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Syndicat mixte de l'espace industriel de Besançon Palente : - PV essais d'étanchéité (1987-1988) - Chemin de Palente : plans branchements propriété Glasson (non daté), propriété GILLOT JEANBOURQUIN, (non daté), OS (1989), SCI ACCOS, (1998) ; réfection de voirie (devis et commande) (1999) - DE et BP non complétés concernant l'aménagement du carrefour route de Marchaux avec le nouveau chemin de Palente (non daté) - Plans concernant l'aménagement du carrefour route de Marchaux avec le nouveau chemin de Palente (voirie, réseaux) (1987-1990) Zone à Urbaniser en Priorité (ZUP) de Planoise.- Quartier de l'Ile de France, contrat de ville 1ère tranche, aménagements extérieurs aux abords de la crèche et du bâtiment : plans (1993-1996). Immeubles 26 rue Charles Nodier et 1 rue du Porteau, réhabilitation : plan de plantations (1994). DSQ Palente-Les Orchamps. - Aménagement de Logements Populaires Familiaux (Lopofa) rue des Coquelicots, rue des Anémones et rue des Aubépines : délibération, marché simplifié pour plantations (non complété), plan de plantations (1993-1994). - Aménagement de la rue Gounod, 2ème tranche : plan de plantations, lettre de commande (1994). Rue Pergaud, création d'une aire de jeux : plan de plantations, marché simplifié pour plantations (non complété) (1991). Avenue du 60e RI, plantations : marché simplifié (non complété), plan de plantations (1992). Rue Antide Janvier, plantations : marché simplifié (non complété), plan de plantations (1992). Rue Savary, plantations : marché simplifié (non complété), plan de plantations (1992). Bassin de rétention route de Marchaux, plantations : marché simplifié (non complété), plan de plantations (1991). Déchetterie rue Thomas Edison, plantations : marché simplifié (non complété), plan de plantations (1993).

354W363

1987-1996

Déchetterie des Tilleroyes, Anémones ( rue des), Aubépines (rue des), Coquelicots (rue des ), EDISON, Thomas (rue), GOUNOD, Charles (rue), Ile de France (quartier), JANVIER, Antide (rue), Marchaux (route de ), NODIER, Charles (rue), Palente (chemin de), PERGAUD, Louis (rue), Planoise (ZUP de), Porteau (rue du), SAVARY, Alain (rue), Soixantième RI (avenue du)

Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

12W9

1953

Avenir (rue de l'), Battant (rue), Belfort (rue de), Bergère (rue de la), BERNARD, Tristan (rue), BERSOT (rue), Bouez, Les Echenoz de (lieu-dit), Bousserotte, La (lieu-dit), Brosses (rue des), BRUAND, Nicolas (rue), CARNOT (avenue), Chaille de Saint Claude, A la (lieu-dit), Chalezeule (rue de), Charigney (rue de), Chasnot (rue du), Chateaufarine (lieu-dit), Chatels, Les Trois (lieu-dit), CLERC, Francis (rue), Convention (rue de la), COURBET, Gustave (rue), Courtils (rue des), Cras (rue des), Crotot (chemin du), DELACROIX, Alphonse (rue), DIDEROT (boulevard), Dole (rue de), Fontaine Ecu (rue de), Fontenottes (rue des), FRANK, Anne (rue), GAULARD, Arthur (avenue), Géraniums (avenue des), Grand Buisson (chemin du), Grande Rue, Grange du Collège (rue de la), Granges (rue des), Graviers Blancs, Les (lieu-dit), Gray (route de), Grette (rue de la), Huit Septembre (place du), ISENBART, (rue), LEVERRIER, Urbain (rue), Madeleine (rue de la), Malpas (chemin de), MARIE-LOUISE (rue), MERCIER (rue des Frères), Montrapon (lieu-dit), NICOLE, Nicolas (rue), Oratoire (rue de l'), Palente (lieu-dit), PATEU (rue), PERGAUD, Louis (rue), Pièces, Aux Grandes (lieu-dit), PLANCON, Gabriel (rue), Point du Jour (chemin du ), Pontarlier (rue de), Préfecture (rue de la), Ragots (chemin des), Relançons (chemin des), République (rue de la), Sanatorium (chemin du), SIFFERT, Charles (avenue), Tilleroyes, Les (lieu-dit), Trépillot (rue de), Trépillot, A (lieu-dit), Trulères (chemin des), Tunnel (rue du), Vareilles Dessous (lieu-dit), Vesoul (rue de), VIANCIN, Charles (rue), Vieilles Perrières (rue des), Vieilley (chemin de), Vignier (rue de ), Villas (rue des), Violettes (rue des)

