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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Cessions de terrains pour réalisation éventuelle d'alignement : acte d'engagement des propriétaires (concerne Rue Charles Viancin ; Rue du Fort de Bregille (1940) ; un terrain, propriété de Mme {Veuve Duc} ; Rue Gabriel Plançon ; Route d'Avanne ; Chemin des Ragots ; propriété de {Jean-Marie Cailleux} aux Founottes ; Chemin des Graviers Blancs ; une bande de terrain séparant le terrain de la Société civile immobilière des Hortensias de celui de la propriété {Vichet} ; Rue Pierre-Joseph Briot ; Chemin de l'Oeillet ; Chemin de la Chaille ; Chemin du Grand Buisson ; Chemin du Fort de Chaudanne ; Chemin des Planches ; Rue de l'Avenir ; un terrain aux Montboucons, propriété de {Jean Lorenzon} ; un terrain, propriété de {Roland Andrey}, cadastré section {B - n°2778p} ; Chemin des Ecoles des Tilleroyes ; Chemin de Cras Rougeot ; Chemin des Essarts l'Amour ; Chemin de l'Epitaphe ; Chemin des Grands Bas ; Chemin des Bouez ; Chemin de Gissey ; Chemin de défruit aboutissant à la route de Vesoul ; lieu-dit Champs des Planches ; Lieu-dit Terre-Rouge; Chemin des Torcols ; Chemin n°62 à Charmarin-Dessus ; Chemin de la Chapelle des Buis ; Rue Victor Grignard ; Chemin des Trois Chatels ; Chemin de la Combe Noire ; Chemin des Montboucons ; Chemin des Dessus de Chailluz ; Chemin de la Barre aux Chevaux).

    Date

    1958-1975

    Cote

    462W49

    • Contexte : 462W

    • DOMANIALITE
    • Cessions de terrains pour réalisation éventuelle d'alignement...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  2. Résultat n°2

    Relevé topographique, planche n° 32 - 25 , chantier n° 169 , Chemin de l'Oeillet , section DS/KT : plan au 1/200ème, levé en SEPT.83 , reporté en SEPT.83

    Date

    1983

    Cote

    377W220

    • Contexte : 377W

    • Relevé topographique, planche n° 32 - 25 , chantier...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  3. Résultat n°3

    Chemin de l'Oeillet, création d'un réseau d'assainissement et renouvellement d'une conduite d'eau : dossier de marché, autorisation d'intervention sur domaine privé, fiche désinfection de conduite, procès-verbal d'essai en pression, fiche suivi des riverains, listes de prises d'eau

    Date

    2000-2002

    Cote

    620W364

    • Contexte : 620W

    • Réseaux d'adduction d'eau (entretien, extension, renouvellement)
    • Dossier de marchés de travaux
    • Chemin de l'Oeillet, création d'un réseau d'assainissement...

    Producteur :

    DIRECTION EAUX

  4. Résultat n°4

    Relevé topographique, planche n° 14 - 13 , chantier n° 354 , Chemin sous les Vignes de Rognon - Chemin de l'Œillet , section DT : plan au 1/500ème, levé en MAI.89 , reporté en AOUT.89

    Date

    1989

    Cote

    377W827

    • Contexte : 377W

    • Relevé topographique, planche n° 14 - 13 , chantier...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  5. Résultat n°5

    Chemin de l'Oeillet, renouvellement de conduite d'eau potable et création d'un réseau d'assainissement : dossier de marché (MA 21-137)

    Date

    2000-2001

    Cote

    620W307

    • Contexte : 620W

    • Réseaux d'adduction d'eau (entretien, extension, renouvellement)
    • Dossier de marchés de travaux
    • Chemin de l'Oeillet, renouvellement de conduite d'eau...

    Producteur :

    DIRECTION EAUX

  6. Résultat n°6

    Relevé topographique, planche n° 32 - 23 , chantier n° 169 , Chemin de l'Oeillet , section KS/KT : plan au 1/200ème, levé en SEPT.83 , reporté en SEPT.83

    Date

    1983

    Cote

    377W218

    • Contexte : 377W

    • Relevé topographique, planche n° 32 - 23 , chantier...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  7. Résultat n°7
  8. Résultat n°8

    Relevé topographique, planche n° 32 - 27 , chantier n° 169 , Chemin de l'Oeillet , section DS/KT : plan au 1/200ème, levé en SEPT.83 , reporté en SEPT.83

    Date

    1983

    Cote

    377W222

    • Contexte : 377W

    • Relevé topographique, planche n° 32 - 27 , chantier...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  9. Résultat n°9

    Relevé topographique, planche n° 32 - 28 , chantier n° 169 , Chemin de l'Oeillet , section DS/KT : plan au 1/200ème, levé en SEPT.83 , reporté en SEPT.83

    Date

    1983

    Cote

    377W223

    • Contexte : 377W

    • Relevé topographique, planche n° 32 - 28 , chantier...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  10. Résultat n°10
  11. Résultat n°11

    De la rue Nicolas Nicole à la rue de l'Oratoire.

    Date

    1988-2006

    Cote

    928W60

    • Contexte : 928W : Dossiers de suivi des problèmes de salubrité,...

    • Dossiers de suivi des problèmes de salubrité, de nuisances...
    • De la rue Nicolas Nicole à la rue de l'Oratoire.
  12. Résultat n°12
  13. Résultat n°13

    Relevé topographique, planche n° 32 - 26 , chantier n° 169 , Chemin de l'Oeillet , section DS/KT : plan au 1/200ème, levé en SEPT.83 , reporté en SEPT.83

    Date

    1983

    Cote

    377W221

    • Contexte : 377W

    • Relevé topographique, planche n° 32 - 26 , chantier...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  14. Résultat n°14

    Du chemin de l'Oeillet au chemin de Palente.

    Date

    1889-1986

    Cote

    958W51

    • Contexte : 958W : Casiers sanitaires des maisons et immeubles...

    • Casiers sanitaires des maisons et immeubles de Besançon...
    • Du chemin de l'Oeillet au chemin de Palente.
  15. Résultat n°15

    Relevé topographique, planche n° 32 - 24 , chantier n° 169 , Chemin de l'Oeillet , section DS/KS/KT : plan au 1/200ème, levé en SEPT.83 , reporté en SEPT.83

    Date

    1983

    Cote

    377W219

    • Contexte : 377W

    • Relevé topographique, planche n° 32 - 24 , chantier...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES