Résultats de la recherche

ECOLE CONDORCET (PALENTE)

2fi398, Tiroir 4/3 (ancienne cote)

1877

Condorcet (Ecole Publique maternelle et primaire), Muguet (rue du )

ECOLE CONDORCET (PALENTE)

2fi399, Tiroir 4/3 (ancienne cote)

Condorcet (Ecole Publique maternelle et primaire), Muguet (rue du )

Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

12W15

1953

Battant (rue), Belfort (rue de), BERNARD, Tristan (rue), Bougney (rue du), Bousserotte (chemin de la), Butte (rue de la), CARNOT (avenue), Charmont (rue du Petit), Chaudanne (chemin du Fort de), Chaudanne (rue du Petit), CHOPARD, Alexis (rue), Coteau (rue du), Cras (rue des), CUVIER, Georges (rue), DELACROIX, Alphonse (rue), DIDEROT (boulevard), Dole (rue de), DUET (rue), Flore (place), Fontaine Argent (avenue), Founottes (rue des), Grande Rue, Jardins (rue des), LECOURBE (rue du Général), Loup (rue du), MELIN (chemin du Champ), METIN, Albert (rue), Muguet (rue du ), PASTEUR (rue), PINGAUD, Léonce (rue), Point du Jour (chemin du ), Princesses (rue des Deux ), Ragots (chemin des), Roses (rue des), ROUSSEL, Romain (rue), SANCEY, Alfred (rue), Strasbourg (quai de), THIEBAUD (rue), TREMOLIERES (rue), Trépillot (rue de), Trey (rue de), Valentin (chemin de), Verdun (rue de), Vignerons (rue des), VILLARCEAU (avenue), WITTMANN, Charles (rue)

Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Muguet (rue du) à Nodier, Charles (rue)

250W59

1951-1981

Muguet (rue du ), Myosotis (allée des), NICOLE, Nicolas (rue), NODIER, Charles (rue)

PLAN, ARRETE DU MAIRE, DELIBERATION, MARCHE PUBLIC

Groupe scolaire Condorcet, construction des écoles primaire et maternelle, aménagement du chauffage central : avant-projet , dossier de marché, plans, règlements

345W42

1958-1969

Condorcet (Ecole Publique maternelle et primaire), Muguet (rue du )

Parc Scientifique et Industriel des Montboucons (P.S.I.), rue Gaudot : dossier de marché (1944-1995). Chemin des Montarmots et chemin des Quatre Vents, élargissement : dossier de marché (1960-1966). Chemin des Quatre Vents, égout : dossier de marché (1969-1972) ; viabilités : dossier de marché (1971-1974) ; prolongement d'égout : dossier de marché (1970). Chemin de Prabey, rectification : dossier de marché (1969-1970). Parking Granvelle, aménagement : dossier de marché (1966-1967). Place Granvelle, raccordement de la Brasserie : dossier de marché (1987). Place Payot (1974-1988). Rue du Muguet, plantations : dossier de marché (1988). Place Jouffroy, aménagement de voirie et réseaux : dossier de marché (1987). Rue Colombot, assainissement : dossier de marché (1987).

354W61

1960-1995

COLOMBOT (rue), GAUDOT, Georges (rue), GRANVELLE (place), JOUFFROY d'ABBANS (place), Montarmots (chemin des), Montboucons (parc scientifique et industriel des), Muguet (rue du ), PAYOT (place), PRABEY (chemin de), Quatre Vents (rue des)

MARCHE PUBLIC

Rue du Muguet. Modification d'un évitement bus : pièces de marché, comptage de véhicules de mars 1984 (1984-1985). Rue du Muguet - rue des Cras, aménagement de voirie et d'une place de retournement bus, modification d'un passage inférieur piétons : dossier de marché n° 84-143, plan de plantation (1984). Construction d'un plateau EPS au groupe scolaire Condorcet : dossier de marché, extraits des délibérations du Conseil municipal (1970-1972). Aménagement et élargissement partiel : plans, pièces de marché, extraits des délibérations du Conseil municipal, procès-verbal de mesurage et d'estimations des parcelles (1959). Projet d'égout : dossier de marché, extraits des délibérations du Conseil municipal, carnet d'attachements (1958-1961). Prolongement de la rue du 11 novembre : - à la rue de Cras : pétition riverains 1975) - rectification d'alignement et état parcellaire (1962) - à la rue de la Corvée : plans, pièces marché, délibération (1964) - affaire HERZIG, expropriation (1957-1959) - délibération et enquête publique (1959-1962) Réseau assainissement, renforcement (tranche ferme rue Lebeuf - rue de Belfort et rue de la Corvée - rue Nicolas Nicole ; tranche conditionnelle : rue des Cras - rue Pierre Semard) : dossier marché n° 86-180, inspection télévisée (1987) ; rue de Belfort, renforcement de l'égout entre rue de la Pernette et rue du Dr Schweitzer : document d'études et pétitions (1984-1986) ; dossier de plan par rue.

