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De la rue Morand à l'allée des Myosotis.

958W49

1902-1987

MORAND (rue), Morre (route de), Mouillère (gare SNCF), Mouillère (rue de la), MOULIN, Jean (place), MOURAS (rue du Docteur), MOUROT (rue du Chanoine), MOUSTIER, Léonel de (rue), Mottes (chemin des), Muguet (rue du ), Myosotis (allée des)

Déclassement du domaine public, rue Balzac, déclassement partiel pour projet d'aménagement de la place de Coubertin : enquête publique ; rue Docteur Mouras, déclassement partiel : enquête publique ; rue des Iris et allée des Myosotis, déclassement partiel : enquête publique Lieu-dit "Hauts du Chazal" (situé dans l'emprise du CHU et de la faculté de médecine à Chateaufarine), désaffection d'un chemin rural : enquête publique.

88W83

1977-1988

BALZAC, Honoré de (rue), COUBERTIN, Pierre de (place), Duchazal, Au (lieu-dit), Iris (rue des), MOURAS (rue du Docteur), Myosotis (allée des)

ENQUETE PUBLIQUE

Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Muguet (rue du) à Nodier, Charles (rue)

250W59

1951-1981

Muguet (rue du ), Myosotis (allée des), NICOLE, Nicolas (rue), NODIER, Charles (rue)

PLAN, ARRETE DU MAIRE, DELIBERATION, MARCHE PUBLIC

Direction Grands Travaux. Dossiers de marchés de travaux réceptionnés en 1998 pour les opérations suivantes : - CONSTRUCTION D'UNE DECHETTERIE A SAÔNE POUR LE DISTRICT DU GRAND BESANCON (1996 -1998). - RUE NICOLAS BRUAND, CONSTRUCTION D'UN EGOUT : marché n°98-89 (1998-1999). - CONTRAT DE VILLE ZONE ARTISANALE DE L'ESPERANCE GIRATOIRE MONTARMOTS / QUATRE VENTS ET ALLEE DES MYOSOTIS, PLANTATIONS (1998) - RUE LANCHY, AMENAGEMENT DE VOIRIE ENTRE LA RUE BAVOUX ET LE BOULEVARD BLUM : marché n°98-108 (1998).

537W42

1996-1998

BRUAND, Nicolas (rue), LANCHY, Narcisse (rue), Montarmots, Aux (lieu-dit), Myosotis (allée des), Quatre Vents (rue des)

Développement Social des Quartiers (DSQ) Palente les Orchamps, dossier de subvention : délibérations du conseil municipal (1989 à 2000), notifications d'attributions de subventions (Etat, Conseil Régional, Département), conventions Ville de Besançon / SAFC pour l'aménagement des espaces extérieurs rue Ravel (+ 2 avenants), place Olof Palme, square Debussy et allée des Myosotis, document "contrat de Ville programme 1995 ", convention Etat/Région/Ville de Besançon/organismes logeurs pour les années 1989 à 1993. Concerne également : rues Debussy et Berlioz, place des Orchamps, rues des Anémones, des Coquelicots, des Aubépines, construction de garages, rue Gounod (1989-2000). Développement Social des Quartiers (DSQ) Planoise, dossier de subvention : délibérations du conseil municipal (1991 à 1996), notifications d'attributions de subventions (Conseil Régional et Conseil Général) pour la crèche Ile de France, l'aménagement des espaces extérieurs du tripode, la création de passages traversants, l'aménagement d'espaces extérieurs et la rue du Luxembourg, convention pour la création de passages traversants Ville de Besançon / OPHLM (sans signature) (1991-1996). Réhabilitation de la cité Brulard et aménagement des espaces extérieurs, contrat de ville : délibérations du conseil municipal (1992 à 1998), convention OPHLM / Ville de Besançon pour maîtrise d'ouvrage, convention OPHLM / Villes de Besançon pour création et mise à disposition d'un local pour l'animation sociale du quartier, notifications d'attributions de subventions (conseil Régional, Direction Départementale de l'Equipement) (1991 à 1996) (1991-1998).

354W355

1989-2000

Anémones ( rue des), Aubépines (rue des), BERLIOZ, Hector (rue), Coquelicots (rue des ), DEBUSSY, Claude (rue), GOUNOD, Charles (rue), Grette (quartier de la), Luxembourg (rue du), Myosotis (allée des), Orchamps, Les (lieu-dit), Palente (quartier), PALME, Olof (place), Planoise (quartier), RAVEL, Maurice (rue)

De la rue de la Mouillère à la rue Newton.

928W59

1987-2006

Mouillère (rue de la), MOULIN, Jean (place), MOURAS (rue du Docteur), MOUROT (rue du Chanoine), MOUSTIER, Léonel de (rue), Muguet (rue du ), Myosotis (allée des), Naitoure (chemin de la), NEWTON, Isaac (rue)