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MAISONS INDIVIDUELLES ET IMMEUBLES

2fi760, Tiroir 8/3 (ancienne cote)

1886

PASTEUR (rue)

MAISONS INDIVIDUELLES ET IMMEUBLES

2fi761, Tiroir 8/3 (ancienne cote)

s.d.

PASTEUR (rue)

MAISONS INDIVIDUELLES ET IMMEUBLES

2fi762, Tiroir 8/3 (ancienne cote)

s.d.

PASTEUR (rue)

MAISONS INDIVIDUELLES ET IMMEUBLES

2fi763, Tiroir 8/3 (ancienne cote)

1926

PASTEUR (rue)

MAISONS INDIVIDUELLES ET IMMEUBLES

2fi764, Tiroir 8/3 (ancienne cote)

s.d.

PASTEUR (rue)

MAISONS INDIVIDUELLES ET IMMEUBLES

2fi765, Tiroir 8/3 (ancienne cote)

s.d.

PASTEUR (rue)

MAISONS INDIVIDUELLES ET IMMEUBLES

2fi766, Tiroir 8/3 (ancienne cote)

s.d.

PASTEUR (rue)

MAISONS INDIVIDUELLES ET IMMEUBLES

2fi767, Tiroir 8/3 (ancienne cote)

s.d.

PASTEUR (rue)

MAISONS INDIVIDUELLES ET IMMEUBLES

2fi768, Tiroir 8/3 (ancienne cote)

s.d.

PASTEUR (rue)

Quartier de la Boucle - Place PasteurM. Tupin

6Fi128

1973-2005

Le Paris (cinéma), Boucle, La (lieu-dit), PASTEUR (place), PASTEUR (rue)

Quartier de la Boucle - Vue du quartier Saint-JacquesM. Tupin

6Fi158

1900-1973

Mairie de Besançon, Boucle, La (lieu-dit), Chambrier (rue du), Lycée (rue du), Orme de Chamars (rue de l'), PASTEUR (rue), ROUSSEAU, Jean-Jacques (rue)

Quartier de la Boucle - Vues de la rue PasteurM. Tupin

6Fi206

1990-2000

Sainte Ursule (collège privé), Boucle, La (lieu-dit), PASTEUR (rue)

Quartier de la Boucle - Petit hôtel Chassignet, au n°12 de la rue PasteurM. Tupin

6Fi207

1985-2000

Chassignet (Hôtel particulier), Boucle, La (lieu-dit), PASTEUR (rue)

Plan des rues de Saint Vincent, des Jésuites, des Ursules et de Chamarsdressé par Longin

8Fi12

1749

Lycée (rue du), MEGEVAND (rue), PASTEUR (rue)

Plan d'alignement de la rue d'Anversdressé par Longin

8Fi17

1780

Anvers (rue d'), Grande Rue, PASTEUR (rue)

Plan de la Place Labourée - Grande rue - de la Bouteille - des ChambrettesLapret architecte

13Fi30

1811

BRETON, Luc (rue), Grande Rue, PASTEUR (rue), Révolution (place de la)

Autorisations d'occupation du sol (permis de construire, permis de démolir, déclarations de travaux et déclarations de poses de panneaux publicitaires), autorisations d'occupation du domaine public (1941-1941)

1T8

1941

Avanne (route d') (RD 106), BAIGUE, Henri (rue), Battant (rue), Belfort (rue de), Brulefoin (chemin de), Charigney (rue de), Chatels (chemin des Trois), CLEMENCEAU, Georges (avenue), Combe aux Chiens (chemin de la ), Dole (rue de), Fontaine Argent (avenue), Funiculaire (rue du), GAIFFE, Félix (rue), GIGOUX, Jean (place), Grande Rue, KRUG, Charles (rue), LAGRANGE, Léo (avenue), MORAND (rue), NODIER, Charles (rue), Palente (chemin de), Palente Village (lieu-dit), PASTEUR (rue), Préfecture (rue de la), Ragots (chemin des), Rotonde (rue de la), ROUSSEL, Romain (rue), Saint Claude (cimetière), Tilleroyes (chemin des), Vareilles Dessus (lieu-dit), VEIL-PICARD (quai), Vesoul (rue de)

