance (1960-1964). Projet d'égout entre la rue Berthoud et le boulevard Churchill : dossier de marché, extrait des délibérations du Conseil municipal (1966-1967). Avenue de Montjoux, construction d'un mur de soutènement au droit de la propriété PERROT : pièces de marché, plans (1994-1995). Avenue de Montrapon, renforcement de l'égout : dossier de marché n° 77-100, extrait des délibérations du Conseil municipal, correspondance, problème rejets du laboratoire analyses agricoles (1977-1979). Avenue de Montrapon, aménagement des abords du Montjoye : dossier de marché n° 87-123, plan de plantation (1987-1990). Rampe du Pont de Montrapon, élargissement : dossier de marché n° 80-86, extrait des délibérations du Conseil municipal, correspondance, dossier d'étude (1980-1981). Avenue de Montrapon, projet d'égout : dossier de marché n° 96-63, carnet d'attachement, subvention Préfecture, extrait des délibérations du Conseil municipal (1996). Avenue de Montrapon, prolongement de l'égout : dossier de marché, extrait des délibérations du Conseil municipal, pétition des riverains (1960). Avenue de Montrapon, prolongement de l'égout entre la rue Haag et la rue Viancin : dossier de marché, extrait des délibérations du Conseil municipal (1962-1966). Tracé d'une voie entre la rue de Fontaine Ecu et l'avenue de Montrapon : enquête publique, plans, extraits des délibérations du Conseil municipal, PV de mesurage et d'estimation des parcelles (1957-1959).

    Date

    1930-1995

    Cote

    354W144

    • Contexte : 354W

    • Secteur de Montjoux et de Montrapon, projet d'évacuation...

    Producteur :

    DIRECTION GRANDS TRAVAUX

  11. Résultat n°11

    Du chemin des Montboucons à la rue Morand.

    Date

    1986-2006

    Cote

    928W58

    • Contexte : 928W : Dossiers de suivi des problèmes de salubrité,...

    • Dossiers de suivi des problèmes de salubrité, de nuisances...
    • Du chemin des Montboucons à la rue Morand.
  12. Résultat n°12

    Relevé topographique, planche n° 14 - 21 , chantier n° 18 , Rue Weiss - Avenue de Montrapon , section HX/HY : plan au 1/500ème, levé en MAI.77 , reporté en MAI.77

    Date

    1977

    Cote

    377W830

    • Contexte : 377W

    • Relevé topographique, planche n° 14 - 21 , chantier...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  13. Résultat n°13

    Relevé topographique, planche n° 35 - 49 , chantier n° 198 , Avenue de Montrapon - Avenue de Montjoux - Rue Midol , section HW : plan au 1/200ème, levé en MARS.84 , reporté en MARS.84

    Date

    1984

    Cote

    377W304

    • Contexte : 377W

    • Relevé topographique, planche n° 35 - 49 , chantier...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  14. Résultat n°14

    Ecole de garçons de Montrapon, construction et entretien : correspondance, arrêtés du maire, rapports de l'architecte de la Ville

    Date

    1907-1969

    Cote

    345W92

    • Contexte : 345W

    • BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,...
    • BATIMENTS SCOLAIRES
    • Ecole de garçons de Montrapon, construction et entretien...

    Producteur :

    DIRECTION BATIMENTS

  15. Résultat n°15

    Réfection de la couverture du préau (marché n°2000-142) : dossier de marché.

    Date

    2000

    Cote

    785W65

    • Contexte : 785W : Dossiers de marchés de construction ou de travaux...

    • Bâtiments scolaires.
    • Groupe scolaire Brossolette.
    • Réfection de la couverture du préau (marché n°2000-142)...

    Producteur :

    Département Architecture et Bâtiments

  16. Résultat n°16

    Groupe scolaire de Montrapon/Brossolette, construction : avant-projets, projets, extraits de délibération du Conseil Municipal, plans, procès-verbal de réception définitive des travaux, pièces de marché

    Date

    1954-1959

    Cote

    345W88

    • Contexte : 345W

    • BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,...
    • BATIMENTS SCOLAIRES
    • Groupe scolaire de Montrapon/Brossolette, construction...

