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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Relevé topographique, planche n° 29 - 37 , chantier n° 151 , Rue Jules Viette - Rue Peugeot - Avenue Jean Jaurès - Rue Gondy , section DY : plan au 1/200ème, levé en OCT.82 , reporté en OCT.82
Cote
377W163
 Date
1982
 Lieu
GONDY, Claudius (rue), JAURES, Jean (avenue), PEUGEOT (rue du Caporal), VIETTE (rue)
 Type de document
PLAN

  • Contexte : 377W

  • Relevé topographique, planche n° 29 - 37 , chantier...
2

Biens communaux.- Patrimoine foncier bâti et non bâti, aliénation - acquisitions - locations -échange : plans de situation, plans parcellaires, valeurs d'assurance de bâtiments communaux (1985-1987), certificats de numérotage, copies d'actes administratifs (classement par ordre alphabétique des noms de voies, lettre N à P : Rue Charles Nodier ; Avenue de l'Observatoire ; Rue de l'Orme de Chamars ; Rue Oudet ; Rue du Palais de Justice ; Rue Denis Papin ; Rue Parguez ; Place Paris ; Place Pasteur ; Rue Péclet ; Rue de la Pelouse ; Rue Louis Pergaud ; Rue Paul Pesty ; Rue Jean Petit ; Rue du Caporal Peugeot ; Rue Léonce Pingaud ; Chemin de Plainechaux ; Chemin des Planches ; Rue Gabriel Plançon ; Chemin du Fort de Planoise ; Chemin du Point du Jour ; Rue du Polygone ; Rue du Pont ; Rue du Porteau ; Rue Claude Pouillet ; Chemin des Prés de Vaux ; Rue de la Prévoyance ; Rue Jean-Baptiste Victor Proudhon ; Rue du Puits). A noter : les copies d'actes administratifs ont été conservées car les originaux n'ont pas encore été versés.
Cote
462W67
 Date
1980-1987
 Lieu
NODIER, Charles (rue), Observatoire (avenue de l'), Orme de Chamars (rue de l'), OUDET (rue), Palais de Justice (rue du), PAPIN, Denis (rue), PARGUEZ (rue), PARIS (place), PASTEUR (place), PECLET (rue), Pelouse (rue de la), PERGAUD, Louis (rue), PESTY, Paul (rue), PETIT, Jean (rue), PEUGEOT (rue du Caporal), PINGAUD, Léonce (rue), Plainechaux (chemin de), Planches (chemin des), PLANCON, Gabriel (rue), Planoise (chemin du Fort de), Point du Jour (chemin du ), Polygone (rue du), Pont (rue du), Porteau (rue du), POUILLET, Claude (rue), Prés de Vaux (chemin des), Prévoyance (rue de la), PROUDHON, Jean-Baptiste Victor (rue), Puits (rue du)
 Type de document
PLAN

  • Contexte : 462W

  • DOMANIALITE
  • Biens communaux.- Patrimoine foncier bâti et non bâti,...
3

Ecole Jean Jaurès, 28 rue du Caporal Peugeot, aménagement d'un restaurant scolaire : dossier de marché n°38 de 1984, dossier technique de suivi du chantier.
Cote
655W58
 Date
1984-1985
 Lieu
(Jean Jaurès) groupe scolaire, PEUGEOT (rue du Caporal)
 Type de document -

  • Contexte : 655W

  • BATIMENTS SCOLAIRES
  • Ecole Jean Jaurès, 28 rue du Caporal Peugeot, aménagement...
4

De la rue du Petit Charmont au chemin de Plainechaux.
Cote
928W64
 Date
1976-2006
 Lieu
Charmont (rue du Petit), PEUGEOT (rue du Caporal), PHISALIX, Césaire (rue), PICARD, Emile (rue), Picardie (rue de), PICASSO, Pablo (rue), Piémont (rue du), PINGAUD, Léonce (rue), Pirey (chemin de), Plainechaux (chemin de)
 Type de document -

  • Contexte : 928W : Dossiers de suivi des problèmes de salubrité,...

  • Dossiers de suivi des problèmes de salubrité, de nuisances...
  • De la rue du Petit Charmont au chemin de Plainechaux.
5

De la rue Louis Pergaud à la rue Emile Picard.
Cote
958W53
 Date
1890-1986
 Lieu
PERGAUD, Louis (rue), Périgord (rue du), Pernotte (rue de la), Pervenches (rue des), PESTY, Paul (rue), PETIT, Jean (rue), PEUGEOT (rue du Caporal), PHISALIX, Césaire (rue), PICARD, Emile (rue)
 Type de document -

  • Contexte : 958W : Casiers sanitaires des maisons et immeubles...

  • Casiers sanitaires des maisons et immeubles de Besançon...
  • De la rue Louis Pergaud à la rue Emile Picard.
6

Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Pernotte (rue de la) à Planches (chemin des)
Cote
250W64
 Date
1951-1981
 Lieu
Pernotte (rue de la), PESTY, Paul (rue), PETIT, Jean (rue), PEUGEOT (rue du Caporal), PHISALIX, Césaire (rue), PICARD, Emile (rue), Picardie (rue de), Piémont (rue du), PINGAUD, Léonce (rue), Pirey (chemin de), Plainechaux (chemin de), Planches (chemin des)
 Type de document
PLAN, ARRETE DU MAIRE, DELIBERATION, MARCHE PUBLIC

  • Contexte : 250W

  • Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection,...