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  1. Résultat n°1

    Collège du centre (Victor Hugo) et lycée Pasteur. - Restructuration des locaux et aménagements des abords : plans, correspondance, comptes rendus de réunions (1989-1996).

    Date

    1989-1996

    Cote

    456W354

    • Contexte : 456W

    • Bâtiments : aménagement et travaux
    • Collège du centre (Victor Hugo) et lycée Pasteur. -...

    Producteur :

    DIRECTION URBANISME ET HABITAT

  2. Résultat n°2

    Rues Weiss et Demangel, construction d'un centre de tri postal : avant-projet (1967-1968), projet dispensé de permis de construire (arrêté du 11/04/1962), correspondance, avis de la commission municipale d'urbanisme, plans (1968-1970) Cité administrative Jean Cornet, extension des bâtiments Sarrail : dossier général des travaux envisagés (novembre 1983) Lycée Pasteur, construction d'un bâtiment sportif : dossier d'études préliminaires (mars 1968) Planoise, projet de construction d'une patinoire : correspondances, plans types (1969) Zone Industrielle (ZI) de Trépillot, Zone d'Aménagement Différé (ZAD) et Zone à Urbaniser en Priorité (ZUP) de Planoise : plans d'implantation au 1/5000 ème (sans date) Espace Industriel de Besançon Palente : règlement du Plan d'Aménagement de Zone (PAZ) et plans des servitudes et des réseaux (1986-1987) Centre d'accueil des travailleurs nord-africains, édification d'hébergements : correspondance, rapports (1952-1954)

    Date

    1952-1987

    Cote

    88W36

    • Contexte : 88W

    • Rues Weiss et Demangel, construction d'un centre de...

    Producteur :

    SERVICE URBANISME

  3. Résultat n°3
    LYCEE PASTEURnon indiqué

    2 medias

    LYCEE PASTEURnon indiqué

    Date

    s.d.

    Cote

    2fi536, Tiroir 5/4 (ancienne cote)

    • Contexte : 2Fi - Plans des bâtiments communaux

    • Etablissements d'enseignement secondaire
    • Lycée Pasteur
    • LYCEE PASTEURnon indiqué

    Producteur :

    DIRECTION BATIMENTS

  4. Résultat n°4

    Lycée Louis Pasteur, construction d'un bâtiment de sport (gymnase) : marchés des entreprises (dossier approuvé, adjudication du 16 juin 1969, appel d'offres du 7 juillet 1969, procès-verbal de réception définitive du 6 juillet 1972).

    Date

    1969-1972

    Cote

    285W27

    • Contexte : 285W

    • Lycée Louis Pasteur, construction d'un bâtiment de...

    Producteur :

    SERVICE BATIMENT

  5. Résultat n°5

    Lycée Louis Pasteur, travaux déconcentrés de 1984 (réaménagement de l'appartement de l'infirmière, aménagement du rez-de-chaussée en service médico-social, réalisation d'une mezzanine et réfection de la salle de dessin) : programmes de travaux, marchés, correspondance.

    Date

    1984-1985

    Cote

    285W36

    • Contexte : 285W

    • Lycée Louis Pasteur, travaux déconcentrés de 1984 (réaménagement...

    Producteur :

    SERVICE BATIMENT

  6. Résultat n°6

    Lycée Louis Pasteur, construction d'un bâtiment de 15 classes (rue Girod de Chantrans) : délibérations du conseil municipal et arrêté préfectoral approuvant le projet, appel d'offres et adjudication, plans, dossier de consultation des entreprises, certificats d'acomptes, procès-verbal de réception provisoires et métré général, procès-verbal de réception définitive.

    Date

    1961-1964

    Cote

    285W32

    • Contexte : 285W

    • Lycée Louis Pasteur, construction d'un bâtiment de...

    Producteur :

    SERVICE BATIMENT

  7. Résultat n°7

    Lycée Louis Pasteur, construction d'un bâtiment de sport (gymnase) : dossier de consultation des entreprises (pièces écrites, plans généraux, plans chauffage, plans ventilation).

    Date

    1969

    Cote

    285W29

    • Contexte : 285W

    • Lycée Louis Pasteur, construction d'un bâtiment de...

    Producteur :

    SERVICE BATIMENT

  8. Résultat n°8

    Lycée Louis Pasteur, construction d'un bâtiment de sport (gymnase) : dossier d'exécution approuvé, pièces écrites et plans (1968), certificats de paiements (1969-1972).

    Date

    1968-1972

    Cote

    285W31

    • Contexte : 285W

    • Lycée Louis Pasteur, construction d'un bâtiment de...

