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18 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1
LYCEE PASTEURnon indiqué

2 medias

LYCEE PASTEURnon indiqué

Date

s.d.

Cote

2fi536, Tiroir 5/4 (ancienne cote)

Résultat n°2
LYCEE PASTEURM.Boutterin

1 media

LYCEE PASTEURM.Boutterin

Date

1902

Cote

2fi538, Tiroir 5/4 (ancienne cote)

Résultat n°3
LYCEE PASTEURM.Boutterin

1 media

LYCEE PASTEURM.Boutterin

Date

1902

Cote

2fi539, Tiroir 5/4 (ancienne cote)

Résultat n°4
LYCEE PASTEURM.Boutterin

1 media

LYCEE PASTEURM.Boutterin

Date

1902

Cote

2fi537, Tiroir 5/4 (ancienne cote)

Résultat n°5
LYCEE PASTEURM.Boutterin

1 media

LYCEE PASTEURM.Boutterin

Date

1902

Cote

2fi540, Tiroir 5/4 (ancienne cote)

Résultat n°6

Rues Weiss et Demangel, construction d'un centre de tri postal : avant-projet (1967-1968), projet dispensé de permis de construire (arrêté du 11/04/1962), correspondance, avis de la commission municipale d'urbanisme, plans (1968-1970) Cité administrative Jean Cornet, extension des bâtiments Sarrail : dossier général des travaux envisagés (novembre 1983) Lycée Pasteur, construction d'un bâtiment sportif : dossier d'études préliminaires (mars 1968) Planoise, projet de construction d'une patinoire : correspondances, plans types (1969) Zone Industrielle (ZI) de Trépillot, Zone d'Aménagement Différé (ZAD) et Zone à Urbaniser en Priorité (ZUP) de Planoise : plans d'implantation au 1/5000 ème (sans date) Espace Industriel de Besançon Palente : règlement du Plan d'Aménagement de Zone (PAZ) et plans des servitudes et des réseaux (1986-1987) Centre d'accueil des travailleurs nord-africains, édification d'hébergements : correspondance, rapports (1952-1954)

Date

1952-1987

Cote

88W36

Résultat n°7

Dossiers du cabinet de M. GAGEY, adjoint au maire à l'urbanisme, lycée Louis Pasteur, aménagement de quatre classes dans les combles : dossier de marché de travaux (1954-1955) ; lycée Victor Hugo, aménagement d'une galerie et d'une salle à manger pour les agents : plans, devis (1959) ; lycée Louis Pasteur, aménagement d'une salle de sport : devis descriptif (sd)

Date

1954-1959

Cote

88W53

Résultat n°8

Lycée Louis Pasteur, réfection du chauffage central, transformation des installations de chauffage avec création d'une chaufferie centrale : plans, délibération du conseil municipal, devis.

Date

1960

Cote

285W33

Résultat n°9

Lycée Louis Pasteur, construction d'un bâtiment de 15 classes (rue Girod de Chantrans) : délibérations du conseil municipal et arrêté préfectoral approuvant le projet, appel d'offres et adjudication, plans, dossier de consultation des entreprises, certificats d'acomptes, procès-verbal de réception provisoires et métré général, procès-verbal de réception définitive.

Date

1961-1964

Cote

285W32

Résultat n°10

Lycée Louis Pasteur, aménagement de salles scientifiques dans les locaux du premier étage : dossier d'appel d'offres, plans, règlements (procès-verbal de réception définitive du 15 décembre 1962).

Date

1962

Cote

285W34

Résultat n°11

Lycée Louis Pasteur, construction d'un bâtiment de sport (gymnase) : dossier d'exécution approuvé, pièces écrites et plans (1968), certificats de paiements (1969-1972).

Date

1968-1972

Cote

285W31

Résultat n°12

Lycée Louis Pasteur, construction d'un bâtiment de sport (gymnase) : dossier d'études préliminaires avec plans (1968), règlements définitifs (décompte définitif) (1973), contentieux relatif aux dommages causés à l'immeuble de Mme Marlière (correspondance et copies de jugements) (1969-1974), délibérations du conseil municipal et arrêté préfectoral approuvant le projet (1968-1969).

Date

1968-1974

Cote

285W30

Résultat n°13

Lycée Louis Pasteur, construction d'un bâtiment de sport (gymnase) : marchés des entreprises (dossier approuvé, adjudication du 16 juin 1969, appel d'offres du 7 juillet 1969, procès-verbal de réception définitive du 6 juillet 1972).

Date

1969-1972

Cote

285W27

Résultat n°14

Lycée Louis Pasteur, construction d'un bâtiment de sport (gymnase) : dossier de consultation des entreprises (pièces écrites, plans généraux, plans chauffage, plans ventilation).

Date

1969

Cote

285W29

Résultat n°15

Lycée Louis Pasteur, construction d'un bâtiment de sport (gymnase) : soumissions des entreprises retenues, correspondance.

Date

1969

Cote

285W28

Résultat n°16

Lycée Louis Pasteur, aménagement de chapelle (bibliothèque et salle de documentation) : plans, délibérations du conseil municipal, correspondance (1970-1971) ; aménagement d'une salle de chimie : factures uniquement (1979-1990) ; travaux de mise en conformité des installations de gaz (marché n°19 de 1985) : dossier administratif, plans (1985).

Date

1970-1985

Cote

285W35

Résultat n°17

Lycée Louis Pasteur, travaux déconcentrés de 1984 (réaménagement de l'appartement de l'infirmière, aménagement du rez-de-chaussée en service médico-social, réalisation d'une mezzanine et réfection de la salle de dessin) : programmes de travaux, marchés, correspondance.

Date

1984-1985

Cote

285W36

Résultat n°18

Collège du centre (Victor Hugo) et lycée Pasteur. - Restructuration des locaux et aménagements des abords : plans, correspondance, comptes rendus de réunions (1989-1996).

Date

1989-1996

Cote

456W354