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Cessions de terrains pour réalisation éventuelle d'alignement : acte d'engagement des propriétaires (concerne Rue Charles Viancin ; Rue du Fort de Bregille (1940) ; un terrain, propriété de Mme {Veuve Duc} ; Rue Gabriel Plançon ; Route d'Avanne ; Chemin des Ragots ; propriété de {Jean-Marie Cailleux} aux Founottes ; Chemin des Graviers Blancs ; une bande de terrain séparant le terrain de la Société civile immobilière des Hortensias de celui de la propriété {Vichet} ; Rue Pierre-Joseph Briot ; Chemin de l'Oeillet ; Chemin de la Chaille ; Chemin du Grand Buisson ; Chemin du Fort de Chaudanne ; Chemin des Planches ; Rue de l'Avenir ; un terrain aux Montboucons, propriété de {Jean Lorenzon} ; un terrain, propriété de {Roland Andrey}, cadastré section {B - n°2778p} ; Chemin des Ecoles des Tilleroyes ; Chemin de Cras Rougeot ; Chemin des Essarts l'Amour ; Chemin de l'Epitaphe ; Chemin des Grands Bas ; Chemin des Bouez ; Chemin de Gissey ; Chemin de défruit aboutissant à la route de Vesoul ; lieu-dit Champs des Planches ; Lieu-dit Terre-Rouge; Chemin des Torcols ; Chemin n°62 à Charmarin-Dessus ; Chemin de la Chapelle des Buis ; Rue Victor Grignard ; Chemin des Trois Chatels ; Chemin de la Combe Noire ; Chemin des Montboucons ; Chemin des Dessus de Chailluz ; Chemin de la Barre aux Chevaux).

462W49

1958-1975

Avanne (route d') (RD 106), Avenir (rue de l'), Barre aux Chevaux (chemin de la), Bregille (chemin du Fort de), BRIOT, Pierre-Joseph (rue), Chaille (chemin de la), Chailluz (chemin des Dessus de ), Chamarin Dessus (lieu-dit), Chapelle des Buis (chemin de la), Chatels (chemin des Trois), Chaudanne (chemin du Fort de), Combe Noire (chemin de la), Cras Rougeot (chemin de), Epitaphe (rue de l'), Essarts l'Amour (chemin des), Founottes, Les (lieu-dit), Gissey (chemin de), Grand Buisson (chemin du), Grands Bas (chemin des), Graviers Blancs (chemin des), GRIGNARD, Victor (rue), Montboucons (chemin des), Montboucons, Aux (lieu-dit), Oeillet (chemin de l'), Planches (chemin des), Planches, Champs des (lieu-dit), PLANCON, Gabriel (rue), Ragots (chemin des), Terre Rouge (lieu-dit), Tilleroyes (chemin des Ecoles des), Torcols (chemin des), VIANCIN, Charles (rue)

Relevé topographique, planche n° 32 - 25 , chantier n° 169 , Chemin de l'Oeillet , section DS/KT : plan au 1/200ème, levé en SEPT.83 , reporté en SEPT.83

377W220

1983

Oeillet (chemin de l')

PLAN

Chemin de l'Oeillet, création d'un réseau d'assainissement et renouvellement d'une conduite d'eau : dossier de marché, autorisation d'intervention sur domaine privé, fiche désinfection de conduite, procès-verbal d'essai en pression, fiche suivi des riverains, listes de prises d'eau

620W364

2000-2002

Oeillet (chemin de l')

Relevé topographique, planche n° 14 - 13 , chantier n° 354 , Chemin sous les Vignes de Rognon - Chemin de l'Œillet , section DT : plan au 1/500ème, levé en MAI.89 , reporté en AOUT.89

377W827

1989

Oeillet (chemin de l'), Rognon (chemin sous les Vignes de)

PLAN

Chemin de l'Oeillet, renouvellement de conduite d'eau potable et création d'un réseau d'assainissement : dossier de marché (MA 21-137)

620W307

2000-2001

Oeillet (chemin de l')

Relevé topographique, planche n° 32 - 23 , chantier n° 169 , Chemin de l'Oeillet , section KS/KT : plan au 1/200ème, levé en SEPT.83 , reporté en SEPT.83

377W218

1983

Oeillet (chemin de l')

PLAN

Projets d'alignements : plans de traverse classés alphabétiquement, lettre G à R (concernent Chemin du Grand Buisson ; Chemin des Graviers Blancs ; Rue Grenier ; Rue Victor Grignard ; Rue Alexandre Grosjean ; Rue Camille Flammarion ; Rue de l'Industrie ; Rue Narcisse Lanchy ; Rue Pierre Laplace ; Rue Lapret ; Rue Larmet ; Rue Jean Laslandes ; Rue Auguste Lebeuf ; Rue Urbain Leverrier ; Rue des Frères Lumière ; Chemin de la Malcombe ; Rue Marnotte - Chemin du Fort de Bregille ; Chemin des Saints Martin ; Rue Abbé Meslier ; Rue Albert Métin ; Rue Midol ; Chemin des Montarmots ; Chemin des Montboucons ; Avenue de l'Observatoire ; Chemin de l'Oeillet ; Rue des Oiseaux ; Rue du Onze Novembre ; Chemin de l'Oratoire ; Rue Emile Picard ; Rue Léonce Pingaud ; Chemin des Planches ; Rue Alfred Pochet ; Chemin du Point du Jour ; Carrefour des Quatre Vents ; Chemin des Quatrouillots ; Rue François Rein ; Chemin des Relançons ; Chemin sous les Vignes de Rognon ; Rue des Roches ; Rue de la Rotonde ; Chemin du Roussillon, profil en long ; Rue Roy). A noter : de nombreux plans ne sont pas datés mais correspondent à la période 1950-1970.