PERMIS DE CONSTRUIRE

Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers de marchés Liste des marchés concernés : - Station de pompage de Saint Jean (au pied de la citadelle), travaux d'équipement : pièces de marché, plans (1973-1975) - Réseau de distribution d'eau de Saint Claude, renforcement par la pose d'une conduite rue de Vesoul) : procès-verbal de réception définitive, plans (1975-1978) - Chemin des Torcols et chemin de Valentin, renforcement des canalisations : pièces de marché (1976-1978) - Chemin du Sanatorium, adduction d'eau : bordereau des prix, copie de l'acte d'engagement (1975) - Réseau d'eau de Saint-Ferjeux.- Avenue Clémenceau, renforcement de conduite : pièces de marché (1975-1977) - Chemin d'Avanne à Velotte et dans le secteur de Velotte, établissement d'une conduite : dossier de marché (1975-1978) - Chemin de Mazagran, établissement d'une conduite : dossier de marché (1976-1977) - La Malcombe et quartier de Port Douvot, alimentation en eau : pièces de marché (1974-1976) - Rue de Belfort, remplacement de conduite entre l'avenue Foch et l'avenue Carnot : pièces de marché, plans (1974-1976) - Avenue de la Paix, déplacement de la canalisation pour la construction d'un viaduc : pièces de marché, plans (1974) - Commune de Chalezeule, alimentation en eau à partir de la commune de Besançon : dossier de marché, plans (1971-1974) - Ecole nationale de perfectionnement de Château Galland, alimentation en eau : extraits des délibérations du Conseil Municipal, devis estimatif, plan (1969) - Chemin des Graviers Blancs, rue de Vesoul et rue Leverrier, pose d'une conduite d'eau : dossier de marché (1973) - Extension de la Zone Industrielle (ZI) de Trepillot, alimentation en eau : dossiers de marché, plans (1971-1973) - Zone Industrielle (ZI) de Chateaufarine, établissement du réseau d'eau : dossier de marché incomplet (1970-1973)

355W72

1969-1979

Saint Jean (réservoir), Avanne à Velotte (chemin d'), Belfort (rue de), Chalezeule (commune de), Chateaufarine (ZI de), CLEMENCEAU, Georges (avenue), Douvot, Port (lieu-dit), Graviers Blancs (chemin des), LEVERRIER, Urbain (rue), Malcombe (lieu-dit la), Paix (avenue de la), PERGAUD, Louis (rue), Sanatorium (chemin du), Torcols (chemin des), Trépillot (zone industrielle), Vallières, Aux (lieu-dit), Vesoul (rue de)

MARCHE PUBLIC

Relevé topographique, planche n° 33 - 38 , chantier n° 65 , Rue de Dole - Rue du Polygone - Rue Pergaud , section DW/HZ : plan au 1/200ème, levé en FEV.80 , reporté en AVRIL.80

377W239

1980

PERGAUD, Louis (rue), Polygone (rue du)

PLAN

Plans de l'école maternelle.

