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Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

12W14

1953

ANDREY (rue), Belfort (rue de), BERSOT (rue), BOISSY d'ANGLAS (rue), Calmoutier (chemin de), Cassotte (rue de la), CLEMENCEAU, Georges (avenue), Combe aux Lézards (chemin de la), DIDEROT (boulevard), Dole (rue de), Ecole (rue de l'), Flore (place), Fontaine Argent (avenue), Fontaine Ecu (rue de), FRANCE, Anatole (rue), Funiculaire (rue du), Grands Bas (chemin des), Grange du Collège (rue de la), Granges (rue des), Grette, La (lieu-dit), JOUFFROY d'ABBANS (place), KLEIN (rue), KRUG, Charles (rue), LAPRET (rue), METIN, Albert (rue), Montrapon, A (lieu-dit), MOURAS (rue du Docteur), NARDIN (chemin des Champs), NICOLE, Nicolas (rue), NODIER, Charles (rue), PINGAUD, Léonce (rue), Princesses (rue des Deux ), Remontants (chemin des), République (rue de la), Richebourg (rue), Strasbourg (quai de), SUARD (rue), Tunnel (rue du), Vareilles Dessous (lieu-dit), Velotte (rue de), Vesoul (rue de), VOISIN, Alphonse (rue), WEISS, Charles (rue)

Chemin des Courtils, élargissement : dossier marché (1964-1968) ; assainissement : dossier de marché (1968-1969). Lycée Pergaud, aménagement chemin piétons : dossier marché n° 89-123 (1989). Chemin de Plainechaux, eau : dossier marché n° 81-101 (1981-1983). Chemin de la Petite Creuse : dossier marché (1970). Chemin du Cul des Prés, eau (1975). Chemin des Cras Rougeot, assainissement : dossier marché n° 89-86 (1989) Chemin des Champs Nardin - chemin des Journaux, mise à l'alignement : dossier de travaux

354W46

1964-1989

PERGAUD, Louis (lycée général, technologique et professionnel)), BLUM, Léon (boulevard), Courtils (rue des), Cras Rougeot (chemin de), Creuse (chemin de la Petite), Journaux (chemin des), NARDIN (chemin des Champs), Plainechaux (chemin de), Prés, Au Cul des (lieu-dit)

MARCHE PUBLIC

Chemin des Champs Nardin et chemin des Journaux. - Construction de murs : dossier de marché n°90-10 et 91-157 (1990-1991). - Mise à l'alignement partiel au droit de la propriété Bousset : dossier de consultation des entreprises (1991). - Pose de réseaux assainissement, eau et EDF : dossier de marché n°85-162 (1970-1987).

354W5

1970-1991

Journaux (chemin des), NARDIN (chemin des Champs)

MARCHE PUBLIC

Relevé topographique, planche n° 35 - 22 , chantier n° 149 , Chemin des Champs Nardin - Chemin des Journaux , section DR : plan au 1/200ème, levé en JANV.83 , reporté en JANV.83 Relevé topographique, planche n° 35 - 22 , chantier n° 220 , Chemin des Champs Nardin - Chemin des Journaux , section DR : plan au 1/200ème, levé en DEC.84 , reporté en FEV.85

377W290

1983-1985

Journaux (chemin des), NARDIN (chemin des Champs)

PLAN

Relevé topographique, planche n° 34 - 22 , chantier n° 220 , Chemin des Champs Nardin , section HS/DR : plan au 1/200ème, levé en DEC.84 , reporté en FEV.85

377W262

1984-1985

NARDIN (chemin des Champs)

PLAN

Du chemin des Champs à la rue de Charigney.

958W15

1910-1986

Champs (chemin des), NARDIN (chemin des Champs), Champrond (rue), Chapelle des Buis (chemin de la), Chapitre (rue du), Chaprais (rue des), CHARDONNET (avenue de), Charigney (rue de)

Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

12W10

1953

Battant (rue), Belfort (rue de), BERNARD, Tristan (rue), BERSOT (rue), Boucheries (rue des), Brosses (rue des), Cassotte (rue de la), Chalezeule (rue de), Chatels (chemin des Trois), Chaudanne (rue du Petit), Combe Saragosse (chemin de la), Corvée (rue de la), Courtils (rue des), Cras (rue des), Croix de Palente (rue de la ), DENFERT ROCHEREAU (avenue), Géraniums (avenue des), Grande Rue, Grange du Collège (rue de la), Granges (rue des), Jeannettes (rue des), LECOURBE (rue du Général), Liberté (place de la), MARULAZ (rue), NARDIN (chemin des Champs), Palente (chemin de), Pervenches (rue des), Princesses (rue des Deux ), Rivotte (faubourg), Rivotte (rue), Ronchaux (rue), Roses (rue des), Sechal (rue du), Sentier (rue du), Tulipes (rue des), Tunnel (rue du), VEIL-PICARD (quai), Vernois (chemin du), Vesoul (rue de), Vieilley (chemin de), VIENNE, Jean de (rue), Violettes (rue des), VOIRIN (rue)