    Producteur :

    DIRECTION BATIMENTS

  17. Résultat n°17
    Quartier de Montrapon - Usine DodaneM. Tupin

    3 medias

    Quartier de Montrapon - Usine DodaneM. Tupin

    Date

    1995-2005

    Cote

    6Fi313

    • Contexte : 6Fi- fonds TUPIN, photographe de la ville

    • Vues de Besançon (vues d'ensemble et par quartier)
    • Photographies classées par quartier
    • Montrapon
    • Bâtiments
    • Industrie
    • Quartier de Montrapon - Usine DodaneM. Tupin

    Producteur :

    DIRECTION COMMUNICATION

  18. Résultat n°18

    Groupe scolaire Brossolette, construction d'une cantine scolaire : dossier marché, plans

    Date

    1963-1965

    Cote

    345W168

    • Contexte : 345W

    • BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,...
    • BATIMENTS SCOLAIRES
    • Groupe scolaire Brossolette, construction d'une cantine...

    Producteur :

    DIRECTION BATIMENTS

  19. Résultat n°19

    Entreprise Dodane. - Projet de reconversion du site de Montrapon : correspondance (1994-1996).

    Date

    1994-1996

    Cote

    456W76

    • Contexte : 456W

    • Urbanisme - Généralités
    • Relations avec les entreprises
    • Entreprise Dodane. - Projet de reconversion du site...

    Producteur :

    DIRECTION URBANISME ET HABITAT

  20. Résultat n°20

    Remplacement des menuiseries extérieures (marché n°99-137) : dossier de marché.

    Date

    1999

    Cote

    785W63

    • Contexte : 785W : Dossiers de marchés de construction ou de travaux...

    • Bâtiments scolaires.
    • Groupe scolaire Brossolette.
    • Remplacement des menuiseries extérieures (marché n°99-137)...

    Producteur :

    Département Architecture et Bâtiments

  21. Résultat n°21

    Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

    Date

    1953

    Cote

    12W2

    • Contexte : 12W

    • Permis de construire et autorisations de voirie, année...

    Producteur :

    SERVICE URBANISME

  22. Résultat n°22

    Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

    Date

    1953

    Cote

    12W13

    • Contexte : 12W

    • Permis de construire et autorisations de voirie, année...

    Producteur :

    SERVICE URBANISME

  23. Résultat n°23

    Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Montrapon (avenue de)

    Date

    1951-1981

    Cote

    250W57

    • Contexte : 250W

    • Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection,...

    Producteur :

    SERVICE VOIRIE

  24. Résultat n°24

    Réfection de la toiture (marché n°94-56) : dossier de marché (1994) ; remplacement des châssis en bois et des menuiseries extérieures : dossier de marché (1995-1998).

    Date

    1994-1998

    Cote

    785W62

    • Contexte : 785W : Dossiers de marchés de construction ou de travaux...

    • Bâtiments scolaires.
    • Groupe scolaire Brossolette.
    • Réfection de la toiture (marché n°94-56) : dossier...

    Producteur :

    Département Architecture et Bâtiments

  25. Résultat n°25

    Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

    Date

    1953

    Cote

    12W11

    • Contexte : 12W

    • Permis de construire et autorisations de voirie, année...

    Producteur :

    SERVICE URBANISME

  26. Résultat n°26

    Travaux divers (remplacement des châssis vitrés et des volets, faux-plafonds, électricité, peintures, désenfumage) : bons de commande, CCTP, décomposition du prix global et forfaitaire, dossier administratif du marché de remplacement de fenêtres bois (1995-1996) ; aménagement de sanitaires pour les locaux de formation de la mairie et mise en sécurité de la chaufferie : bons de travail, plans, déclaration de travaux (2003) ; travaux divers (peinture des cages d'escaliers, des classes, réparation des bétons et traitement des façades) : plans, prévisions de travaux manuscrites, compte rendus de visite (2004) ; rénovation de la salle de bain du logement du concierge : planning, plans (2014).

    Date

    1995-2014

    Cote

    245W_GB69

    • Contexte : 245W_GB : Dossiers de marchés de construction ou de...

    • Bâtiments scolaires.
    • Groupes scolaires.
    • Groupe scolaire Brossolette.
    • Travaux divers (remplacement des châssis vitrés et...

