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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Cote
354W3
Date
1959-1990
Lieu
Gouille (rue de la ), Oratoire (rue de l')
Type de document
MARCHE PUBLIC
  • Contexte : 354W

  • Rue de l'Oratoire et rue de la Gouille, projet d'égout...
2
Cote
12W9
Date
1953
Lieu
Avenir (rue de l'), Battant (rue), Belfort (rue de), Bergère (rue de la), BERNARD, Tristan (rue), BERSOT (rue), Bouez, Les Echenoz de (lieu-dit), Bousserotte, La (lieu-dit), Brosses (rue des), BRUAND, Nicolas (rue), CARNOT (avenue), Chaille de Saint Claude, A la (lieu-dit), Chalezeule (rue de), Charigney (rue de), Chasnot (rue du), Chateaufarine (lieu-dit), Chatels, Les Trois (lieu-dit), CLERC, Francis (rue), Convention (rue de la), COURBET, Gustave (rue), Courtils (rue des), Cras (rue des), Crotot (chemin du), DELACROIX, Alphonse (rue), DIDEROT (boulevard), Dole (rue de), Fontaine Ecu (rue de), Fontenottes (rue des), FRANK, Anne (rue), GAULARD, Arthur (avenue), Géraniums (avenue des), Grand Buisson (chemin du), Grande Rue, Grange du Collège (rue de la), Granges (rue des), Graviers Blancs, Les (lieu-dit), Gray (route de), Grette (rue de la), Huit Septembre (place du), ISENBART, (rue), LEVERRIER, Urbain (rue), Madeleine (rue de la), Malpas (chemin de), MARIE-LOUISE (rue), MERCIER (rue des Frères), Montrapon (lieu-dit), NICOLE, Nicolas (rue), Oratoire (rue de l'), Palente (lieu-dit), PATEU (rue), PERGAUD, Louis (rue), Pièces, Aux Grandes (lieu-dit), PLANCON, Gabriel (rue), Point du Jour (chemin du ), Pontarlier (rue de), Préfecture (rue de la), Ragots (chemin des), Relançons (chemin des), République (rue de la), Sanatorium (chemin du), SIFFERT, Charles (avenue), Tilleroyes, Les (lieu-dit), Trépillot (rue de), Trépillot, A (lieu-dit), Trulères (chemin des), Tunnel (rue du), Vareilles Dessous (lieu-dit), Vesoul (rue de), VIANCIN, Charles (rue), Vieilles Perrières (rue des), Vieilley (chemin de), Vignier (rue de ), Villas (rue des), Violettes (rue des)
Type de document
PERMIS DE CONSTRUIRE
  • Contexte : 12W

  • Permis de construire et autorisations de voirie, année...
3
Cote
377W84
Date
1982
Lieu
Amitié (rue de l'), Basilique (rue de la), Oratoire (rue de l')
Type de document
PLAN
  • Contexte : 377W

  • Relevé topographique, planche n° 24 - 35 , chantier...
4
Cote
462W56
Date
1955-1966
Lieu
Bregille (chemin du Fort de), FLAMMARION, Camille (rue), Grand Buisson (chemin du), Graviers Blancs (chemin des), GRENIER (rue), GRIGNARD, Victor (rue), GROSJEAN, Alexandre (rue), Industrie (rue de l'), LANCHY, Narcisse (rue), LAPLACE, Pierre (rue), LAPRET (rue), LARMET (rue), LASLANDES, Jean (rue), LEBEUF, Auguste (rue), LEVERRIER, Urbain (rue), LUMIERE (rue des Frères), Malcombe (chemin de la), MARNOTTE (rue), Martin (rue des Saints), MESLIER (rue Abbé), METIN, Albert (rue), MIDOL (rue), Montarmots (chemin des), Montboucons (chemin des), Observatoire (avenue de l'), Oeillet (chemin de l'), Oiseaux (rue des), Onze Novembre (rue du), Oratoire (rue de l'), PICARD, Emile (rue), PINGAUD, Léonce (rue), Planches (chemin des), POCHET, Alfred (rue), Point du Jour (chemin du ), Quatrouillots (chemin des), REIN, François (rue), Relançons (chemin des), Roches (rue des), Rognon (chemin sous les Vignes de), Rotonde (rue de la), Roussillon (rue du), ROY (rue)
Type de document
PLAN
  • Contexte : 462W

  • DOMANIALITE
  • Projets d'alignements : plans de traverse classés alphabétiquement,...
5
Cote
928W60
Date
1988-2006
Lieu
NICOLE, Nicolas (rue), NODIER, Charles (rue), Observatoire (avenue de l'), Oeillet (chemin de l'), Onze Novembre (rue du), Oratoire (rue de l')
Type de document -
  • Contexte : 928W : Dossiers de suivi des problèmes de salubrité,...