354W143

1957-1987

Condorcet (Ecole Publique maternelle et primaire), Belfort (rue de), Corvée (rue de la), Cras (rue des), LEBEUF, Auguste (rue), Muguet (rue du ), NICOLE, Nicolas (rue), Onze Novembre (rue du), SEMARD, Pierre (rue)

DELIBERATION, MARCHE PUBLIC, PLAN

Boulevard Nord, construction. - Projet de construction : correspondances, notes, délibération (1953-1956). - Projet d'aménagement du carrefour boulevard Nord / RN 73 à Palente, demande de déclaration d'utilité publique : délibération (1964). - Construction : correspondance, notamment relative à des contentieux avec les riverains, plans, notes (1960-1970). - 3ème section, 2ème tranche entre la rue de Vesoul et la cité des Orchamps, 1er lot (terrassements, couche de fondation) : copies de pièces de marché SEDD (maître d'ouvrage), plans, correspondance, notes (1962-1967) - 3ème section, 1ère tranche entre la cité des Orchamps et la rue du Muguet, 1er lot (terrassements couche de fondation) : copies de pièces de marché de la SEDD (maître d'ouvrage), plans correspondance, notes (1962-1965). - Fourniture et pose de bordures de trottoirs : pièces de marché n° 63.08 de la SEDD (maître d 'ouvrage), correspondance, plans (1963-1964). Rue du Muguet/rue des Courtils/boulevard Blum, construction de deux bretelles pour retournement de bus : dossier marché n° 74.171, plans (1974-1975).

354W259

1953-1975

BLUM, Léon (boulevard), CHURCHILL, Sir Winston (boulevard), Courtils (rue des), KENNEDY, John F. (boulevard), Muguet (rue du )

Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers techniques des travaux (voir Notes) Liste des opérations concernées : - Rue du Muguet, aire de retournement de bus, déplacement de conduite d'eau : notes, plans (1984) - Avenue Gaulard et place des Jacobins, travaux et pose de conduite en égout : main levée de caution, décompte général et définitif des travaux, copie du dossier de marché n° 84-132, plans (1984-1985) - Rue de l'Orme de Chamars, remplacement de conduite : notes, plans (1982) - Grande Rue et rue de la République, aménagement en voie "piétons-bus" : dossier de consultation des entreprises (manque le CCTP), copie du décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux, notes, plans, comptes-rendus de réunion, procès-verbal d'essais en pression, coupures de presse (1984-1985) (à noter : voir également dans les dossiers du service Etudes et Travaux -dossier pour l'instant dans le service, à cause de travaux futurs en 2006) - ZAC de la Combe Saragosse, travaux de viabilité, volet eau-assainissement : plans, comptes-rendus de chantiers, procès-verbaux d'essai en pression (1984)

355W98

1982-1985

Combe Saragosse (ZAC de la), GAULARD, Arthur (avenue), Grande Rue, Jacobins (place des), Muguet (rue du ), Orme de Chamars (rue de l'), République (rue de la)

MARCHE PUBLIC, PLAN, COMPTE-RENDU DE REUNION, CORRESPONDANCE, NOTE

Relevé topographique, planche n° 50 - 71 , chantier n° 154 , Rue des Gras - Rue du Muguet , section BX/BY : plan au 1/200ème, levé en AOUT.83 , reporté en AOUT.83

377W661

1983

Cras (rue des), Muguet (rue du )

PLAN

Relevé topographique, planche n° 50 - 72 , chantier n° 154 , Chemin des Courtils - Rue des Gras - Boulevard Blum - Rue du Muguet , section BX/BY : plan au 1/200ème, levé en AOUT.83 , reporté en AOUT.83

