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ECOLES DE MONTRAPON

2fi382, Tiroir 4/2 (ancienne cote)

Montrapon (Ecole de), Montrapon (avenue de)

ECOLES DE MONTRAPON

2fi383, Tiroir 4/2 (ancienne cote)

1882

Montrapon (Ecole de), Montrapon (avenue de)

ECOLES DE MONTRAPON

2fi384, Tiroir 4/2 (ancienne cote)

1930

Montrapon (Ecole de), Montrapon (avenue de)

ECOLES DE MONTRAPON

2fi385, Tiroir 4/2 (ancienne cote)

Montrapon (Ecole de), Montrapon (avenue de)

ECOLES DE MONTRAPON

2fi386, Tiroir 4/2 (ancienne cote)

Montrapon (Ecole de), Montrapon (avenue de)

Quartier de Montrapon - Usine DodaneM. Tupin

6Fi313

1995-2005

Dodane (usines de montres), Montrapon (avenue de), Montrapon (quartier de)

Dossiers de lotissements privés à usage d'habitation : arrêtés préfectoraux d'autorisation de lotir, délibérations du conseil municipal (approbation du lotissement ou avis), cahiers des charges, plans, correspondance (1923-1965)

2T6

1923-1965

Casamènes, Les (lieu-dit), Chalezeule (rue de), KRUG, Charles (rue), LAGRANGE, Léo (avenue), MARMIER,Xavier (rue), Montrapon (avenue de), Planches, Aux Combes des (lieu-dit), Refuge (rue du), Remontants (chemin des), TREMOLIERES (rue), Vosselle (chemin de la)

DELIBERATION, CAHIER DES CHARGES, PLAN, CORRESPONDANCE

Dossiers de lotissements privés à usage d'habitation : arrêtés préfectoraux d'autorisation de lotir, délibérations du conseil municipal (approbation du lotissement ou avis), cahiers des charges, plans, correspondance (1951-1986)

2T7

1951-1986

Casamènes, Les (lieu-dit), Chaillot (rue de), Chalezeule (rue de), KRUG, Charles (rue), LAGRANGE, Léo (avenue), MARMIER,Xavier (rue), Montrapon (avenue de), MOURAS (rue du Docteur), Planches, Aux Combes des (lieu-dit), Point du Jour (chemin du ), Refuge (rue du), Remontants (chemin des), ROUSSEL, Romain (rue), TREMOLIERES (rue), VERNIER, Pierre (rue), Vosselle (chemin de la)

DELIBERATION, CAHIER DES CHARGES, PLAN, CORRESPONDANCE

Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

12W2

1953

Anvers (rue d'), Avanne (route d') (RD 106), Basilique (rue de la), Battant (rue), BAVOUX, Nestor (rue), Belfort (rue de), Boucheries (rue des), BOUVARD, Louis (rue), Bregille (chemin du Fort de), CARNOT (avenue), Charigney (rue de), Chasnot (rue du), CLEMENCEAU, Georges (avenue), CLERC, Francis (rue), Corvée (rue de la), Cras (rue des), Dole (rue de), FANART, Antonin (rue), FERTET, Henri (rue), FOCH (avenue du Maréchal), Fontaine Argent (avenue), Fontaine Ecu (rue de), FOURIER, Charles (rue), Funiculaire (rue du), Grande Rue, Granges (rue des), Grette (rue de la), MICHEL, Louise (avenue), Montarmots (chemin des), Montboucons (chemin des), Montrapon (avenue de), Montrapon (lieu-dit), NICOLE, Nicolas (rue), Observatoire (avenue de l'), PASTEUR (rue), PLANCON, Gabriel (rue), Point du Jour (chemin du ), RESAL (rue), Roses (rue des), Roussillon (rue du), Tunnel (rue du), Vents, Aux Quatre (lieu-dit), Vernois (chemin du), Vesoul (rue de), Vieilley (chemin de), VILLARCEAU (avenue), Vittel (rue de)