    Producteur :

    SERVICE BATIMENT

  9. Résultat n°9

    Dossiers du cabinet de M. GAGEY, adjoint au maire à l'urbanisme, lycée Louis Pasteur, aménagement de quatre classes dans les combles : dossier de marché de travaux (1954-1955) ; lycée Victor Hugo, aménagement d'une galerie et d'une salle à manger pour les agents : plans, devis (1959) ; lycée Louis Pasteur, aménagement d'une salle de sport : devis descriptif (sd)

    Date

    1954-1959

    Cote

    88W53

    • Contexte : 88W

    • Dossiers du cabinet de M. GAGEY, adjoint au maire à...

    Producteur :

    SERVICE URBANISME

  10. Résultat n°10

    Lycée Louis Pasteur, aménagement de chapelle (bibliothèque et salle de documentation) : plans, délibérations du conseil municipal, correspondance (1970-1971) ; aménagement d'une salle de chimie : factures uniquement (1979-1990) ; travaux de mise en conformité des installations de gaz (marché n°19 de 1985) : dossier administratif, plans (1985).

    Date

    1970-1985

    Cote

    285W35

    • Contexte : 285W

    • Lycée Louis Pasteur, aménagement de chapelle (bibliothèque...

    Producteur :

    SERVICE BATIMENT

  11. Résultat n°11

    Lycée Louis Pasteur, construction d'un bâtiment de sport (gymnase) : dossier d'études préliminaires avec plans (1968), règlements définitifs (décompte définitif) (1973), contentieux relatif aux dommages causés à l'immeuble de Mme Marlière (correspondance et copies de jugements) (1969-1974), délibérations du conseil municipal et arrêté préfectoral approuvant le projet (1968-1969).

    Date

    1968-1974

    Cote

    285W30

    • Contexte : 285W

    • Lycée Louis Pasteur, construction d'un bâtiment de...

    Producteur :

    SERVICE BATIMENT

  12. Résultat n°12
    LYCEE PASTEURM.Boutterin

    1 media

    LYCEE PASTEURM.Boutterin

    Date

    1902

    Cote

    2fi538, Tiroir 5/4 (ancienne cote)

    • Contexte : 2Fi - Plans des bâtiments communaux

    • Etablissements d'enseignement secondaire
    • Lycée Pasteur
    • LYCEE PASTEURM.Boutterin

    Producteur :

    DIRECTION BATIMENTS

  13. Résultat n°13
    LYCEE PASTEURM.Boutterin

    1 media

    LYCEE PASTEURM.Boutterin

    Date

    1902

    Cote

    2fi539, Tiroir 5/4 (ancienne cote)

    • Contexte : 2Fi - Plans des bâtiments communaux

    • Etablissements d'enseignement secondaire
    • Lycée Pasteur
    • LYCEE PASTEURM.Boutterin

    Producteur :

    DIRECTION BATIMENTS

  14. Résultat n°14

    Lycée Louis Pasteur, construction d'un bâtiment de sport (gymnase) : soumissions des entreprises retenues, correspondance.

    Date

    1969

    Cote

    285W28

    • Contexte : 285W

    • Lycée Louis Pasteur, construction d'un bâtiment de...

    Producteur :

    SERVICE BATIMENT

  15. Résultat n°15

    Lycée Louis Pasteur, réfection du chauffage central, transformation des installations de chauffage avec création d'une chaufferie centrale : plans, délibération du conseil municipal, devis.

    Date

    1960

    Cote

    285W33

    • Contexte : 285W

    • Lycée Louis Pasteur, réfection du chauffage central,...

    Producteur :

    SERVICE BATIMENT

  16. Résultat n°16

    Lycée Louis Pasteur, aménagement de salles scientifiques dans les locaux du premier étage : dossier d'appel d'offres, plans, règlements (procès-verbal de réception définitive du 15 décembre 1962).

    Date

    1962

    Cote

    285W34

    • Contexte : 285W

    • Lycée Louis Pasteur, aménagement de salles scientifiques...

    Producteur :

    SERVICE BATIMENT

  17. Résultat n°17
    LYCEE PASTEURM.Boutterin

    1 media

    LYCEE PASTEURM.Boutterin

    Date

    1902

    Cote

    2fi537, Tiroir 5/4 (ancienne cote)

    • Contexte : 2Fi - Plans des bâtiments communaux

    • Etablissements d'enseignement secondaire
    • Lycée Pasteur
    • LYCEE PASTEURM.Boutterin

    Producteur :

    DIRECTION BATIMENTS

  18. Résultat n°18
    LYCEE PASTEURM.Boutterin

    1 media

    LYCEE PASTEURM.Boutterin

    Date

    1902

    Cote

    2fi540, Tiroir 5/4 (ancienne cote)

    • Contexte : 2Fi - Plans des bâtiments communaux

    • Etablissements d'enseignement secondaire
    • Lycée Pasteur
    • LYCEE PASTEURM.Boutterin

    Producteur :

    DIRECTION BATIMENTS