377W662

1983

BLUM, Léon (boulevard), Courtils (rue des), Cras (rue des), Muguet (rue du )

PLAN

Relevé topographique, planche n° 51 - 72 , chantier n° 166 , Boulevard Blum - Avenue des Géraniums - Allée des Pervenches - Rue du Muguet , section : plan au 1/200ème, levé en FEV.84 , reporté en FEV.84

377W677

1984

BLUM, Léon (boulevard), Géraniums (avenue des), Muguet (rue du ), Pervenches (rue des)

PLAN

Relevé topographique, planche n° 51 - 75 , chantier n° 344 , Rue du Muguet , section BY : plan au 1/200ème, levé en NOV.88 , reporté en NOV.88

377W678

1988

Muguet (rue du )

PLAN

Relevé topographique, planche n° 52 - 75 , chantier n° 317/344 , Rue du Muguet - Chemin de Palente - Chemin de l'Ermitage , section CD/BY : plan au 1/200ème, levé en JUIN.87/NOV.88 , reporté en JUIN.87/NOV.88

377W693

1987-1988

Ermitage (chemin de l'), Muguet (rue du ), Palente (chemin de)

PLAN

Relevé topographique, planche n° 21 - 30 , chantier n° 363 , Bld Blum - Rues des Anémones - des Aubépines - des Coquelicots - du Muguet , section CD : plan au 1/500ème, levé en OCT.89 , reporté en novembre 1989

377W885

1989

Anémones ( rue des), Aubépines (rue des), BLUM, Léon (boulevard), Coquelicots (rue des ), Muguet (rue du )

PLAN

Relevé topographique, planche n° 21 - 31 , chantier n° 363 , Rue du Muguet - Rue des Aubépines , section CD : plan au 1/500ème, levé en OCT.89 , reporté en novembre 1989

377W886

1989

Aubépines (rue des), Muguet (rue du )

PLAN

Biens communaux.- Patrimoine foncier bâti et non bâti, aliénation - acquisitions - locations -échange : plans de situation, plans parcellaires, valeurs d'assurance de bâtiments communaux (1985-1987), certificats de numérotage, copies d'actes administratifs (classement par ordre alphabétique des noms de voies, lettre M : Rue de la Madeleine ; Rue Mairet ; Chemin de la Malcombe ; Rue de Malines ; Rue Stéphane Mallarmé ; Rue Marnotte ; Rue Roger Martin du Gard ; Place Marulaz ; Rue Marulaz ; Rue Mégevand ; Rue Nicolas Mercator ; Rue des Frères Mercier ; Rue Midol , Rue Mirabeau ; Chemin des Montarmots ; Chemin des Montboucons ; Chemin du Fort des Montboucons ; Avenue de Montjoux ; Avenue de Montrapon ; Chemin des Monts de Bregille du Haut ; Rue du Docteur Mouras ; Rue du Muguet). A noter : les copies d'actes administratifs ont été conservées car les originaux n'ont pas encore été versés.

462W66

1980-1987

Bregille Haut (chemin des Monts de ), Madeleine (rue de la), MAIRET (rue), Malcombe (chemin de la), Malines (rue de), MALLARME, Stéphane (rue), MARNOTTE (rue), MARTIN du GARD, Roger (rue), MARULAZ (place), MARULAZ (rue), MEGEVAND (rue), MERCATOR, Nicolas (rue), MERCIER (rue des Frères), MIDOL (rue), MIRABEAU (rue), Montarmots (chemin des), Montboucons (chemin des), Montboucons (chemin du Fort des), Montjoux (avenue de), Montrapon (avenue de), MOURAS (rue du Docteur), Muguet (rue du )

PLAN

Ecole primaire Condorcet, utilisation temporaire des locaux par la Caisse des Ecoles comme centre de loisirs : correspondance, note (1990-1996).

499W15

1990-1996

Condorcet (Ecole Publique maternelle et primaire), Muguet (rue du )

Rue du Muguet et chemin de l'Ermitage, renouvellement et renforcement d'une conduite d'eau potable : dossier de marché (MA 23-063)

620W320

2000-2003

Ermitage (chemin de l'), Muguet (rue du )

Rue du muguet et chemin de l'Ermitage, renouvellement et renforcement de conduite d'eau potable (mission de coordination) : dossier de marché (n° CS : 2286)

620W328

2003

Ermitage (chemin de l'), Muguet (rue du )