245W_GB70

1975

PERGAUD, Louis (rue), CLEMENCEAU, Georges (avenue)

Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

12W1

1953

Anvers (rue d'), BAIGUE, Henri (rue), Battant (rue), Belfort (rue de), BERSOT (rue), Bosquet (rue du), Boucheries (rue des), Bouloie, A la (lieu-dit), Bousserotte (chemin de la), Champrond (rue), CHARDONNET (avenue de), Charigney (rue de), Chaudanne (rue du Petit), Cras (rue des), Cras, Aux (lieu-dit), DELAVELLE, Victor (rue), DENFERT ROCHEREAU (avenue), DIDEROT (boulevard), Dole (rue de), Eglise (rue de l'), Famille (rue de la), FERRY, Jules (rue), Fontaine Argent (avenue), Forgeron, Champ (lieu-dit), GAULARD, Arthur (avenue), Grande Rue, Granges (rue des), HYENNE (rue du Docteur), Industrie (rue de l'), ISENBART, (rue), JANVIER, Antide (rue), Jourande (chemin de la), KLEIN (rue), Lorraine (rue de ), Malpas (chemin de), MARIE-LOUISE (rue), Montrapon (lieu-dit), PERGAUD, Louis (rue), Préfecture (rue de la), Ragots (chemin des), RENAN, Ernest (rue), Saint Claude (quartier), Tarragnoz (lieu-dit), Vesoul (rue de), Vieilley (chemin de), Vignerons (rue des)

DECLARATION DE TRAVAUX, PERMIS DE CONSTRUIRE, PLANCHES

Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers de marché de l'année 1993 (pièces de marché originales et copies du service Etudes et Travaux, extraits des délibérations du Conseil Municipal) (Voir Notes) Liste des marchés concernés (entre parenthèses sont indiqués les numéros de marché) : - Fourniture de chlore liquide nécessaire au traitement de l'eau pendant l'année 1993 (93-56) - Achat de fourniture nécessaires aux extensions et à l'entretien du réseau d'eau potable - Lot 1 canalisations et pièces de raccord pour 1993 (93-57) - Achat de fourniture nécessaires aux extensions et à l'entretien du réseau d'eau potable - Lot 2 robinetterie et fontainerie pour 1993 (93-58) - Carrefour Chemin de Vieilley/Combe Saragosse, renouvellement de conduite d'eau (Etudes et Travaux - détail estimatif) (93-61) TS2015 - Achat de fournitures nécessaires aux extensions et à l'entretien du réseau d'eau potable - Lot 3 (93-63) - Rue de la Grette, pose d'un égout et renouvellement de conduite d'eau (Etudes et Travaux) (93-64) TS2015 - Station de Chenecey, fourniture de matériel électromécanique et électronique nécessaire à l'automatisation de la station (93-74) - Rue Pergaud, renouvellement de conduite d'eau potable (93-84) - Rue des Chalets, terrassements et travaux pour le renouvellement de la conduite d'eau (93-85) - Rue Laplace/chemin de l'Epitaphe/rue Kepler, extension du réseau d'eau potable (93-86) - Réservoir de Saint-Jean, réfection de l'étanchéité des toitures-terrasses du réservoir et du local chlore (93-88) - Rue de la Rotonde, renouvellement des conduites d'eau potable (93-90) - Rue de l'Eglise, renouvelllement des conduites d'eau potable (93-143) - ZAC de Château-Galland, viabilisation (Etudes et Travaux - détail estimatif) (93-157) TS2015

355W77

1993

Chenecey-Buillon (station de pompage et de traitement de), Saint Jean (réservoir), Chalets (rue des), Château Galland (ZAC de), Combe Saragosse (chemin de la), Eglise (rue de l'), Epitaphe (rue de l'), Grette (rue de la), KEPLER (rue), LAPLACE, Pierre (rue), PERGAUD, Louis (rue), Rotonde (rue de la), Vieilley (chemin de)

MARCHE PUBLIC

De la place Payot à la rue du Petit Battant.

928W63

1984-2006

PAYOT (place), PECLET (rue), Pelouse (rue de la), PERGAUD, Louis (rue), Périgord (rue du), Pernotte (rue de la), Pervenches (rue des), PESTY, Paul (rue), PETIT, Jean (rue), Battant (rue du Petit)

Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Payot (place) à Périgord (rue du)

250W63

1951-1981

PAYOT (place), Pecheur (sentier du), PECLET (rue), Pelouse (rue de la), PERCY (rue), PERGAUD, Louis (rue)

