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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Cote
401W53
Date
1990-1991
Lieu
Montrapon (quartier de), Orchamps (cité des), Palente (quartier), Planoise (quartier)
Type de document
FICHE ACTION, COMPTE-RENDU DE REUNION, CORRESPONDANCE
  • Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

  • Contrat de ville.- commission locale développement...
2
Cote
537W41
Date
1997-2000
Lieu
Bregille (chemin du Fort de), Orchamps (cité des), Palente (quartier), Vareilles (chemin des)
Type de document -
  • Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

  • Direction Grands Travaux. Dossiers de marchés de travaux...
3
Cote
401W92
Date
1988-1996
Lieu
BRULARD (rue du Général), Montrapon (quartier de), Orchamps (cité des), Palente (quartier), Planoise (quartier)
Type de document
CONVENTION, DELIBERATION
  • Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

  • Contrat de ville.- décisions du conseil municipal sur...
4

Développement Social des Quartiers (D.S.Q.) Palente-Les Orchamps. Rue Chopin, pose de clôture au terrain de sport : dossier de marché n° 91-153 (1991-1992). Equipements sportifs de proximité.- Rue Chopin, aménagement du 2ème terrain de sport : dossier de marché n° 91-157 (1991-1992). Rue Chopin, réfection de la rue entre la rue Berlioz et le boulevard Blum : dossier marché n° 87-73 (1987-1988). Rue de l'Amitié. Rue de l'Amitié, aménagement d'une aire de jeux : pièces de marché (1979-1980). Rue de l'Amitié, raccordement des immeubles au collecteur : dossier de marché (1967-1968). Assainissement entre la rue de l'Amitié et le chemin de l'Oratoire : dossier de marché n° 72-44, conventions pour servitude de passage BUFFET, VICHET, TOITOT, BEJANIN, délibérations et affaire GUERRIN (1972-1973). Rue Francis Clerc. Construction d'un égout de la rue Francis Clerc au Chemin des Grands Bas : dossier de marché n° 75-266, rapports d'inspection télévisée (1974-1975). Carrefour rue Jean Wyrsch, rue Andrey et rue Grenot : extraits des délibérations du Conseil municipal (1963). Extension sur chemin des Torcols : plans, arrêté de subvention, extrait des délibérations du Conseil municipal (1974). Extension de l'égout : dossier de marché n° 90-7 (1990). Elargissement entre la rue du Refuge et la rue de Trey : dossier de marché (1967-1968). Elargissement partiel entre rue Jean Wyrsch et boulevard Blum, construction d'un mur de soutènement : dossier de marché n° 75-63 (1975) ; travaux de voirie : dossier de marché n° 75-105 (1975).

Cote
354W108
Date
1963-1992
Lieu
Amitié (rue de l'), ANDREY (rue), BLUM, Léon (boulevard), CHOPIN, Frédéric (rue), CLERC, Francis (rue), GRENOT (rue), Orchamps (cité des), Palente (quartier), Refuge (rue du), Torcols (chemin des), Trey (rue de), WYRSCH, Jean (rue)
Type de document
MARCHE PUBLIC, DELIBERATION
  • Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

  • Développement Social des Quartiers (D.S.Q.) Palente-Les...
5
Cote
401W91
Date
1992-1994
Lieu
BRULARD (rue du Général), Montrapon (quartier de), Orchamps (cité des), Palente (quartier), Planoise (quartier)
Type de document
CORRESPONDANCE, DOSSIER
  • Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

  • Contrat de ville.- bilan des projets 1993 quartiers...
6
Cote
354W107
Date
1956-1980
Lieu
Complexe Sportif des Orchamps, Edouard Herriot (Ecole Publique ), PROUDHON (collège d'enseignement secondaire), CHOPIN, Frédéric (rue), Orchamps (cité des)
Type de document
MARCHE PUBLIC, DELIBERATION
  • Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

  • Quartier des Orchamps.
Cité des Orchamps et des...
7
Cote
401W61
Date
1995
Lieu
Acacias, Les (lieu-dit), Amitié (quartier de), BRULARD (rue du Général), Clairs Soleils (quartier des), Fontaine Ecu (quartier de), Montrapon (quartier de), Orchamps (cité des), Palente (quartier), Planoise (quartier)
Type de document
SYNTHESE, RAPPORT
  • Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