462W56

1955-1966

Bregille (chemin du Fort de), FLAMMARION, Camille (rue), Grand Buisson (chemin du), Graviers Blancs (chemin des), GRENIER (rue), GRIGNARD, Victor (rue), GROSJEAN, Alexandre (rue), Industrie (rue de l'), LANCHY, Narcisse (rue), LAPLACE, Pierre (rue), LAPRET (rue), LARMET (rue), LASLANDES, Jean (rue), LEBEUF, Auguste (rue), LEVERRIER, Urbain (rue), LUMIERE (rue des Frères), Malcombe (chemin de la), MARNOTTE (rue), Martin (rue des Saints), MESLIER (rue Abbé), METIN, Albert (rue), MIDOL (rue), Montarmots (chemin des), Montboucons (chemin des), Observatoire (avenue de l'), Oeillet (chemin de l'), Oiseaux (rue des), Onze Novembre (rue du), Oratoire (rue de l'), PICARD, Emile (rue), PINGAUD, Léonce (rue), Planches (chemin des), POCHET, Alfred (rue), Point du Jour (chemin du ), Quatrouillots (chemin des), REIN, François (rue), Relançons (chemin des), Roches (rue des), Rognon (chemin sous les Vignes de), Rotonde (rue de la), Roussillon (rue du), ROY (rue)

PLAN

Relevé topographique, planche n° 32 - 27 , chantier n° 169 , Chemin de l'Oeillet , section DS/KT : plan au 1/200ème, levé en SEPT.83 , reporté en SEPT.83

377W222

1983

Oeillet (chemin de l')

PLAN

Relevé topographique, planche n° 32 - 28 , chantier n° 169 , Chemin de l'Oeillet , section DS/KT : plan au 1/200ème, levé en SEPT.83 , reporté en SEPT.83

377W223

1983

Oeillet (chemin de l')

PLAN

Chemin du Fort de Chaudanne. - Elargissement partiel : dossier de marché n° III/09/71 (1971-1972). - Prolongement d'égout : plans, détail (1977). Chemin de la Chapelle des Buis, élargissement au droit de la propriété des pères franciscains : plans, correspondance, notes (1952-1953) (opération faite suite à l'affluence pour le Monument de la Libération). Chemin de l'Oeillet, élargissement au droit des propriétés Grangier, Laborde et Gousserey : dossier de marché n° 75-45 (1975-1976). Chemin de Pirey, construction d'un égout par le Département pour les propriétés départementales "La Clairière" et "Bellevue": correspondance Ville de Besançon/architecte départemental et Ville de Besançon/Préfecture, plans, notes (1968-1969). Chemin du Chanoine Mourot, construction d'un égout : dossier de marché n°73-25, pétition des riverains de la rue Amédée Ponceau (1972-1974). Place de la 1ère Armée Française. - Monument de Chardonnet, aménagement des abords : dossier de marché, plans (1930-1931). - Aménagement : dossier de marché n°74-27 (1974-1975).

354W23

1930-1977

Armée Française (place de la 1ère), Chapelle des Buis (chemin de la), Chaudanne (chemin du Fort de), MOUROT (rue du Chanoine), Oeillet (chemin de l'), Pirey (chemin de)

MARCHE PUBLIC

De la rue Nicolas Nicole à la rue de l'Oratoire.

928W60

1988-2006

NICOLE, Nicolas (rue), NODIER, Charles (rue), Observatoire (avenue de l'), Oeillet (chemin de l'), Onze Novembre (rue du), Oratoire (rue de l')

Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Observatoire (avenue de l') à Orme de Chamars (rue de l')

250W60

1951-1981

Observatoire (avenue de l'), Oeillet (chemin de l'), Oiseaux (rue des), Onze Novembre (rue du), Oratoire (rue de l'), Orme de Chamars (rue de l')

PLAN, ARRETE DU MAIRE, DELIBERATION, MARCHE PUBLIC

Relevé topographique, planche n° 32 - 26 , chantier n° 169 , Chemin de l'Oeillet , section DS/KT : plan au 1/200ème, levé en SEPT.83 , reporté en SEPT.83

377W221

1983

Oeillet (chemin de l')

PLAN

Du chemin de l'Oeillet au chemin de Palente.

958W51

1889-1986

Oeillet (chemin de l'), Oiseaux (rue des), Onze Novembre (rue du), Oratoire (rue de l'), Orme de Chamars (rue de l'), OUDET (rue), Palais (rue du), Palais de Justice (rue du), Palente (chemin de)

Relevé topographique, planche n° 32 - 24 , chantier n° 169 , Chemin de l'Oeillet , section DS/KS/KT : plan au 1/200ème, levé en SEPT.83 , reporté en SEPT.83

377W219

1983

Oeillet (chemin de l')

PLAN