PLAN, ARRETE DU MAIRE, DELIBERATION, MARCHE PUBLIC

Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

12W12

1953

Avenir (rue de l'), BAIGUE, Henri (rue), Battant (rue), Belfort (rue de), BERNARD, Tristan (rue), BERSOT (rue), BOISSY d'ANGLAS (rue), Bregille (chemin du Fort de), CARNOT (avenue), Casamène (chemin de Halage de), Cassotte (rue de la), Chalezeule (rue de), CHARDONNET (avenue de), Chasnot (rue du), Chaudanne (rue de), CLERC, Francis (rue), Cras (rue des), CUSENIER, Elisée (avenue), DENFERT ROCHEREAU (avenue), DIDEROT (boulevard), Dole (rue de), Epargne (rue de l'), Ermitage (chemin de l'), FABRE (rue), Fluttes Agasses (rue des), Fontaine Argent (avenue), FOURIER, Charles (rue), FRANK, Anne (rue), Grande Rue, Grands Bas (chemin des), Granges (rue des), Grette (rue de la), Jardins (rue des), KRUG, Charles (rue), LANCHY, Narcisse (rue), LEDOUX, Emile (rue du Docteur), Loucheur (rue), Malpas (chemin de), Montjoux (avenue de), NICOLE, Nicolas (rue), PERGAUD, Louis (rue), PICARD, Emile (rue), Plainechaux (chemin de), POCHET, Alfred (rue), Point du Jour (chemin du ), Pontarlier (rue de), Princesses (rue des Deux ), Ragots (chemin des), Relançons (chemin des), Rivotte (faubourg), ROUSSEL, Romain (rue), SCHLUMBERGER (rue), Strasbourg (quai de), THIEBAUD (rue), Vareilles (chemin des), Vareilles Dessous (lieu-dit), Vareilles Dessus (lieu-dit), VEIL-PICARD (quai), Vernois (chemin du), Vieilley (chemin de), Vignerons (rue des), Vignier (rue de ), WEISS, Charles (rue)

PERMIS DE CONSTRUIRE

Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

12W13

1953

Anvers (rue d'), Arènes (rue d'), BAIGUE, Henri (rue), Battant (rue), BECQUET, Just (rue), Belfort (rue de), BOUVARD, Louis (rue), Bregille (chemin du Fort de), Brosses (rue des), CARNOT (avenue), Casamène (chemin de Halage de), Casamènes, Les (lieu-dit), Chaudanne (rue de), Chaudanne (rue du Petit), CLERC, Francis (rue), COINDRE, Gaston (rue), Courtils (rue des), Cras (rue des), Crotot (chemin du), CUSENIER, Elisée (avenue), DELACROIX, Alphonse (rue), DIDEROT (boulevard), Dole (rue de), FABRE (rue), Flore (place), Fontaine (rue de la), Funiculaire (rue du), Grande Rue, Granges (rue des), Gray (route de), Grette (rue de la), Huit Septembre (place du), JAURES, Jean (avenue), Journaux (chemin des), KRUG, Charles (rue), LANCHY, Narcisse (rue), MARIE-LOUISE (rue), MICHEL, Louise (avenue), Montboucons, Aux (lieu-dit), Montrapon (avenue de), Montrapon (lieu-dit), MORAND (rue), Mottes (chemin des), Palente (chemin de), Pelouse, A la (lieu-dit), PERGAUD, Louis (rue), PETIT, Jean (rue), PICARD, Emile (rue), Planches (chemin des), Princesses (rue des Deux ), Quatrouillots (chemin des), Relançons (chemin des), ROUSSEAU, Jean-Jacques (rue), ROUSSEL, Romain (rue), TREMOLIERES (rue), Trépillot, A (lieu-dit), Tulipes (rue des), Vaite (avenue de la), Vallières, Aux (lieu-dit), Vareilles (chemin des), Vareilles Dessous (lieu-dit), Vareilles du Milieu (chemin des), VEIL-PICARD (quai), Vesoul (rue de), Vieille Monnaie (rue de la), Vieilley (chemin de), Vignerons (rue des), Vittel (rue de), VOISIN, Alphonse (rue)

Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

12W5

1953

CLEMENCEAU, Georges (avenue), Eglise (rue de l'), GAULARD, Arthur (avenue), Géraniums (avenue des), Huit Septembre (place du), Jeannettes (rue des), Lycée (rue du), Montrapon (lieu-dit), Palente (chemin de), Paquerettes (rue des), PERGAUD, Louis (rue), PROUDHON, Jean-Baptiste Victor (rue), Rivotte (rue), Roses (rue des), SANCEY, Alfred (rue), Tulipes (rue des)

PERMIS DE CONSTRUIRE

Réfection de la toiture (marché n°90-181) : dossier de marché (1990) ; aménagement de WC intérieur pour les CLIS : notes, bon de travail (1999) ; retrait de conduites en plomb, aménagement de classe à l'étage, remplacement d'une porte et de la rampe H, création de sanitaires handicapés, portes et accès : dossier de marché, permis de construire, plans, comptes rendus, correspondance (2002-2004) ; réfection des sanitaires, agrandissement des portes d'accès aux classes, escalier de secours de l'étage : plans (2004-2005) ; remplacement des menuiseries extérieures : déclaration de travaux, pièces de marché, décompte général et définitif des travaux (2005-2006) ; restructuration des sanitaires : bons de travail, factures, devis, plans (2006) ; rénovation de trois salles de classe : plans, planning, comptes rendus de réunion (2011).

245W_GB71

1990-2011

CLEMENCEAU, Georges (avenue), PERGAUD, Louis (rue)

Ravalement des façades (marché n°CD5934) : dossier de marché, dossier de suivi du chantier, procès-verbaux de réception des travaux, DGD.

245W_GB72

2007-2008

PERGAUD, Louis (rue), CLEMENCEAU, Georges (avenue)

Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers techniques des travaux (voir Notes). Liste des opérations concernées : - Rue Delavelle, renouvellement du réseau d'eau : plans, notes (1992) - Rue de la Liberté, terrassements et travaux pour pose de conduite d'eau : copie du dossier de marché n° 92-150, décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux, plans, notes (1992) - Rue Laplace/chemin de l'Epitaphe/ rue Kepler, extension du réseau d'eau potable : dossier de consultation des entreprises, décompte général et définitif des travaux et procès-verbal de réception des travaux du marché n° 93-86, plans (1992-1993) - Rue de l'Eglise, renouvellement des conduites d'eau potable : copie du dossier de marché n°93-143, décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux, plans, procès-verbaux d'essais en pression, résultats de sondage (1993-1994) - Rue Pergaud, renouvellement de conduite d'eau potable : décompte général et définitif des travaux et procès-verbal de réception des travaux du marché n° 93-84, plans, résultats d'essais (1993)

355W114

1992-1994

DELAVELLE, Victor (rue), Eglise (rue de l'), Epitaphe (rue de l'), KEPLER (rue), LAPLACE, Pierre (rue), Liberté (rue de la), PERGAUD, Louis (rue)

MARCHE PUBLIC, PLAN, COMPTE-RENDU DE REUNION, CORRESPONDANCE, NOTE

Biens communaux.- Patrimoine foncier bâti et non bâti, aliénation - acquisitions - locations -échange : plans de situation, plans parcellaires, valeurs d'assurance de bâtiments communaux (1985-1987), certificats de numérotage, copies d'actes administratifs (classement par ordre alphabétique des noms de voies, lettre N à P : Rue Charles Nodier ; Avenue de l'Observatoire ; Rue de l'Orme de Chamars ; Rue Oudet ; Rue du Palais de Justice ; Rue Denis Papin ; Rue Parguez ; Place Paris ; Place Pasteur ; Rue Péclet ; Rue de la Pelouse ; Rue Louis Pergaud ; Rue Paul Pesty ; Rue Jean Petit ; Rue du Caporal Peugeot ; Rue Léonce Pingaud ; Chemin de Plainechaux ; Chemin des Planches ; Rue Gabriel Plançon ; Chemin du Fort de Planoise ; Chemin du Point du Jour ; Rue du Polygone ; Rue du Pont ; Rue du Porteau ; Rue Claude Pouillet ; Chemin des Prés de Vaux ; Rue de la Prévoyance ; Rue Jean-Baptiste Victor Proudhon ; Rue du Puits). A noter : les copies d'actes administratifs ont été conservées car les originaux n'ont pas encore été versés.

