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Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Pernotte (rue de la) à Planches (chemin des)

250W64

1951-1981

Pernotte (rue de la), PESTY, Paul (rue), PETIT, Jean (rue), PEUGEOT (rue du Caporal), PHISALIX, Césaire (rue), PICARD, Emile (rue), Picardie (rue de), Piémont (rue du), PINGAUD, Léonce (rue), Pirey (chemin de), Plainechaux (chemin de), Planches (chemin des)

PLAN, ARRETE DU MAIRE, DELIBERATION, MARCHE PUBLIC

Immeuble rue Paul Pesty, aménagement de locaux sociaux : dossiers d'exécution, dossiers de marché

345W95

1974-1977

PESTY, Paul (rue)

MARCHE PUBLIC

Groupe scolaire Jules Ferry/Rosemont, extension à 6 classes : dossiers de marché (marché 98 de de 1976), plans

345W98

1976-1980

Jules Ferry (école Publique Primaire), FERRY, Jules (rue), PESTY, Paul (rue)

MARCHE PUBLIC, PLAN

Groupe scolaire Jules Ferry/Rosemont, extension : plans, dont plans béton armé (1976)

345W99

1976

Jules Ferry (école Publique Primaire), FERRY, Jules (rue), PESTY, Paul (rue)

PLAN

Groupe scolaire Jules Ferry/Rosemont, préau, réfection de l'étanchéité : dossier de marché (1974) ; construction d'un préfabriqué : dossier de marché (1961) ; chauffage, transformation : dossier de marché (1974)

345W100

1961-1974

Jules Ferry (école Publique Primaire), FERRY, Jules (rue), PESTY, Paul (rue)

MARCHE PUBLIC

Groupe scolaire Jules Ferry/Rosemont, travaux, notamment dans les locaux provisoires avant la construction définitive : correspondance, plans des aménagements provisoires (1932)

345W101

1932-1980

Jules Ferry (école Publique Primaire), FERRY, Jules (rue), PESTY, Paul (rue)

CORRESPONDANCE, PLAN

Rues Jeannot, Boudot, Picard, Mathey-Doret, projet d'égout : dossier de marché n° 73-147, constat des lieux, courriers riverains, dossier de subvention (1973-1975). Rue Picard, mur de soutènement propriété TOUSSAINT : correspondance avec les propriétaires, détail estimatif, plans (1976-1977). Installation de baraquements au communal de la Pelouse à Saint-Ferjeux, construction de l'égout : plans, pièces de marché (1950-1952). Rue Pesty : Plantations aux abords des immeubles : détail estimatif, plans (1978). Aménagement : dossier de marché n° 77-95 , extraits des délibérations du Conseil municipal (1977-1979). Cité d'urgence du Rosemont, travaux de viabilités : pièces de marché, plans, extraits des délibérations du Conseil municipal, vente de terrains (1954-1956). Chemin de la Pernotte, élargissement : pièces de marché, plans, extraits des délibérations du Conseil municipal, correspondance (1932).

354W148

1932-1979

BOUDOT, Léon (rue), JEANNOT, Zéphirin (rue), MATHEY-DORET (rue), Pernotte (rue de la), PESTY, Paul (rue), PICARD, Emile (rue)

MARCHE PUBLIC, CORRESPONDANCE, DELIBERATION, PLAN

Biens communaux.- Patrimoine foncier bâti et non bâti, aliénation - acquisitions - locations -échange : plans de situation, plans parcellaires, valeurs d'assurance de bâtiments communaux (1985-1987), certificats de numérotage, copies d'actes administratifs (classement par ordre alphabétique des noms de voies, lettre N à P : Rue Charles Nodier ; Avenue de l'Observatoire ; Rue de l'Orme de Chamars ; Rue Oudet ; Rue du Palais de Justice ; Rue Denis Papin ; Rue Parguez ; Place Paris ; Place Pasteur ; Rue Péclet ; Rue de la Pelouse ; Rue Louis Pergaud ; Rue Paul Pesty ; Rue Jean Petit ; Rue du Caporal Peugeot ; Rue Léonce Pingaud ; Chemin de Plainechaux ; Chemin des Planches ; Rue Gabriel Plançon ; Chemin du Fort de Planoise ; Chemin du Point du Jour ; Rue du Polygone ; Rue du Pont ; Rue du Porteau ; Rue Claude Pouillet ; Chemin des Prés de Vaux ; Rue de la Prévoyance ; Rue Jean-Baptiste Victor Proudhon ; Rue du Puits). A noter : les copies d'actes administratifs ont été conservées car les originaux n'ont pas encore été versés.