PERMIS DE CONSTRUIRE

Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

12W8

1953

Anvers (rue d'), BERNARD, Charles de (passage), BERSOT (rue), Bouloie, A la (lieu-dit), Brosses (rue des), Casamène (chemin de Halage de), CHAFFANJON (rue des Frères), Chaille de Saint Claude, A la (lieu-dit), Chailluz, Les Dessus de (lieu-dit), Chalezeule (rue de), Chamars (promenade), Charigney (rue de), CHIFFLET (rue), Clos MUNIER (rue du), Corvée (rue de la), Croix de Palente (rue de la ), DENFERT ROCHEREAU (avenue), Ecole (rue de l'), Funiculaire (rue du), Granges (rue des), GROSJEAN, Alexandre (rue), LEDOUX, Emile (rue du Docteur), MARMIER,Xavier (rue), Montboucons, Aux (lieu-dit), Montrapon (avenue de), Montrapon (lieu-dit), Palente (chemin de), Palente (lieu-dit), PASTEUR (rue), PERGAUD, Louis (rue), Point du Jour (chemin du ), Pontarlier (rue de), Quatre Vents (rue des), Relançons (chemin des), RENAN, Ernest (rue), Rivotte (rue), ROUSSEAU, Jean-Jacques (rue), Saint Ferjeux, A (lieu-dit), Saint-Jacques (place), SANCEY, Alfred (rue), Vieilley (chemin de), VILLARCEAU (avenue)

PERMIS DE CONSTRUIRE

Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

12W11

1953

Anvers (rue d'), Battant (rue), Belfort (rue de), BERNARD, Tristan (rue), Bouez, Les Echenoz de (lieu-dit), Bougney (rue du), BROCHET, Jérôme (rue), Chambrier (rue du), Charigney (rue de), Chaudanne (chemin du Fort de), Chaudanne (rue de), CLEMENCEAU, Georges (avenue), CLERC DE LANDRESSE (rue), CORNET, Jean (place), Corvée (rue de la), Cras Rougeot (chemin de), Dole (rue de), Epargne (rue de l'), Fontaine Argent (avenue), FOURIER, Charles (rue), Funiculaire (rue du), Grande Rue, Granges (rue des), Gravier Blanc, Au Bas du (lieu-dit), Grette (rue de la), HAAG (rue du Professeur), HUGO, Victor (rue), Jardins (rue des), LATTRE de TASSIGNY, Jean de (place), Lorraine (rue de ), Malcombe, à la (lieu-dit), MARCEAU (avenue du Commandant), MEGEVAND (rue), MIDOL (rue), MONCEY (rue), Montjoux (avenue de), Montoille, A (lieu-dit), Montrapon (avenue de), Montrapon (lieu-dit), Montrapon, A (lieu-dit), Observatoire (avenue de l'), Pelouse (rue de la), PHISALIX, Césaire (rue), Plainechaux (chemin de), Planches (chemin des), Point du Jour (chemin du ), Pontarlier (rue de), Princesses (rue des Deux ), PROUDHON, Pierre Joseph (rue), Relançons (chemin des), Terre Rouge (rue de), Tilleroyes, Les (lieu-dit), Trey (rue de), Vareilles (chemin des), Vareilles Dessous (lieu-dit), VEIL-PICARD (quai), Velotte (rue de), Verjoulots (chemin des), Vesoul (rue de), Vieilley (chemin de), Violettes (rue des), WEISS, Charles (rue)

PERMIS DE CONSTRUIRE

Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

12W13

1953

Anvers (rue d'), Arènes (rue d'), BAIGUE, Henri (rue), Battant (rue), BECQUET, Just (rue), Belfort (rue de), BOUVARD, Louis (rue), Bregille (chemin du Fort de), Brosses (rue des), CARNOT (avenue), Casamène (chemin de Halage de), Casamènes, Les (lieu-dit), Chaudanne (rue de), Chaudanne (rue du Petit), CLERC, Francis (rue), COINDRE, Gaston (rue), Courtils (rue des), Cras (rue des), Crotot (chemin du), CUSENIER, Elisée (avenue), DELACROIX, Alphonse (rue), DIDEROT (boulevard), Dole (rue de), FABRE (rue), Flore (place), Fontaine (rue de la), Funiculaire (rue du), Grande Rue, Granges (rue des), Gray (route de), Grette (rue de la), Huit Septembre (place du), JAURES, Jean (avenue), Journaux (chemin des), KRUG, Charles (rue), LANCHY, Narcisse (rue), MARIE-LOUISE (rue), MICHEL, Louise (avenue), Montboucons, Aux (lieu-dit), Montrapon (avenue de), Montrapon (lieu-dit), MORAND (rue), Mottes (chemin des), Palente (chemin de), Pelouse, A la (lieu-dit), PERGAUD, Louis (rue), PETIT, Jean (rue), PICARD, Emile (rue), Planches (chemin des), Princesses (rue des Deux ), Quatrouillots (chemin des), Relançons (chemin des), ROUSSEAU, Jean-Jacques (rue), ROUSSEL, Romain (rue), TREMOLIERES (rue), Trépillot, A (lieu-dit), Tulipes (rue des), Vaite (avenue de la), Vallières, Aux (lieu-dit), Vareilles (chemin des), Vareilles Dessous (lieu-dit), Vareilles du Milieu (chemin des), VEIL-PICARD (quai), Vesoul (rue de), Vieille Monnaie (rue de la), Vieilley (chemin de), Vignerons (rue des), Vittel (rue de), VOISIN, Alphonse (rue)

Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Montrapon (avenue de)

250W57

1951-1981

Montrapon (avenue de)

PLAN, ARRETE DU MAIRE, DELIBERATION, MARCHE PUBLIC

Stade de Montrapon, sanitaires et buvette, construction : marchés de travaux, plans

345W4

1974

Stade de Montrapon, Montrapon (avenue de)

Groupe scolaire de Montrapon/Brossolette, construction : avant-projets, projets, extraits de délibération du Conseil Municipal, plans, procès-verbal de réception définitive des travaux, pièces de marché

345W88

1954-1959

Brossolette, Pierre (école Publique), Montrapon (avenue de)

DELIBERATION, PLAN, PROCES-VERBAL, MARCHE PUBLIC

Ecole de garçons de Montrapon, construction et entretien : correspondance, arrêtés du maire, rapports de l'architecte de la Ville

345W92

1907-1969

Brossolette, Pierre (école Publique), Montrapon (avenue de)

CORRESPONDANCE, ARRETE, NOTE, RAPPORT

Groupe scolaire Brossolette, construction d'une cantine scolaire : dossier marché, plans

345W168

1963-1965

Brossolette, Pierre (école Publique), Montrapon (avenue de)

Groupe scolaire Brossolette, construction : délibérations du conseil municipal, soumissions des entreprises retenues, procès-verbal d'adjudication, procès-verbaux de réception des travaux, avenants aux marchés (1956-1960) ; réalisation de travaux de décoration (1% décoration) : règlement du concours, délibérations du conseil municipal, correspondance avec les artistes (1956-1960) ; plans de nivellement du terrain et d'aménagement des abords (1958) ; aménagement d'un local pour balayeurs : plans, dossier de permis de construire, devis et réglements (1978)

345W169

1956-1978

Brossolette, Pierre (école Publique), Montrapon (avenue de)

Groupe scolaire Pierre Brossolette, installation du chauffage centre : dossier de marché

345W241

1973-1974

Brossolette, Pierre (école Publique), Montrapon (avenue de)

Secteur de Montjoux et de Montrapon, projet d'évacuation des eaux et construction d'un égout : plans, détail estimatif, cahier des charges, bordereau des prix, journal des travaux (1930-1934). Rue de Montjoux, construction d'un égout entre le collecteur de l'avenue Marceau et le chemin des Justices : plans, détail estimatif, cahier des charges, pièces de marché, extrait des délibérations du Conseil municipal, arrêté préfectoral, correspondance (1960-1964). Projet d'égout entre la rue Berthoud et le boulevard Churchill : dossier de marché, extrait des délibérations du Conseil municipal (1966-1967). Avenue de Montjoux, construction d'un mur de soutènement au droit de la propriété PERROT : pièces de marché, plans (1994-1995). Avenue de Montrapon, renforcement de l'égout : dossier de marché n° 77-100, extrait des délibérations du Conseil municipal, correspondance, problème rejets du laboratoire analyses agricoles (1977-1979). Avenue de Montrapon, aménagement des abords du Montjoye : dossier de marché n° 87-123, plan de plantation (1987-1990). Rampe du Pont de Montrapon, élargissement : dossier de marché n° 80-86, extrait des délibérations du Conseil municipal, correspondance, dossier d'étude (1980-1981). Avenue de Montrapon, projet d'égout : dossier de marché n° 96-63, carnet d'attachement, subvention Préfecture, extrait des délibérations du Conseil municipal (1996). Avenue de Montrapon, prolongement de l'égout : dossier de marché, extrait des délibérations du Conseil municipal, pétition des riverains (1960). Avenue de Montrapon, prolongement de l'égout entre la rue Haag et la rue Viancin : dossier de marché, extrait des délibérations du Conseil municipal (1962-1966). Tracé d'une voie entre la rue de Fontaine Ecu et l'avenue de Montrapon : enquête publique, plans, extraits des délibérations du Conseil municipal, PV de mesurage et d'estimation des parcelles (1957-1959).

354W144

1930-1995

Montrapon (pont de), Fontaine Ecu (rue de), Montjoux (avenue de), Montjoux (lieu-dit), Montrapon (avenue de), Montrapon (quartier de)

DELIBERATION, MARCHE PUBLIC, CORRESPONDANCE