462W67

1980-1987

NODIER, Charles (rue), Observatoire (avenue de l'), Orme de Chamars (rue de l'), OUDET (rue), Palais de Justice (rue du), PAPIN, Denis (rue), PARGUEZ (rue), PARIS (place), PASTEUR (place), PECLET (rue), Pelouse (rue de la), PERGAUD, Louis (rue), PESTY, Paul (rue), PETIT, Jean (rue), PEUGEOT (rue du Caporal), PINGAUD, Léonce (rue), Plainechaux (chemin de), Planches (chemin des), PLANCON, Gabriel (rue), Planoise (chemin du Fort de), Point du Jour (chemin du ), Polygone (rue du), Pont (rue du), Porteau (rue du), POUILLET, Claude (rue), Prés de Vaux (chemin des), Prévoyance (rue de la), PROUDHON, Jean-Baptiste Victor (rue), Puits (rue du)

PLAN

Quartier de la Butte - Vue de la rue Louis PergaudM. Tupin

6Fi65

1990-2000

Butte (quartier de la), PERGAUD, Louis (rue)

Fourniture et pose de clôtures et filets de protection, square Pergaud / Plateau EPS Condorcet, : dossier de marché (marché 95-187, attributaire Cofence) : dossier de marché Enlèvement de jeux (suite à nouvelle réglementation) : dossier de marché (marché 97-131, attributaire : Roux) Pose d'aire de jeux Square Buffon et rue du Languedoc, : dossier de marché (marché 97-149, attributaire Domon) Bancs publics, remplacement des assises et des dossiers : dossier de marché (marché 96-260, attribué à SINEUGRAF) Aires de jeux, pose de panneaux d'information : dossier de marché (marché de 1997 attribué à ABC diffusion) Bancs publics, remplacement des assises et des dossiers : dossier de marché (marché 95-198, attribué à SINEUGRAF) Bancs publics, remplacement des assises et des dossiers : dossier de marché (marché 97-213 attribué à SINEUGRAF) Aménagement des cours, groupe scolaire Granvelle, (aires de jeux) : dossier de marché (marché 97-190) Aménagement d'aires de jeux, rue de l'Amitié, : dossier de marché (marché 96-246)

383W4

1995-1997

Granvelle (Ecole Publique ), Amitié (rue de l'), Buffon (place), Languedoc (rue du), PERGAUD, Louis (rue)

Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) Villarceau, réorganisation du quartier liée à l'édification d'un hôtel consulaire (Chambre de Commerce et d'Industrie) : plans (sans date). Projet global d'aménagement urbain, étude BOSSARD Consultants, étude financière, comptes-rendus de réunions comité de pilotage (1989-1991). Point information tourisme, rue de Belfort, aménagement : notes, photo, plans (1992). Sécurité routière, travaux d'amélioration : étude de la Cellule Sécurité de routière du service Voirie sur les accidents sur le boulevard périphérique entre 1985 et 1989 (1990), note relative à la campagne de communication du 2nd semestre 1990, bilan des accidents de la circulation (1990), délibérations (1990), dossier relatif à l'amélioration de la sécurité d'accès à Micropolis, notamment avant-projet sommaire de passerelle pour piétons pour le franchissement du boulevard ouest (1990). Programme espaces verts 1988. - Parc public de Montjoux : plans, détail estimatif (1989). - Aire de jeux rue Pergaud : délibération, plans, détail estimatif (1989). - Aménagement de la place Mercier : délibération, plans, détail estimatif (1989). - Aire de jeux rue Pergaud : plans (sans date).

354W321

1985-1992

MERCIER, Louis (place), Montjoux (lieu-dit), PERGAUD, Louis (rue), VILLARCEAU (avenue)

De la rue Louis Pergaud à la rue Emile Picard.

958W53

1890-1986

PERGAUD, Louis (rue), Périgord (rue du), Pernotte (rue de la), Pervenches (rue des), PESTY, Paul (rue), PETIT, Jean (rue), PEUGEOT (rue du Caporal), PHISALIX, Césaire (rue), PICARD, Emile (rue)