462W67

1980-1987

NODIER, Charles (rue), Observatoire (avenue de l'), Orme de Chamars (rue de l'), OUDET (rue), Palais de Justice (rue du), PAPIN, Denis (rue), PARGUEZ (rue), PARIS (place), PASTEUR (place), PECLET (rue), Pelouse (rue de la), PERGAUD, Louis (rue), PESTY, Paul (rue), PETIT, Jean (rue), PEUGEOT (rue du Caporal), PINGAUD, Léonce (rue), Plainechaux (chemin de), Planches (chemin des), PLANCON, Gabriel (rue), Planoise (chemin du Fort de), Point du Jour (chemin du ), Polygone (rue du), Pont (rue du), Porteau (rue du), POUILLET, Claude (rue), Prés de Vaux (chemin des), Prévoyance (rue de la), PROUDHON, Jean-Baptiste Victor (rue), Puits (rue du)

PLAN

Cités de Transit (Escale, Acacias, Tours de l'Amitié), gestion et action sociale : préparation budgétaire (1982-1986). Cité de l'Amitié, fonctionnement : rapports d'activités (1989-1997).

521W200

1982-1997

Cité de l'Amitié, Cité de l'Escale, Cité des Acacias, Amitié (quartier de), Founottes, Les (lieu-dit), PESTY, Paul (rue)

Cité des Acacias, création : comptes-rendus de réunions, correspondance, notes, plans.

521W201

1974-1975

Cité des Acacias, PESTY, Paul (rue)

Cité des Acacias, divers travaux : comptes-rendus de réunions, correspondance, notes.

521W202

1976-1990

Cité des Acacias, PESTY, Paul (rue)

Cité des Acacias, réhabilitation du bâtiment situé 6 rue de Pesty : correspondance, comptes-rendus de réunions, notes, plans.

521W203

1991-1994

Cité des Acacias, PESTY, Paul (rue)

Cité de transit des Acacias, résorption dont transfert de gestion du CCAS à l'Office d'HLM de Besançon, intégration dans le droit commun du logement social et restructuration : comptes-rendus de réunions, études, diagnostic technique social et urbain, correspondance, plans (1998-2002); Relogement des locataires : comptes-rendus de réunions, listings, correspondance, notes (1998-2002).

521W204

1998-2002

Cité des Acacias, PESTY, Paul (rue)

Cité des Acacias, suivi des personnes accueillis et des loyers : listings.

521W205

1986-1990

Cité des Acacias, PESTY, Paul (rue)

Cité des Acacias, suivi des locataires : comptes-rendus de réunions, correspondance, notes. Expulsion des locataires pour cause de retards de loyers : correspondance.

521W206

1982-1988

Cité des Acacias, PESTY, Paul (rue)

Cité des Acacias : dossiers individuels BMT.

521W207

1979-1999

Cité des Acacias, PESTY, Paul (rue)

Cité des Acacias : dossiers individuels BMT.

521W208

2002

Cité des Acacias, PESTY, Paul (rue)

Location par la Direction départementale des Affaires Sanitaires et Sociales, des locaux du Centre de Protection Maternelle et Infantile du CCAS, situés 6A rue Pesty, aménagés pour être utilisés comme Centre médico-social : correspondance, redevance.

521W209

1974-1993

Cité des Acacias, PESTY, Paul (rue)

Cité des Acacias : bilans d'activité.

521W210

1990-1999

Cité des Acacias, PESTY, Paul (rue)

Contrat de ville pour des actions à la cité des Acacias : projet social, comptes-rendus de réunions, notes, correspondance.

521W211

1987-1995

Cité des Acacias, PESTY, Paul (rue)