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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Cote
462W34
Date
1998-1999
Lieu
Muenot (chemin du)
Type de document
ENQUETE PUBLIQUE, PLAN
  • Contexte : 462W

  • DOMANIALITE
  • Chemin du Muenot, déclassement partiel du domaine public...
2
Cote
250W58
Date
1951-1981
Lieu
Bregille Haut (chemin des Monts de ), Montrapon (place de), MORAND (rue), Mottes (chemin des), Mouillère (rue de la), MOULIN, Jean (place), MOURAS (rue du Docteur), MOUROT (rue du Chanoine), MOUSTIER, Léonel de (rue), Muenot (chemin du)
Type de document
PLAN, ARRETE DU MAIRE, DELIBERATION, MARCHE PUBLIC
  • Contexte : 250W

  • Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection,...