PERMIS DE CONSTRUIRE

Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Chambrier (rue du) à Charrière, François (rue)

250W16

1951-1981

Chambrier (rue du), Champrond (rue), Champs (chemin des), Chamuse (chemin de), Chapelets (route forestière des), Chapelle des Buis (chemin de la), Chaprais (rue des), Chaprais (voie Cité Parc des), Charigney (rue de), Charmarin (chemin de), Charmont (rue du Grand), Charmont (rue du Petit), CHARRIERE, François (rue), MELIN (chemin du Champ), NARDIN (chemin des Champs)

PLAN, ARRETE DU MAIRE, DELIBERATION, MARCHE PUBLIC

Projets d'alignements non homologués : plans de traverse au 1/200ème et 1/500ème (concernent Rue des Brosses ; Rue du Coteau ; Rue des Docks ; Rue Henri Fertet ; Chemin des Fluttes Agasses ; Chemin de la Fin ; Chemin du Puits ; section H aux Founottes ; Chemin des Graviers Blancs ; Chemin des Journaux ; Chemin de Trépillot ; Chemin de Rognon ; Chemin des Relançons ; Chemin des Saints-Martin ; Chemin de Terre Rouge ; Chemin des Tilleroyes ; Chemin de Bonnay ; Chemin du Fort Benoit ; Rue Larmet ; Rue Febvre ; Chemin de la Combe aux Lézards ; Chemin du Cimetière Israélite ; Chemin des Trulères ; Rue Charles Viancin ; Chemin des Montarmots ; Chemin de la Bro ; Chemin de la Combe aux Chiens ; Rue Robert Demangel ; Chemin des Champs Nardin ; Chemin du Sanatorium ; Rue des Artisans ; Rue Georges Cuvier ; Avenue Arthur Gaulard ; Chemin du lotissement Clément). A noter : de nombreux plans ne sont pas datés.

462W53

1956-1972

Artisans (rue des), Benoit (chemin du Fort), Bonnay (chemin de), Bro (chemin de la), Brosses (rue des), Combe aux Chiens (chemin de la ), Combe aux Lézards (chemin de la), Coteau (rue du), CUVIER, Georges (rue), DEMANGEL, Robert (rue), DIDEROT (boulevard), DORNIER, Charles (rue), FEBVRE , Lucien (rue), FERTET, Henri (rue), Fluttes Agasses (rue des), Founottes, Les (lieu-dit), GAULARD, Arthur (avenue), Graviers Blancs (chemin des), Israëlite (cimetière), JOUCHOUX, Auguste (rue), Journaux (chemin des), LARMET (rue), Martin (rue des Saints), Montarmots (chemin des), NARDIN (chemin des Champs), Puits (rue du), Relançons (chemin des), Sanatorium (chemin du), Terre Rouge (rue de), Tilleroyes (chemin des), Trépillot (rue de), Trulères (chemin des), VIANCIN, Charles (rue)

PLAN

Direction Grands Travaux. Dossiers de marchés de travaux réceptionnés en 1998 pour les opérations suivantes : - AMENAGEMENT DES ESPACES EXTERIEURS QUARTIER PALENTE LES ORCHAMPS : marché n° 96-198 (organisé dans le cadre du Contrat de Ville) (1996-2002). - COMPLEXE SPORTIF DE SAINT CLAUDE.- FOURNITURE ET POSE D'UN FILET PARE-BALLONS : marché n°98-127 (1998). - PARKING DE LA MAIRIE - SURELEVATION DE GRILLES D'ARBRES (1998) - ECHANGEUR DE PLANOISE.- CONFORTEMENT DE SOL SUITE A EFFONDREMENT, OUVRAGE DE DERIVATION : marché n° 98-192 (1998) - CHEMIN DES CHAMPS NARDIN, MISE A L'ALIGNEMENT DE LA PROPRIETE SCHULZENDORF ET CONSTRUCTION D'UN MUR : marché n° 97-214 (1997-2000). - VOIE DE LIAISON RUE DE VESOUL / CHEMIN DES TORCOLS (RUE ELISEE RECLUS), CONSTRUCTION D'UN EGOUT : marché n°98-154 (1998-2000).

537W40

1996-2000

Complexe Sportif de St Claude, Mairie (parking de la), NARDIN (chemin des Champs), Orchamps (cité des), Palente (quartier), Planoise (quartier), RECLUS, Elisée (rue)