  • Dossiers de suivi des problèmes de salubrité, de nuisances...
  • De la rue Nicolas Nicole à la rue de l'Oratoire.
6
Cote
250W60
Date
1951-1981
Lieu
Observatoire (avenue de l'), Oeillet (chemin de l'), Oiseaux (rue des), Onze Novembre (rue du), Oratoire (rue de l'), Orme de Chamars (rue de l')
Type de document
PLAN, ARRETE DU MAIRE, DELIBERATION, MARCHE PUBLIC
  • Contexte : 250W

  • Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection,...
7
Cote
354W49
Date
1971-1992
Lieu
Oratoire (rue de l'), Planoise (ZAC de), Tilleroyes (zone d'aménagement concerté des)
Type de document
MARCHE PUBLIC
  • Contexte : 354W

  • Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de Planoise, abords...
8

Rue des Frères Chaffanjon. Construction d'un égout : dossier de marché n° 81-144 (1981-1982). Rue des Frères Chaffanjon - rue Gaiffe, construction de clôtures au droit des propriétés ROBBE et CHIRRER : dossier de marché n° 77-101, procès-verbal des mesures et estimations des parcelles (1977-1979). Rue des Frères Chaffanjon - rue Heitz réfection de chaussée, dossier marché n° 78.48 (1978-1980). Mise à l'alignement de la propriété ROBERT : plans, détail estimatif, bordereau des prix (1979). Réfection de mur propriété SAILLARD : extraits des délibérations du Conseil municipal, détail estimatif (1957-1958). Mise à l'alignement de la propriété TOURRAIN : dossier de marché n° 88-154, procès-verbal des mesures et estimations des parcelles (1988-1990). Rue de la Butte, construction d'un égout : dossier de marché (1966-1968) ; élargissement au droit de la SCI "Le Bachelier " : détail estimatif, plans, correspondances (1977-1978). Rue de la Cassotte, modification d'égouts : dossier de marché n° 71-140 (1971-1976) ; élargissement et mise à l'alignement propriété GAVIGNET : dossier de marché n° 76-70 (1976-1978) ; couvent Sainte Colette, aménagement d'un parking : dossier de marché n°68-16 (1968-1969). Quartier Saint-Ferjeux.- Rue des Carriers et rue du Sentier, assainissement : dossier de marché n° 74-126, correspondance, demandes de raccordement des riverains, copie d'un ordonnance du Tribunal Administratif dans le cadre d'un contentieux avec un particulier (1973-1976). Chemin de l'Oratoire et chemin des Carriers, prolongement d'égout : dossier marché 73-24, demandes de raccordement des riverains (1973-1976).

Cote
354W96
Date
1957-1990
Lieu
Butte (rue de la), Carriers (rue des), Cassotte (rue de la), CHAFFANJON (rue des Frères), GAIFFE, Félix (rue), HEITZ (rue du Docteur), Oratoire (rue de l'), Sentier (rue du)
Type de document
MARCHE PUBLIC, PLAN, CORRESPONDANCE
  • Contexte : 354W

  • Rue des Frères Chaffanjon. Construction d'un égout...
9
Cote
958W51
Date
1889-1986
Lieu
Oeillet (chemin de l'), Oiseaux (rue des), Onze Novembre (rue du), Oratoire (rue de l'), Orme de Chamars (rue de l'), OUDET (rue), Palais (rue du), Palais de Justice (rue du), Palente (chemin de)
Type de document -
  • Contexte : 958W : Casiers sanitaires des maisons et immeubles...

  • Casiers sanitaires des maisons et immeubles de Besançon...
  • Du chemin de l'Oeillet au chemin de Palente.