DECLARATION DE TRAVAUX, PERMIS DE CONSTRUIRE, PERMISSION DE VOIRIE, PERMIS DE DEMOLIR

Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

12W2

1953

Anvers (rue d'), Avanne (route d') (RD 106), Basilique (rue de la), Battant (rue), BAVOUX, Nestor (rue), Belfort (rue de), Boucheries (rue des), BOUVARD, Louis (rue), Bregille (chemin du Fort de), CARNOT (avenue), Charigney (rue de), Chasnot (rue du), CLEMENCEAU, Georges (avenue), CLERC, Francis (rue), Corvée (rue de la), Cras (rue des), Dole (rue de), FANART, Antonin (rue), FERTET, Henri (rue), FOCH (avenue du Maréchal), Fontaine Argent (avenue), Fontaine Ecu (rue de), FOURIER, Charles (rue), Funiculaire (rue du), Grande Rue, Granges (rue des), Grette (rue de la), MICHEL, Louise (avenue), Montarmots (chemin des), Montboucons (chemin des), Montrapon (avenue de), Montrapon (lieu-dit), NICOLE, Nicolas (rue), Observatoire (avenue de l'), PASTEUR (rue), PLANCON, Gabriel (rue), Point du Jour (chemin du ), RESAL (rue), Roses (rue des), Roussillon (rue du), Tunnel (rue du), Vents, Aux Quatre (lieu-dit), Vernois (chemin du), Vesoul (rue de), Vieilley (chemin de), VILLARCEAU (avenue), Vittel (rue de)

PERMIS DE CONSTRUIRE

Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

12W3

1953

Belfort (rue de), CARNOT (avenue), Cercle (rue du), Coteau (rue du), Cras (rue des), FOURIER, Charles (rue), GROSJEAN, Alexandre (rue), JOUCHOUX, Auguste (rue), LAPRET (rue), Madeleine (rue de la), MARCEAU (avenue du Commandant), MERCIER (rue des Frères), Montrapon (lieu-dit), PASTEUR (rue), Plainechaux (chemin de), Princesses (rue des Deux ), PROUDHON, Jean-Baptiste Victor (rue), Quatre Vents (rue des), Vareilles Dessus (lieu-dit), Vosselle (chemin de la)

PERMIS DE CONSTRUIRE

Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

12W8

1953

Anvers (rue d'), BERNARD, Charles de (passage), BERSOT (rue), Bouloie, A la (lieu-dit), Brosses (rue des), Casamène (chemin de Halage de), CHAFFANJON (rue des Frères), Chaille de Saint Claude, A la (lieu-dit), Chailluz, Les Dessus de (lieu-dit), Chalezeule (rue de), Chamars (promenade), Charigney (rue de), CHIFFLET (rue), Clos MUNIER (rue du), Corvée (rue de la), Croix de Palente (rue de la ), DENFERT ROCHEREAU (avenue), Ecole (rue de l'), Funiculaire (rue du), Granges (rue des), GROSJEAN, Alexandre (rue), LEDOUX, Emile (rue du Docteur), MARMIER,Xavier (rue), Montboucons, Aux (lieu-dit), Montrapon (avenue de), Montrapon (lieu-dit), Palente (chemin de), Palente (lieu-dit), PASTEUR (rue), PERGAUD, Louis (rue), Point du Jour (chemin du ), Pontarlier (rue de), Quatre Vents (rue des), Relançons (chemin des), RENAN, Ernest (rue), Rivotte (rue), ROUSSEAU, Jean-Jacques (rue), Saint Ferjeux, A (lieu-dit), Saint-Jacques (place), SANCEY, Alfred (rue), Vieilley (chemin de), VILLARCEAU (avenue)

PERMIS DE CONSTRUIRE