    Producteur :

    CAGB_Département Architecture et Bâtiments

  27. Résultat n°27
    ECOLES DE MONTRAPON

    1 media

    ECOLES DE MONTRAPON

    Cote

    2fi382, Tiroir 4/2 (ancienne cote)

    • Contexte : 2Fi - Plans des bâtiments communaux

    • Etablissements d'enseignement - Enseignement Primaire
    • Ecoles de Montrapon
    • ECOLES DE MONTRAPON

    Producteur :

    DIRECTION BATIMENTS

  28. Résultat n°28

    Réfection des couvertures : dossier de marché (1993) ; réfection de la couverture du préau : dossier de marché (2000-2003) ; travaux de sécurité, d'aménagement d'un local poubelle et de création d'une salle d'activité : rapport de la SOCOTEC, plans, déclaration de travaux (2004) ; remplacement des menuiseries extérieures : déclaration de travaux, analyse des offres, offres, devis (2005) ; création d'une cantine et d'un sanitaire : notes, comptes rendus, pièces de marché, plans (2006) ; démolition du bandeau : offres des candidats, bons de commande, bons de travail, correspondance (2008-2009) ; isolation du pavillon du gardien : analyse des offres, devis, déclaration préalable, facture, correspondance (2009-2010).

    Date

    1993-2010

    Cote

    245W_GB68

    • Contexte : 245W_GB : Dossiers de marchés de construction ou de...

    • Bâtiments scolaires.
    • Groupes scolaires.
    • Groupe scolaire Brossolette.
    • Réfection des couvertures : dossier de marché (1993)...

    Producteur :

    CAGB_Département Architecture et Bâtiments

  29. Résultat n°29
    ECOLES DE MONTRAPON

    1 media

    ECOLES DE MONTRAPON

    Cote

    2fi386, Tiroir 4/2 (ancienne cote)

    • Contexte : 2Fi - Plans des bâtiments communaux

    • Etablissements d'enseignement - Enseignement Primaire
    • Ecoles de Montrapon
    • Montrapon, écoles non identifiées
    • ECOLES DE MONTRAPON

    Producteur :

    DIRECTION BATIMENTS

  30. Résultat n°30

    Du chemin de Montoille au chemin des Monts de Bregille.

    Date

    1909-1986

    Cote

    958W48

    • Contexte : 958W : Casiers sanitaires des maisons et immeubles...

    • Casiers sanitaires des maisons et immeubles de Besançon...
    • Du chemin de Montoille au chemin des Monts de Bregille.
  31. Résultat n°31

    Réaménagement du secteur compris entre les rues WEISS, Demangel et l'avenue de Montrapon : étude

    Date

    2000

    Cote

    659W286

    • Contexte : 659W

    • II. Programme d'urbanisme
    • 3, Opération d'aménagement
    • Quartier de Montboucons et Montrapon
    • Réaménagement du secteur compris entre les rues WEISS,...

    Producteur :

    DIRECTION URBANISME ET HABITAT

  32. Résultat n°32
    ECOLES DE MONTRAPON

    2 medias

    ECOLES DE MONTRAPON

    Date

    1882

    Cote

    2fi383, Tiroir 4/2 (ancienne cote)

    • Contexte : 2Fi - Plans des bâtiments communaux

    • Etablissements d'enseignement - Enseignement Primaire
    • Ecoles de Montrapon
    • Montrapon, écoles non identifiées
    • ECOLES DE MONTRAPON

    Producteur :

    DIRECTION BATIMENTS

  33. Résultat n°33
    Montjoie (cinéma), bâtiment acquis par la ville en 1983, aménagements divers : - réfection de la couverture : dossier de marché n°76 de 1990 - projet de réaménagement (pour accueil de concerts rock et autres) : dossier de projet du collectif "rock" (1985-1987) , projet d'aménagement pour accueillir les répétitions du cirque Plume (1989) - projet de construction de deux loges et de réaménagement intérieur : dossier de marché n°125 de 1985, plans, dossier de permis de construire (n°103 de 1989)

    2 medias

    Montjoie (cinéma), bâtiment acquis par la ville en 1983, aménagements divers : - réfection de la couverture : dossier de marché n°76 de 1990 - projet de réaménagement (pour accueil de concerts rock et autres) : dossier de projet du collectif "rock" (1985-1987) , projet d'aménagement pour accueillir les répétitions du cirque Plume (1989) - projet de construction de deux loges et de réaménagement intérieur : dossier de marché n°125 de 1985, plans, dossier de permis de construire (n°103 de 1989)

    Date

    1985-1990

    Cote

    655W110

    • Contexte : 655W

    • EQUIPEMENTS CULTURELS
    • Cinémas
    • Montjoie (cinéma), bâtiment acquis par la ville en...

    Producteur :

    DIRECTION BATIMENTS

  34. Résultat n°34

    Remplacement des menuiseries extérieures (marché n°99-102) : dossier de marché (1999) ; aménagement d'un restaurant scolaire : pièces éparses (2006).