  • Contrat de ville.- programmes urbains et projets de...
8
Cote
401W88
Date
1991-1999
Lieu
BRULARD (rue du Général), Clairs Soleils (quartier des), Orchamps (cité des), Palente (quartier), Planoise (quartier)
Type de document
DELIBERATION, DOCUMENT DE SEANCE, DOCUMENT DE TRAVAIL
  • Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

  • Contrat de ville.- amélioration de l'attractivité des...
9
Cote
401W48
Date
1992-2001
Lieu
Orchamps (cité des), Palente (quartier)
Type de document
ETUDE, COMPTE-RENDU DE REUNION, STATISTIQUE, DOSSIER DE SUBVENTIONS
  • Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

  • Contrat de ville.- quartiers de Palente/Orchamps, ateliers...
10
Cote
401W78
Date
1996-1998
Lieu
Clairs Soleils (quartier des), Orchamps (cité des), Planoise (quartier)
Type de document
STATISTIQUE, TABLEAU, RAPPORT, DOSSIER DE SUBVENTIONS, ATTESTATION
  • Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

  • Contrat de ville.- insertion par le sport grâce au...
11
Cote
354W125
Date
1991-1996
Lieu
GOUNOD, Charles (rue), Orchamps (cité des), Palente (quartier)
Type de document
MARCHE PUBLIC, COMPTE-RENDU DE REUNION, CORRESPONDANCE, PLAN
  • Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

  • D.S.Q. (Développement social des quartiers) Palente...
12
Cote
401W47
Date
1992-1999
Lieu
Clairs Soleils (quartier des), Orchamps (cité des), Palente (quartier), Planoise (quartier)
Type de document
CONVENTION, COUPURE DE PRESSE, TABLEAU, SYNTHESE, DOCUMENT DE TRAVAIL, BIBLIOGRAPHIE
  • Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

  • Contrat de ville.- MOUS (maîtrise d'oeuvre urbaine...
13
Cote
354W110
Date
1951-1995
Lieu
Anémones ( rue des), Coquelicots (rue des ), Corvée (rue de la), GRIGNARD, Victor (rue), Orchamps (cité des), Palente (quartier), Verdun (rue de)
Type de document
MARCHE PUBLIC, DECLARATION
  • Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

  • Développement Social des Quartiers (D.S.Q.) Palente-les...
14
Cote
401W17
Date
1994-1995
Lieu
Acacias, Les (lieu-dit), Amitié (quartier de), BRULARD (rue du Général), Clairs Soleils (quartier des), Orchamps (cité des), Palente (quartier), Planoise (quartier)
Type de document
PIECE COMPTABLE, COMPTE-RENDU DE REUNION, SYNTHESE, DELIBERATION
  • Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

  • Contrat de ville.- programmation PALULOS, opérations...
15
Cote
401W76
Date
1996
Lieu
Acacias, Les (lieu-dit), Amitié (quartier de), Clairs Soleils (quartier des), Orchamps (cité des), Planoise (quartier), Saint Ferjeux (quartier)
Type de document
PLAN, CONVENTION, DOSSIER DE SUBVENTIONS
  • Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

  • Contrat de ville.- aménagements extérieurs et scolaires...
16
Cote
355W58
Date
1958
Lieu
Point du Jour (réservoir du), Orchamps (cité des)
Type de document
PLAN, CORRESPONDANCE, DELIBERATION, MARCHE PUBLIC
  • Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

  • 2/ ALIMENTATION EN EAU DE BESANÇON, RESEAUX ET EQUIPEMENTS
  • 2-3/ RESEAUX D'ADDUCTION D'EAU : ENTRETIEN, EXTENSION,...
  • 2-3-1/ DOSSIERS ADMINISTRATIFS, DOSSIERS DE MARCHÉ
  • Cité des Orchamps, partie haute, alimentation en eau...
17
Cote
537W40
Date
1996-2000
Lieu
Complexe Sportif de St Claude, Mairie (parking de la), NARDIN (chemin des Champs), Orchamps (cité des), Palente (quartier), Planoise (quartier), RECLUS, Elisée (rue)
Type de document -
  • Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

  • Direction Grands Travaux. Dossiers de marchés de travaux...