    Date

    1999, 2006

    Cote

    785W64

    • Contexte : 785W : Dossiers de marchés de construction ou de travaux...

    • Bâtiments scolaires.
    • Groupe scolaire Brossolette.
    • Remplacement des menuiseries extérieures (marché n°99-102)...

    Producteur :

    Département Architecture et Bâtiments

  35. Résultat n°35

    Biens communaux.- Patrimoine foncier bâti et non bâti, aliénation - acquisitions - locations -échange : plans de situation, plans parcellaires, valeurs d'assurance de bâtiments communaux (1985-1987), certificats de numérotage, copies d'actes administratifs (classement par ordre alphabétique des noms de voies, lettre M : Rue de la Madeleine ; Rue Mairet ; Chemin de la Malcombe ; Rue de Malines ; Rue Stéphane Mallarmé ; Rue Marnotte ; Rue Roger Martin du Gard ; Place Marulaz ; Rue Marulaz ; Rue Mégevand ; Rue Nicolas Mercator ; Rue des Frères Mercier ; Rue Midol , Rue Mirabeau ; Chemin des Montarmots ; Chemin des Montboucons ; Chemin du Fort des Montboucons ; Avenue de Montjoux ; Avenue de Montrapon ; Chemin des Monts de Bregille du Haut ; Rue du Docteur Mouras ; Rue du Muguet). A noter : les copies d'actes administratifs ont été conservées car les originaux n'ont pas encore été versés.

    Date

    1980-1987

    Cote

    462W66

    • Contexte : 462W

    • DOMANIALITE
    • Biens communaux.- Patrimoine foncier bâti et non bâti,...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  36. Résultat n°36

    Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

    Date

    1953

    Cote

    12W8

    • Contexte : 12W

    • Permis de construire et autorisations de voirie, année...

    Producteur :

    SERVICE URBANISME

  37. Résultat n°37

    Travaux dans les bâtiments scolaires : dossiers de marché et plans - Groupe scolaire Brossolette : réfection des peintures extérieures et intérieures (1968 et 1968) - Ecole maternelle de Montrapon : travaux de chauffage (1962-1965) - Ecole maternelle rue Viancin, Montrapon : installation du chauffage central (1967) - Ecole préfabriquée rue Viancin : aménagement d'un centre ménager (1958) - Ecole maternelle Viancin : agrandissement des sanitaires (1960 - Ecole maternelle de la Butte : agrandissement du préau et des sanitaires (1960), installation du chauffage central (1956), réfection de la toiture, travaux chauffage central (1966)

    Date

    1962

    Cote

    655W67

    • Contexte : 655W

    • BATIMENTS SCOLAIRES
    • Travaux dans les bâtiments scolaires : dossiers de...

    Producteur :

    DIRECTION BATIMENTS

  38. Résultat n°38

    Groupe scolaire Brossolette, construction : délibérations du conseil municipal, soumissions des entreprises retenues, procès-verbal d'adjudication, procès-verbaux de réception des travaux, avenants aux marchés (1956-1960) ; réalisation de travaux de décoration (1% décoration) : règlement du concours, délibérations du conseil municipal, correspondance avec les artistes (1956-1960) ; plans de nivellement du terrain et d'aménagement des abords (1958) ; aménagement d'un local pour balayeurs : plans, dossier de permis de construire, devis et réglements (1978)

    Date

    1956-1978

    Cote

    345W169

    • Contexte : 345W

    • BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,...
    • BATIMENTS SCOLAIRES
    • Groupe scolaire Brossolette, construction : délibérations...

    Producteur :

    DIRECTION BATIMENTS

  39. Résultat n°39

    Dossiers de lotissements privés à usage d'habitation : arrêtés préfectoraux d'autorisation de lotir, délibérations du conseil municipal (approbation du lotissement ou avis), cahiers des charges, plans, correspondance (1923-1965)

    Date

    1923-1965

    Cote

    2T6

    • Contexte : 2T

    • Dossiers de lotissements privés à usage d'habitation...

    Producteur :

    SERVICE URBANISME

  40. Résultat n°40

    Groupe scolaire Pierre Brossolette, installation du chauffage centre : dossier de marché

    Date

    1973-1974

    Cote

    345W241

    • Contexte : 345W

    • BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,...
    • BATIMENTS SCOLAIRES
    • Groupe scolaire Pierre Brossolette, installation du...

    Producteur :

    DIRECTION BATIMENTS